*L'esclavagisme faisait rage dans le Comtat. Dossier en main et un procès*

Date: 11 février 1458

Juge: Messer Aru

Procureur: Dame Neyco

Prévôt: Heliorphee

Ville d'Albi contre : Romance1

Accusation: [ESCLAVAGISME] Romance1 - offre a 15 écus pour 2 caractéristiques - 19 janvier 1458

Victime: Getaxelus

Témoin de l'acte: Sergent Eric Aymercah

Accusé levez vous!!

De par le decret Comtal:

Décret
n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application
d'une grille de salaire, modifié le Dix-sept Abrial et entré en vigueur
le Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVII :A compter du jour de
parution dudit décret n°III-1 portant application d'un grille de
salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique de plein
droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
La dite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
- Mine : 15 écus
-Embauche : 15 écus pour 5 à 9 points de compétence
- Embauche : 18 écus pour 10 à 14 points de compétence
- Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
- Milice : 15 écus- Armée : 18 écus
Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.Tout manquement
sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de
Justiça au motif d'esclavagisme.

Ainsi que par le Coutumier de Toulouse:

Titre II ' Des infractions pénales
Chapitre 3 ' Des contraventions
Art. 123-2 ' De l'esclavagisme
L'esclavagisme
se définit comme l'embauche d'un salarié agricole à un salaire
inférieur au salaire minimum ou à des caractéristiques inférieures fixé
par le Comté.
L'esclavagisme est punissable d'une amende de 50 écus


Vous avez enfreint une de nos lois tout comme ses preuves le montrent.

*montre les preuves au juge*

http://nsa11.casimages.com/img/2010/01/19/100119113146972511.jpg

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Par la même alors que le Sergent Eric vous a prévenue de la fraude et a tenter de vous rentrer dans le droit chemin, vous avez ignorer volontairement son courrier.

*montre le courrier au juge*


Dame Romance1,

Je suis Eric Aymercah, de la maréchaussée d'Albi.

J'ai
constaté que vous avez embauché au moins une personne en dessous du
salaire minimum de 15 écus pour de 5 à 9 points de compétence. C'est la
seconde fois que je vous prend à commettre cette infraction et il me
semblait à notre dernière correspondance avoir été assez clair !

Pour rappel, la grille des salaires en vigueur dans le Comté de Toulouse est la suivante:

* Embauche : 15 écus pour au moins 5 points de compétence
* Embauche : 18 écus pour au moins 10 points de compétence
* Embauche : 20 écus pour 15 points de compétence et plus

Pour information, cette grille se trouve affichée au Commissariat, en halle d'Albi.

Le Coutumier du Comté de Toulouse dit ceci:

Titre II ' Des infractions pénales
Chapitre 3 ' Des contraventions
Art. 123-2 ' De l'esclavagisme
L'esclavagisme
se définit comme l'embauche d'un salarié agricole à un salaire
inférieur au salaire minimum ou à des caractéristiques inférieures fixé
par le Comté.
L'esclavagisme est punissable d'une amende de 50 écus

Je vous demande d'annuler et de corriger votre offre d'emploi immédiatement.
En
cas d'embauche manifeste, je n'aurais pas l'indulgence de vous éviter
la stère amende à 10 écus, car vous ne pouvez désormais plaider
l'ignorance ou l'erreur une seconde fois !

J'attend néanmoins vos explications.

Eric Aymercah
Maréchaussée d'Albi.

Fait en Albi le 19/01/1458



Comme tout criminel vous avez droit a un avocat dont voici la liste.


Liste des avocats
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys

bonjours messieurs madames les jurer

monsieur le juge

je plaide coupable j'ai fait des erreurs soit je doit en payer le prix

je tiens quand même a m'excuser des désagrément causer part ma faute et m'excuse auprès de mes employées

*La miss biscuit avait entendu l'accuse mais malgré sa défense la loi devait être appliquer.*

Je suis ravie Messer Dede que vous ayez prit conscience de votre acte aussi afin de tout de même vous faire plus ample prendre conscience, je demande un amende de trente (30) écus pour dommage et intérêt. Ainsi que des excuses par écrit a votre employé.

*puis elle se rassit laissant la parole au Juge*

oui je vous excuse tout comme vous pouvez m'excuser aussi de ma bêtise mais j'en demanderai pas temps

soit je ferai des excuse a mon employer et je payerai cette joli amande

je n'est point de témoin a appeler car je suis coupable et j'assume

romance baissa la tête et repris sa place sur la chaise

*de par sa fatigue, la miss biscuit se rendit compte de son énormité.
Légèrement rougissante elle se leva*

Veuillez m'excuser Dame Romance pour cet erreur de nom.
La fatigue sans doute.

*faisant un petit sourire, elle se rassit a son bureau se promettant quelques minutes de sommeil plus tard*

*Taliesin avait du remplacer ARU au pied levé. Apres avoir reflechit a tout ce qui a été dit il pris la parole.*


Accusée, levez-vous !

Dans l'affaire de Getaxelus contre Romance1 pour exclavagisme.


Vu le decret du 22 avril 1456 fixant les grilles de salaire dans le Comté de Tolosa
Vu de l'article 123-2, De l'esclavagisme, du Grand Livre des lois Toulousaines

Considérant que l'accusation d'esclavagisme est fondée au regard des preuves de la maréchaussée confondant l'accusé,

Considérant que l'accusée s'est présenté devant la cour,

Reconnait que l'accusée n'a pas de casier judiciaire

Reconnait que l'accusée a reconnu les faits et qu'elle s'en excuse


En conséquence, la Cour relaxe l'accusée Romance1.

Cependant, je vous demanderais de verifier les décrets en cour au panneau d'affichage de votre mairie et de répondre aux courriers de la maréchaussée, car la prochaine fois je ne serais pas aussi indulgent.


L'audience est levée !

*Taliesin91 frappa son marteau : PAM !*