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Procès ayant opposé ultimatum au Comté de Toulouse
ultimatum était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Neyco
Nom du juge : Hulki
Date du verdict : 13/03/1458
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Ainsi comme vous pouvez le constater non seulement il enfreint la loi mais se crois plus fort que certain maniant l'épée bien avant leurs naissances.
Malgré que ce genre d'agissement ne mérite pour moi que la corde, la loi vous autorise a prendre un avocat pour vous défendre si défense il y a.
Liste des avocats
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Au vu des circonstances et des faits encourus je demande une peine d'une journée de prison ainsi que cinquante écus d'amende (50).
Si récidive il y a justice sera a nouveau faites.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le juge Hulki entra dans la salle d'audience, son regard se porta sur la chaise vide ou aurait du se trouver l'accusé.
La cour, estimant s'être montré assez patiente, va rendre son verdict:
Vu l'article 121-5 « du vol » du grand livres des lois de Tolosa
Vu l'article 121-1 « du champ d'applications des des crimes »
Considérant que l'accusation est fondé aux regards des preuves apportés par l'accusation
Considérant que l'accusé n'a pas daigné se rendre au tribunal
Considérant que l'accusé s'est retiré en retraite
Considérant le jeune age de l'accusé
Considérant la naiveté de l'accusé, ou sa folie quand au choix de s'attaquer seul à un homme expérimenté à l'art du combat, qui plus est responsable du port de notre Comté.
Considérant que le brigandage reproché s'est avérée avoir échouée et valu une bonne correction à l'accusé.
Considérant qu'aucune marchandise n'a pu être subtilisée.
Messire Ultimatum, la cour vous considère donc coupable de tentative de brigandage.Nous espérons que la retraite que vous menez, à défaut de justifier votre absence devant ce tribunal, vous permet de vous repentir de votre acte.
La cour s'interroge quand à votre capacitée de discernement et vous invite à vous rendre voir un médicastres qui évaluera si votre geste était folie ou tentative de sucide.
Dans les deux cas, ce tribunal ne saura tolérer que tels actes puissent avoir lieu en notre Comté, la cour se montre clémente en vous condamnant à une amende de 25 écus.
Sachez messire que si vous deviez comparaitre de nouveau devant cette cour pour des accusations similaires, nous ne rèitérerons pas cette même clémence et vous assurons que vous iriez découvrir le confort de nos geoles.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
La Cour a prononcé, ce treizième jour du mois de mars de l'an grâce 1458,
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !
Hulki frappa son marteau et sortit de la salle d'audience.
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus