Le Comtat de Tolosa contre : Kaly_du_bayet

Récidive de non respect d'une décision de justice

Kaly_du_Bayet, vous êtes convoqué ce jour devant la Cour de Justice de Tolosa pour récidive de non respect d'une décision de justice.

Vu que vous êtes loin de vous présenter devant ce tribunal pour la première fois un petit historique s'impose :

Le 15 novembre de l'An de grâce 1457 le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours assortie du bannissement du comté d'un mois et ce donc jusqu'au 15 décembre 1457 pour non respect de son devoir de réserve

Le 8 Décembre de l'An de grâce 1457 le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours pour non respect d'une décision de justice (en l'occurrence non respect de son banissement du Comté)

Dans son verdict le juge a précisé à l'accusé le point suivant :

Si l'accusé ne respecte pas son bannissement, il est à nouveau averti à son bon soin qu'il sera passible de non respect d'une décision de justice de l'article 122-14.
Le juge conseille vivement à l'accusé de ne point reparaître en Comté Toulousain jusqu'à la fin de son temps de bannissement car il sera passible de la peine de mort par pendaison pour multi récidive au non respect d'une décision de Justice.

Et nous voici à nouveau réunis car Messire Kaly du Bayet prouve une fois de plus son mépris pour les lois du Comté de Toulouse !

En effet non seulement il est présent dans le Comté en date du 13 et 14 Décembre mais qui plus est il se permet d'haranguer les foules en gargotte

Josselin se tourne vers le Juge et lui tend les preuves

http://img29.imageshack.us/img29/48/preuvekaly.jpg

http://i18.servimg.com/u/f18/12/68/83/20/preuve10.jpg

L'accusé a récidivé et a enfreint l'article de loi suivant :

Article 122-14 du livre des loys de Toulouse ' Du non-respect d'une décision de Justice.
"Le non-respect d'une décision de Justice se définit comme la violation d'un engagement pris en vue de l'exécution d'une condamnation par la Cort de Justiça de Tolosa.
Il s'agit notamment du non-respect d'une condamnation aux travaux forcés ou à une peine de bannissement, ou au remboursement du préjudice financier causé.
Le non-respect d'une décision de Justice est punissable d'une peine trois (3) jours de prison et d'une amende de 2 000 écus, le paiement immédiat de l'amende ayant éventuellement fait l'objet de l'engagement, ainsi que de la perte du bénéfice de tout sursis."

Aussi moi Josselin de Bellac Procureur di comtat de Tolosa accuse le prévenu Kaly_du_Bayet de récidive de non respect d'une décision de justice.

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Donc comme la loi le stipule l'accusé ici présent a le droit d'être
assisté par un avocat pour sa défense et si défense il y a et que
l'accusé peu demander un avocat commis d'office.

merci

Liste des avocats
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys

Je répond pas au sorcier voyant 552 ans en avant .Je vais de ce pas demandé à l'inquisition d'enquêté sur le conseil comtal de Toulouse que je soupçonne d'être des sorciers ayant reçu des pouvoir du malin.

(HRP:
bon les pseudo roliste , j'attends de voir l'explication sur vos sois disant preuves.Un poste de forum ou Kaly n'est pas ? Pas mal et l'autre une fausse preuve avec une horloge windows.Moi aussi je sais faire ça :
http://img36.imageshack.us/img36/1513/52732669.gif

Sérieux pour le bien de Tout les joueurs des RRs .Faites des procès RP , si vous savez pas ce que sait le RP , quitté tout charge IG/RP car là vous montrez juste votre bassesse et nullité entant que rôliste )

Josselin se tourne vers l'accusé

Vous mettez en doute la validité de nos preuves ? Vous continuez de nier l'évidence ?
Je ne sais trop ou cela peut vous mener mais j'ai aussi des témoins qui vont ont vus

Et je cite à comparaître en ce Tribunal Heliorphee, Prévôt des Maréchaux, et Lily-Jane De
Cognin-Franchesse Casaviechhi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, Comtessa de Tolosa

En attendant leurs témoignages et en conformité avec l'article 122-14 du non respect d'une décision de Justice et de l'article 121.8 sur la récidive criminelle je me vois contraint de requérir à l'encontre de l'accusé une peine de 5 jours de prison assortie d'un bannissement à vie de notre Comté !

Merci de votre attention

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Lily s'avança afin de témoigner, puis salua le juge et le procureur*

Monsieur le Procureur, Votre Honneur, mes respects.
Je confirme les preuves apportées. Messire Kaly du Bayet ici présent se trouvait bien en terres Toulousaine, et plus précisemment dans la capitale alors qu'il était bannit.
Il a été apperçut alors qu'il se promenait en ville.
Cela n'est pas la première fois qu'il se moque des lois toulousaines et de l'autorité, pensant sans doute qu'il a tous les droits.
Je ne m'étendrais pas plus, les preuves sont là.

*Retourne à sa place sans un regard pour l'accusé*

(hrp: pour répondre au JD Kaly, les preuves sont hrp, un screen n'existait pas à l'époque^^ mais tout le monde s'en sert; et comme je te l'ai dit sur la gargotte dans le sujet HRP, si on avait pas mit la date, tu aurais dit que la preuve n'était pas valable. les procès RP, avec preuves RP, uniquement témoignages, ne pourront se faire que si les joueurs "brigands" la jouait uniquement RP également. Ce qui pour l'instant est loin d'être le cas. Donc continue à nous traiter de mauvais rôlistes, désolée mais je ne vois pas comment faire autrement. Si l'on avait trafiqué le screen pour mettre une date RP, cela aurait été un faux, ce qui est strictement interdit dans ce jeu.)

*Helios salua les Juge et le Procureur. Son visage afficha un sourire sadique en voyant la tête du prévenu*

Monsieur le Procureur, MOnsieur le Juge, mes respects.

Dans ma charge de prévôt des maréchaux, j'ai pu avoir accès à beaucoup de témoignages d'habitants des villes de notre Comté qui m'ont signalé, plusieurs jours durant et avant le 15 de ce mois de décembre, la présence énigmatique d'une personne cagoulée. Celle-ci avait selon les dires même jusqu'à se faire appeler Kaly du Bayet. Mais le visage de ce triste sir ne peut changer aussi facilement, et les habitants ont bien reconnu le tristement célèbre Pepe Kaly, banni du Comté pour ses trahisons.

Il fut vu dans les villes de Castelnaudary et de Toulouse, et celà plusieurs fois, bravant son interdiction de séjour, et surtout restant ici lieu malgré les comparutions devant vous, MOnsieur le Juge.

Aussi, je pense qu'une peine maximale serait la bienvenue afin de débarasser nos terres de ce parasite.

*Helios s'incline et retourna écouter la fin du procès*

(HRP: Si on suit le raisonnement de ce que tu nous dit, joueur de Kaly, les screens sont interdits car HRP, ce qui signifie que l'outil qui a permis cela l'est aussi... Donc le PC ou le MAC sont HRP.... Mais alors.... Pourquoi tu joues sur un PC qui est HRP ? Médite bien dessus )

*Le Juge, rajusta son mantel, s'éclaircit la voix et se tourna vers le prévenu
Ayant entendu toutes les parties, le juge fit signe au greffier d'enregistrer le verdict.*

Monsenh l'Atornat, accusé, gens de l'auditoire,

Comme l’autorise la loi dans la grande Charte selon l’Art. XVI
Citation:
- Que le Juge - Jutge - est seul habilité à rendre la justice en appliquant les lois. Il ne peut se constituer partie dans une affaire. Dans une affaire où le juge serait partie, le Comte, où la personne qu'il aura nommé, se substitue alors à lui. Nous avons désigné messire Vonlichtenchein Elhrik pour juger cette affaire qui du fait de l’accusé lui-même dit être politique. La justice ne saurait être un outil servant les fins politiques.


Nous, Aldin de Thau, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa représenté par sa Grandeur Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa de Tolosa, allons faire lecture du verdict prononcé par le sieur Vonlichtenchein Elhrik dans l'affaire opposant Kaly du Bayet dict Pepe_Kaly contre le Comté de Toulouse.

Citation:
A la demande de la Cour de Justice de Toulouse de rendre un verdict équitable à l'encontre du Sieur Kaly du Bayet dict pepe_kaly, je jure solennellement être neutre de toutes engeances politiques et assure que
mon jugement est établi uniquement sur des fais et des lois. Moi Vonlichtenchein Elhrik ayant prit connaissance des actes d’accusation de Messire Kaly du Bayet, après avoir étudié les preuves et écouter tous les protagonistes ici présent. J'ai pesé les arguments de l'accusation et ceux de la défense, et j'ai au final pu me faire une intime convication.

J’en déduis que messire Kaly Du Bayet était bien présent sur les terres Toulousaine alors qu’il avait été bannit,
les preuves montrent bien sa présence dans le comté alors qu’il n’aurait pas dût si trouver, une personne ne respectant pas les décisions de notre justice n’a pas sa place sur notre sol, pour moi c’est un acte grave de ce fait il ne devrait plus avoir le droit de fouler le sol Toulousain.

Je demande donc qu’il soit bannis à vie de notre comté après un emprisonnement de 3 jours afin qu’il profite encore un peu de notre paysage.


Vu l’Art. 122-2 Du trouble à l’ordre public du Grand livre des loys Toulousaines
Vu l’Art. 122-14 Du non-respect d’une décision de Justice
Vu l’Art 233-2 considérant le statut de l’accusé et définissant les circonstances aggravantes
Vu l’Art. 121-8 – De la récidive
Citation:
En cas de récidive, les crimes ci-dessus définis sont punissables du bannissement temporaire ou viager du Comté, ou d’une amende d’un montant double des peines ci-dessus prévues. En cas de seconde récidive, les crimes sont punissables de la peine de mort.


Considérant que l'accusation de Trouble à l’Ordre Public à l’encontre de l’accusé ici présent Kaly du Bayet dict
Pepe_Kaly est fondée au regard du verdict du sieur Vonlichtenchein Elhrik

Reconnaît l'accusé, Kaly du Bayet dict Pepe_Kaly, coupable des chefs d'accusation qui pèsent contre lui,

En conséquence, la Cour condamne l'accusé Kaly du Bayet dict Pepe_Kaly à 3 jours de prison. Cette peine sera assortie d’un bannissement à vie du comté de Toulouse.

Que si l'accusé ne respecte pas cette sentence, il sera soumis à l'article 122-14 Du non-respect d'une décision de Justice :
Citation:
Le non-respect d'une décision de Justice se définit comme la violation d'un engagement pris en vue de l'exécution d'une condamnation par la Cort de Justiça de Tolosa.
Il s'agit notamment du non-respect d'une condamnation aux travaux forcés ou à une peine de bannissement, ou au remboursement du préjudice financier causé. Le non-respect d'une décision de Justice est punissable d'une peine trois (3) jours de prison et d'une amende de 2 000 écus, le paiement immédiat de l'amende ayant éventuellement fait l'objet de l'engagement, ainsi que de la perte du bénéfice de tout sursis.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

*le juge se lève et pointe un doigt sur l’accusé*

Accusé Kaly du Bayet dict Pepe_Kaly, vous effectuerez votre peine en geôle du château et vous serez conduit à la frontière du comté a l’issue de vos 3 jours d’incarcération ou vous ne reviendrez jamais plus dans ce Comté ou vous êtes devenu indésirable à vie.

La Cour a prononcé son verdict ce quatrième (04) jour du mois de Janvier de l'an grâce 1458

La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !

*J'ai dit ! Le Juge frappa son marteau : PAM ! Et sortit*