*encore un cas d'esclavagisme une jeune femme maintenant on aura tout vu*

Date: 25 mars 1458

Juge: Messer Hulki

Procureur: Dame Neyco

Prévôt: Dame Titcanard

Ville d'Albi contre : Kikinet

Accusation: [ESCLAVAGISME] Kikinet - offre a 17 écus pour 6 en caractéristiques - 18 mars 1458

Victime: Sarah_bin

Témoin de l'acte: Sergent Eric Aymercah

Accusé levez vous!!

De par le decret Comtal:

Modification du décret n°III-1 du 22 avril 1456 et portant sur la Grille des Salaires en le

Comté de Toulouse.

Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante et remplace l'ancienne du

24 avril 1457 s'appliquant de plein droit sur tout le territoire du Comté de Toulouse.

Mine : 15 écus

Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de
compétence

Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de
compétence

Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de
compétence

Nul ne peut embaucher à un salaire,ni caractéristique inférieur à la grille ci-dessus.

Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de

Justiça au motif d'esclavagisme."

Ainsi que par le Coutumier de Toulouse:

Titre II ' Des infractions pénales
Chapitre 3 ' Des contraventions
Art. 123-2 ' De l'esclavagisme
L'esclavagisme
se définit comme l'embauche d'un salarié agricole à un salaire
inférieur au salaire minimum ou à des caractéristiques inférieures fixé
par le Comté.
L'esclavagisme est punissable d'une amende de 50 écus


Vous avez enfreint une de nos lois tout comme ses preuves le montrent.

*montre les preuves au juge*

http://nsa15.casimages.com/img/2010/03/18/100318120410572254.jpg

http://nsa14.casimages.com/img/2010/03/18/100318120952830026.jpg

Mademoiselle ici il s'agit la de votre premier acte ou vous vous retrouvez ici en ce lieu même si vous avez déjà eu une petite erreur autrefois pour escroquerie.

Aussi espérons que vous comprendrez mieux les lois en etant en ses murs.

Par la même avant que vous ne niez être au courant de ses lois le Sergent Eric a eu la bonté de vous prévenir via courrier.

*montre le courrier au juge*

=> Courrier envoyé à Kikinet le 18/03/1458 à 12h00:


Dame Kikinet

Je me présente : Eric Aymercah, Sergent de la maréchaussée d'Albi.

En
passant par la mairie, j'ai constaté que vous aviez mit une embauche à
17 écus pour 6 de caractéristique, ce qui est illégal en notre Comté.

Je
vous demande donc de bien vouloir annuler votre offre et de la remettre
selon la modification de la grille salariale en vigueur depuis le 11
février 1458.

Pour annuler une offre d'emploi:
=> A gauche "Votre propriété"
=> Cliquer sur "Mon champs ( 1 ou 2)"
=> Cliquer sur "annuler"

Citation:
Ce décret est visible sur le panneau d'information de la mairie, ainsi qu'en salle des actes du chateau comtal
(http://chateau-narbonnais.forumactif.com/salle-des-actes-f59/comte-decrets-en-application-t1405.htm)
Modification du décret n°III-1 du 22 avril 1456 et portant sur la Grille des Salaires en le Comté de Toulouse.
Ladite
grille de salaire remplace l'ancienne du 24 avril 1457 et s'applique de
plein droit sur tout le territoire du Comté de Toulouse

Mine : 15 écus
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence

Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme

Cordialement,

Eric Aymercah,
Sergent de la maréchaussée d'albi

Fait et envoyé le 18 mars 1458



Malgré cela vous avez embaucher aussi avez refuser quoi que ce soit a l'amiable

*montre le second courrier au juge*

Dame Kikinet,

Je suis Eric Aymercah, de la maréchaussée d'Albi.

J'ai
constaté ce jour que vous avez embauché Dame Sarah_bin en dessous du
salaire minimum de 18 écus pour de 5 à 14 points de compétence.

Pour rappel, le décret concernant les grilles de salaires autorisées en Comté de Toulouse est le suivant:

Modification du décret n°III-1 du 22 avril 1456 et portant sur la Grille des Salaires en le Comté de Toulouse.
Ladite
grille de salaire remplace l'ancienne du 24 avril 1457 et s'applique de
plein droit sur tout le territoire du Comté de Toulouse

Mine : 15 écus
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence

Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme

Pour information, ce décret et cette grille se trouvent affichés au Commissariat et au Panneau Municipal en Halle d'Albi.

Le Coutumier du Comté de Toulouse dit ceci:

Titre II ' Des infractions pénales
Chapitre 3 ' Des contraventions
Art. 123-2 ' De l'esclavagisme
L'esclavagisme
se définit comme l'embauche d'un salarié agricole à un salaire
inférieur au salaire minimum ou à des caractéristiques inférieures fixé
par le Comté.
L'esclavagisme est punissable d'une amende de 50 écus

Nul
ne peut donc proposer un emploi ou embaucher à un salaire ou à un
nombre de points de compétence inférieur à la grille ci-dessus.
Toutefois si un demandeur postule avec plus de points de compétence que
l'offre ne le précise, l'employeur ne saurait être tenu pour
responsable. Tout manquement à ce décret est donc constitué en
infraction justiciable devant la Cour du Palais de Justice au motif
d'esclavagisme.

Afin de régler ce délit à l'amiable, je vous
demanderais juste de bien vouloir payer la différence dûe et donc de
régulariser le salaire de votre ouvrier, soit au moins 1 écus . La
maréchaussée que je représente peut servir d'intermédiaire à cette fin.

Merci
de me confirmer votre accord pour ce règlement et de me répondre dans
les 24h. Au delà de ce délai, sans réponse de votre part, je
considèrerais votre faute comme manifeste et poursuivrais la procédure
en conséquence.

Eric Aymercah
Sergent de la Maréchaussée d'Albi.

Fait en Albi le 18/03/1458


Comme tout criminel vous avez droit a un avocat dont voici la liste.


Liste des avocats
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys

Par la même je vais demander aux témoins de l'acte de venir ici même.

Messire le juge Messer Hulki

Je suis très surprise d être condamnée pour esclavagisme
En effet j ai proposé du travail pour 17 écus et 6 points de compétence
Lorsque j ai reçu la lettre pour me prévenir de la part du sergent Eric Amercah
Il était trop tard pour retirer mon offre ( je n ai pu me connecter que le soir a cause de mon travail HRP) Sarah_Bin l avait deja prise
D autre part, il me semblait pouvoir faire profiter ceux qui n ont pas de points de compétence
Puisque a 17 écus il n'est pas spécifié qu il faut passer a plus de 6 points. C est a partir de 18 écus que la barre des points augmente de 5 a 14 points . Il me semble que je ne suis pas concernèe pour cette accusation puisque j avais demandé 6 points,que j étais d une part a 17 écus, et qu'a 18ecus, il est demandé a partir de 5 points
Voila ce que je peux vous dire pour ma défense messire juge
J espère que je me suis bien expliquée, et en votre clémence !

Kiki fit une petite révérence et retourna s assoire sur le banc en attendant le verdict

ayant écouter attentivement les deux partis apparemment la jeune dame semblait un peu perdue*

Dame Kikinet en effet vous fûtes dans l'illégalité par le fait d'embaucher a un écus inférieur a la loi.

Pour 17 écus la force maximum pour une embauche est de 4 point et non plus.

Afin tout de même que l'accusée ce souvienne a titre d'exemple je demande un amende de 5 écus et 5 autre de frais de dossier.

Je vous remercie.
Dernière plaidoirie de la défense

Messire le juge Hulki

Je m en remet a votre clémence
Comme on dit : Il faut avoir fait la bêtise pour savoir que ça en était une
Ainsi on ne recommence pas
Je m excuse auprès des autorités que j ai dérangé
Lorsque j ai voulu retirer mon offre c était trop tard elle avait intéressée quelqu un
Qui n avait pas trouvé que c était de l esclavagisme puisqu elle a postulé
Alors vous étés les têtes pensantes faites ce qu'il vous semble juste et je m y soumettrais
Merci messire juge de votre compréhension

Reparti sur son banc en attendant le verdict


L'accusation a appelé Eric.mrk à la barre

Voici son témoignage :
Votre Honneur, Dame Procure, Dames et Messires.

Je suis Eric Aymercah, Sergent de la maréchaussée d'Albi.

Je parais devant vous pour témoigner à l'encontre de Dame Kikinet pour un délit d'esclavage.

Vous avez mon dossier sous les yeux, je n'en ajouterais guère à cela.

Je soulignerais simplement l'absence de réponse à mes courriers comme circonstance aggravante, mais je soulignerais également qu'il s'en est fallu d'un 1 écu pour que le délit n'en soit pas un !

Je ne saurais blâmer plus l'accusé ou faire appel à plus de clémence que nécessaire... L'accusée mérite sans doute sanction pour qu'elle en tire leçon mais sans sévérité à mon humble avis !

Merci de m'avoir écouter !

Messire le juge Hulki

Je m en remet a votre clémence
Comme on dit : Il faut avoir fait la bêtise pour savoir que ça en était une
Ainsi on ne recommence pas
Je m excuse auprès des autorités que j ai dérangé
Lorsque j ai voulu retirer mon offre c était trop tard elle avait intéressée quelqu un
Qui n avait pas trouvé que c était de l esclavagisme puisqu elle a postulé
Alors vous étés les têtes pensantes faites ce qu'il vous semble juste et je m y soumettrais
Merci messire juge de votre compréhension

Reparti sur son banc en attendant le verdict

Votre Honneur, Dame Procure, Dames et Messires.

Je suis Eric Aymercah, Sergent de la maréchaussée d'Albi.

Je parais devant vous pour témoigner à l'encontre de Dame Kikinet pour un délit d'esclavage.

Vous avez mon dossier sous les yeux, je n'en ajouterais guère à cela.

Je soulignerais simplement l'absence de réponse à mes courriers comme circonstance aggravante, mais je soulignerais également qu'il s'en est fallu d'un 1 écu pour que le délit n'en soit pas un !

Je ne saurais blâmer plus l'accusé ou faire appel à plus de clémence que nécessaire... L'accusée mérite sans doute sanction pour qu'elle en tire leçon mais sans sévérité à mon humble avis !

Merci de m'avoir écouter !

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Hulki entra dans la salle d'audience, il salua l'assemblée, fit signe à tout le monde de s'asseoir, une nouvelle affaire d'esclavagisme, l'accusée était là, il se tourna vers elle:

Accusée, levez vous !!

La cour,

au vue du decret Comtal modifié n°III-1 du 22 avril 1456:"de la grille des salaires actuellement en cours dans le grand livre des lois de Tolosa"
au vue de l'article 123-2 "de l'esclavagisme" du grand coutumier Toulousains

Aprés étude du dossier et écoute des réquisitoires et témoignages:

Considérant que l'accusation d'esclavagisme est avérée au vue du réseau de preuves apportées par l'accusation
Considérant que l'accusé ne nie pas les faits
Considérant que l'accusée n'a pas répondu aux propositions amiables de la maréchaussée pour traiter cette affaire
Considérant le jeune âge de l'accusée.
Considérant le repenti de l'accusé et sa volonté exprimer de ne pas récidiver.
Considérant que l'accusée accepte de collaborer avec la maréchaussée Toulousaine pour régler sa peine.

La cour vous estime coupable et vous condamne à une amende de 10 écus qui seront à verser à la maréchaussée qui prendra contact avec vous et réduit les frais de dossier à 1 écus qui vous sont retirés immédiatement.

La peine devra être excecuté avant le 10/04/1458, sous peine de se voir poursuivi pour non respect d'une décision de justice.


Madame, la cour entend que l'erreur peut arriver et veut bien croire en votre bonne foi quand à la non compréhension des règles en cours, cependant, notre bon sergent d'Albi vous à envoyé un premier courrier d'avertissement, puis un deuxième qui vous aurait permis de régler cette affaire à l'amiable alors même que l'embauche était effective. La cour vous encourage à l'avenir à être vigilante quand au respect des lois en cours et et de donner suite en cas d'erreur à des propositions de traitement amiable.
La cour apprécie que vous acceptiez de régler cette affaire en collaboration avec les services du Comté et se montre clémente, nous avons bon espoir de ne pas vous revoir devant ce tribunal prochainement.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce trente et uniéme jour du mois de mars de l'an grâce 1458,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !