Le Comtat de Tolosa contre : Kaly_du_bayet

TOP Insulte et Diffamation ' Multi récidive criminelle

Kaly_du_Bayet, vous commencez à être un habitué de ce Tribunal'
Apprendrez-vous un jour à respecter les lois de notre Comté ?

Non content d'avoir plusieurs procès en cour pour des motifs aussi graves que la Trahison et la récidive criminelle, vous ne pouvez vous empêcher de déverser votre bile infamante en gargotte !

Après avoir attaqué physiquement et directement à notre Comtessa en date du 19 Décembre 1457 vous utilisez les insultes et la diffamation contre elle !
Josselin se tourne vers le juge et lui tend les documents

http://i18.servimg.com/u/f18/12/68/83/20/preuve12.jpg
http://img695.imageshack.us/img695/500/kaly.jpg

Ce faisant vous ajoutez l'insulte et la diffamation à la longue liste de vos méfaits, ce qui fait de vous un multi récidiviste criminel !

Art. 122-12 ' De la diffamation
La diffamation se définit par l'imputation ou l'allégation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés.
La diffamation est punissable d'excuses publiques à la ou les personne(s) visée(s) par les propos diffamants, d'un jour de prison et d'une amende de 200 écus.

Art. 122-11 ' De l'insulte
L'insulte se définit par des propos injurieux tenus hors de la mesure d'une conversation convenable à l'encontre d'un autre citoyen.
L'insulte est punissable d'excuses publiques à la personne visée par les propos diffamants, d'un jour de prison et d'une amende de 200 écus.

Aussi moi Josselin de Bellac Procureur du comtat de Tolosa accuse le prévenu Kaly_du_Bayet de Diffamation et de multi récidive criminelle.

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Donc comme la loi le stipule l'accusé ici présent a le droit d'être
assisté par un avocat pour sa défense et si défense il y a et que
l'accusé peu demander un avocat commis d'office.

merci

Liste des avocats
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys

Je vois ps ou est le mensonge dans tout ce que j'ai dis ...Attend que messer Oli13 revienne de croisade et je l'appellerais a témoigné de plus je une personne demande à la cours de mandaté le capitaine de Toulouse qu'il aille dans les anciens bâtiment de PoP...les preuves y sont sur les magouille d'une bande d'assoiffé de pouvoir qui a corrompu la justice de ce comté .

Mais falait oser le faire qu'un prévôt du même parti que le proc, le juge et la comtesse qui porte plainte mène même pas une enquête ....

Vous ètes fort pathétique

La haine et l'hostilité latente dont vous faites preuve à l'égard de certaines personnes vous aveuglent et vous font perdre décidément tout sens de la mesure et du sens commun...

Au titre de l'article 122.11 et 122.12 je requière 1 jour de prison et des excuses publiques à la victime

Au titre de l'article 121.8 relatif à la multi récidive criminelle je me vois hélas dans l'obligation de requièrir la peine capitale...

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

*Lily s'avança sans un regard pour l'accusé. Les gardes étaient bien attentifs, vu que l'accusé avait déjà tenté de tuer la Comtesse, ils ne voulaient pas qu'il réitère ce geste.*

Messire le Procureur, Votre Honneur, Mes respects.

Je ne vais pas m'étendre en longs discours. Je confirme les preuves apportées.
L'accusé n'a de cesse de diffamer, d'insulter et de menacer. Autant moi que le Comté.
Je laisse la justice décider de son sort.

*Puis elle retourna à sa place après les avoir salué*

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience

Il s'éclaircit la voix et se tourna vers le prévenu

Ayant entendu toutes les parties, le juge fit signe au greffier d'enregistrer le verdict.

Monsenh l'Atornat, accusé, gens de l'auditoire,

Nous, Josselin de Bellac, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa représenté par sa Grandeur Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IX Comtessa de Tolosa, allons faire lecture du verdict dans l'affaire opposant Kaly du Bayet dict Pepe_Kaly contre le Comté de Toulouse.

Vu l'Art. 122-2 Du trouble à l'ordre public du Grand livre des loys Toulousaines
Vu l'Art 233-2 considérant le statut de l'accusé et définissant les circonstances aggravantes

Vu l'Art.122-11 et 122-12 relatifs à l'insulte et à la diffamation

Attendu que l'accusé ne peut contester les faits qui lui sont reprochés au vu des preuves fournies par l'accusation,

Attendu le statut de multi récidiviste criminel de l'accusé et l'absence de toute repentance'

Attendu qu'un jugement à déjà été rendu précédemment dans la longue série de vos procès avec comme peine un bannissement viager du comté pour trahison
Mais d'une part, attendu que ce n'est pas moi qui ai rendu ce verdict et attendu que ce procès se trouve actuellement en Cour d'Appel '
En conséquences je vous condamne à 400 écus d'amende et 3 mois de bannissement du comté au lieu de la peine de mort qui était méritée et vous pouvez vous estimez heureux mais dites vous bien que la prochaine fois et hélas vous connaissant je m'attends bien à ce qu'il y ait une prochaine fois, sachez que je serais moins clément'

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
le juge se lève et pointe un doigt sur l'accusé

Accusé Kaly du Bayet dict Pepe_Kaly, vous serez conduit à la frontière du comté et vous ne devrez plus revenir dans ce Comté ou vous êtes devenu indésirable pendant une période de trois mois à compter de ce jour.

La Cour a prononcé son verdict ce septieme (7) jour du mois de Janvier de l'an grâce 1458

La Cour a clos le dossier en première instance.L'audience est levée

J'ai dit ! Le Juge frappa son marteau : PAM ! Et sortit

Le prévenu a été condamné à une amende de 400 écus.