Une presque insulte si l'on puis dire ainsi un choc pour le c'ur de tous*

Date: 3 avril 1458

Prevot: Titcanard

Procureur: Neyco

Juge: Hulki

Victime: Taliesin91

Témoin: Titcanard

Comtat de Toulouse contre: Poseidon91

Accusation: TOP- Diffamation


Accusé levez vous!!!!

Suite a certain fait récent soit une expulsion d'armée vous en tant que maire et responsable de la sécurité du Comtat, porte parole de votre ville et capitale avez oser proférer des

propos plus qu'étrange en place publique de Toulouse.

Vous qui je n'en doute point ayant été maire aimez les lois et la justice dire de telles

chose est vraiment d'un gout plus que douteux vous pensez bien.

Afin de mieux comprendre parchemin fu recopier.

*tends la preuve au Juge*

http://i60.servimg.com/u/f60/15/00/76/42/diffam10.jpg

Je comprends que vous puissiez avoir peur pourquoi pas, mais de la dire de tels fait a

l'encontre d'un des notable élus par le peuple de notre bon Comtat.

Loi est présente comme vous vous en doutez.


Art. 122-2 ' Du trouble à l'ordre public
Le trouble à l'ordre public est défini comme le fait de déstabiliser les institutions du

Comtat de Tolosa, ou tout organe de la vie civique. Il ne saurait s'appliquer aux sphères

privées.


Art. 122-12 ' De la diffamation
La diffamation se définit par l'imputation ou l'allégation d'un fait qui
porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à
laquelle le fait est imputé, même si elle est faite sous forme
dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément
nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes
des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches
incriminés.
La diffamation est punissable d'excuses publiques à la
ou les personne(s) visée(s) par les propos diffamants, d'un jour de
prison et d'une amende de 200 écus.


Aussi puis savoir si vous avez quelque chose a dire pour votre défense.

Comme notre loi le dit vous avez le droit a un avocat dont voici la liste.


Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys

J'appellerai notre Prévôt Titcanard afin de confirmer témoignage.

Poseidon224 s'approche à la barre en souriant
Dame procureur Neyco vous avez appelez dans votre acte d'accusation un certain Poseidon91 il y a là faute de procédure ne croyez vous pas et dans ce cas nous demandons l'annulation de ce proces pour vice de procédure
Vous devriez faire plus attention quand vous préparez vos actes
Monsieur le juge je demande une relaxe à la vue du vice flagrant de procédure commis par la procure Dame Neyco

écoutant l'ancien maire de toulouse la miss rit*

Navres mon cher mais vice de procédure il y a dans de très rares cas ou presentement non je ne vous ai appeler ainsi c'est le dossier qui a une tache d'encre la preuve courrier vous fut remit or vous êtes ici donc non je ne me suis tromper.

Enfin bref Messie Poseidon224 vu que vous aimez votre chiffre, au vu que votre première défense ne m'apparait point logique je demande donc juste pour ma part une journée de prison afin de rafraichir les idées de ce pauvre homme ainsi qu'une amende de cinquante (50) écus.

Dame Procure Neyco reconnaissez que vous avez fait une erreur dans l'ennoncé de vos propos
J'ai certes reçu un courrier avec mon nom qui n'a nullement été entaché et c'est pour cette raisonque je me suis déplcé
Par contre vous procureur vous prononcez bien l'acte d'accusation concernant un certain Comtat de Toulouse contre: Poseidon91 que je n'ai pas l'honneur de connaitre voyez vous
Et si le juge est consciencieux à la vue de votre acte d'accusation qui fait état d'un autre nom , prononcera une relaxe pour vice de procédure , vice de forme ,même si dans votre réquisitoire il semble que vous ayez rectifié votre "tir"
Un procure se doit d'être attentif et surtout d'être extrèmement vigilant , votre pirouette verbale lors de votre réquisitoire ne leurrera personne

Messere le juge , je demande donc la relaxe pour vice de procédure dans l'acte de la procure Neyco
Prévôt Ticanard , vous faites sans doute allusion aux discutions que je tenais dans le bureau de la mairie , je discutais avec un des milicens il me semble me souvenir que vous n'étiez pas présente dans le dit bureau

http://i60.servimg.com/u/f60/15/00/76/42/diffam10.jpg
car si vous aviez été présente et participant à la conversation vous auriez pu constater que je ne diffamais persone , je cherchais juste à comprendre
Un prévôt ne se doit il pas de faire ue enquète correcte quand il a un doute?
Messere le juge la prévot n'est pas venuue participerà la conversation , nous ne l'avons pas vue ni entrer ni sortir à moins qu'elle ne se serve des instruments du malin et dans ce cas , je pense prévenir la Très Sainte Eglise de ce fait qui s'apparente à de la sorcellerie

Je demande donc une relaxe concernant non seulement pour le vice de procédure flagrant fait dans l'acte d'accusation de la procure Neyco mais également pour des preuves obtenues par je ne sais trop quelle manipulation pour le moins machiavéliques


*va se rasseoir en attendant le verdict*

Tit arriva à la barre pour témoigner. Une grande première pour elle, n'ayant pas vraiment l'habitude de se trouver dans cette situation*

Bonjour à tous, je suis dame TitCanard, prévôt des maréchaux de notre bon Comté de Toulouse.
Etant actuellement sur Toulouse, je me promène souvent dans les rues, et un matin où mon chemin me menait à la mairie, j'ai entendu les propos de messire Poseidon224 qui prétendait que le capitaine avait eu l'intention d'attaquer la ville, allant même jusqu'à se demander si c'etait la décision du capitaine ou du conseil comtal.
Ces allégations sont erronées, mais les propos du sieur ne laissait pas planer le doute : il affirmait que le capitaine voulait prendre par la force la mairie de Toulouse.
Pour moi, il y a là une diffamation contre notre capitaine, et c'est pourquoi j'ai pris note de la conversation afin de faire un dossier contre cette personne.

*Puis Tit se retira et se mit un peu en retrait afin de suivre le procès*

Le juge Hulki allait rendre son premier verdict dans une des deux affaires contre l'ancien maire de Toulouse, affaire qui avait fait du bruit et qui avait valu au juge d'être interpellé et d'ordonner à un greffier de lire publiquement le déroulement du procés pour ceux qui pour des raisons inconnus ne pouvaient se rendre au tribunal pour assister aux audiences alors que les portes du tribunal étaient ouvertes à tous, mais bon...

Accusé, messirre Poseidon224, levez vous

La cour,

au vue Du Coutumier Toulousain et de son Art. 122-12 de la diffamation

aprés étude du dossier et écoutes des réquisitoire de notre procureur et des témoignage.

considérant que le dossier ne comporte de vice de forme, précisant qu'une erreur d'écriture ou de pronnonciation sur un des documents de l'accusation ne peut être considéré comme un vice de forme, la cour à bien était informé de la bonne identité de l'accusé
considérant le témoignage de dame prèvot dont la cour ne serait remettre en cause la véracité
considérant les propos rapportés par dame prévot

la cour

Vous considère coupable de diffamation, n'accorde raison à vos demande de relaxe, l'erreur de pronnonciation de la procureur n'est en aucun cas un vice de forme, il se trouve malheureusement pour vous que dame prévot à surpris votre conversation, cependant la cour reconnait que la phrase peut être éventuellemnt perçu comme une interrogative, ce qui d'ailleurs sous entend que soit le conseil, soit le capitaine ont attaqué la mairie de Toulouse délibéremment, pour des raisons obscures, la cour aimerait savoir l'intérèt du Comté dans cette action !! Cependant, nous vous accordons le bénéfice du doute sur le fait que vos paroles aient étaient dites dans l'affolement ou la surprise, il n'est pas ici lieu de juger les responsabilités dans l'incident dramatique connu entre votre ville et l'arméee Comtale, commandé par le capitaine Taliesin.

Nous ne pronnoncerons donc de sanction, mais ordonnons que vous exprimiez publiquement et de façon clair et précise:

Le fait que vous n'avez jamais remis, ni ne remettez aujourd'hui en cause l'intégrité et l'honnéteté de notre bon capitaine Taliesin91.

Cette déclaration devra être faite en Halle de Toulouse, de façon non ambigu avant le 13/10/1458
sous peine d'être poursuivi pour non respect d'une décision de justice.

Les frais de justice sont réduits à 1 écus et vous seront retirés à la sortie de l'audience.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce neuvième jour du mois d'Avril de l'an grâce 1458,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée