*L'esclavagisme faisait rage dans le Comtat. Dossier en main et un procès*

Date: 9 mars 1458

Juge: Messer Hulki/ Deleguer car en Barri de Castres

Procureur: Dame Neyco

Prévôt: Dame Titcanard

Comtat de Toulouse contre : Selkie

Accusation: [esclavagisme]selkie embauche à 15 pour 5 de carac le 14/03/1458

Victime: Hellderon

Témoin de l'acte: Elfya Sergent Stagiaire de la Maréchaussée de Castres et Hulki lieutenant de la maréchaussée de Castres

Accusé levez vous!!

De par le decret Comtal:

Modification du décret n°III-1 du 22 avril 1456 et portant sur la Grille des Salaires en le Comté de Toulouse.

Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante et remplace l'ancienne du 24 avril 1457 s'appliquant de plein droit sur tout le territoire du Comté de Toulouse.

Mine : 15 écus

Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de
compétence

Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de
compétence

Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de
compétence

Nul ne peut embaucher à un salaire,ni caractéristique inférieur à la grille ci-dessus.

Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme."

Ainsi que par le Coutumier de Toulouse:

Titre II ' Des infractions pénales
Chapitre 3 ' Des contraventions
Art. 123-2 ' De l'esclavagisme
L'esclavagisme
se définit comme l'embauche d'un salarié agricole à un salaire
inférieur au salaire minimum ou à des caractéristiques inférieures fixé
par le Comté.
L'esclavagisme est punissable d'une amende de 50 écus


Vous avez enfreint une de nos lois tout comme ses preuves le montrent.

*montre les preuves au juge*

http://img38.imageshack.us/img38/8646/preuveselkie2.jpg

http://img341.imageshack.us/img341/580/preuveh.jpg

Notre jeune recue de la Marechaussee Elfya vous a envoyer courrier afin de vous prevenir de l'erreur et des risque encouru. Or malgre cela vous avez deliberement ignorer son courier. Si vosu ne l'aviez poitn fait vous ne vous retrouveriez point entre ses murs.

*montre le courrier au juge*

=> Courrier envoyée a Selkie le 10/03/1458

Dame Selkie

Je me présente, Elfya Sergent Stagiaire de la Maréchaussée de Castres. En passant par la mairie, j'ai constaté que vous aviez mit une embauche de 16 écus pour 5 de caractéristique, pensez donc vous êtes en infraction. Je vous demande donc de bien vouloir annuler votre offre et de la remettre selon la grille salariale en vigueur depuis le 23 avril 1456.
Pour annuler une offre d'emploi:
=> A gauche "Votre propriété"
=> Cliquer sur "Mon champs ( 1 ou 2)"
=> Cliquer sur "annuler"
Citation:
Ce décret est visible sur le panneau d'information de la mairie, ainsi qu'en salle des actes du chateaucomtal
(http://chateau-narbonnais.forumactif.com/salle-des-actes-f59/comte-decrets-en-application-t1405.htm)
RAPPEL DES TEXTES DE LOIS :

Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant
application d'une grille de salaire, modifié le Dix-sept Abrial et
entré en vigueur le Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVII :

A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application
d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire
s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence

Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.
Je vous demande de bien me signaler par courrier ou en passant au poste de police (sur la halle de Castres, je préfère, cela est plus vivant !!!), que vous avez effectué les changements concernant votre offre d'embauche.
Dans le cas ou votre offre se verrait honorée, sans que les changements aient eu lieu, je me verrai contraint de monter un dossier d'instruction à votre encontre.

Cordialement,
Elfya Sergent Stagiaire de la maréchaussée de Castres

Fait et envoyé le 10/03/1458



==> Courrier envoyé à Selkie le 11/03/1458:


Dame Selkie

Permettez moi tout d'abord de me présenter : Hulki, Lieutenant de la maréchaussée de Castres.

Je constate que vous avez embauché Messire Hellderon en dessous du salaire minimum de 18 écus pour 5 caractéristiques.
Le décret sur la grille des salaires se trouve affiché en salle des actes du chateau comtal
(http://chateau-narbonnais.forumactif.com/salle-des-actes-f59/comte-decrets-en-application-t1405.htm),
ainsi que sur le panneau d'affichage de la mairie.
Pour rappel des textes de loi je vous cite néanmoins notre Coms-regent de lo Comta de Tolosa :
</SPAN>

Citation:

Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire a écrit:
A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application
d'une grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire
s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.

Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence

Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.

Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.




Citation:
=> Coutumier :
Art. 123-2 ' De l'esclavagisme
L'esclavagisme se définit comme l'embauche d'un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté.
L'esclavagisme est punissable d'une amende de 50 écus.




Citation:
Les Loctenentes et la Sergentariá de police doivent, en cas de première
infraction et échec du règlement amiable ou en cas de première récidive
lorsqu'un règlement amiable a déjà été appliqué, avoir recours à une
amende forfaitaire.

Pour les cas d'escroquerie (art. 123-1, art. 123-3, art. 123-4)

l'amende
est de cinq écus, majorée de la différence entre le prix de vente
constaté par la maréchaussée (saisie) et le prix maximum pour la vente
sur le marché municipal.

Pour les cas d'esclavagisme, l'amende
est de cinq écus majoré de la différence entre le salaire versé pour
l'embauche et le salaire minimum prévu par le comté pour un emploi avec
caractéristiques.

Le lieutenant ou sergent de la maréchaussée
ayant diligenté l'enquête se verra en droit de percevoir l'amende en
vendant sur le marché municipal un article au prix majoré du montant de
l'amende par l'intermédiaire du mandat qu'il possède.

La procédure à suivre est semblable dans son déroulement à celle d'un règlement amiable.

En
cas de refus manifeste de l'auteur de l'infraction de procéder à une
régularisation de sa situation, ou en cas d'absence de réponse du dit
auteur dans les délais impartis (deux jours) malgré réception du
courrier, ou bien encore en cas de non régularisation de la situation
malgré une réponse positive, l'infraction est considérée comme
manifeste, et plainte est constituée auprès du Procureur qui peut
instruire l'affaire.




Ce n'est pas la première fois que vous commettez un délit d'esclavagisme, je vous demande donc de dédommager Monseuh Hellderon en lui remboursant les 3 écus que vous lui devez et de vous acquitter de l'amende forfaitaire de 5 écus. La maréchaussée servira d'intermédiaire. Je vous demande donc d'acheter la stère de bois mise à 15 écus ( 7 de bois + 3 écus dus + 5 écus d'amende) et de la remettre en vente au prix de 7 écus.
Je ferai l'opération inverse avec Sieur Hellderon

Vous avez 48 h pour régulariser votre situation, passé ce délais je me
verrai contrant de déposer plainte contre vous au tribunal ou vous
risquerez une amende de 50 écus.


Cordialement, Hulki Lieutenant de la maréchaussée de Castres
le 11/03/1458


Par la même ce n'est point la première fois que vous vous retrouvez entre ses murs. Peut être aimez vous la décoration. Aussi je vous rappelle loi faisant face a la récidive.


Art. 121-8 ' De la récidive
En cas de récidive, les crimes ci-dessus définis sont punissables du bannissement temporaire d'une durée maximale de trois(3) mois du Comté, ou d'une amende d'un montant double des peines ci-dessus prévues.
En cas de seconde récidive, les crimes sont punissables de la peine de mort.




Comme tout criminel vous avez droit a un avocat dont voici la liste.


Liste des avocats
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys

Par la même je vais demander aux témoins de l'acte de venir ici même.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Elfya c'était dépêcher de venir témoigner, après avoir reçut la convocation. Sa allait être la première fois qu'elle allait mettre les pieds dans un tribunal. En tout cas elle réussi a arriver sans bruit, juste au moment ou ont l'appelait à la Barre. Elle se présenta donc devant le juge.

" Moi le Sergent Stagiaire Elfya, Je jure dire la vérité et rien que la Vérité votre honneur "

Elle s'installa après avoir juré et pris donc la parole.

" J'ai du a plusieurs reprise, monté un dossier sur Dame Selkie, suite a des infractions non réglementaire de sa part. Toute les accusation portait sur de l'esclavagisme. J'ai envoyée a chaque fois une lettre pour avertir la Dite Dame, mais elle n'a jamais répondu a aucun des courriers. Je pense pour ma part, que Dame Selkie préfère ignorer nos avertissement et continue donc ses offres "

Elfya regarda le Juge puis quitta la barre pour aller s'installer parmi le publique, ayant terminée son témoignage.

Alors que le juge Hulki s'apprétait à rendre son jugement dans cette affaire, un messager vint jusqu'à lui et lui remit un parchemin, le juge le déplia, puis se leva.

Dame procureur, messdames et messires, je viens de recevoir une annonce m'informant que le cadavre de la dénommée Selkie venait d'être retrouvé prés de chez elle, à moitié dévoré par les loups, mais son identification ne fait aucun doute, elle portait sur elle sa convocation au tribunal.

Paix à son âme, puisse Aristote l'accueillir et lui pardonner ces péchés.

La cour ordonne donc de fait dans cette affairre une relaxe.