Le 31 du mois de mai de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Sieur Kikiboux
Victime : La Communauté de Castelnaudary
Témoins de l’accusation : Gaby!!

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *

« Messire Kikiboux , vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon le Décret n°IV-1
relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des
infractions dans ladite province , d’avoir commis un acte d'escroquerie sur le marché de Castelnaudary. Vous avez en effet, à la date du 18 mai de cette année, vendu un morceau de viande à 19 écus. Mais ce morceau de viande avait déjà été acheté au sieur Gaby!!. Vous etes donc accusé d'escroquerie à cause de cette spéculation.

Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

A compter de la date de publication
dudit décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa, il est
édicté que les infractions classées ci-dessous sont justiciables devant
la Cour pour des motifs pénaux et punies en conséquence.

Toute
tentative de déstabilisation des marchés, qu'elle corresponde à l'achat
total ou d'une quantité suffisant à créer une pénurie, visant à faire
grimper artificiellement les prix par la concurrence des demandes, ou
accompagnée d'une remise sur le marché par ledit acheter à un prix
supérieur au prix d'achat dans le but de dégager une marge bénéficiaire
au détriment de l'intérêt public, est rigoureusement interdite. Toute
infraction de ce type est sanctionnable devant la justice d'une peine
de prison maximale d'un jour

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=1&u=12453969

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Sera appelés à la barre Gaby!!.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Le jeune Baron de Tallard resta assis pendant assez longtemps pour voir l'assemblée de sujets présents commencer à s'endormir. En effet, le prévenu n'était point venue se présenter et conformément à la loy, l'Atornat de comtat de Tolosa devait attendre que le juge lui laissât la parole afin de faire son réquistoire.

Le juge attendit encore quelques instants et décida d'en finir concernant la premiere partie du procès. Il laissa Lamis s'avancer au centre de la salle afin de faire son réquisitoire*

- Mesdames, Messires,
Votre Honneur,

Nous sommes réuni aujourd'hui pour une affaire de spéculation. Je m'en vais de suite faire mon réquisitoire qui risque d'être fort bref puisque notre cher ami n'a daigné venir céans se défendre à croire qu'il se pensait déjà condamné.

* Lamis s'adressa au Juge*

- Messire Juge, puisque l'accusé à délibérément vendu 1 morceau de viande à 19 écus et qu'il a dont, par ce fait, enfrein l'arreté municipal n°1; puisque le prévenu n'est point venu céans et donc qu'il brille par son absence.

Nous, Atornat Lamis de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, demandons que le prévenu soit condamné à une amende de 20 écus.

Je vous remercie,

*Lamis alla reprendre sa place pour une autre affaire*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Hum Hum

C’est la première fois que Gaby entrait dans un tribunal. L’aspect austère du lieu en imposait, de même que la présence des gardes en armes.

A l’appel de son nom il se leva et alla à la barre afin que son témoignage fût entendu. Il déglutit avec discrétion et commença à parler.

Mes respects messire juge, voilà les faits…

Au jour du 18 mai dernier, je discutais avec messire Valencin, un ami et dans la conversation il m’a dit qu’il était malheureux de devoir acheter une viande si chère… Pensez donc messire Juge un achat à 19 écus !! Puis il me dit que le boucher lui ayant vendu cette viande se prénommait messire Kikiboux ! Fort étonné, je vérifiais mes reçus car peu de temps auparavant le jour même, j’avais vendu à celui-ci 5 morceaux de viandes au prix de 18.40 écus… Pour en avoir le cœur net, je cours au marché et je m’aperçois que les seules viandes disponibles sont à 19 écus, j’en achète une et elle appartenait à messire Kikiboux !

Les temps difficiles que nous traversons ne permettent pas à mon avis ce genre de comportement ! Sachant qu’en vendant à 19 écus ce boucher doit se faire un salaire d’environ 30 écus, bien loin de se qui est recommandé par la mairie, je trouve inadmissible qu’à cela vienne s’ajouter la spéculation !

Mais peut-être avait-t’il une bonne raison ? A lui de s’expliquer messire juge, j’en ai fini.

Gaby alla se rasseoir en attendant l’explication de messire Kikiboux.

*Le juge, cette fois assis, se prépara à rendre le verdict*

Ne perdons pas notre temps, il est clair que l'accusé n'est pas là et donc reconnait sa culpabilité, passons donc aux condamnations.
Nous, Karl Andrecht Von Necbataümer Valendras, juge du comté, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à une peine de 20 écus d'amende.

Force reste à la loi!