*Escro le futur métier du comtat*

Date: 25 mars 1458

Juge: Hulki

Procureur: Neyco

Prevot: Titcanard

Ville d'Albi contre: Cwynn

Accusation: [ESCROQUERIE] Cwynn - ACHAT DE MARCHANDISES RESERVEES - 12/03/1458


Temoin: nolanna

Dossier instruit par: Sergent Eric Aymercah

Accuse levez vous je vous prie!!!

Le témoignage de Nolanna est simple, messire vous auriez profiter du dos tourner du maire pour acheter un poisson réserver a la mairie.

*tend les preuves au juge*

http://nsa15.casimages.com/img/2010/03/12/100312012802712569.jpg

Comme vous pouvez constater par notre Coutumier:

Extrait
du Coutumier Toulousain :

Art. 122-21 ' De l'escroquerie
L'escroquerie
se
définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer
un
bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper
autrui
sur la marchandise vendue.

Art. 123-1 ' Du champ d'application
des contraventions
Les
contraventions sont les infractions aux
arrêtés municipaux, dont le
texte est obligatoirement repris sur
l'affichage municipal et au bureau
de police local.
De nouvelles
infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du
conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les
contraventions sont punissables d'une amende de cent (100) écus.

Art.
231-3 ' De la procédure de règlement par amende forfaitaire
Les
Loctenentes et la Sergentariá de police doivent, en cas de première
infraction et échec du règlement amiable ou en cas de première récidive
lorsqu'un règlement amiable a déjà été appliqué, avoir recours à une
amende forfaitaire.

Pour les cas d'escroquerie (art. 123-1, art.
123-3, art. 123-4)
l'amende est de cinq écus, majorée de la
différence entre le prix de vente constaté par la maréchaussée (saisie)
et le prix maximum pour la vente sur le marché municipal.


Ainsi que par le decret municipal d'Albi:

- Article 2
Le
bois est exclusivement vendu par la mairie et réservé aux artisans
albigeois.
Nulle autre personne n'est autorisée à vendre du bois sans
l'accord
écrit du maire.


Vous etes en pleine infraction.

Par la meme le Sergent Eric a eu la bonte de vous rappeler lois or vosu avez fait fit de son

courrier.


==> Courrier envoyé à Cwynn 12/03/1458 13h25:


Dame Cwynn

Je me présente : Eric Aymercah, Sergent de la maréchaussée d'Albi.

Vous
avez acheté un poisson a 17.25 écus à Dame Nolanna, marchandises
réservées au seul achat de la mairie d'Albi ou de ses mandatés.

Vous n'avez donc pas respecté les lois comtales et municipales suivants:

Arrêté n° 3 concernant les marchandises réservées de la maréchaussée

- Article 3
Le poisson vendu en dessous de 17,51 écus est reservé à la mairie
Le poisson entre 17,51 et 18 écus est reservé aux seuls albigeois

"Art. 123-1 ' Du champ d'application des contraventions
Les
contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le
texte est obligatoirement repris sur l'affichage municipal et au bureau
de police local.
De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil

comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d'une amende de

cent (100) écus."

"Art. 122-21 ' De l'escroquerie
L'escroquerie
se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer
un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper
autrui sur la marchandise vendue."

L'arrété municipal étant
présent au panneau d'information de la municipalité, en halle d'albi,
vous ne pouvez donc ignorer son existence.

Je vous demande de remettre en vente cette marchandises à 17,25 écus pièce sous 24h afin que

la mairie me confirme son rachat.

J'attend donc de votre part un courrier d'explication en vue de ce règlement avant

transmission de votre dossier en procure.

cordialement,

ERIC AYMERCAH
Sergent de la Maréchaussée d'Albi

Fait en Albi le 12 mars 1458



Aussi qu'avez vous a dire pour votre defense?

Comme la loi l'exige vous avez le droit d'avoir un avocat.

Voici la liste de ceux exerçant sur Toulouse.

Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys

bonjours messirs,

Comme je l'ai déjà mentionné dans mes événements en cours en date du 12 mars j'ai acheté un pôisson a 17,25 écus. Auquel cas un de vos confrères m'a fait remarquer qu'il était réserver a la mairie, soit, aucun soucis après plusieurs échange par lettre j'ai démandé les démarches a suivre étant nouvelle joueuse, j'ai demandé comment faire les liens pour prouvé ma revente du poisson a la mairie pour le meme prix auquel je l'avais acheté comme mentionné plus haut dans ma plaidoirie, 17,25 écus, il a été racheté en date du 16 mars, maintenant si vous voulez des preuves je vous prierais de bien vouloir m'expliquer le processus a faire de a a z pour pouvoir vous les fournir. Et cela se trouve toujours dans mes événements

Salutations

après étude du dossier apparemment hélas aucune preuve de la part de la mairie*

Dame Cwynn hélas pour cette affaire seule votre témoignage pourra vous sauver.

En effet aucune preuve en mairie et vous même n'avez aucun parchemin prouvant que vous ayez revendu au maire.

Aussi comment fait on?

Eh bien comme n'importe qui afin que vous vous souveniez mieux je demande a la cour une amende de 40 écus.

Si dans mes événements mon poisson a été racheté par la mairie au prix d'achat que j'ai effectué en date du 12 mars et que la mairie a racheté en date du 16 mars, pouvez vous m'expliquer comment faire le lien pour vous le prouvez

Le juge Hulki entra dans la salle d'audience, fit signe de s'asseoir à l'assistance et se tourna vers l'accusée:

Accusée levez vous:

La cour,
Vu l'article 122-21 « De l'escroquerie » du Grand Livre des lois de Tolosa
Vu l'article 123-1 « du champ d'applications des contraventions »
Vu l'arrèté municipal numéro 2 article 3 des décrets municipaux d'Albi

Aprés étude du dossier et écoute des témoignages

Considérant l'accusation fondée au niveau des preuves apportées
Considérant que l'accusée ne nie pas son geste
Considérant que l'accusée n'apporte aucune preuve pouvant coroborer sa défense
Considérant le jeune age de l'accusée
Considérant l'absence de témoignage de l'accusation
Considérant que plusieurs erreurs se sont glissées, tant dans le réquisitoire de l'accusation concernant l'article municipal évoqué que dans la lettre envoyé par la maréchaussée concernant également l'article municipal évoqué
Considérant que l'accusée a refusé de collaborer à l'amiable avec la maréchaussée pour régler cette affaire

La cour,

Dame Cwynn,vous considère coupable des faits reprochés et vous condamne à 5 écus d'amende et annule tout frais de justice.

Dame Cwynn, la cour se montre extrémement clémente,en vous accordant une amende égale à celle appliquée dans le cadre de la procédure amiable, les erreurs de l'accusation et de la maréchaussée vous bénéficient. Cependant la cour souhaite à l'avenir que vous répondiez aux courriers adressés par les représentants de l'ordre pour régler vos affaires, il est trop tard une fois arrivée devant le tribunal pour demander comment faire pour prouver votre innocence, vous avez des avocats pour cela, la maréchaussée dans le cadre d'un réglement amiable se serait également fait un plaisir de vous guider, vous n'avez non plus donner suite au courrier envoyé par mon greffier vous proposant d'accepter une peine en collaboration avec notre justice. Cette attitude vous a desservie et pourrait à l'avenir vous amener à avoir de plus gros ennuis. Nous espérons que le passage devant cette cour vous aura servi de leçon et que vous serez à l'avenr vigilante au respect des lois régissant votre ville et votre Comté.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce troisième jour du mois d'avril de l'an grâce 1458,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée ! PIM PAM POUM