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Procès ayant opposé cokin au Comté de Toulouse
cokin était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Neyco
Nom du juge : Hulki
Date du verdict : 10/04/1458
Lieu concerné par l'affaire : Albi
*encore le même? décidément il y en avait que même le tribunal ne changeait pas les idées. son troisième dossier en main concernant la crapule en face d'elle, la miss comme a l'accoutume lut a voix haute le dossier*
Date: 15 mars 1458
Juge: Messer Hulki
Procureur: Dame Neyco
Prevot: Dame Titcanard
Ville d'Albi contre Cokin
Accusation: [ESCLAVAGISME] Cokin - offre a 16 écus pour 19 en caractéristiques - 11 mars 1458
Victime: Shirka81
Témoin de l'acte: Sergent Eric Aymercah
Accusé levez vous!!
Messire Cokin, le 11 mars de ce mois, vous vous etes permis d'embaucher quelqu'un en dessous de la grille minimum des prix autoriser.
Puis je savoir pourquoi?
Actuellement un Sergent vous a envoye un courrier afin de vous prevenir que vosu etiez en fraude or vous n'avez meme point daigner repondre.
Aussi voici toute preuve concernant l'accuse.
Preuve d'embauche.
http://nsa14.casimages.com/img/2010/03/11/100311094035843626.jpg
http://nsa15.casimages.com/img/2010/03/12/100312011923455199.jpg
De par nos lois et decret:
Titre II ' Des infractions pénales
Chapitre 3 ' Des contraventions
Art. 123-2 ' De l'esclavagisme
L'esclavagisme
se définit comme l'embauche d'un salarié agricole à un salaire
inférieur au salaire minimum ou à des caractéristiques inférieures fixé
par le Comté.
L'esclavagisme est punissable d'une amende de 50 écus
Modification du décret n°III-1 du 22 avril 1456 et portant sur la Grille des Salaires en le Comté de Toulouse.
Ladite grille de salaire remplace l'ancienne du 24 avril 1457 et s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comté de Toulouse
-Mine : 15 écus
-Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
-Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
-Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme
Lettre d'echange claissique entre le prevenue et la marechaussee.
Messire Cokin
Je me présente : Eric Aymercah, Sergent de la maréchaussée d'Albi.
En
passant par la mairie, j'ai constaté que vous aviez mit une embauche à
16 écus pour 19 de caractéristique, ce qui est illégal en notre Comté.
Je
vous demande donc de bien vouloir annuler votre offre et de la remettre
selon la modification de la grille salariale en vigueur depuis le 11
février 1458.
Pour annuler une offre d'emploi:
=> A gauche "Votre propriété"
=> Cliquer sur "Mon champs ( 1 ou 2)"
=> Cliquer sur "annuler"
Citation:
Ce décret est visible sur le panneau d'information de la mairie, ainsi qu'en salle des actes du chateau comtal
(http://chateau-narbonnais.forumactif.com/salle-des-actes-f59/comte-decrets-en-application-t1405.htm)
Modification du décret n°III-1 du 22 avril 1456 et portant sur la Grille des Salaires en le Comté de Toulouse.
Ladite
grille de salaire remplace l'ancienne du 24 avril 1457 et s'applique de
plein droit sur tout le territoire du Comté de Toulouse
Mine : 15 écus
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme
Cordialement,
Eric Aymercah,
Sergent de la maréchaussée d'Albi
Fait et envoyé le 11 mars 1458
Aussi mon bon messire qu'avez vous a dire pour votre défense.
Actuellement comme tout inculper vous avez droit a un avoca tpour vous défendre.
Voici la liste.
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys
je reconnais les faits, mais j etais parti en voyage peu apres etre "nait" a Albi, une semaine apres. Je n avais pas regardé les grilles, je suis navré et desolé.
Je ne recommencerais plus.
comme a l'accoutumée, la miss Neyney écouta doucement les deux partis bien étrange tout de même or Eric a toujours été honnête*
Après écoute de tous, je dois vous avouer messire être assez dubitative. Répondre a un courrier même prévenir je suis en voyage pas présent ne prends qu'une simple minute de temps.
Aussi je pense que soit vous êtes un étourdit, cela peu arriver soit le faites exprès.
Au final je demande donc amende de vingt écus plus cinq de frais de dossier.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le juge Hulki fit son entrée dans le tribunal,
Accusé levez vous
Le sir ne bougea pas,
ACCUSE LEVEZ VOUS, C'EST UN ORDRE !!!!
gggrrrr !!!! toujours pas un geste !!!
Garde, levez l'accusé de force !!!
Un garde s'avança, pris l'accusé par l'épaule et le mit debout, mais l'homme s'effondra...
Le malheureu à son coeur qui a laché semble t'il, dit le garde sans semblait plus ému que cela !!!
Arrfff encore répondit le juge !!! décidément c'est l'écatombe en ce moment !!!
La cour pronnonce donc une relaxe !!!