***
*Entrant dans la salle, la miss biscuit regarda la foule présente et d'un signe de tête fit asseoir tout le monde.
Prenant dossier en main elle lut a voix haute et claire.*


Date : 23 janvier 1458

Procureur : Dame Neyco

Juge : Messire Aru

Prevot ayant instruit le dossier : Messire Heliorphee

Le Comtat de Toulouse contre: Cassandres

Accusation : Haute Trahison - Non respect d'une décision du conseil Comtal

Accusée levée vous je vous prie.

Dame Cassandres en ce jour de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit, vous êtes convoquée entre ses murs du tribunal afin de comparaitre pour Haute Trahison envers notre bon Comtat.

Afin que tous ici présent ainsi que vous-même Dame voici les faits présents.

En la date du dix janvier de cette année le conseil comtal vous a destitue celons les lois de notre coutumier issue de la Grande Charte.
En effet dans le cadre de certain fait plus que suspect a été voter au nombre de 10 voix contre 1 votre renvoie de notre Conseil en tant que conseillère comtale.

Pour vous laisser le temps de récupérer vos papiers un délais d'une journée vous fut accordée.

Annonce fut faite en notre gargote aux yeux du peuple afin que tous sachent cette destitution.

Des preuves sont hélas réelles car tous nous conseiller pouvons constater le fait que vous n'avez toujours pas démissionner malgré notre loi.

Elle est inflexible et ceux pour tous. A moins que vous vous sentiez au dessus d'elle je vous demande explication.
J'ai ici le parchemin affirmant qu'a la date du 19 vous n'avez toujours fait votre devoir. Car oui il s'agit d'un devoir et non d'autre chose.

*tend le parchemin recopiée*

http://img62.imageshack.us/img62/2046/preuvecassandres.jpg




De par cet acte voici une copie faite par notre bon porte parole quand a l'annonce faite en gargote.

Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa

A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,

Nous Taliesin Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer

Attendu les articles de la Grande Charte suivants :

Citation:
Art. XVII - Qu'une motion de censure peut être votée à l'encontre du Comte en exercice si ce dernier commet un acte contraire à la présente Charte ou au Coutumier.
Qu'une motion de censure est réputée adoptée si une majorité absolue de neuf voix la soutient dans les trois jours après le dépôt de ladite motion.
Qu'une motion de censure adoptée provoque la démission du Comte au plus tard le lendemain de l'adoption du vote.
Qu'une démission provoquée par motion de censure doit être annoncée publiquement.
Que toute démission non effective du Comte au surlendemain de l'adoption de la motion de censure est l'unique motif légal de révolte pour les conseillers en exercice. Le Comte pourra alors être jugé pour haute trahison.

......


Art. XIX - Que le Comte peut initier une procédure de destitution envers un conseiller, procédure identique à celle de la motion de censure envers le Comte, par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- parjure ou défaut d'allégeance au Comte du Comté de Toulouse au cinquième jour après la nomination au poste de conseiller ;
- infractions aux lois du coutumier ;
- absence prévue de plus de sept jours non notifiée auprès du Comte ;
- entrave systématique au bon déroulement du Conseil ;
- inactivité d'un conseiller à une charge à laquelle il aura été désignée ;



Attendu les articles du Grand Livre des Lois Toulousaines suivants :

Citation:
Art. 121-3 ' De la trahison
La trahison se définit comme tout acte d'opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes :
+ Les actes de rébellion se définissent comme l'organisation d'une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie. Pour être légitimes, les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil comtal et les attaques contre le Comté validées par la procédure indiquée à l'article XVII de la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comtat.
+ Les actes d'espionnage se définissent comme la recherche d'informations stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux villes qui le constituent.
+ L'aide aux armées ennemies présentes sur le sol du Comtat de Tolosa se définit comme le soutien militaire ou logistique fourni par tout sujet Toulousain à une armée non reconnue par Tolosa ou qui ne lui soit pas alliée.
Cette aide peut prendre, entre autres, la forme de l'embrigadement, de l'aide à l'organisation de l'armée par la fourniture de PEA, de la fourniture d'armes, de trésorerie ou de vivres à prix préférentiel.

La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d'amende, ainsi que du bannissement du Comté.


Art. 121-4 ' De la haute trahison
Est considérée comme Haute Trahison tout acte de trahison comme énoncé à l'article 121-3 s'il est commis par un membre du conseil comtal ou un maire régulièrement élu.


Citation:
Art. 122-13 ' De la violation du secret
La violation du secret se définit comme la divulgation d'informations confidentielles auxquelles une personne avait accès du fait de ses fonctions.
Il s'agit notamment de la violation du secret des conseils comtal et municipaux, ou du secret de l'instruction.
Lorsque l'objet de la violation du secret touche à la sécurité du Comtat, à sa situation financière, ou à toute information relative à l'armée, ou que toute information est confiée à un étranger au Comtat de Tolosa, l'infraction est réputée être crime de haute trahison et est régie par l'article 121-3 du présent code.
La violation du secret est punissable d'un jour de prison et d'une amende de 200 écus.



Et après un vote effectué au Conseil,

Donà Cassandres a été destitué, avec 10 voix Pour et 1 voix Contre. La destitution est immédiate et Donà Cassandres a jusqu'à demain, 11 Janvier pour se retirer du Conseil.

Fait en l'enceinte du Château Narbonnais, le 10 Janvier 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,

Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 10 Janvier de la annada MCDLVIII

Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria






Aux vus des faits énonces, moi Neyco de la Franche Mariemont Casaviecchi, accuse Dame Cassandres de Haute Trahison envers le Comtat de Toulouse pas non respect d'une décision de justice.

Vous qui prônez la justice qu'avez-vous a dire pour votre défense ?

Comme la loi le stipule l'accusé ici présent a le droit d'être assisté par un avocat pour sa défense si défense il y a et que l'accusé peu demander un avocat commis d'office.


Liste des avocats
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys

*la miss se rassit attendant la défense de l'accusée*

*Cassandres se rend au tribunal du comté de Toulouse
Après avoir écouté l'accte d'accusation de la procure Cassandres prend la parole*
Je jure de dire toute la vérité rien que la vérité sur le livre des vertus ici présent
Votre honneur , Dame le procureur
Vous m'avez destituée du conseil comtal le 10 janvier 1458 et vous savez que je n'ai plus acces en salle du conseil comtal dans le chateau très privé du castel narbonnais
Depuis ce jour je n'ai pas participé à aucune séance du conseil comtal
Je suis fort surprise de voir que ce procés à lieu le samedi 23 janvier 1458 alors que vous me reprochez de ne pas avoir démissionné ig le 11 janver 1458
Je vous cite Dame le procureur
"Pour vous laisser le temps de récupérer vos papiers un délais d'une journée vous fut accordée."
Vous m'accusez Dame le procureur de Haute trahison....
Logiquement ce procés aurait du être lancé bien plus tôt aux environ du 12 , 13 ou encore 14 janvier 1458
Etrangement ce procés est instruit à seulement 12 jours du dépot des listes comtales et je dénonce un procés politique à mon encontre
J'espère que ce proces ne trainera pas en longueur
Je vous recite une nouvelle fois Dame le procureur
"Aux vus des faits énonces, moi Neyco de la Franche Mariemont Casaviecchi, accuse Dame Cassandres de Haute Trahison
envers le Comtat de Toulouse pas non respect d'une décision de justice."
A ce que je sache il n'y a pas eu de procés en mon encontre et encore moins de verdict rendu
Il y a juste eu l'annonce de destitution me concernant et je n'ai pas été mise en procés
Maintenant veuillez m'excuser mais je vais finir de préparer mes cours de licence de théologie
[HRP] je suis désolée mais je ne peux démissonner ig j'ai un probléme pour le faire , j'ose espèrer que vous joueur le comprendrez
LJD Cassandres

Se retournant vers Taliesin91 et le juge Aru en souriant elle poursuit

[HRP] je suis désolée mais je ne peux toujours démissonner ig j'ai un probléme pour le faire , j'ose espèrer que vous joueur le comprendrez
LJD Cassandres]
Votre honneurjuge Aru tout d'abord je viens de la cour d'appel du royaume de france et j'y ai posé quelques questions
La Cour d'Appel des Royaumes
Texte sur l'emplacement des lois , coutumier
Ma demande
[quote="Cassandres"]Je me suis sans doute mal exprimée
Pour que les gens soient au courant des lois dans un comté duché , ou faut il que ces dites lois soient exposées ?
Au fin fond d'une cave ou en publique ?
On ne peut donc dans ce cas accuser une personne de méconnaissance des lois puisque cachées , rangées dans un lieu privé
Au fin fond d'une cave bien peu de personnes osent s'y risquer , tandis qu'en publique c'est visible

Le procureur de la Cour d'appel Messire Jason m'a répondu ceci
Jason a écrit:
Il y a tres longtemps du Temps de Belgian, il avait fait un édit que pour que seules les lois publiées en gargote soient applicables.
On ne peut imposer a une personne d'aller s'inscrire à un autre endroit.

Votre honneur nul ne peut imposer à une autre personne d'aller dans un castel privé de chez privé à moins que le Comté de Toulouse n'impose ceci dans son coutumier
Pour en revenir à l'annonce qui a été rendue en publique par le Porte Parole Taliesin91 il ne peut être valide puisque les dites lois ennoncées n'étaient pas visibles sur la place publique
Vous pourrez constater votre Honneur que le coutumier a été rendu publique par le procure Dame Neyco le 20 janvier 1458 (20 janvier 2010)
Forum officiel des Royaumes Renaissants
La gargòta Tolosana - La gargote Toulousaine
Neyco Posté le: 20 Jan 2010 00:27 Sujet du message: [RP] Coutumier de Toulouse


Votre honneur à la vue non seulement du vice de forme cité précédment à savoir que la procure Dame Neyco dit ceci
"Aux vus des faits énoncés, moi Neyco de la Franche Mariemont Casaviecchi, accuse Dame Cassandres de Haute Trahison envers le Comtat de Toulouse pas non respect d�une décision de justice."
N'ayant pas eu de proces , je ne puis donc être accusée condamnée pour non respect d'une décision de justice car une décision de justice est rendu par le juge

Toulouse le 25 janvier 1458
Cassandres retourne s'asseoir

*Se retournant vers Stace, et le juge Aru en souriant elle poursuit*

L'annonce a été publiée certes le 10 janvier 1458, mais pour votre gouverne le coutumier n'a été rendu visible que le 20 janvier 1458 , sur la place publique
A la cour d'appel du Royaume de France,il a bien été spécifié que les lois edits , coutumiers devaient être accessible facilement
Pour en revenir à l'annonce qui a été rendue en publique par le Porte Parole Taliesin91 elle ne peut être valide puisque les dites lois ennoncées n'étaient pas visibles sur la place publique
Vous pourrez constater votre Honneur que le coutumier a été rendu publique par le procure Dame Neyco le 20 janvier 1458 (20 janvier 2010)
Forum officiel des Royaumes Renaissants
La gargòta Tolosana - La gargote Toulousaine
Neyco Posté le: 20 Jan 2010 00:27 Sujet du message: [RP] Coutumier de Toulouse
Sieur Stace me demande des clefs , celles du castel de Narbonne m'ont été retirées il me semble depuis bien des jours et je jure sur le livre des vertus ici présent que je ne participe pas aux séances du conseil comtal de Toulouse , ni aux votes etc
N'ayant pas eu de proces ,contrairement à ce que veut vous faire croire la procure Dame Neyco je ne puis donc être accusée condamnée pour non respect d'une décision de justice car une décision de justice est rendu par le juge
Je demande donc une relaxe pour vice de forme
Pour ce qui concerne ma démission IG , au risque de me répèter
[HRP] Nous sommes le 27 janvier 2010 et je ne peux toujours démissonner ig j'ai un probléme pour le faire ,
j'ose espèrer que vous joueur le comprendrez
LJD Cassandres]
Toulouse le 27 janvier 1458

En attendant vous ne respectez point une décision du Conseil Comtal en ce qui concerne votre destitution.

Au vu du panneau d'affichage vous possédez donc clefs en main, parchemin a été recopiée ma chère.

Les circonstances sont la tout comme les faits la loi est la même pour tous, tout comme je vous l'ai déjà dis.

Et quand aux élections vous savez j'en avais totalement oublié la date, mais merci de me le rappeler afin que je sorte mon bouclier lorsque je voudrai me balader en place Toulousaine comme a chaque début d'élection.

Ensuite je vous remercie de me citer autant même si je pense que tous ici présents avaient déjà entendu ma jolie voix.

Maintenant verdict ce doit d'être rendue.

Aussi en tant que procureur de Toulouse, suite a la destitutions faite par les 10 conseillers du conseil comtal, vous avez obligation de démissionner sous les deux jours après verdict sous peine d'être poursuivit pour non respect d'une décision de justice.
De plus afin de rembourser les frais de justice je demande une amende de 10 écus.

*en souriant Cassandres répond à la procure de Toulouse en l'occurence Dame Neyco et s'adresse à elle d'une voix calme , tout en souriant
Reprenant le livre des vertus *

Moi Cassandres , Baronne d'Aurensan jure de dire la vérité , rien que la vérité
Vous me parlez Dame Neyco de circonsances et bien moi , je vous redis et ce d'une façon claire et nette puisqu'il semble que vous ayez des problémes d'audition
[HRP] que je ne puis démissionner du conseil IG car je ne le puis ,un BUG je pense
Je vous recite une nouvelle fois dame Neyco etpermettez donc que je vous remette cet ignoble chose obtenue en utilisant des objets du malin
je pense sincèrement contacter l'inquisition à ce sujet.
"Au vu du panneau d'affichage vous possédez donc clefs en main, parchemin a été recopiée ma chère.

http://img62.imageshack.us/img62/2046/preuvecassandres.jpg";

Dame Neyco , procureur de Toulouse , pour vous , je suis la Baronne d'Aurensan et à ce que je sache, votre charge ne vous autorise à aucune familiarité en cette enceinte du tribunal
Si je vous cite autant Dame Neyco , c'est vous le procureur du Comté de Toulouse et il me semble qu'il 'est pas interdit pour se défendre de reprendre les propos de la procure

Votre Honneur juge Aru,je demande donc ma relaxe en vertu du vice de procédure cité dans l'acte de la procure
"Aux vus des faits énonces, moi Neyco de la Franche Mariemont Casaviecchi, accuse Dame Cassandres de Haute Trahison envers le Comtat de Toulouse pas non respect d�une décision de justice."
N'ayant eu aucun proces à avoir acte d'accusation de la procure , déroulement d'un procés avant celui ci , je ne puis donc être jugée sur le fait de non décision , non respect d'une décision de justice
La procure annonçant que j'ai déjà été jugée ce qui est faux
Votre honneur Juge Aru , vous savez parfaitement que je 'ai plus acces depuis le 10 janvier 1458 dans la salle du conseil comtal pour participer aux débats du conseil
Votre Honneur juge Aru ,je me permets de vous redire ceci
[HRP] je suis désolée LJD Cassandres ne peux démissonner ig j'ai un probléme pour le faire, je pense un bug , j'ose espèrer que vous joueur le comprendrez et aujourd'hui ce dimanche 24 janvier 1458,je ne le peux toujours pas
Dés que ce sera possible , je le ferai
LJD Cassandres]
*La jeune baronne va se rasseoir en attendant le verdict*

* Stace arriva a la barre. Il se leva et posa l main sur le livre des vertus *

Moi Stace, jure de dire la vérité et rien que la vérité.
Je ne peux aujourd'hui qu'affirmer les preuves avancées par le procureur dame Neyco et le témoin messire Taliesin.
J'ai en effet été présent et participé au vote de destitution de Dame Cassandres décidé à 10 voix pour et une contre.
Comme vous l'avez déjà dict, une annonce a été publiée, lui laissant donc une journée pour rendre ses clefs, ce qu'elle n'a toujours pas fait. En effet, ces clefs lui ont été demandées mais à ce jour, elle ne les a pas rendu, même si les gardiens savent désormais qu'il ne faut pasla laisser passer !

* Stace fit un pas en arrière, avant qu'on lui dise qu'il pouvait se retirer *

* taliesin se leva et s'avança. Il posa sa main sur le livre des vertus*

Moi taliesin garanhir, dict. taliesin91, jure de dire toute la vérité.
Un vote a été lancé, demandant la destitution de Dona Cassandres, le 8 janvier.
Le 10 janvier, après la fin du vote, en temps que porte parole, j'avais le devoir de publier une annonce comtale concernant les résultats de ce vote. Ce qui a été fait le jour même aux yeux de tous.
Cette annonce spécifiait que Dona Cassandres avait jusqu'au 11 janvier, soit le lendemain, pour démissionner de son poste.

Hors a ce jour cela n'a toujours pas été fait, sinon nous ne sourions pas la.

*taliesin se rassit et ecouta la suite*

***
Procès ayant opposé Cassandres au Comté de Toulouse
Cassandres était accusé de haute trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
*Aru arriva dans la salle pour dire son verdict, il ce rassie sur ce nouveau fauteuil, pris ces 3 dossiers pour lequel il avais durement travaillé, réfléchit pendant ces 2 semaines*

Accusé, levez-vous !

Dans l'affaire qui oppose le comté de Toulouse a dame Cassandre, et après une longue étude du dossier, je vous condamne a 3 (trois) jours de prison sachez que ici vous este dans un tribunal et que votre titre ou autre, ne prend pas effet dans ces lieux.

En effet vous n'avez toujours pas démissionné de votre poste nous somme quand même le 31 janvier

je m'explique même si les clefs tu ne peux les rendre LJD Cassandre tu aurais du prévenir les admin si c'est un bug car tu risque gros la sa deviens exploitation d'un bug dans le jeu ça fait quand meme 2 semaine que ton perso n'a pas rendu les clef, tu n'a donc pas fait le nécessaire donc ton personnage va empathire
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

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