Encore une qui ce croyait au dessus des lois. Mais c'etait quoi tout ses egoistes nom d'un biscuit.

Dossier en main regard vers l'accusee*

Date: 14 mars 1458

Procureur: Dame Neyco

Juge: Messire Hulki

Prevot: Dame Titcanard

Ville d'Albi contre: Gabrielles

Accusation: Escroquerie - non respect de la grille des prix maximum

Accusee levez vous je vous prie.

Dame Gabrielles, le 10 mars de cette annee le Sergent Eric en charge de la ville d'Albi vosu a surprit a vendre legume a un prix superieur au decret de la ville.

*montre le parchemin au juge*

http://nsa15.casimages.com/img/2010/03/10/100310060950629327.jpg

Aussi alors que le Sergent Eric vosu aprevenue de votre tord, apres tout un accident cela peut arriver, votre reponse veuillez m'excuser laisse legerement a desirer.

*Montre les deux courriers a la cours*

=>courrier envoyé a Gabrielles 10/03/1458 a 18h15:

Dame Gabrielles

Je me présente: Eric Aymercah, Sergent de la maréchaussée d'Albi.

En date du 10-03-1458,je vous ai acheté un légume a 10.55 écus afin de connaitre votre identité.
Pourquoi cela,me direz -vous ?

Simplement
,parce qu'en ville d'Albi il est interdit de vendre sur le marché du
marché en dépassant le prix maximum autorisé de 10.50 écus pour cette
denrée.

J'en suis navré,mais c'est la loi.

Reconnaissez-vous
ce que je viens de vous écrire, et seriez vous prête à racheter votre
légume pour la même somme que vous me l'avez vendu, c'est à dire 10.55
écus, et retirer vos autres biens vendus également au delà de la grille
tarifaire municipale, afin que je puisse classer ce dossier sans suite ?

J'attends
votre courrier, en réponse, afin de savoir si vous n'avez pas de
contestation et je remets aussitôt le légume en vente à 10.55 écus.

Cordialement,

Eric Aymercah
sergent de la maréchaussée d'Albi

Pour rappel :

=> Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi.

Article 1 : Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie.
maïs 3.70
Blé 13.20
légumes 10.50
Lait 10.50
Poisson 18.50
Viande 18.50
Quintal de carcasse de vaches 32.00
Demi quintal de carcasse de cochons 16.00
Laine: 13.00
Peaux 16.00
farine 15.50
Pain 6.60

Article 2 : Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers)

=> Extrait du Coutumier Toulousain :

Art. 123-1 ' Du champ d'application des contraventions
Les
contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le
texte est obligatoirement repris sur l'affichage municipal et au bureau
de police local.
De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d'une amende de cent (100) écus.

Art. 122-21 ' De l'escroquerie
L'escroquerie
se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer
un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper
autrui sur la marchandise vendue.

==> réponse du contrevenant:

Expéditeur : Gabrielles
Date d'envoi : 2010-03-11 08:08:16
Bonjour Messire Eric

Je
trouve vos règles trop restrictives. vous pouvez en faire ce que vous
voulez peu m'importe. Je ne rembourse rien.Bonne journée a
vous


Je trouve personnellement ceci bien dommage car au final vous n'auriez point été convoquer ici même.

Après tout comme le précise les lois:


=> Arrêté municipal n° 2 du 4 décembre 1456 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi.
Article 1 : Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie.

maïs 3.70
Blé 13.20
légumes 10.50
Lait 10.50
Poisson 19.00
Viande 18.50
Quintal de carcasse de vaches 32.00
Demi quintal de carcasse de cochons 16.00
Laine: 13.00
Peaux 16.00
farine 15.50
Pain 6.60


=> Art. 122-21 ' De l'escroquerie


L'escroquerie
se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer
un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper
autrui sur la marchandise vendue.


=>Art. 123-1 ' Du champ d'application des contraventions

Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le
texte est obligatoirement repris sur l'affichage municipal et au bureau
de police local.
De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d'une amende de cent (100) écus.


Aussi maintenant que vous connaissez lois qu'avez vous a dire pour votre défense?

Tel la loi le stipule, l'accusée pourra être accompagnée par un avocat de son choix ou demander un avocat commis d'office.

Voici la liste des personnes mandatée.


Liste des avocats
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys

Je ne me présente pas devant vous pour me défendre mais juste pour vous notifier que je ne regrette rien. Vous êtes des tirants qui ne prennent aucun soin de leurs villageois. Vous les laissez vivoter sans grand avenir. Ne gagnant que de quoi se nourrir. La vente de légumes à 0,05 centime d'écus de plus que la limite autorisée ?'. Laissé moi rire nous n'arrivons même pas à les vendre nos légumes. Ne vous donnez pas la peine de prononcer une sentence je vais entamer un grève de la faim et ainsi me laisser mourir, je ne désire plus vivre dans un tel royaumes. Prenez tout ce qui m'appartiens, et jetez ma dépouille dans la fosse commune, et que grand bien vous fasses.

écoutant la plaidoirie de la demoiselle, elle en fut quelque peu étonner.*

Voyons mademoiselle ne faites point grève de la faim quel sacrilège si vous voulez mon avis.
Enfin loi est la même pour tous, si vous aviez répondu aux courriers du sergent en charge du dossier nous n'en serions point la.

Enfin au vu des fait je demande tout de même peine minimale de dix ecus (10)

je vous remercie

J'ai bien écouté ce que vous aviez a me dire et surtout le témoignage de messire Eric que je ne salut pas ce jour. Acheter deux légumes qui dépassent de 0,05 centimes d'écu le prix imposé par ces messires et dames de ce Royaume, pour piéger un pauvre paysan qui crève de faim c'est vraiment pitoyable. Vous parlez de mon mépris messire Eric ? Oui j'en ai' surtout pour l'injustice. Je ne vous salut pas et je vous le redit avant de quitter cet audiance : vous êtes des tirants. Mais comme mes juges ont été plutôt cléments je vais manger un peu car comme vous pouvez le constater je suis mourante.

Messire Juge, Dame Procure, je suis ERIC AYMERCAH, Sergent de la maréchaussée d'Albi. Le 10 de ce mois j'ai en effet constaté la vente de deux légumes au amrché d'Albi à un prix supérieur aux prix maximum fixé par arrété municipal pour cette denrée. Selon la procédure, je me suis porté acquéreur de l'un d'eux afin de connaitre l'idendité du vendeur. Celle ci établie, j'ai écrit à Dame Gabrielles pour lui signaler sa faute et je lui ai proposé un arrangement à l'amiable sans frais ni conséquence pour elle. Sa réponse fut courte et éloquente, vous l'avez lu. Je n'ai donc pas cherché à plus la convaincre et en conscience, j'ai transmis ce dossier à mon supérieur afin que plainte soit déposée.

Je soulignerais avoir été choqué par son mépris clairement exprimé de nos lois et son dédain manifeste envers mon geste amiable !

Merci de m'avoir écouté. Que justice soit faite !

Le juge Hulki entra dans la salle d'audience, fatigué il s'assit rapidement, fit signe de s'asseoir et dit à l'accusée:

Accusée levez vous:

La cour,
Vu l'article 122-21 « De l'escroquerie » du Grand Livre des lois de Tolosa
Vu l'article 123-1 « du champ d'applications des contraventions »
Vu l'article 1 des décrets municipaux d'Albi

Considérant l'accusation fondée au niveau des preuves et témoignages apportées
Considérant que l'accusé ne nie pas son geste
Considérant le fait que l'infraction soit minime
Considérant le jeune age de l'accusée
Considérérant que l'accusée s'engage à accepter de verser l'amende éventuel pronnoncé par ce tribunal au Comté de Toulouse par l'intermédiaire de la maréchaussée.

La cour,

Dame Gabrielles vous considère coupable des faits reprochés et vous condamne à 8 écus d'amende qui seront versées au Comté de Toulouse par l'intermédiaire de notre maréchaussée,la cour charge notre prèvot de s'assurer du bon paiement de cette amende avant le 31/03/1458, la cour réduit les frais de justice à 1 écus.

Dame Gabrielle, nous sommes conscient que l'escroquerie relevée est minime, mais elle n'excuse en aucun cas de refuser de collaborer avec la maréchaussée qui ne fait que son travail, nous n'allons quand même pas demandé à nos agents de choisir de verbaliser quand eux estime qu'il le faut, non, madame la maréchaussée applique la loi à la lettre, et cela garantit à chacun une égalitée de traitement.
La cour apprécie donc que vous acceptiez de passer par la maréchaussée pour régler votre amende, sachez que si cela n'était pas fait, je vous reverrai devant ce tribunal pour non respect d'une décision de justice, mais cela n'arrivera pas j'en suis certains.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce Dixhuitiéme jour du mois de mars de l'an grâce 1458,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !