Le Comtat de Tolosa contre : Leyoun

Chef d'accusation : Haute Trahison

En ce 8 Décembre de l'An de grâce 1457, moi Josselin de Bellac en ma qualité
de procureur du comté de Tolosa convoque en ce tribunal Toulousain le dénommé Leyoun Afin qu'il réponde d'une accusation de Haute trahison !

En effet Messer Leyoun qui fut Capitani de notre comté au moment des faits à refusé d'obtempérer aux ordres
express de notre Comtessa permettant ainsi l'arrivée aux portes de la ville de l'armée félone de la Rose noire.
Ce faisant il a mis en danger la sécurité du Comté dont il était pourtant le garant !

Voici les preuves du refus d'obtempérer, de l'entrée de l'armée de la rose noire aux portes de la capitale,
Et donc de la haute trahison !

Josselin se tourna vers le juge et lui tendit les documents :

http://img42.imageshack.us/img42/5231/preuve1v.jpg

http://img688.imageshack.us/img688/9409/preuve2.jpg

http://img3.imageshack.us/img3/330/preuve3z.jpg

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L'accusé Leyoun s'est opposé aux ordres reçus et a mis en danger notre comté
Il a donc enfreint les règles qui régissent notre comté que je me permets de rappeler :

Du Coutumier :
=> Art. 121-3 ' De la trahison
La trahison se définit comme tout acte d'opposition au roi et aux représentants légitimement
élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes :
Les actes de rébellion se définissent comme l'organisation d'une attaque non légitime contre
le Comté ou une mairie. Pour être légitimes, les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées
par le Conseil comtal et les attaques contre le Comté validées par la procédure indiquée à l'article
XVII de la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en cas de prise d'assaut du château par des troupes
extérieures au Comtat.
Les actes d'espionnage se définissent comme la recherche d'informations
stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux villes qui le constituent.
L'aide aux armées ennemies présentes sur le sol du Comtat de Tolosa se définit comme le soutien militaire ou logistique fourni par tout sujet Toulousain à une armée non reconnue par Tolosa
ou qui ne lui soit pas alliée.
Cette aide peut prendre, entre autres, la forme de l'embrigadement, de l'aide à l'organisation
de l'armée par la fourniture de PEA, de la fourniture d'armes, de trésorerie ou de
vivres à prix préférentiel.

La trahison est punissable de six
jours de prison et de mille (1 000) écus d'amende, ainsi que du
bannissement du Comté.

=> Art. 121-4 ' De la haute trahison

Est considérée comme Haute Trahison tout acte de trahison comme énoncé
à l'article 121-3 s'il est commis par un membre du conseil comtal ou un
maire régulièrement élu.

Messer Leyoun vous avez failli à votre devoir et à vos obligations

Vous avez mis ce comté en danger par vos refus d'obtempérer

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Donc comme la loi le stipule l'accusé ici présent a le droit d'être
assisté par un avocat pour sa défense et si défense il y a et que
l'accusé peu demander un avocat commis d'office.

merci

Liste des avocats
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

*Épaulé par son amis Penthagruel, leyoun arriva dans la salle de justice du comtat. Il avait eut vent au matin de cette mise en accusation par une personne lambda. Bien que personne au dispensaire ne voulait qu'il en parte par son état de santé trop peu vigoureux.
Vêtu d'une veste de Capitani déchirée et de simple braie d'un homme gravement blessé, il entra et se présenta à l'assemblée avant de prendre place à l'avant du barreau. Il écouta l'accusation de Neyco et rajouta à son tour.*

Monseuh Aru, vous comprendrez aussi bien que moi, en tant que frère d'arme, qu'entre perdre nombre d'homme dans une bataille ou attendre une journée de plus et n'en perdre aucun sinon peu. Le choix est vite fait! N'est- ce pas? Je ne vous souhaite jamais d'avoir pareil dilemne. Car c'est le choix à faire entre sa carrière militaire et la vie des hommes que vous lancez contre l'armée ennemie.
Cette nuit que vous citez, l'ennemi est arrivé rive ouest de la capitale et nous étions en son sud. L'éclaireur n'a pu nous en avertir que tard dans la nuit, nous laissant ainsi trop peu de temps pour bouger nos troupes et attaquer sans risque pour nos frères d'arme.
Nous avions reçu comme ordre d'abattre ces chiens d'ennemi et j'espérais pouvoir faire saigner ma lame de ces vils créatures.
Sur le champs de bataille cette nuit j'étais seul du haut commandement. J'ai donc pris la décision de laisser vie sauve à nos soldats tout en préparant l'attaque de la nuit suivante qui elle allait être pratiquement sans perte.
J'ai eu moult expérience de bataille durant mes nombreux mandats et temps de ma carrière militaire pour avoir la plus sage des décisions en terme de stratégie militaire.
Je respecte la volonté de la comtesse et j'en pris compte dans ma décision. La vie des frères d'arme passait certes avant. J'en conçois. Veuillez me pardonner cette offense qui me vaut aujourd'hui ce procès.
Mes blessures je n'en ai cure, la vie de mes frères d'arme est bien plus importante à mes yeux.

*Leyoun ne savait quel impact avait son vocabulaire militaire dans les oreilles de son auditoire. Ce qui était sûr c'est qu'il savait de quoi il parlait. S'il avait sagit d'un autre domaine il n'en aurait pas était aussi convaincant. Il lança à voix plus basse...*

Tolosa per totjorn, COCT per totjorn.

*Puis il se tue*

Dame le Procureur, Votre Honneur, mes respects.

Je peux que confirmer les preuves apportées. Monseuh Leyoun a bel et bien désobéit aux ordres qui lui ont été donné.
Il a par cela mit en danger le Comté et son Peuple, en sachant pertinemment ce qu'il faisait. Ce qui est encore plus grave.

Je n'ai rien à ajouter à ce qui a été dit.

*Elle inclina la tête poliment en guise de salue et retourna à sa place*

' *Après avoir relut le dossier et surtout se rendre compte de l'absence de l'accuser elle en fut plus que déçut.
' Faisant asseoir l'assemblée d'un signe de tête, elle continua donc le travail fait par son prédécesseur même si il ne s'agissait point de quelque chose de bon c'ur.*

Au vu de la non présence de l'accusé c'est a se demander si il ce rends compte de son acte de trahison.

Car non seulement en laissant entrer une armée ennemis dans notre Comtat il a risquée une partie de la vie de ses résidents, mais il a aussi trahis ses frères d'armes qui n'attendaient qu'un simple mot d'ordre.

Hélas rien en fut fait.

La Comtesse de Toulouse avait prévenue l'accusé Leyoun ancien Capitaine de notre bon Comtat.

Les circonstances ne jouant en la faveur de l'accusé et au vu du coutumiers concernant la trahison.

Comme je le cite :

Du Coutumier :
=> Art. 121-3 : De la trahison
La trahison se définit comme tout acte d'opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes :
Les actes de rébellion se définissent comme l'organisation d'une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie. Pour être légitimes, les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil comtal et les attaques contre le Comté validées par la procédure indiquée à l'article
XVII de la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comtat.
Les actes d'espionnage se définissent comme la recherche d'informations
stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux villes qui le constituent.
L'aide aux armées ennemies présentes sur le sol du Comtat de Tolosa se définit comme le soutien militaire ou logistique fourni par tout sujet Toulousain à une armée non reconnue par Tolosa ou qui ne lui soit pas alliée.
Cette aide peut prendre, entre autres, la forme de l'embrigadement, de l'aide à l'organisation de l'armée par la fourniture de PEA, de la fourniture d'armes, de trésorerie ou de vivres à prix préférentiel.

La trahison est punissable de six
jours de prison et de mille (1 000) écus d'amende, ainsi que du
bannissement du Comté.

Art. 121-4 : De la haute trahison

Est considérée comme Haute Trahison tout acte de trahison comme énoncé
à l'article 121-3 s'il est commis par un membre du conseil comtal ou un
maire régulièrement élu.

Aussi moi Neyco de la Franche Mariemont Casaviecchi, je demande a ce que l'accusé soit reconnue coupable de haute trahison tel l'article de notre coutumier le décrit.
Au vu de nos lois et des faits ou il fut lui-même blessé, je demande une peine minimale de 100 écus et 3 jours de prisons.

*Le juge entra dans la salle*
Accusé Leyoun levez-vous !
Dans l'affaire du Comté de Toulouse contre Leyoun pour haute trahison, je déclare l'accusé coupable.
Coupable d'avoir été bête de ce lancé tout seul oui sieur Leyoun il me semble que a l'armée on apprend que seul nous ne valons rien mais que unis nous somme une grande force. Je ne vois pas en quoi vous dite avoir voulu protégé tout le monde vous n'avez rien protégé du tout en fonçant tête baissé.

Le procureur demande une peine minimale de 100 écus et 3 jours de prisons mais bon au vue de vos bourse qui semble vide je vous condamne a seulement 2 jours de prison.

J'espert que vous m'éditerais bien pendant votre séjours en prison que cela vous aide a réfléchir