*L'esclavagisme faisait rage dans le Comtat. Dossier en main et un procès*

Date: 11 février 1458

Juge: Messer Aru

Procureur: Dame Neyco

Prévôt: Heliorphee

Ville d'Albi contre : thierrydesalon

Accusation: [ESCLAVAGISME] Thierrydesalon - offre a 16 écus pour 0 caractéristiques - 12

janvier 1458

Victime: Amenophis

Témoin de l'acte: Sergent Eric Aymercah

Accusé levez vous!!

De par le decret Comtal:

Décret
n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application
d'une grille de salaire, modifié le Dix-sept Abrial et entré en vigueur
le Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVII :A compter du jour de
parution dudit décret n°III-1 portant application d'un grille de
salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique de plein
droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
La dite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
- Mine : 15 écus
-Embauche : 15 écus pour 5 à 9 points de compétence
- Embauche : 18 écus pour 10 à 14 points de compétence
- Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
- Milice : 15 écus- Armée : 18 écus
Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.Tout manquement
sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de
Justiça au motif d'esclavagisme.

Ainsi que par le Coutumier de Toulouse:

Titre II ' Des infractions pénales
Chapitre 3 ' Des contraventions
Art. 123-2 ' De l'esclavagisme
L'esclavagisme
se définit comme l'embauche d'un salarié agricole à un salaire
inférieur au salaire minimum ou à des caractéristiques inférieures fixé
par le Comté.
L'esclavagisme est punissable d'une amende de 50 écus


Vous avez enfreint une de nos lois tout comme ses preuves le montrent.

*montre les preuves au juge*

http://nsa11.casimages.com/img/2010/01/12/100112120940411373.jpg

http://nsa11.casimages.com/img/2010/01/12/100112121013541593.jpg

Par la même alors que le Sergent Eric vous a prévenue de la fraude et a tenter de vous

rentrer dans le droit chemin, vous avez ignorer volontairement son courrier.

*montre le courrier au juge*

Messire Thierrydesalon,

Je suis Eric Aymercah, de la maréchaussée d'Albi.

J'ai constaté que vous avez embauché une personne en dessous du salaire minimum de 15 écus

pour de 5 à 9 points de compétence.

Pour rappel, la grille des salaires en vigueur dans le Comté de Toulouse est la suivante:

* Embauche : 15 écus pour au moins 5 points de compétence
* Embauche : 18 écus pour au moins 10 points de compétence
* Embauche : 20 écus pour 15 points de compétence et plus

Pour information, cette grille se trouve affichée au Commissariat, en halle d'Albi.

Le Coutumier du Comté de Toulouse dit ceci:

Titre II ' Des infractions pénales
Chapitre 3 ' Des contraventions
Art. 123-2 ' De l'esclavagisme
L'esclavagisme
se définit comme l'embauche d'un salarié agricole à un salaire
inférieur au salaire minimum ou à des caractéristiques inférieures fixé
par le Comté.
L'esclavagisme est punissable d'une amende de 50 écus

Nul
ne peut donc proposer un emploi ou embaucher à un salaire ou à un
nombre de points de compétence inférieur à la grille ci-dessus.
Toutefois si un demandeur postule avec plus de points de compétence que
l'offre ne le précise, l'employeur ne saurait être tenu pour
responsable. Tout manquement à ce décret est donc constitué en
infraction justiciable devant la Cour du Palais de Justice au motif
d'esclavagisme.

Néanmoins, comme c'est la première fois que vous
commettez un délit d'esclavagisme, je vous demanderais juste de bien
vouloir payer une amende forfaitaire de 5 écus. La maréchaussée que je
représente servira d'intermédiaire. Je vous demande donc d'acheter le
bois mis au marché par mes soins à 10 écus (5 écus de stère 5 écus
d'amende) et de la remettre en vente au prix de 5 écus.

Merci de
me confirmer votre accord pour ce règlement et de l'appliquer dans les
deux jours. Au delà de ce délai, sans réponse ou achat de votre part,
je considèrerais votre faute comme manifeste et poursuivrais la
procédure jusqu'au dépôt de plainte.

Eric Aymercah
Maréchaussée d'Albi.

Fait en Albi le 12/01/1458



Aussi messire qu'avez vous a dire pour votre défense.

Comme tout criminel vous avez droit a un avocat dont voici la liste.


Liste des avocats
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys

le 11 fevrier 1458



Messire le juge Messer Aru,

Je ne pensais pas être esclavagiste en proposant du travail a 16 écus a de pauvres hères qui avaient du mal a en trouver, aussi c est pour les aider que je n ai pas demandé de points de compétence, sachant pour y être passè moi-même a mes débuts, comme il était dur de vivre
Avec presque rien et n ayant pas fait attention qu il fallait au moins 5 points
D�autre part, en ce qui concerne le courrier de messire Eric Aymercah de la marechaussè, je n ai aucun souvenir de l avoir reçu, si ce fut le cas, j aurais rectifié immédiatement pour être dans la légalité avec les lois de ma ville.
Jusque là, je n ai fait que mon devoir de bon citoyen en rendant service à ma ville le plus que possible , chaque fois qu elle me le demandait, encore dernièrement, trois nuits de garde sur les remparts,pour empêcher l invasion de notre mairie par des brigands.
Je me sentirais fort mortifier d�être mis sur le même rang que eux !!
Espérant que vous comprendrez mon cas et en votre indulgence
Recevez messire le juge Messer Aru, l�expression de ma considération respectueuse et mes sincères salutations

Thyerrydesalon

*écoutant les témoignage de personne aussi respectable la miss comprit assez rapidement l'erreur. Or l'erreur était humaine point. Hélas n'étant point juge son devoir était d'accuser et non pas de relaxer.

En bon Juge normalement tout devrait bien se passer.*

Après écoute de vos témoignage je comprends l'erreur néanmoins ,la loi étant la même pour tous, je demande donc une peine minimale de vingt (20) écus.

*après un hochement de tête, la tite miss se rassit*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Cricri avait reçu une convocation à témoin dans l'affaire de thierrydesalon.
Elle se présenta à la barre, bonjour votre honneur, Messires.
Je me présente Dame Cricriultras de Lazenay et de Soires Adjointe au Connétable du Comté et Douanière d'Albi.
Je viens ici témoigner de la bonne foi de Messire Thierrydesalon.
En effet il a fait une erreur en embauchant une personne à zéro de caractère et avec un salaire de 16 écus donc plus élevé que le minimum.
Il faut savoir que Messire Thierrydesalon avait chargé une personne de déposer l'offre, lui même n'étant pas présent à Albi le 12 janvier et vous savez où il se trouvait votre honneur, à Toulouse pour défendre notre capitale qui était en alerte, il a quitté Albi avec dame Jalna le 8 janvier et en est revenu le 25 janvier. pendant tout ce temps il a protégé la capitale et j'en atteste en tant que douanière.
Il y a trois jours Messire Thierrydesalon a participé à la protection de la mairie d'Albi qui était en alerte et cela bénévolement.
Il a toujours aidé les plus nécessiteux même en mettant des menus à prix bas dans sa taverne.
Et aujourd'hui on lui repproche simplement d'avoir embauché quelqu'un qui n'avait pas de force mais qui a travaillé pour un salaire un peu plus élevé que le minimum fixé par la loi...
On le traite de criminel pour cela, mais alors les brigands qui attaquent sans vergogne ils sont traités de quoi????
Ensuite Messire Thierrydesalon ne pouvait pas répondre à Messire Eric puisqu'il n'était pas à Albi, il ne pouvait donc pas acheter la stere de bois et payer les 5 écus d'amende..
Il n'est pas récidiviste, c'est la premiere fois que cela lui arrive.
J'espère que vous vous montrerez indulgent, il aurait fallu que la maréchaussée se renseigne et laisse un peu de temps à Messire Thierrydesalon pour réparer son erreur.
voila votre honneur ce que j'avais à dire
je vous remercie de m'avoir écouté, j'ai été un peu longue mais il fallait que vous sachiez tout cela.
Elle fit un signe de tête, se retira et alla prendre place dans l'assemblée afin d'attendre le verdict.

Je viens devant vous pour témoigner en faveur de messire Thierrydesalon !
Nous étions au moment des faits qui lui sont reprochés en défense pour le comte de Toulouse
Messire Thierrydesalon était dans l impossibilité de voir les écrits apposés en mairie
Et loin de nous était l idée de flouer les lois, nous avions bien d autres préoccupations en tête a ce moment là !!
Voila ce que je peux vous dire messieurs le juge !!

*Taliesin avait du remplacer ARU au pied levé. Apres avoir reflechit a tout ce qui a été dit il pris la parole.*


Accusée, levez-vous !

Dans l'affaire de Amenophis contre Thierrydesalon pour exclavagisme.



Vu le decret du 22 avril 1456 fixant les grilles de salaire dans le Comté de Tolosa
Vu de l'article 123-2, De l'esclavagisme, du Grand Livre des lois Toulousaines

Considérant que l'accusation d'esclavagisme est fondée au regard des preuves de la maréchaussée confondant l'accusé,

Considérant que l'accusé s'est présenté devant la cour,

Entendu les temoignages,

Reconnait que l'accusé n'a pas de casier judiciaire

Reconnait que l'accusé a reconnu les faits et qu'il s'en excuse


En conséquence, la Cour relaxe l'accusé Thierrydesalon.

Cependant, je vous demanderais de verifier les décrets en cour au panneau d'affichage de votre mairie et de répondre aux courriers de la maréchaussée, car la prochaine fois je ne serais pas aussi indulgent.

L'audience est levée !

*Taliesin91 frappa son marteau : PAM !*