Le 12 du mois de juin de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Padoo
Victime : La communautée d'Albi
Témoins de l’accusation : mimeline

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, le Baron Lamis, entra dans la salle... *

« Padoo, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon l'Arrêté municipal n° 1 du 26 avril 1456 concernant les ventes et achats sur le marché d'Albi, d’avoir commis un acte de non respect de la vente de stere de bois. Vous avez en effet, à la date du 28 avril de cette année, vendu à un habitant d'Albi 1 stere de bois à 4,2 écus alors que le décret susnommé prévoit que seule la mairie puisse vendre du bois,
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Arrêté municipal n° 1 du 26 avril 1456 concernant les ventes et achats sur le marché d'Albi


Article 1 : Le minerai de fer est exclusivement vendu par la mairie et réservé aux
forgerons albigeois.Nulle autre personne ne peut vendre de fer à Albi.

Article 2 : Le bois est exclusivement vendu par la mairie et réservé aux artisans albigeois.Nul autre albigeois n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.


Article 3 : Les fruits sont exclusivement vendu par la mairie.Nul autre albigeois n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Article 4 : Toute personne étrangère la ville d'Albi voulant vendre sur le marché
d'Albi devra en demander l'autorisation au maire et attendre sa réponse avant de mettre ses produits en vente.
Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci
n’est pas soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au maire.

Article 5 : Les produits vendus à 1 écu par la mairie sont strictement réservés
aux gagnants des jeux organisés par la ville d'Albi.

Article 6 : Toute personne ne respectant pas cet arrêté sera poursuivie devant la cour
de justice pour escroquerie ou trouble à l'ordre public.


Fait à Albi le XXVI jour d'avril MCDLVI Ladypassion Maire d'Albi

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://www.casimages.com/img.php?i=0805280347423456919.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Sera appelée à la barre, mimeline

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

*Padoo, un peu étonné entra dans la salle et s'avança vers l'auditoire.*

"Messire Procureur, Messire Juge, pardonnez mes yeux désorientés, mais je vous avoue que je suis légerement étonné de me retrouver ici.

Je reconnais le fait d'avoir mis en vente une stère de bois le 28 Avril sur le marché d'Albi. Pour ma défense, je vous dirais que je n'étais point au courant de l'arrêté municipal n°1 du 26 Avril 1456, étant donné mes occupations et la récente publication de ce texte.

Suite donc à mon erreur, Mimeline m'a gentiment proposé de régler çelà à l'amiable, en lui rachetant tout simplement ma stère. Malheureusement, un autre villageois l'a acheté à ma place. Nous avons essayé de reconduire l'opération, mais encore une fois, mon manque de temps m'a porté tort. Nous n'avons pas réussi à nous rencontrer afin de conclure cette affaire, je lui ais dons proposé de faire don de ma stère à la mairie, chose que son supérieur a refusé.

Ainsi, Messire Procureur, Messire Juge, je me définirais comme victime de mon insouciance, et demanderais, Messire Juge, vôtre indulgence face à cette affaire.

Messire Procureur, Messire Juge, merci de m'avoir écouté."

*Il retourna s'asseoir.*

*Lamis étudia ses notes et le dossier, écouta le prévenu et se leva afin de faire son réquisitoire*

- Votre Honneur, Messire Padoo.

Dans cette affaire il semblerait que le prévenu ici présent fasse preuve de bonne foy. Aussi, je pense que dans un souci de clémence.

Je propose donc dans cette affaire que vous soyez condamné à un écus symbolique, non inscrit dans le casier judiciaire ou tout simplement la relaxe.

Je vous remercie,

*Lamis alla se rassoire*

*Il se releva donc pour répondre au procureur.*

Messire Procureur, je vous remercie de vôtre clairvoyance dans cette affaire, Messire Juge, je suis prêt à me plier à l'éventuel amende d'un écu symbolique que Messire procureur vient de proposer.

Je vous laisse donc rendre vôtre jugement.

*Padoo retourna s'asseoir.*

*Mimeline arriva devant le juge*

Bonjorn,

Mr le juge,
Mr le procureur,


Comme cela vous a été rapporter, le 28 avril 1456, le Sieur Padoo à donc vendu une stère à 4,20 écus, sans accord de la mairie. Comme l'accusé vous l'a dit, nous avons à plusieurs reprises essayer de nous rencontrer pour qu'il puisse reprendre ce qui lui est dus. Hélas, à chaque fois une autre personne prenais la stère en question.
Je lui est cependant plusieurs jours plus tard, renvoyer un courrier, hélas rester sans réponse.

Cependant, je demanderais à votre honneur, de prendre en compte le fait que l'accusé à toujours été de bonne foie, il a dés le début voulut réparer son erreur.

*Mimeline salua l'assemblé et retourna s'assoir*

*Le juge, le verdict à la main, entra dans le tribunal pour enfin mettre un terme à cette affaire*

Messires, dames, merci de votre présence. Dans ce procès, on ne peut que constater la franchise de l'accusé. C'est d'ailleurs étonnant de voir que dans ce tribunal, seuls ceux qui sont francs viennent témoigner. Enfin bref, l'accusé est franc, il a même tenté le règlement à l'amiable qui n'a pas marché à cause de quelques erreurs puis d'un refus d'un agent de la maréchaussée. C'est pourquoi, nous, Karl Andrecht Von Necbataümer Valendras, juge du comté, déclarons la relaxe de l'accusé dans cette affaire.

Force reste à la loi!