*un procès venant d'une personne qu'elle appréciait surtout la mairesse de Castel, erreur ou non une chose était sure, explication se devait d'être faites.*

Date: 5 mars 1458

Procureur: Neyco

Juge: Taliesin91

Prevot: Heliorphee

Le comtat de Toulouse contre: Mamaco

Accusation: TOP - Abus de pouvoir

Temoin de l'acte: Jibala


Accusée levez vous!!

Suite a un témoignage des plus frappant, vous auriez profiter de votre pouvoir de maire pour faire publicité personnelle.

*montre la preuve au Juge*


Expéditeur : Monsieur le Maire
Bonjour à toutes et tous,

Aujourd'hui, vous êtes à nouveau sollicités car il est l'heure de voter et nous avons besoin de votre soutien.

Je ne ferais pas de discours long et barbant, la réussite d'un village passe par la communication active. Je vous invite à venir en taverne pour connaître nos convictions.

Comme je me repète à dire à tous ceux que je croise et que je cotoie, solidarité envers nos enfants du Village (N0 et N1) pilliers de l'avenir de Castelnaudary.

[Je profite pour informer que la grille des salaires a changée, pensez à consulter le panneau d'affichage en mairie]

Bonne journée à tous
Mamaco, Maire de Castelnaudary


Aussi comme vous devez le savoir, ce genre de courrier n'est autorise que pour certain fait.

De par notre bon Coutumier.

Art. 33-1
Le maire utilise les moyens de communication mis à sa disposition (courrier du maire, panneau de la mairie, calendrier etc..) de façon informative et objective.
Il ne peut les utiliser pour prendre parti lors des élections municipales ou comtales sous peine d'être poursuivi pour abus de pouvoir.

Aussi au vu des circonstance vous avez violer cette loi qui fait référence a cette autre pour abus de pouvoir.

Art. 122-17 ' De l'abus de pouvoir
Est défini comme abus de pouvoir l'utilisation à des fins personnelles des outils ou titres liés aux fonctions municipales ou comtales exercées.
Est également défini comme abus de pouvoir l'usurpation de titres de l'administration comtale ou municipale, et ce quel qu'en soit le but.
L'abus de pouvoir est punissable d'une peine d'emprisonnement de deux (2) jours ainsi que d'une amende de 300 écus.

*Mamaco se leva à la demande du Juge*

Votre Honneur, bonjour,
Il m'est donc reproché d'avoir, semble-t-il, usé de mes fonctions de maire à des fins personnelles....
*Mamaco relit à voix haute une partie du message qu'elle avait fait parvenir aux villageois...*
"Aujourd'hui, vous êtes à nouveau sollicités car il est l'heure de voter et nous avons besoin de votre soutien"
Votre honneur le simple fait que je communique " une information et de plus est objective" puisque qu'il est rappelé aux citoyens leur devoir de voter, et le fait qu'une équipe municipale (nous) ne fonctionne que si les habitants sont concernés m'accuse !!
Je cite "Nous avons besoin...". Le "Nous" dans mon message faisait appel non seulement à l'équipe municipale alors en place en incluant tous les candidats aux élections, ceci dans le plus grand respect de Dona Coquinelady qui se présentait aussi.
Je ne cite à aucun moment mon nom, de plus ce message diffusé à tous incite tout le peuple à se rendre en taverne pour discuter des élections et du pourquoi de celles-ci.
si appeler les chauriens à faire preuve de sens civique en se rendant aux urnes est un "abus de pouvoir", alors il est bien d'autres personnes qui se rendent coupables de délit bien supérieurs...
De quel abus ai-je utilisé si ce n'est qu'informatif ?
D'autre part, vous citez comme témoin Sieur Jebala, ce chaurien n'a jamais été présent en taverne ceci me laisse penser qu'il ne s'intéresse pas tant que cela à la vie de sa commune !!!! Si c'est sur le simple fait qu'il ait reçu ma missive, le village entier en est témoin.
Je ne peux que trouver étrange qu'une plainte soit posée, uniquement sur le témoignage d'un "corbeau" qui brille par son absence dans la vie active de la commune.
De part mes convictions et ma ténacité que je puise dans mon énergie pour amener le peuple à se sentir concerné par l'ensemble du village, je ne peux accepter.
En conséquence je plaide non coupable.

Que votre verdict soit !

*Mamaco les remercia de les avoir écouter, attendit... *

*la tite miss Neyney derrière son bureau fit signe donc a la mairesse. Bon au moins tout était justifier se levant elle demanda donc peine*

Au vu des faits annoncer je demande au Juge ici présent une peine minimale de dix (10) écus afin de montrer non pas exemple mais pour retenir erreur.

*Mamaco préoccupée par continuer à gérer le village écouta attentivement le requisitoire de Dona Neyco, notre Procureur. Elle ne démordait pas devant ses convictions et attendit que Son Honneur, Sieur Le Juge, prenne partie*

* se léve pour témoigner *
Votre honneur, Madame le procureur mes respects.
Je suis plus qu'étonné de me trouver devant
vous pour témoigner en faveur de notre Maire
Dame Mamaco.
En effet, l'accusation qui lui est faite me
semble sans fondement.
Dame Mamaco a toujours servit notre village
dans l'intéret de chacun et dans la transparence
la plus totale.
Le courrier qui nous a été adréssé, nous
l'avons tous pris pour un appel à notre civisme,
au dialogue et au devoir de solidarité entre
chaque Chauriens et non comme l'accusation
le sous-entend.
J'en finirai votre Honneur, en vous demandant
de relaxer notre Maire qui a toujours servit
notre village, les Chauriens et le Comté
dans le respect des lois et de chacun.
Je vous remercie de m'avoir écouté.
* Tomazi se léve, salut le tribunal et
se retire *

Voici son témoignage :

Amael entra dans la salle et s' avançait à grands pas mesurés vers l'auditorium. Il adressat un
sourire confiant à Mamaco, à Tomazi, et salua respectueusement le tribunal.*
Oui, bonsoir votre honneur. Mes dames et mes sieurs.
Et bien, vous nous convoquez ici pour une affaire qui, j'ose le croire, ne devrait pas avoir lieu.
Je vais vous démontrer pourquoi.
Mais tout d'abord, permettez moi de préciser que dame Mamaco est sans nul doute la personne la
plus intègre et la plus dévouée à son peuple et à ses concitoyens qu'il m'ait jamais été donné de
rencontrer. Je travaille à ses côtés depuis le début de son second mandat, et la connais depuis mon
arrivée à Castel, et ce que je vois, c'est que jour après jour, elle se bat avec avec tous ses moyens
contre la pauvreté et la corruption. Rien ne la révolte plus que l'injustice ou l'inégalité des chances.
C'est pourquoi aujourd'hui je viens témoigner, en toute connaissance de cause, et en toute tranquilité
d'âme.
En effet, à la relecture de l'acte d'accusation, de quoi l'accuse t on?
*Amael Scrutait sa feuille, qu'il tenait à l'envers car cela l'aidait pour se concentrer*
Alors, je cite plus ou moins, Mamaco se serait servi de sa fonction de maire à des fins de
propagande personnelle...
*Amael se racla légèrement la gorge, redresse la tête et fait face à l'assemblée...*
Bien! À présent si je prends la lettre envoyée part la maire de Castelnaudary peu avant les
élections voici ce que vous pouvez y lire:
« Aujourd'hui, vous êtes à nouveau sollicités car il est l'heure de voter et nous avons besoin de votre
soutien.
Je ne ferais pas de discours long et barbant, la réussite d'un village passe par la communication
active. Je vous invite à venir en taverne pour connaître nos convictions. »
*Amael se frotta le menton, perplexe*
Ben moi non plus je ne vais pas faire de long discours...
*Amael regardait à présent l'assemblée campé droit dans ses bottes mauves*
Dans une quinzaine de jours, vous et moi, allons être appelés à voter de nouveau à voter, et
nous avons tous besoin de votre aide, de la mienne, de l'aide de chacun, car c'est un geste de
citoyenneté. J'ai besoin de votre aide, Mamaco en a besoin, chaque naissant comme chaque
citoyen en a besoin. Il s'agit bien d'un simple appel à la citoyenneté.
Et je vous invite également à passer en taverne afin de rencontrer le plus de citoyens possible,
d'engager les discussions, de partager des moments de réflexion et de convivialité et de vous
faire une idée sur les convictions de tout un chacun. Ce n'est ni plus ni moins que ce que la
mairesse a dit dans son courrier. Un appel à l'échange, à la fraternité et à la citoyenneté.
Selon moi cette lettre a du être mal interprétée par une voire quelques personnes, et ce procès
n'a aucun lieu d'être.
*Amael avait fini son témoignage, il salua tous les citoyens ici présents et se retira un peu plus
loin dans la salle pour suivre la suite du procès.*

Le prévenu a été relaxé.
Le juge Hulki fit son entrée dans la salle d'audience aprés avoir pris un long moment de réflexion. Il regarda la mairesse de Castelnaudary:

Accusée levez vous !!!!!

La cour,

au vu de l'article 33-1 de notre Coutumier Toulousain
Au vu de l'artice 122-17 du même coutumier

Considérant que la lettre écrite par Dame Mamaco en tant que mairesse de Castelnaudary à ces concitoyens n'a pas lieu d'être considérée comme partisane ou écrite dans le but d'en retirer un bénéfice personnel.
Considérant donc de fait que l'accusation d'abus de pouvoir et nulle et non avenue.

La cour pronnonce une relaxe envers dame Mamaco dans cette affaire.

La cour demande cependant à Dame Mamaco, d'avoir l'obligeance d'écrire une lettre à la population de Castelnaudary et de l'afficher publiquement en la halle de Castelnaudary afin d'éloigner définitivement toutes confusions, exprimant son regret que le courrier cité dans cette affaire ait pu être mal interprété par certains, alors que son seul but était d'encourager chacun à accomplir son devoir de citoyen, et d'essayer de faire vivre échanges et débats d'idées en la bonne ville de Castelnaudary. Copie de ce message devra être envoyé à la cour dans les plus brefs délais.

La cour vous demande à l'avenir de redoubler de vigilance quand à l'utilisation faites des lettres du maire, afin que plus aucun confusions ne soient possibles.

Dame mairesse, puissiez vous continuer dans l'excercie de vos fonctions à oeuvrer pour le développement et le bien être de tous en la bonne vile de Castelnaudary.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce neuvième jour du mois de mars de l'an grâce 1458,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !

Et PPIIIMMM le coup de marteau final indiqua la fin de l'audience et Hulki se retira.