*Une révolte ou une attaque au sein du comtat? Une honte la corde serai la meilleure chose*

Date: 30 mars 1458

Procureur: Dame Neyco

Juge: Messer Hulki

Prévôt: Dame Titcanard

Témoin: Felinia

Comtat de Toulouse contre: Iganur

Accusation: Trahison - Révolte contre la mairie de Toulouse


Accusé levez vous!!!!

Messer Ignatur en la nuit du 29 au 30 mars de cette année vous vous êtes permis d'attaquer mairie de notre bon Comtat.

Puis je savoir vos motivation?

Une erreur de jugement? Un coup de trop en taverne?


*montre la preuve au juge*

http://img23.imageshack.us/img23/9310/flik.jpg

Si Felinia n'avait point eu la présence d'esprit de défendre la ville qu'auriez vous fait? Piller les caisses de la mairie?

Aussi de par ce fait et nos lois comtale.

Du Coutumier :
=> Art. 121-3 ' De la trahison

La trahison se définit comme tout acte d'opposition au roi et
aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil
comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes :
Les actes de rébellion se définissent comme l'organisation d'une attaque non
légitime contre le Comté ou une mairie. Pour être légitimes, les
attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil
comtal et les attaques contre le Comté validées par la procédure
indiquée à l'article XVII de la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en
cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comtat.
Les actes d'espionnage se définissent comme la recherche d'informations
stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux villes qui
le constituent.
L'aide aux armées ennemies présentes sur le sol du
Comtat de Tolosa se définit comme le soutien militaire ou logistique
fourni par tout sujet Toulousain à une armée non reconnue par Tolosa ou
qui ne lui soit pas alliée.
Cette aide peut prendre, entre autres,
la forme de l'embrigadement, de l'aide à l'organisation de l'armée par
la fourniture de PEA, de la fourniture d'armes, de trésorerie ou de
vivres à prix préférentiel.

La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d'amende, ainsi que du
bannissement du Comté.


Puis je savoir ce que vous avez a dire pour votre défense?

Comme tout accuser vous avez le droit d'avoir un avocat.

Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys

Je suis l'envoyé de Dieu ...
Pendez moi si vous voulez blasphémer, mais je ne ferais que renaître de mes cendres ... Faibles hommes que les passions torturent ... Faites comme bon vous semble mais prenez garde au courroux divin !

*préférant s'abstenir de commentaire lui demandant de laisser le Tres Haut ou il était. La miss se leva calmement et cita son avis de réquisitoire*

Je demande peine maximale soit 6 jours et 1000 écus d'amende.
S'attaquer a notre capitale une honte un parjure a notre Comtat qui mériterai mort en place publique.

Messire Juge je vous laisse a votre bon sens.

1000 Ecus ? La richesse importe peu à Iganur 1er messi et envoyé de Dieu, mais pour un petit paysan sans terre qui a juste voulu essayer une nouvelle action dans sa courte vie ... Cela semble sévère !

Les audiences se multipliaient en cette période et pour des faits graves, le juge Hulki aprés avoir pris un moment de rélexion entra dans la salle d'audience:

Accusé, messirre Iganur, levez vous

La cour,

au vue Du Coutumier Toulousain et de son Art. 121-3 ' De la trahison

aprés étude du dossier et écoutes des réquisitoire de notre procureur et du témoignage de la défense.

considérant le casier judiciaire vierge de l'accusé
considérant les preuves apportées par l'accusation
considérant le jeune age de l'accusée
considérant que l'accusé ne nie pas les faits
considérant que l'accusé accepte une peine en collaboration avec les services de justice Toulousains

Vous considère coupable de trahison par le fait d'avoir osé attaquer la capitale de notre Comté.

La cour vous condamne à une peine de deux jours de prisons, au paiement d'une amende de 100 écus qui seront à verser à la maréchaussée de Toulouse pour être ensuite reversée à la mairie de Toulouse et à 5 écus de frais de justice qui vous seront retirés immédiatement.

Le versement de l'amende de 100 écus à la maréchaussée devra avoir lieu avant le 14 avril 1458 sous peine de vous voir poursuivi pour non respect d'une décision de justice. Les services de la maréchaussée prendront rapidement contact avec vous.

Messire Iganur, la cour ici présente n'a pas les compétences nécessaire pour estimer si vous êtes un envoyé de dieu, elle rend donc justice au nom des hommes et des troubles que vous avez occasionnés par votre tentative d'attaque de la mairie de Toulouse, croyez bien que nous sommes conscient que le courroux de dieu peut frapper chacun de nous à chaque instant, mais la cour en vous condamnant est prète à prendre ce risque. Quand à vous, le fait d'aller un peu gouter nos geoles, à défaut de renaitre de vos cendres, vous aideront nous l'espérons à redescendre de votre folie et vous feront réflechir à une meilleure façon de propager la parole de dieu, qu'en attaquant la mairie d'une ville qui défend la parole aristolicienne et combat les hérétiques.

Puisse dieu vous ramener à la raison !!!

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce septième jour du mois d'Avril de l'an grâce 1458,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée

Le juge Hulki frappa son marteau en espérant que ce malheureux pourra rencontrer membres de notre église pour le ramener dans le vrai chemin de dieu !!!