*escroquerie y en a qui en connaissait loi étrange*

Date: 21 avril 1458

Procureur: Neyco

Juge: Hulki/ Heliorphee

Prevot: Titcanard

Ville de Castres contre: Bapte

Accusation:[Escroquerie]Bapte:carcasse de cochon à 17.25 le 17/04/1458

Temoin: Hulki

Accusé levez vous!!!

Messer Bapte le jour du 17 avril vous vous étés permis d'enfreindre décret de ville comme le montre ses preuves.

http://img89.yfrog.com/img89/1295/preuvebapte.jpg

Or pourtant loi est la visible aux yeux de tosu partout.

*lit son parchemin*


Article 3:
De la grille des prix maximums validée par le comté:
Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous
peine de se voir poursuivi pour escroquerie (prix conseillés/pris de
rachat automatique ou via le marché):

Seule la mairie peut vendre plus cher.
Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix(1deniers).

-Pour les cultures: Blé: 13.30 écus
Maïs:3.90 écus
Légumes:11.00 écus

-Pour les élevages:
laine: 13.00 écus
peau: 16.00 écus
Carcasses de cochons: 16.00 écus
Carcasses de vaches: 32.00 écus
lait: 10.50 écus

-Pour les artisans:
farine: 15.60 écus
pain: 6.55 écus
viande: 18.30 écus

bois:4.20 écus



Aussi comme notre bon coutumier l'indique.


Art. 122-21
' De l'escroquerie
L'escroquerie se
définit comme le fait de vendre des produits dans le but de
retirer un bénéfice personnel au détriment de la
communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue[


=> Art. 123-1 ' Du champ d'application des contraventions

Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le
texte est obligatoirement repris sur l'affichage municipal et au bureau
de police local. De nouvelles infractions peuvent être créées par les
mairies, après autorisation du conseil comtal.
Les contraventions sont punissables d'une amende de cent ( 100 écus).



Aussi puis je savoir ce qui vous est passer par la tête?

Surtout que notre Bon Lieutenant vous a prévenue si vous aviez répondu en ce sens vous ne seriez point ici.

*sort les courriers et les lis*

=>Courrier envoyé le 11/04/1458:

Sir Bapte
Je me présente Hulki, Lieutenant de la maréchaussée de Castres:
Pendant ma ronde habituelle sur le marché, j'ai remarqué qu'un petit étourdit vendait des carcasses de cochon à 17.25 écus.
Quelle ne fut ma surprise quand j'appris que c'était vous.Je vous rappelle qu'il existe un décret que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum aux annonces de la mairie.

RAPPEL DES DECRETS EN VIGUEUR A CASTRES :

Article 3 De la grille des prix maximums validée par le comté( 12 mars 1457):
Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 deniers).

-Pour les cultures:

Blé: 13.30 écus
Maïs:3.90 écus
Légumes:11.00 écus

-Pour les élevages:

laine: 13.00 écus
peau: 16.00 écus
Carcasses de cochons: 16.00 écus
Carcasses de vaches: 32.00 écus
lait: 10.50 écus

-Pour les artisans:

farine: 15.60 écus
pain: 6.55 écus
viande: 18.30 écus
bois:4.20 écus

Ainsi que du Coutumier en vigueur dans notre Comté:

Art.122-21 ' De l'escroquerie:
L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue.


Je vous demande donc de racheter la carcasse de cochon saisi par l amaréchaussée que vous avez mis sur le marché et que je remets en vente dés maintenant à 17.25 écus, et de retirer immédiatement les autres marchandises éventuellement encore présente sur le marché pour les remettre au prix légaux.
Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction.
Sachez qu'ensuite, je serai dans l'obligation de déposer plainte au tribunal pour escroquerie .
Je vous remercie par avance de votre rapidité.
Je me tiens à votre dispositions pour toute informations complémentaires soit par courrier à mon nom, soit au poste de police. (sur la halle de Castres)

Cordialement,

Hulki, Lieutenant de la maréchaussée de Castres
Le 11/04/1458

Courrier envoyé le 12/04/1458 :


Messire Bapte

J'ai constaté avec plaisir que vous aviez retiré vos carcasses de cochon à 17.25 écus, je vous rappelle que vous devez me racheter la carcasse que je vous ai saisi pour l'affaire au même prix, soit à 17.25 écus pour que je puisse classer ce dossier, elle est dores et déja sur le marché.

Dans le cas contraire, je me verrais contraint de vous appliquer dans un premier temps une amende forfaitaire de 5 écus.

Comptant sur votre compréhension.

Respectueusement

Hulki lieutenant de la maréchaussée de Castres, le 12/04/1458



==> Courrier envoyé le 14/04/1458:

Messire Bapte

Je me représente une dernière fois,Hulki Lieutenant de la maréchaussée de Castres. Vous n'avez donné suite à mes deux précédents courriers, que je vous ai adressé en date du 11/04/1458 puis du 12/04/1458, vous êtes donc maintenant redevable d'une amende forfaitaire de 5 écus, il s'agit de votre dernière chance avant le procés ou vous risquerez une amende de 100 écus.
Vous ne m'avez toujours pas racheté la carcasse de cochon qu eje vous ai saisi et que j'avais remis en vente à 17.25 écus.Je vous rappelle qu'il existe un décret que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire et aux postes de police (accéder au forum avec mon joueur==> la gargotte Toulousaine==> la halle de Castres)ainsi que notre bon coutumier visible en gargotte.

RAPPEL DES DECRETS EN VIGUEUR A CASTRES :

Article 3 De la grille des prix maximums validée par le comté( 12 mars 1457):
Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 deniers).

-Pour les cultures:

Blé: 13.30 écus
Maïs:3.90 écus
Légumes:11.00 écus

-Pour les élevages:

laine: 13.00 écus
peau: 16.00 écus
Carcasses de cochons: 16.00 écus
Carcasses de vaches: 32.00 écus
lait: 10.50 écus

-Pour les artisans:

farine: 15.60 écus
pain: 6.55 écus
viande: 18.30 écus
bois:4.20 écus

Ainsi que du Coutumier en vigueur dans notre Comté:

Art.122-21 ' De l'escroquerie:
L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue.

=> Art. 123-1 ' Du champ d'application des contraventions
Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le
texte est obligatoirement repris sur l'affichage municipal et au bureau
de police local. De nouvelles infractions peuvent être créées par les
mairies, après autorisation du conseil comtal.
Les contraventions sont punissables d'une amende de cent ( 100 écus).

Les Loctenentes et la Sergentariá de police doivent, en cas de première
infraction
et échec du règlement amiable ou en cas de première récidive lorsqu'un
règlement amiable a déjà été appliqué, avoir recours à une amende
forfaitaire.

Pour les cas d'escroquerie (art. 123-1, art. 123-3, art. 123-4)

L'amende est de cinq écus, majorée de la différence entre le prix de vente
constaté par la maréchaussée (saisie) et le prix maximum pour la vente
sur le marché municipal.


Je vous demande donc de racheter la carcasse de cochon que je met sur le marché à 22.25 écus (17.25 + 5 écus d'amende).
Je vous laisse un délai de 48 heures à compter de la date d'envoi de ce courrier, pour régulariser cette infraction.
Sachez qu'ensuite, je serai dans l'obligation de déposer plainte au tribunal pour escroquerie .
Je vous remercie par avance de votre rapidité.
Je me tiens à votre dispositions pour toute informations complémentaires soit par courrier à mon nom, soit au poste de police. (sur la halle de Castres)

Cordialement,

Hulki, Lieutenant de la maréchaussée de Castres
le 14/04/1458 à 21H31


Je trouve cela bien dommage lorsque l'on pense que vous avez commencer a coopérer.

Que vouliez vous découvrir le tribunal savoir la couleur de la salle?

Eh bien maintenant que vous savez j'ose espérer que vous aller coopérer enfin.

Comme tout accuser vous avez le droit a un avocat.

Voici la liste

Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys

Bonjour à tous,

Je suis réellement surpris de cette accusation, ayant récemment eut peu de temps je n'ai pas pris connaissance de mon courrier.
J'y découvre aujourd'hui que je suis poursuivi pour escroquerie pour avoir vendu une carcasse de cochon à 17.25 écus.
Je n'ai jamais auparavant réalisé d'escroquerie et vends à des prix bien plus bas que les prix maximum, j'en veut pour exemple ces trois ventes
22-04-2010 00:10 : Vous avez vendu à Bea06 4 légumes pour 9,30 écus.
21-04-2010 22:40 : Vous avez vendu à Lexibur 7 pelotes de laine pour 12,00 écus.
19-04-2010 08:10 : Vous avez vendu à Roxanne7 6 pelotes de laine pour 12,00 écus
Je suis un honnête citoyen certes un peu pressé qui a toujours payé ses impôts à l'heure qui vend toujours ses marchandises à un prix juste et raisonnable.
Tout d'abord je tiens à répéter que je n'étais nullement au courant de toute cette affaire du fait du peu de temps à ma disposition.
J'ai de moi-même retiré ces marchandises de la vente. J'exerce en tant que boucher et suis donc amené à réaliser des achats de carcasses et des ventes de morceaux de viande.
Le prix de la carcasse se rapprochant de celui auquel je mets en vente mes morceaux de viande, je pense qu'il ne s'agit que d'une erreur d'inattention croyant avoir réalisé mon métier je les mit en vente puis m'apercevant de mon erreur je les retirai.
Je vous prie d'accepter mes excuses pour le retard.
Je me tiens dorénavant à l'entière disposition du tribunal.

*écoutant attentivement la miss biscuit prit parole*

Au vu de la prise de conscience de l'accuser je demande une peine minimale en ce cas afin que le présent accusée ce souvienne de cet acte.

Aussi demande amende de vingt cinq écus.

Je vous remercie de votre patience et accepte volontiers avec gratitude l'amende demandée.
Je me tiens à l'entière disposition du tribunal pour payer cette amende.
Votre honneur,
En effet, suite au témoignage d'Hulki, je prends la parole pour vous présenter mes excuses pour le temps que vous perdez par ma faute d'inattention. J'ai commis une erreur et en vue de la loi je suis coupable et prêt à payer l'amende en lien avec la maréchaussée.
Merci de m'avoir écouté votre honneur.
Je me tiens à l'entière disposition de la maréchaussée et du tribunal.

Hulki avait oté sa robe de juge et remis sa tenue de lieutenant de la maréchaussée.

Cela lui fit bizzarre de venir témoigner, face à une cour dans un tribunal qu'il connaissait trop bien, mais pas sous cet angle là.

Votre honneur, dit il en s'adressant au Coms, car dans cette affairre, hulki ne pouvait être juge et parti à la fois et c'est le coms qui rendrait verdict.

Le déroulement de la procédure s'est déroulé comme mentionné par dame procureur, je me suis montré particulièrement arrangeant sur les délais légaux, j'ai multiplié mes courriers et n'ait eu hélas aucune réponse, j'ai donc transmis ce dossier au bureau de la procure.

Mon sentiment est que messire Bapte a commis une erreur involontaire mais n'a pas su apporter assez d'importance et de vigilance aux courriers de la maréchaussée, ce qui est fort regrettable.

Messire Bapte était jusque là inconnu des forces de police, je suis certains au vue de son témoignage qu'il acceptera de régler cette affairre en coopération avec la justice et sera prèt à s'acquitter d'amende en lien avec la maréchaussée.

Je signale qu'il m'a écrit d'ailleurs peu aprés le début du lancement de l'affaire en ces lieux pour me signaler et s'excuser du retard, son désir de régler à l'amiable cette affaire.

Hulki finit son intervention et partit se rassoir.

Le Coms avait assisté à l'ensemble de l'audience, il s'était retiré et revenait maintenat rendre verdict, le juge ne pouvant statuer, car parti dans l'affaire, comme lieutenant de la maréchaussée de Castres.Il entra dans la salle d'audience, fit signe de s'asseoir à l'assistance et se tourna vers l'accusée:

Accusé levez vous:

La cour,
Vu l'article 122-21 « De l'escroquerie » du Grand Livre des lois de Tolosa
Vu l'article 123-1 « du champ d'applications des contraventions »
Vu l'arrèté municipal numéro 3 des décrets municipaux de Castres

Aprés étude du dossier et écoute des témoignages

Considérant l'accusation fondée au niveau des preuves apportées
Considérant le casier judiciaire vierge de l'accusé
Considérant que l'accusée ne nie pas son geste
Considérant que l'accusée fait preuve de repenti
Considérant que l'accusé accepte de collaborer avec les services de la maréchaussée

La cour,

Messire Bapte,vous considère coupable des faits reprochés et vous condamne à 15 écus d'amende qui seront à régler au Comté par l'intermédiaire de la maréchaussée avant le dix mai 1458 et réduit les frais de justice à 1 écus qui vous seront retirés immédiatement.

Messire Bapte nous annonçons sanction en deça des réquisitions du procureur,nous n'allons pas vous faire la morale et croyons à votre bonne foi, soyez vigilant à l'avenir à répondre rapidement aux sollicitations de la maréchaussée pour ne pas vous retrouver devant ce tribunal.,

La mréchaussée vous contactera pour vous acquiter de l'amende.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce cinquième jour du mois d'avril de l'an grâce 1458,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée ! PIM PAM POUM