*Un procès qui commençai pas très bien pour l'accusé ayant était maire, la tite miss allait lui en faire voir de toute les couleurs.
Lisant a voix haute le dossier d'instruction*

Date: 2 fevrier 1458

Procureur: Dame Neyco

Juge: Messire Aru

Prévôt: Messire Heliorphee

Ville d'Albi contre Charli67

Acte d'accusation: Escroquerie - Vente de marchandise réservées.

Accusé levez vous.

Messire Charli67 en ce jour vous êtes convoquer ici même en ce tribunal afin de répondre de votre crime.

Après courrier envoyé par le Sergent en garde du marche Messire Eric Aymercah, il vous a vu vendre une stère de bois au prix de 4.20 écus alors que dans le décret de votre ville il est bel et bien stipule qu'en aucun cas un citoyen quelconque peut vendre du bois.

Qu'aviez vous en tête?

Faire fortune sur le dos de la mairie de votre ville?

N'avez vous point honte de vous?

*Ouvrant son petit dossier, la tite miss montra les preuves ainsi que copie de vente et du courrier*

http://nsa11.casimages.com/img/2010/01/16/100116122300370888.jpg

Messire Charli67,

Je me présente : Eric Aymercah, Sergent de la maréchaussée d'Albi.

J'ai acheté auprès de vous un stère de bois à 4.20.
Or,
la vente de bois est exclusivement réservée à la Mairie ou aux
personnes officiellement autorisées par la Mairie, comme le dit
l'arrété municipal suivant:

"Article 2 - Le bois est exclusivement vendu par la mairie et réservé aux artisans albigeois.
Nulle autre personne n'est autorisée à vendre du bois sans l'accord écrit du maire."

Vous relevez donc d'une contravention selon le Coutumier du Comté de Toulouse:

"Art. 123-1 ' Du champ d'application des contraventions
Les
contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le
texte est obligatoirement repris sur l'affichage municipal et au bureau
de police local.
De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d'une amende de cent (100) écus."

"Art. 122-21 ' De l'escroquerie
L'escroquerie
se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer
un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper
autrui sur la marchandise vendue."

L'arrété municipal étant
présent au panneau d'information de la municipalité, en halle d'albi,
vous ne pouvez donc ignorer son existence.

Néanmoins dans le
cadre d'un règlement à l'amiable, je vous prie de retirer toutes vos
stères de bois illégales, ainsi que de racheter celle que je remets a
l'instant en vente au prix d'achat soit 4.20 écus, le tout dans un
délai maximum de 24h. Au dela, je devrais donner suite à ce dossier et
le transmettre en procure.

J'attends donc de votre part un courrier d'explication et un retrait rapide de vos produits du marché.

cordialement,

ERIC AYMERCAH
Sergent de la Maréchaussée d'Albi

Fait en Albi le 16 janvier 1458


Par le coutumier du Comtat qui stipule:

Art. 122-21 ' De l'escroquerie
L'escroquerie
se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer
un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper
autrui sur la marchandise vendue.

Art. 123-1 ' Du champ d'application des contraventions
Les
contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le
texte est obligatoirement repris sur l'affichage municipal et au bureau
de police local.
De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d'une amende de cent (100) écus.

Et par le décret municipal de la bonne ville d'Albi:

- Article 2
Le bois est exclusivement vendu par la mairie et réservé aux artisans albigeois.
Nulle autre personne n'est autorisée à vendre du bois sans l'accord
écrit du maire.

Je vous demande ce que vous avez a dire pour votre défense.

Comme toute personne inculpe vous avez droit a avoir un avocat ou il vous en sera remit un d'office.

Voici la liste de leurs noms.

Liste des avocats
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys

La personne interessé ne s'est pas manifestée.

*encore un dont la loi lui passait au dessus de la tête. Quelques écus en moins devrait l'aider a réfléchir*

Messer Juge de par l'infraction qui suis et comme la lois le dit, je demande pour Messer Charli67 une amende maximale soit de cent (100)écus ainsi qu'un dédommagement écrit a la mairie d'Albi afin de s'excuser de son acte. A faire sous la semaine du jugement.

La personne interessé ne s'est pas manifestée.

Messire Juge, Dame Procure, je suis Eric Aymercah, Sergent stagiaire en Barri d'Albi. J'ai en effet monté ce dossier en date du 16 janvier 1458 à l'encontre de ce contrevenant qui vendait sans se cacher du bois au marché d'Albi, sans aucune autorisation municipale. J'ai donc acheté avec mon mandat de la maréchaussée une de ses stères et j'ai écris au contrevenant en lui proposant un règlement amiable, par le rachat de la dite stère et le retrait de toutes les autres. Après tout, une étourderie est parfois possible ! Mais non seulement il n'a pas eu l'obligeance de daigner répondre a mon courrier, mais en plus il n'a ni racheté la stère ni retirer les autres du marché. La preuve de son délit étant manifeste, j'ai mis ce dossier en transmission pour dépot de plainte et procés, comme il se doit ! La justice doit être appliquée afin que ce messire comprenne la portée de sa faute ! Merci de m'avoir écouté ! Que justice soit faite !

*Taliesin avait du remplacer ARU au pied levé. Apres avoir reflechit a tout ce qui a été dit il pris la parole.*


Accusée, levez-vous !

Dans l'affaire de La ville d'Albi contre charly67 pour exclavagisme.



Vu l'article 122-21 « De l'escroquerie » du Grand Livre des lois de Tolosa
Vu l'article 123-1 « du champ d'applications des contraventions »

Considérant que l'accusation d'escroquerie est fondée au regard des preuves de la maréchaussée confondant l'accusé,

Considérant que l'accusé n'a meme pas daigné se manifesté devant la cour,

Considérant que l'accusé a refusé tout reglement a l'amiable avec la maréchaussée,


Reconnait que l'accusé n'a pas de casier judiciaire

En conséquence la cour condamme l'accusé à une amende de cinquante ( 50 ) écus dont 5 écus de frais de justice, ainsi des excuses écrites à la mairie d'albi.


Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !


L'audience est levée !

*Taliesin91 frappa son marteau : PAM !*