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Procès ayant opposé lylybelle au Comté de Toulouse
lylybelle était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Neyco
Nom du juge : Hulki
Date du verdict : 20/03/1458
Lieu concerné par l'affaire : Toulouse
L'esclavagisme faisait rage dans le Comtat. Dossier en main et un procès*
Date: 14 mars 1458
Juge: Messer Hulki
Procureur: Dame Neyco
Prévôt: Dame Titcanard
Comtat de Toulouse contre : Lylybelle
Accusation: [Esclavagisme] Lylybelle / Offre à 15 écus / 27-02-1458
Victime: Balarion
Témoin de l'acte: Sergent Sebastien Pierre , Douanière Doucebrise
Accusé levez vous!!
De par le decret Comtal:
Modification du décret n°III-1 du 22 avril 1456 et portant sur la Grille des Salaires en le Comté de Toulouse.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante et remplace l'ancienne du 24 avril 1457 s'appliquant de plein droit sur tout le territoire du Comté de Toulouse.
Mine : 15 écus
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de
compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de
compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de
compétence
Nul ne peut embaucher à un salaire,ni caractéristique inférieur à la grille ci-dessus.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme."
Ainsi que par le Coutumier de Toulouse:
Titre II ' Des infractions pénales
Chapitre 3 ' Des contraventions
Art. 123-2 ' De l'esclavagisme
L'esclavagisme
se définit comme l'embauche d'un salarié agricole à un salaire
inférieur au salaire minimum ou à des caractéristiques inférieures fixé
par le Comté.
L'esclavagisme est punissable d'une amende de 50 écus
Vous avez enfreint une de nos lois tout comme ses preuves le montrent.
*montre les preuves au juge*
http://img10.hostingpics.net/pics/223027Offre_emploi_illegale_Lylybelle_27_fevrier_1458.jpg
http://img10.hostingpics.net/pics/469121Embauche_illegale_Lylybelle_27_fevrier_1458.jpg
Par la même alors que le Sergent Sebastien pierre vous a prévenue de la fraude et a tenter de vous rentrer dans le droit chemin, vous avez ignorer volontairement son courrier.
*montre le courrier au juge*
=> Courrier envoyé à Lylybelle le 27 février 1458 à 20h15 :
Damoiselle Lylybelle,
Nous sommes Sébastien Pierre de Bellcastell-Plantagenêt, Sergent de la Maréchaussée en la ville de Tolosa.
Nous avons constaté une irrégularité lors de vostre embauche ce jourd'hui,
en employant Messer Balarion pour 15 écus en requérant de la Force comme qualification (9 points exactement).
Il s'agit là d'un cas d'esclavagisme, puni par la Loy.
Nous vous rappelons que la grille des salaires en vigueur dans tout le Comté de Toulouse est la suivante :
"**RAPPEL DES LOIS COMTALES**
Modification du décret n°III-1 du 22 avril 1456 et portant sur la Grille des Salaires en le Comté de Toulouse.
Ladite grille de salaire remplace l'ancienne du 24 avril 1457 et
s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comté de Toulouse
Mine : 15 écus
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme"
Pour information, ce décret se trouve affiché en salle des actes du chateau comtal
(http://chateau-narbonnais.forumactif.com/salle-des-actes-f59/comte-decrets-en-application-t1405.htm),
ainsi que sur le panneau d'affichage de la mairie.
Comme il s'agit de la première fois que nous relevons un délit d'esclavagisme vous concernant, et la dernière fois nous l'espérons,
Nous vous incitons à dédommager votre actuel employé, Messer Balarion, en lui remboursant les 3 écus que vous lui devez.
La maréchaussée, via nostre personne, servira d'intermédiaire. Pour cela, nous vous prions donc d'acheter le bois mis à disposition sur le marché de la ville au tarif de 7.25 écus. ( 4.25 de bois + 3 écus dus) et de la remettre ensuite en
vente au prix de 4.25 écus.
Nous vous informons que vous disposez de 48h pour répondre favorablement à ce courrier afin de clore cette affaire par un arrangement à l'amiable.
Nous comptons vivement sur vostre collaboration.
Recevez, Damoiselle Lylybelle, nos cordiales Salutations.
Sébastien Pierre de Bellcastell-Plantagenêt, Sergent de la Maréchaussée de Tolosa.
Courrier de relance envoyé le 1er mars à 9h45 :
Tolosa,
Le 1er mars An de Grasce 1458.
Damoiselle Lylybelle,
Nous vous avons écrit pour vous signaler voste embauche illégale du 27 février dernier concernant la personne de Balarion.
Nous vous donnions 48h pour répondre favorablement à un arrangement à l'amiable pour réparer vostre infraction.
Hélas, à ce jour nous n'avons reçu toujours aucune nouvelle de vostre part.
De ce faict, nous vous laissons jusqu'à ce soir pour faire suite à ce courrier qui fait office de dernière relance.
Nous vous informons que si nostre proposition d'arrangement à l'amiable échoue, nous transmettrons vostre dossier, avec les preuves de vostre infraction, auprès du Prévôt, constituant ainsy une Plainte qui sera portée devant les Tribunaux pour Esclavagisme.
Cordialement.
Sergent Sébastien Pierre de Bellcastell-Plantagenêt.
Puis je savoir alors que loi vous fut envoyer par écrit pourquoi ne pas avoir au moins répondu?
Comme tout criminel vous avez droit a un avocat dont voici la liste.
Liste des avocats
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys
Par la même je vais demander aux témoins de l'acte de venir ici même.
Bonjour m'ssieur dame
Veuillez excusez mon retard mais je travail durement c'est dernier temps et je crois que la fatigue me fait faire des erreurs d'etourderie ^^
J'ai pu constater les fait reprocher cela remonte deja un tit moment pour ma defense je ne peux vous dire de plus .....
M'enfin pour se qui est des courriers veuillez excusez ma jeunesse .....
En tout cas depuis vous pourrez constatez que mes embauches sont respecté ....
Pensez vous que je merite la prison pour sa ?
Je preferez rembourser honnetement mon due ...
Encore désolée .....
écoutant la plaidoirie ainsi que les témoins elle eu un doute.
Soit une mentait soit deux?*
A dire vrai miss en vous écoutant j'ai comme quelques doutes. Surtout après avoir entendu nos deux témoins l'une en charge de al douane et l'autre sergent de Toulouse.
Enfin au vu des fait je demande tout de même amende de vingt (20) écus en dédommagement.
D'accord je payerai de toute facon j'ai commit une faute ....
Vous m'en voyez désolée pour tout le desordre que j'ai fais ....
Et merci de me faire eviter la prison je ferez attention a lavenir ....
Salutation Lyly
Je me présente : Dame Doucebrise Tribun et Douanière de Toulouse.
,
Je fais un tour dans la ville et je regarde les annonces d'embauches de ce jour pour avoir du travail ce jour-là, j'aperçois Dame Lylybelle mettre une offre illégale.
Dame Lylybelle l'a laissée volontairement jusqu'à ce qu'une victime accepte le travail proposé à 15 écus avec 9 points de caractéristique,
C'est Messire Balarion qui a accepté cette offre ,
Je suis donc allée signaler cette infraction à notre Sergent Sebastien- Pierre pour qu'il fasse le nécessaire.
Doucebrise salue discrètement le tribunal , va s'asseoir et attend la suite du procès.
Hélas, à ce jour nous n'avons reçu toujours aucune nouvelle de vostre part.
De ce faict, nous vous laissons jusqu'à ce soir pour faire suite à ce courrier qui fait office de dernière relance.
Nous vous informons que si nostre proposition d'arrangement à l'amiable échoue, nous transmettrons vostre dossier, avec les preuves de vostre infraction, auprès du Prévôt, constituant ainsy une Plainte qui sera portée devant les Tribunaux pour Esclavagisme.
Cordialement.
Sergent Sébastien Pierre de Bellcastell-Plantagenêt."
**Je fis remettre la lettre aux membres de la Cour**
Le délai dépassé, et sans aucunes réponses alors que je croisais la Dame dans les rues de Tolosa, j'ai estimé que son ignorance fut volontaire, tout comme son acte d'embauche.
Honorable Juge, Membres de la Cour,
L'on ne pourra poinct nier que la Maréchaussée a tenté par plusieurs fois d'aider cette Dame à réparer son erreur et lui éviter ainsy des poursuites en justice.
Icelle a délibérément ignoré la main que nous lui tendions et abusé de nostre patience.
Ce jourd'hui, nous ne voyons de ce faict, aucune raison valable pour accorder le minimum de grace face a cet employeur esclavagiste !
Nous vous remercions de nous avoir écouté.
**Je les saluais une dernière fois, puis retourna à ma place, ma déposition terminée.**
Hulki entra dans la salle d'audience, l'humeur joviale, la fin de semaine et le dimanche jour de repos approché,il fit signe à tout le monde de s'asseoir, salua la procureur et les témoins de la tête puis se tourna vers l'accusé:
Accusé, levez vous !!
La cour, aprés écooute des récquisitoires et témoignage,
au vue de la grille des salaires actuellement en cours dans le grand livre des lois de Tolosa
au vue de notre coutumier concernant l'esclavagisme
Considérant que l'accusation d'esclavagisme est avérée au vue du réseau de preuves apportées par l'accusation
Considérant que l'accusé ne nie pas les faits
Considérant que l'accusée n'a pas répondu aux propositions amiables de la maréchaussée pour traiter cette affaire
Considérant le jeune âge de l'accusée.
Considérant le repenti de l'accusé et sa volonté exprimer de ne pas récidiver.
La cour vous estime coupable et vous condamne à une amende de 10 écus et au règlement de 5 écus pour frais de justice.
Madame, la cour vous invite à l'avenir à être vigilante quand à vos embauche, vous refusez de collaborer avec la maréchaussée, puis ne donné pas suite à une proposition du juge, nous sommes bien clément et espérons ne pas nous tromper et ne pas vous revoir devant notre tribunal à l'avenir.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
La Cour a prononcé, ce vingtième jour du mois de mars de l'an grâce 1458,
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus