encore un procès grâce a la CJ une chance tout ceci*


Le XXX ième jour du mois d'octobre de l'An d'Horace 1456

Au nom du Comtat de Tolosa :
Sa Grandeur Ben-Elazar Kamps, Comte du Comté de Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Seigneur d'Aussillon et de Revèl, Chancelier du Comté de Toulouse
Monseuh Jgotheboss, Ambassadeur Toulousain auprès du Duché de Guyenne


Pour le Duché de Guyenne:
Sa Grâce Romuald_de_vaisenau Duc de Guyenne
Messire Mischmetal2 Chambellan de Guyenne

voici le dossier:

Chef d'accusation : Brigandage

Suspect : Gnafron

Casier Judicière : Vierge

Responsable de la plainte : Seigneurrahl; Lieutenant par Intérim.

Victime et Témoin : Khaly

Preuves: http://i67.servimg.com/u/f67/13/17/43/86/faits_10.jpg

Poste de la victime au bureau de police: Posté le: 20 Jan 2010 17:45

Khaly malgré ses blessures et la fatigue, avait pu se trainner jusqu'au Bureau de Police.

Bonsoir je viens à vous afin de vous signaler que j'ai été victime d'un racket cette nuit sur la route entre Agen et Montauban. J'ai été delestée d'un dizaine d'écus et d'environ 3 pains et maïs. Je suis désolée du peu de précision mais comme vous vous en doutez, ne m'appretant pas à être attaquée je n'avais pas fait l'inventaire de mes biens. J'espère que la description que je pourrais vous faire de l'individu vous permettra de l'identifier et de l'appréhender promptement.

Khaly tandit alors la description qu'elle avait faite des événements et de l'ignoble personnage qui l'avait attaquée.
Ayant été meutrie et volée je demande à ce que justice me soit faite et que je sois dédommagée du préjudice physique, moral et matériel subit.

En espérant que vous pourrez m'apporter votre aide en cela.

Khaly s'effondra alors sur une chaise, épuisée.

Lettre descriptive de l'accusé:

Expéditeur : Khaly
Date d'envoi : 2010-01-21 22:14:41
Bonsoir Messire,

Je vais essayer de vous communiquer le maximum d'informations sur ce qu'il c'est passé.

Les faits ce sont passés dans la nuit du mardi 19 au mercredi 20 janvier 1458.

J'étais partie d'Agen et je me rendai à Montauban, étape sur mon voyage de retour vers Villefranche.

A mi chemin environ, j'ai décidé de m'arréter pour faire un feu afin de me réchauffer et reprendre quelques forces en mangeant. Cela afin de me permettre de terminer mon voyage.

J'avais à peine terminé mon maigre repas qu'un homme est sorti des buissons armée d'une épée et m'en a menacé, me réclamant mes richesses et victuailles. J'ai voulu lui resister et ai sorti mon épée afin de me défendre.
J'ai usé de malchance, n'ai pas réussi à totalement le contrer le plat de sa lame venant me frapper à la tête. Le coup m'a sonné et le temps que je reprenne mes esprit le gredin avait filé avec une bonne partie de ma nourriture de base, 3 miches, un sac de mais et un peu moins de 10 écus il me semble.

La lueur du feu m'a permis de clairement le distinguer.

C'était un homme assez grand, les cheveux sombres, le visage fin, un peu émacié même. Il était habillé de noir avec quelques touches de bleu. Il portait un bouclier noir et une épée.

J'ai une bonne mémoire des visages et j'ai tenté de vous faire une esquisse du personnage. J'espère que cela vous aidera.

Je pourrai sans soucis le reconnaitre si vous arriviez à maitre la main dessus.

Je me tiens à votre disposition pour de plus amples informations.

Par contre je souhaiterai savoir s'il me faut rester encore longtemps ou si je puis continuer mon voyage pour retourner à Villefranche.

Dans l'attente de vous lire

Cordialement

Khaly

Un avis de recherche a été lancé et avec des témoignages l'accusé a été formellement identifié.

Gnafron se presenta a la barre: *

Bonjour, bon je ne comprend pas se qu'on me reproche, un sois-disant brigandage qui date de plus de 2 mois ! Je pense que la prétendue victime a prit un coup sur la tête, mais pas de moi, je suis un hônnéte éleveur toulousain, et on vient me condanner ici, par la justice de mon duché ??? Mais ou va t'on.

Je n'en suis pas l'auteur, regardez mon casier judiciare est vierge.

Reffermez donc se dossier, qui n'a même pas été ouvert dans notre comté, vous avez certainement d'autres chats a fouété.

* Gnafron se rasseya *

réquisitoire du Procureur de Guyenne enfin fait la miss le lut a voie haute*


Istar s'adressa à la court,

Votre honneur,

Cet homme est venu en Guyenne se permet de brigander dame Khaly, prenant tout ce qu'elle avait sur elle, la laisse inanimée dans un champ , use de déguisement pour ne pas se faire repérer des membres de la Maréchaussée retourne ensuite tranquillement chez-lui en pensant surement s'en sortir car après tout..il n'a aucun casier judiciaire. Hé oui votre honneur..les brigands naissent tous avec un casier judiciaire en main!

Sieur Gnafron, vous avez commit un acte criminel sur les terres de Guyenne et comme le démontre le témoignage de la victime. vous avez été clairement identifié par la victime comme étant l'agresseur, et même si le temps a passé, vous avez été finalement retrouvé et amené a faire face à la justice pour votre acte criminel. Et cela grâce aux dévouement des citoyens qui a aider à votre identification, à votre localisation et au traité de coopération judiciaire entre le comté de Toulouse et le duché de Guyenne. Cet acte est considéré comme Trouble à l'ordre publique comme définit dans le Grand Coutumier de Guyenne:

livre II- De la Justice, chapitre 3- de la moyenne justice

Du Trouble à l�Ordre publique :
� Toute violation d�un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.
� Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public.

Votre honneur, Sieur Gnafron après s'être battu avec la victime. Il a laissé Dame Khaly inconsciente dans un champ, affaiblit et sans le sous, je vous demande de l'envoyer 3 jours en geôle pour lui faire comprendre qu'un crime ne reste pas impunit peut importe où cela se produit!

Elle reprit ensuite sa place.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le juge Hulki avait vu arriver ce matin un cochon !! un cochon ben voila donc une drôle d'idée !! à son cou, une missive, portant le sceau du juge du Comté de Guyenne, il s'agissait de la missive envoyé par son collègue concernant l'affaire Gnafron.

La cour va rendre le verdict proposé à notre cour par le juge Barryroots de Guyenne dans le cadre du traité de coopération judiciaire unissant nos deux Comtés, la cour de Toulouse reconnait et accepte le verdict proposé.

Accusé levez vous, voici le verdict:

Barry ne faisait pas trop confiance aux pigeons. Comme tous les volatiles de leur espèce, il les jugeait très peu fiables, et parfaitement idiot. Et c'est donc par l'entremise d'un de ses fidèles cochons que le célèbre éleveur, devenu juge le temps d'un mandat, transmit son verdict pour clore les poursuites du duché de Guyenne contre le sieur Gnafron.

Voici donc le verdict que le juge de Guyenne adressa à son estimé confrère du comté de Toulouse.


Attendu que dans la froide et claire nuit du 19 au 20 janvier 1458, Dame Khaly alors qu'elle voyageait entre Agen et Montauban fut sauvagement attaquée, dépouillée et laissée pour morte sur le bord du chemin,
Attendu que dans un dernier souffle avant l'évanouissement, elle a pu parfaitement voir son agresseur, l'accusé Gnafron
Attendu que grâce à la description tout à fait détaillée de son agresseur qu'elle a été en mesure de livrer aux services de la prévôté de Guyenne,
Attendu que l'accusé en portant atteinte à la l'intégrité physique de Dame Khaly s'est rendu coupable de ce que le coutumier de Guyenne qualifie du crime de Trouble à l'Ordre Public,
Attendu que selon le traité de coopération judiciaire unissant les deux provinces amies, le juge du duché de Guyenne peut demander à son estimé confrère du comtat de Tolosa de prononcer le verdict,
le tribunal de Guyenne, présidé par le juge Barry Roots, condamne Gnafron à une peine de prison de deux jours.


Je vous remercie pour cette précieuse collaboration.