Procureur: Dame Neyco

Prévôt: Messer Heliorphee

Comté de Toulouse contre : Ertuti

Accusation: Trouble à l'Ordre Public Brigandage le : 09/02/1458

Date des faits : 09/02/1458

Lieu : Entre Foix et Castelnaudary

Accusé levez vous!!!

Messire Ertuti Je en vous cache pas que votre acte me choque au plus haut point.

De par le fait que vous osez attaquer une personne de bonne foi mais par la même un agent au service de l'ordre.

Si cela ne tenait qu'a moi je vous ferai écarteler puis pendre haut et court. Hélas pour moi heureusement pour vous même le Comtat de Toulouse aime les lois et les appliquent.

Alors que le Lieutenant Aldec ici présent transportait quelques marchandises entre deux villes, vous avez profiter de son lourd chargement pour l'attaquer par surprise.

*regarde Aldec compatissante de la dure nuit qu'il venait d'endurer, puis retourne son regard vers l'accusé*

Cet homme honnête qui travaille jour et nuit pour son Comtat a été piller et délesté de son bien qui s'élevait tout de même a 103 écus, 12 pains, 12 maïs, 9 couteaux, 3 seaux.

N'avez vous point honte de vous?

*sortant les preuves de son dossier et les tendant au juge*

Voici preuve de votre méfait rédigé au propre par la victime.

http://i65.servimg.com/u/f65/12/45/16/78/ertuti10.gif

De par notre bon Coutumier dont voici la loi.

Titre II - Des infractions pénales
Chapitre 1: Des crimes
Art. 121-5 : Du vol

Le vol est punissable d'un jour de prison et de mille (1 000) écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés

Qu'avez vous a dire pour votre défense?

Bien que pour moi seul la corde est méritante vous avez tout de même droit a un avocat.


Liste des avocats
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys

Je précise que le Lieutenant Aldec ici présent j'en suis sur me tiendra au courant de la restitutions des bien voler ou nom.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*grognant dans son coin car l'accuse n'osait même pas affronter sa victime ni même défendre son acte. Après tout si la folie l'avait frapper pourquoi pas. Mais hélas non.
Aussi elle ne put que maugréer après cet homme absent mais qui allait en payer les conséquences.*

Comme vous pouvez le constater Messer Juge, cet infâme crapule n'a même pas oser pointer le bout de son nez dans notre tribunal alors que notre bon Lieutenant de Foix se retrouve défigurer.

Même si cela ajoute a son charme de Cayuga noir.

Enfin bref au vu des circonstances, je demande une amende de trois cent écus (300) ainsi qu'une restitutions intégrale sous les prochains jours soit une semaine des biens voler.

Sous peine de ce retrouver a nouveau en procès pour non respect d'une décision de justice.

Évidement je suis sure que notre bon Aldec ici présent ce fera une joie de nous aider a faire ce dossier en cas de non respect.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Aldec à l'appel de sonnom dans le tribunal en place de Toulouse se leva à l'appel de son nom ***

Votre honneur, dame Procureur.

Oui je reconnais bien cet infame pourceau qui m'a agressé au détour d'un chemin alors que je me rendais à Toulouse pour aller renforcer la garnison en place. Il m'a sauté dessus et avant même que j'ai eu le temps de sortir mon arme m'a frappé et laissé pour mort.

Regardez !! J'ai maintenant une cicatrice au mileiu des plum... euh au sommet du crane.

J'ai pu rallier Castelnaudary malgré ma blessure afin de trouver repos et assistance, avant de continuer ma route sur toulouse.

Le préjudice est d'autant plus grave que je n'ai plus de provisions et que notre bonne ville de Toulouse en manque aussi cruellement.

Et que vaut un soldat s'il ne peut se nourrir convenablement ? Surtout par les temps qui courent au vu des menaces qui obscurcissent notre comté.

Je demande évidement ici même réparation et la restitution de tous mes biens dérobés, ainsi que le remboursement des frais occasionnés pour me remettre en bonne santé, à savoir un morceau de viande et un légume pour retrouver toutes mes facultés d'antan.

*** Aldec se tut et attendit qu'on le renvoie à sa place pour suivre le reste de l'audience ***

*Taliesin avait du remplacer ARU au pied levé. Apres avoir reflechit a tout ce qui a été dit il pris la parole.*


Accusée, levez-vous !



Dans l'affaire du comté de Toulouse contre ertuti pour Trouble de l'ordre public


Vu l'article 121-5 « du vol » du grand livres des lois de Tolosa
Vu l'article 123-1 « du champ d'applications des contraventions »

Considérant que l'accusation de trouble de l'ordre public est fondée au regard des preuves de la maréchaussée confondant l'accusé,

Considérant que l'accusé n'a meme pas daigné se manifesté devant la cour,

Considérant que le vol est un fait grave,

Reconnait que l'accusé n'a pas de casier judiciaire,

En conséquence la cour condamme l'accusé à une amende de deux cent cinquante ( 250 ) écus dont 5 écus de frais de justice et un ( 1 ) jours de prison , ainsi que la restitution immédiate à messire Aldec de toutes les biens derobés cité dans l'acte d'accusations qui sont :

- 103 écus
- 12 maïs
- 12 pains
- 9 couteaux
- 3 sceaux

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !


L'audience est levée !

*Taliesin91 frappa son marteau : PAM !*