Le 8 du mois de Juin de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Dame Mymy4444
Victime : La Communauté de Albi
Témoins de l’accusation : Mimeline

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *

« Dame Mymy4444, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon le Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions ainsi que selon l'article n°5 du décret municipale qui concerne la Grille validée le 11e jour de mai de l’an de grâce 1456, d’avoir commis un acte d'escroquerie sur le marché d'Albi. Vous avez en effet, à la date du 7 juin de cette année, vendue une stere de bois à 15.7 écus.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

« Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province »
A
compter de la date de publication dudit décret n°IV-1 relatif à la
sûreté du Comtat de Tolosa, il est édicté que les infractions classées
ci-dessous sont justiciables devant la Cour pour des motifs pénaux et
punies en conséquence.

Toute tentative de
déstabilisation des marchés, qu'elle corresponde à l'achat total ou
d'une quantité suffisant à créer une pénurie, visant à faire grimper
artificiellement les prix par la concurrence des demandes, ou
accompagnée d'une remise sur le marché par ledit acheter à un prix
supérieur au prix d'achat dans le but de dégager une marge bénéficiaire
au détriment de l'intérêt public, est rigoureusement interdite. Toute
infraction de ce type est sanctionnable devant la justice d'une peine
de prison maximale d'un jour."

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://img170.imageshack.us/img170/9092/mymy4444lv6.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Sera appelée à la barre la dame Mimeline.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

J'ai une escuse Je suis nouvelle !!!!!

*Lamis se leva et débuta son réquisitoire*

- Votre honneur, madame Lhessa, Madale la prévenue,

Je comprend bien ce que vous souhaitez nous faire comprendre. Néanmoins, vous n'avez point répondu aux courriers de nos agents de la prévosté.
Vous etes nouvelle et ma demande de condamnation ne sera pas fort importante.

*lamis se tourna vers le juge*

- Votre honneur,

Nous, Atornat Mathieu de Mélian dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, demandons la condamnation de la dite Mymmy à une amende de 15 écus correspondant au prix de la vente de la stere.

Je vous remercie,

*Lamis alla se rassoire*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Lhessa avait écouté l'acte d'accusation attentivement. Lorsque son nom fut appelé, elle se leva et se plaça à la barre.*

Votre Honneur, Messire le Procureur,

Je viens témoigner devant vous aujourd'hui en faveur de ma filleule, Mymy4444.
Ayant été moi-même dans les forces de police, je comprends bien qu'il faille faire respecter nos loys.
Cependant, Mymy n'est arrivée à Albi que depuis quelques jours..le 5 juin plus précisément. C'est sans aucun doute par pure ignorance qu'elle a agi ainsi, ne soupçonnant pas qu'il existât une grille tarifaire.

Les jeunes personnes qui arrivent nouvellement dans un village ont déjà beaucoup à faire pour s'en sortir...et prendre connaissances de toutes les loys régissant la ville et le Comté ne s'acquiert pas en un jour.

Je suis sure que cette affaire peut se régler à l'amiable..Elle pourrait racheter la stère de bois ou tout autre article afin de rembourser la mairie ou la police (selon comment sont rachetés les articles délictueux) majorée ou non d'une petite amende pour payer sa dette.

Je ne doute pas qu'elle prêtera dorénavant plus attention aux décrets en vigueur et que cet épisode malheureux, seulement quelques jours après son arrivée, lui laisse un certain souvenir et avertissement pour sa vie future.

Merci de m'avoir écouté.

Lhessa
le 12 juin 1456
Albi

*Armé de son verdict, le juge regarda l'accusée, le procureur et le témoin*

Bien, première chose, être nouvelle n'excuse pas tout, en effet cela peut justifier certaines infractions par méconnaissance des lois. Cependant, le fait de ne pas répondre aux courriers de la maréchaussée n'est pas excusé par la nouveauté en ce village. Du coup, on peut décemment dire que vous avez refusé de régler l'infraction en ne répondant pas à ces courriers. Cet éclaircissement fait, passons maintenant au jugement.
Ayant entendu le réquisitoire de l'accusation, la...courte plaidoirie de la défense et le témoignage de dame Lhessa, nous, Karl Andrecht Von Necbataümer Valendras, juge de Toulouse, condamnons l'accusée à 10 écus d'amende.

Force reste à la loi!