Un procès qui risquait de s'avérer bien long pour la petite Neyney. Dossier en main après avoir étudier dans tout les sens le dossier il était temps de le soumettre a la cours*

Date: 25 mars 1458

Juge: Messer Hulki

Procureur: Dame Neyco

Prévôt: Dame Titcanard

Comtat de Toulouse contre: Kaly_du_bayet

Victime: Cricriultras

Acte d'accusation: Trouble a l'ordre public.

Accusé levez vous!!!

Messer Kaly, plusieurs fois vous fûtes appeler a ce tribunal et ce pour diverse accusation et ce depuis l'an passer déjà.

Nombreux furent les procès a votre encontre, mais aujourd'hui vous voici encore présent en ses murs.

Il y a quelques temps en place publique une personne résidente du Comtat toulousains fut peut être mal juger. Hélas pour vous cela n'est point a votre avantage au vu de nos lois.

Dame Cricriultras ici présente au subit diffamation a deux reprise de votre par.

Ce genre de propos sont grave et puni par la loi comme vous le savez je n'en doute point.

Afin d'aider notre juge a mieux comprendre voici preuve des fait, retranscrit par une petite main habile.

*tends les parchemins au juge*

http://img28.imageshack.us/img28/2797/affairekaly.jpg

http://img269.imageshack.us/img269/218/affairekaly2.jpg

Que vous ayez un diffèrent avec la Dame ici présente pourquoi pas.
Si probleme avec la justice pensez vous, prévenez la maréchaussée ou une personne compétente, mais n'allez point crier en place publique des choses sans preuves ni témoins.
Ceci comme l'acte le précise il s'agit la d'un cas de diffamation pure et simple.

Comme notre bon coutumiers le stipule je vous le relis avec joie.

*prends un des rouleaux du coutumiers faisant référence a la bonne loi*

Art. 122-12 ' De la diffamation

La diffamation se définit par l'imputation ou l'allégation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés.
La diffamation est punissable d'excuses publiques à la ou les personne(s) visée(s) par les propos diffamants, d'un jour de prison et d'une amende de 200 écus.


Aussi de par vos ancien dossier même si certains furent accepter en cours d'appel ce n'est point le cas de tous aussi je vous rappelle loi de la récidive.

*prenant autre parchemin et lisant a voix haute*

Art. 121-8 ' De la récidive

En cas de récidive, les crimes ci-dessus définis sont punissables du bannissement temporaire d'une durée maximale de trois(3) mois du Comté, ou d'une amende d'un montant double des peines ci-dessus prévues.
En cas de seconde récidive, les crimes sont punissables de la peine de mort.



*regardant l'accuse attentivement*

Je me doute que vous connaissiez loi très bien. Mais a l'avenir je vous conseille de soit modérer vos paroles soit vous taire ou mieux si réalité est faites laissez faire la justice.

Comme tout accuser vous avez le droit d'avoir un avocat.

Voici la liste.

Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys


J'aimerai entendre Dame Cricriultras pour ceci et si autre témoin devait être interroger merci de me le signaler quelque soit le parti.

kaly fut prévenu par son aide de camps d'un invitation au tribunal .Il s'y rendit, écoutât gentiment la procure avant de répondre *



J'ai écouté la douce voix de la procureure qui a énumérait les fait .Je tiens tout d'abord a faire remarqué à la cours que la sois disant victime à insulté ma personne devant le prévôt de l'époque de je cite : de brigand plainte pas prise en compte, nous pourrions supposer que la justice n'est point al même entre un PoP et une autre personne'





Venons au fait lui-même, la première preuve est un échange verbal ou je dis que je suis contre l'outil du malin lavabo et que le conseil donnait son accord à cette utilisation et voilà que la dame arrive et m'insulte de brigands et autres noms d'oiseau.

Vous pouvez peut être vous dire que je mens mais je vais donner un exemple a la cour comme quoi, les douanes sont mal faite et que oui il y a des soucis en son seins si on prend en compte que dans trois procès mit en appelle la douane était toujours partis prise.

Voila ce que j'avais a dire pour ma première défense,

Monsieur

*Kaly remit 4 parchemin au juge *

http://img716.imageshack.us/img716/6938/douane1312b.jpg

http://img715.imageshack.us/img715/4898/douane1312c.jpg

http://img248.imageshack.us/img248/3842/cricri1.gif

http://img208.imageshack.us/img208/6905/cricri2.gif

*Ayant écouter les deux partis, la miss Neyney en profita pour jeter un 'il aux preuves*

Messer Kaly hélas comme je vous l'ai dit si vous pensez a diffamation a l'encontre de votre personne, notre salle des cries est ouverte a tout Toulousain.

Pour ce procès il est vrai que vous avez pu peut être exagérer un peu.

Vos preuves je suis désolé en premier lieu concerne la douane aussi de par votre ancien poste de conseiller comtal vous avez du y avoir accès.
Mais les divulguer même ici pourrai se retourner contre vous.

Aussi ce genre de preuve serai hélas irrecevable partout comme vous vous en doutez.

Enfin bref pour revenir a l'accusation ici présente, diffamation oui car au final preuve irrecevable tout du moins pour celle concernant la douane.
J'avoue ne point comprendre comment a partir de cela vous pouvez dire qu'elle est truquer ou autre.

Enfin simplement comme le dit notre bonne loi, je pense que excuses en place publique en premier lieu, ainsi qu'une amende de 80 écus serai de rigueur.

Je ne connais a l'heure actuelle ce que vous possédez en bourse, mais notre juge ici présent pourra voir avec vous a ce sujet.

*s'asseyant elle laissa parole au juge*

vous voyez votre honneur elle continue de m'insulté de lion dejuda

Elle avait été convoquée au tribunal.

Elle s'y rendit, entra dans la salle,

Elle écouta la déposition qu'était en train de faire Kaly, elle souriait à chacun de ces propos, lorsqu'elle le vit tendre des parchemins au juge elle devint rouge de colère.. comment s'était-il procuré des documents confidentiels, elle trépignait..

attendant qu'on l'appelle.lorsque ce fût chose faite, elle s'avança à la barre

Votre excellence, mes Dames, Messires,

Si je suis ici aujourd'hui devant vous, c'est tout simplement pour demander réparation au sieur Kaly qui se permet de porter de fausses accusations à mon encontre.

En effet, lors d'un rassemblement sur la place publique pendant la campagne électorale
ce dernier s'est permis de m'apostropher en criant haut et fort à qui voulait l'entendre que je me permettais, à la douane, d'établir de faux rapport pour, d'aprés ses dires, juste favoriser mes amis pour qu'ils gardent le pouvoir... c'est d'une abbération il parait également que j'avantage mes amis et mon parti avant tout.

Je suis douanière depuis le debut de mon arrivée à Albi, je l'étais en Berry, j'ai toujours fais mon travail consciencieusement, je n'ai jamais avantagé qui que ce soit.
J'ai eu des postes à responsabilités plusieurs fois, j'ai toujours respecté les serments que j'ai fait.

Ces paroles ont été dites en public devant un certain nombre de personnes, portant atteinte à ma personne.
je suis intègre et le serait jusqu'à la fin de mes jours.

Plusieurs personnes peuvent en témoigner, j'ai toujours agi dans le respect des lois de mon comté.

La douane est un travail sérieux, méticuleux, elle est faite pour la sécurité de nos villes et du Comté, il est certain que cela déplait à certaines personnes que nous puissions voir qui entre et sort de nos villes.. tout courrier est adressé aux étrangers afin de leur souhaiter la bienvenue et leur rappeler nos lois. En aucune façon je n'ai avantagé telle ou telle personne.
Même les habitants du comté sont parfois rappelé à l'ordre, amis ou pas. Les lois sont pour tous identiques.
Je n'ai jamais fais de passe-droit et n'en ferai jamais.

Ce n'est pas la premiére fois que le sieur Kaly se fait remarquer par ces insultes ou paroles déplacées envers quelqu'un, il est coutumié du fait..à toujours invectiver les gens, on ne compte plus les plaintes lancées contre lui.

Elle se tourna vers lui, je vous ai simplement dit que cela vous embêtait que l'on repère les brigands comme vous, vous faites parti des lions de juda, vous êtes quoi un enfant de coeur ??? à part cela je ne vous ai traité d'aucun nom d'oiseau.

Ensuite Messire les parchemins que vous venez de donner à son Excellence le Juge, où les avez vous dérobés? car ce sont des documents confidentiels détenus dans les bureaux de la douane..ils n'ont rien à faire entre vos mains, je voudrai bien voir ce qu'il y a de faux sur ces documents.. rien je pense car la douane est faite par chaque douanier indépendamment des uns des autres et chacun travaille à sa manière.

Messire ces documents n'ont pas lieu d'être entre vos mains, si vous les avez dérobés lors de votre passage au conseil, ils ne sont pas recevables,du moins je le pense, étant rangés dans un bureau privé.

Suite à cela, des excuses ne seront pas suffisantes, vous avez dérobés des documents confidentiels.

Elle se tourna vers le Juge,le procureur et l'assemblée

Votre excellence, Mes Dames, Messires

Je n'ai rien d'autre à ajouter, je vous remercie de m'avoir écoutée.

Elle rejoignit sa place, son dos la faisait souffrir, elle avait besoin de s'asseoir afin de se reposer un peu en attendant la suite du procés.

Le juge Hulki, aprés avoir écouté les différents témoignages, le récquisitoire de l'accusation, étudié le dossier et prit le temps de se retirer pour réflechir au verdict fit son entrée dans la salle d'audience. Il s'installa derrière son bureaux,

Accusé, messirre XavierLaurent anciennement connu comme Kaly_du_bayet, levez vous

La cour,

au vue de l'Art. 122-12 ' De la diffamation

considérant le casier judiciaire de l'accusé
considérant les preuves apportées par l'accusation
considérant irrecevable une partie des preuves apportées par la défense
considérant que la cour n'a dans cette affaire à ne porter jugement que sur les faits reprochés et non sur une autre affaire de diffamation dont vous seriez la victime

Vous considère coupable de diffamation à l'encontre de Dona Cricriultras et de l'institution douanière dans son ensemble.

La cour, vous condamne à une amende de 20 écus assorti de 5 écus de frais de justice et à des excuses publiques, précisant que vos propos tenu à l'encontre de la douane et de dame cricriultras en date du 28 février et du 1 mars 1458, étaient infondés et exprimant votre regret d'avoir pu ainsi mettre à mal l'intégrité des douanes en notre Comté et plus particulièrement du travail de la douanière Cricriultras.

Ces excuses publiques devront être pronnoncées en gargotte Toulousaine avant le 15 avril 1458, sous peine de vous voir reconduit devant cette cour pour non respect d'une décision de justice.

Messire Xavierlaurent, vos accusations et sous entendu de sorcelerie à l'encontre de nos douaniers sont graves et innapropriés, vos attaques personnels contre dame Cricriultras sont diffamatoire et vous le savez, je ne saurai vous redire que si vous estimez vous même avoir été victime de diffamation, il vous appartient de déposer auprés de la procure une plainte. En aucun cas un délit ne peut être excusé ou ignoré sous pretexte que l'on serait soi même victime à un autre moment.
La cour au vue de votre casier judiciaire est septique quand à la leçon que vous pourrez tirer de son jugement et souligne messire, qu'il est facile de se placer en victime, mais plus courageu d'assumer ces actes et leurs conséquences.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce cinquième jour du mois d'Avril de l'an grâce 1458,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée