Le 8 du mois de juin de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévosté du Comtat de Tolosa
Juge : Necrobutcher
Procureur : Lamis

Accusé : Sieur Valdy
Victime : La communauté de Castres
Témoins de l’accusation : Diane

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, le Baron Mathieu de Mélian, entra dans la salle... *

« Sieur Valdy, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon le Décret n°IV-1 relatif à la possibilité laissée aux magistrats d'interpréter le
droit , d’avoir commis un acte de déstabilisation économique. Vous avez en effet, stocké de grandes quantités de Marchandises chez vous tout en proposant des contrats avec certaines personnes de votre village pour transformer les dictes marchandises en produits finis. Vous avez en outre, ouvert une taverne proposant des prix fort bas ce qui vous place en tant que personne faisant de la concurence déloyale.
De tels actes et une telle conduite alors que vous étiez Lieutenant de Police, en temps de difficultés économiques; est inadmissible puisque des artisans et des argriculteurs ont déjà cessé de travailler chez eux puisqu'ils ne peuvent s'alligner sur vos prix.

Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Décret n°V-1 relatif à la possibilité laissée aux magistrats d'interpréter le
droit :

À compter de ce jour, et en l'attente de l'écriture d'un corpus ou coutumier, qui dès sa publication abrogerait le décret ci-présent, et afin de contrer toute action allant à l'encontre du bien être du Comtat qui serait commise en l'absence de loi spécifique, est déclaré que Procureur et Juge peuvent respectivement mettre en procès et condamner tout acte répréhensible, normalement puni par corpus ou coutumier.

Est ainsi laissé la liberté aux procureur et juge de mettre en procès et condamner dans la limite du respect de la personne et de la charte du juge.

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://img128.imageshack.us/img128/6746/valdybl1vc1.jpg
http://img403.imageshack.us/img403/3387/valdyguitailvl3.png
http://img128.imageshack.us/img128/5403/valdy3ox1.jpg
http://img71.imageshack.us/img71/1738/valdy2jx8.jpg
http://img140.imageshack.us/img140/9225/reuvevaldymo1.jpg
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http://img68.imageshack.us/img68/1177/22222222222222222222222ju8.jpg
http://img527.imageshack.us/img527/7540/33333333333333333333333yt8.jpg

Les Témoignages :

http://img90.imageshack.us/img90/2092/jadesvaldypl8.jpg
http://img92.imageshack.us/img92/5210/duflantr2.jpg
http://img230.imageshack.us/img230/2000/jujuvaldyns3.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Sera appelée à la barre la dame Diane, mairesse de Castres.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

*Le Comte Valdy Visconti arriva à la barre, préparant sa défense lui même, n'ayant nul besoin d'avocat comme a son habitude. Valdy salua le procureur Lamis et le Juge Necrobutcher. Valdy pris un moment et commença sa plaidoirie*

Bonjour Mr. Le juge, Mr. Le procureur.

Je suis a nouveau mis en procès mais cette fois si pour Trahison, ayant été relaxé pour escroquerie il y a quelques jours. Tout ça ressemble à de l’acharnement du à la jalousie de la Mairesse Diane car vos accusations sont plutôt douteuses.

Que montre les premières preuves que vous avancez :

http://img128.imageshack.us/img128/6746/valdybl1vc1.jpg
Achat de 10 sacs de blé à 13.21 le 29/05
http://img403.imageshack.us/img403/3387/valdyguitailvl3.png
Achat de 5 sacs de blé à 12.90 le 28/05
http://img128.imageshack.us/img128/5403/valdy3ox1.jpg
Achat de 5 sacs de blé à 13.10 le 28/05
http://img71.imageshack.us/img71/1738/valdy2jx8.jpg
Achat de 6 sacs de blé à 13.40 le 26/05

Cela prouve quoi, que j’achète bien maximum 10 sacs de blé par jour qui me sert a travailler dans mon Moulin pour faire de la farine que je revend sur le marché entre 15.50 et 15.60 écus.

Si vous voulez des noms :
06-06-2008 19:50 : Vous avez vendu à Ophelya 2 sacs de farine pour 15,50 écus.
06-06-2008 19:50 : Vous avez vendu à Ophelya 10 sacs de farine pour 15,50 écus
07-06-2008 07:50 : Vous avez vendu à Marie59 2 sacs de farine pour 15,60 écus.
07-06-2008 07:50 : Vous avez vendu à Marie59 2 sacs de farine pour 15,60 écus.
07-06-2008 07:50 : Vous avez vendu à Marie59 8 sacs de farine pour 15,60 écus.
08-06-2008 00:00 : Vous avez vendu à Karadoc44 4 sacs de farine pour 15,60 écus.
08-06-2008 11:20 : Vous avez vendu à Ophelya 2 sacs de farine pour 15,50 écus.
08-06-2008 20:40 : Vous avez vendu à Grego27 2 sacs de farine pour 15,60 écus.
09-06-2008 12:40 : Vous avez vendu à Karadoc44 3 sacs de farine pour 15,60 écus.
09-06-2008 15:20 : Vous avez vendu à Jeromelebeau 5 sacs de farine pour 15,55 écus.
09-06-2008 13:30 : Vous avez vendu à Slouby 3 sacs de farine pour 15,45 écus.

J’ai vendu aussi de la Farine à Dame Superdan, Messire Aribe et Messire Taliesin91.

http://img140.imageshack.us/img140/9225/reuvevaldymo1.jpg
Que l’on me reproche donc là ?
Personne n’a le droit de garder se qu’il produit ?
Nous sommes dans l’obligation de vendre ?
Même se que nous ramenons d’une autre ville, obligé de vendre ?

Oui, j’ai bien des stocks que je n’ais pas du tout caché comme vous pouvez le constater.
Je précise qu’avant d’arriver à Castres, j’étais de Bazas et je suis venu avec mes stocks de farine fabriqué à Bazas, tout comme mes carcasses de cochons bazadaise que j’ai produit moi-même là bas avant d’arriver à Castres, étant éleveur de cochon.
Le blé acheté à Castres est transformé en farine dans mou moulin, puis réinjecté sur le marché de Castres. Des Boulangers peuvent en témoigner !!!

Passons aux autres preuves que le procureur à apporté :
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Vos preuves n’apportent rien du tout !
Nous voyons un groupe de gens qui de plus sont mes opposant parlé sur ma personne.
Je ne vois pas du tout se que j’ai avoir avec leur conversation n’ayant rien demander.

Maintenant les témoignage par écrit retransmis par le procureur :

http://img90.imageshack.us/img90/2092/jadesvaldypl8.jpg
http://img92.imageshack.us/img92/5210/duflantr2.jpg
http://img230.imageshack.us/img230/2000/jujuvaldyns3.jpg

Ces témoignages ont aucun rapport avec l’accusation porté à mon encontre.
Sa parle de mon passé et non des faits qui me sont reproché.
Ces gens n’ont aucun rapport avec Castres n’y habitant pas.

On me reproche d’avoir proposé des contrats avec des Artisans qui fournirais ma taverne ?

Je ne vais pas nier, c’est bien vrai mais je ne trouve aucune loi interdisant de faire du commerce entre Artisans et Tavernier de la même ville. Chacun apporte de l’aide à l’autre. Le propriétaire d’une Taverne est aidé puisqu’il peut mettre des menus en vente grâce aux artisans, comme tous les taverniers le font. Et le Propriétaire aide mutuellement les artisans en lui proposant du travail.
Cependant je tiens à signaler qu’aucun contrat n’a été signé, il n’y en a jamais eu !!!
Preuve à l’appuis dans les témoignages par écrit qui suivront (ci-dessous).

On me reproche d’avoir mis des prix trop bas en Taverne ?

Pardonnez moi Mr. Le Juge, je n’ai jamais entendu parlé d’une loi indiquant les prix minimum !

On me reproche de faire de la concurrence aux Artisans ?

Vous parlez donc des Boulangers et Bouchers !
Je demande car pardonnez moi mon ignorance mais dites moi où se trouve cette loi qui interdit la concurrence s’il vous plait ?
Mis a part ça, il n’y aucune concurrence entre les Boulangers/Bouchers et ma Taverne.
Et j’apporte des témoignages par écrit prouvant que les Bouchers/Boulangers vendent bien sur le marché et qui n’y a aucune concurrence (ci-dessous).

Mr. Le Juge, vous êtes aussi de Castrais et comme tout autres habitants de Castres, vous avez pu constater que ces dernières semaines des miches de pains ont été vendus, ainsi de la viande.

Je suis bien d’accord que les bouchers ne travaillent plus beaucoup mais Est-ce du à ma Taverne ou tout simplement au manque de Carcasse sur le marché ???
Je n’ai vue aucune importation de carcasses, de la part de la Mairie, pour pouvoir donner du travail à nos bouchers
Si les Bouchers ne travaillent pas il suffit de leur demander, ils vous diront tous, qu’ils n’ont tout simplement aucune carcasse pour travailler.

*Valdy apporta avec lui des courriers de citoyens castrais témoignant que le comte valdy était de bonne foie, ainsi de preuves qu‘on ne cherchait qu’à nuire au comte et à lui seul*

Dame Jaquette, Boucher de Castres :
http://img80.imageshack.us/img80/6664/jaquette1re0.jpg

Dame Ophélya, Boulanger et Conseillé Municipal de Castres :
http://img374.imageshack.us/img374/3927/ophlya1kq0.jpg

Dame Carmeli, Meunier et Ex Sergent de Castres :
http://img80.imageshack.us/img80/1941/carmeli1fb1.jpg
http://img374.imageshack.us/img374/7932/carmeli2kb1.jpg

Messire Grandpas, Tavernier et Propriétaire de l’Auberge du Loup de Castres :
http://img80.imageshack.us/img80/2724/grandpas1hr3.jpg
http://img374.imageshack.us/img374/8576/grandpas2gd9.jpg

Preuves que l’on cherche qu’à condamner Valdy :

Je tiens à dire que je n’ai rien contre les autres Taverne et que je leur reproche rien, je leur souhaite même bonne continuation mais ce sont des exemples seulement !

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http://img78.imageshack.us/img78/1616/97900320mi9.jpg

Ces Tavernes aussi pratique des prix en dessous des prix actuel du Marché et non jamais eu à craindre d’être mis en procès pour trahison !

Mr. Le Juge,

J’achète les miches de pains à 6.45/6.55écus et la viande à 18.20/18.30écus sur le marché normalement pour approvisionner ma Taverne et pouvoir proposer des menus aux clients.
Je revend à perte et fait don en pratiquant ses prix dans le seul but d’aider mon prochain.
Je ne vois nullement pourquoi je devrais être injurié en m’insultant de Traître.

Merci de m’avoir reçu,
Salutation à toute la cour et mes respects.

*Le Comte Valdy salua le Juge avant de se retirer et repartit dans sa Taverne*

*Lamis relisait ses notes, son dossier assez épais et écoutait Valdy avec attention. Cette affaire n'allait point être simple à résoudre sachant que ledit Valdy était une personne fort controversée.
Une fois sa prise de notes terminée, son réquisitoire bien pensé; Lamis se leva et débuta son intervention*

- Votre Honneur, Madame la Mairesse, Messire le prévenu.

Nous sommes aujourd'hui réunis pour traiter une affaire de Trahison dépendant du décret sur la liberté des Magistrats à interpréter le droit toulousain.

*Lamis se tourna vers le Prévenu afin d'expliquer le déroulement du présent procès*

- Messire Valdy, je vais m'efforcer des reprendre les points de votre plaidoyer tout en faisant mon réquisitoire. J'espère que vous ne douterez point de mon objectivité comme vous venez de le faire.
En effet, la mairesse Diane, nous a certes envoyé un dossier de preuve afin de lancer le présent procès mais j'ai analysé toutes lesdites preuves avant de prendre la décision de lancer le procès. Les accusations de la mairesse deviennent donc celles aussi du Magistrat que je suis et qui représente le comtat de Tolosa.

* Il fit une pause et reprit*

- Concernant vos achats de blé. Nous avons, dans les autres preuves, une vision de vos stocks et les preuves susnommées nous montrent donc que malgré votre stock important, vous continuez à acheter du blé sur le marché. Nous pourrions alors dire qu'il n'y a aucunes infractions. Or, vous présentez des actes de ventes de sacs de Farine à bas prix. Vous nous fournissez donc des preuves d'une vente en masse de farine à bas prix ce qui crée de la concurrence forte et fait baisser les prix. La conséquence est une déstabilisation du marché et le non-travail des meuniers dans leur échoppe.

Ensuite, les preuves suivantes concernent le "montage" du dossier. La mairesse ayant appris que lors de votre passage à Bazas il y aurait eu des problèmes économiques, elle décida d'écrire afin de trouver des témoignages en votre défaveur... certes.

*Lamis prit les témoignages dans les mains afin de bien les montrer à la cour*

- Ces trois missives viennent de trois personnes différentes qui témoignent toutes contre les actes dudit Valdy qu'il a fait avant son arrivée en Comtat de Tolosa !
Ces trois missives démontrent toutes que ledit Valdy dispose de gros stocks et déstabilise des marchés fort souvent !

Ces trois missives entrent donc totalement dans les faits qui vous sont reprochés et donc dans l'affaire de Trahison !

*Il reposa les témoignages*

- Maintenant parlons un peu des contrats que vous avez signé avec des personnes. Ces contrats sont uniquement présents pour vous enrichir et non pour le bien la communauté de Castres et vous le savez aussi bien que moi.

Enfin vous vous appuyez sur le fait qu'il n'existe nuls décrets qui statut sur la concurrence et sur des prix minimum !
Néanmoins vous oubliez que le décret que j'ai cité dans l'acte d'accusation nous laisse, au juge et à moy mesme, la possibilité d'interpréter "toute action allant à l'encontre du bien être du Comtat qui serait commise en l'absence de loi spécifique".

La concurrence déloyale est présente, vous ne pouvez le nier ! Vous faite baisser les prix et certains artisans ne peuvent plus suivre vos prix !
Les témoignages que vous fournissez ne m'intéressent guère, je puis vous le dire. Les personnes qui les ont fourni sont de vos amis et la cour ici présente, le sait.
Vous disposez de beaucoup de stocks et grâce à vos contrats vous pouvez facilement vendre peu chers les denrées en votre taverne...

*Il se tourna vers l'assemblée présente*

- Néanmoins, pouvons-nous parler de mauvaise foy ? Je ne sais point. Ce que je sais c'est que les actes de messire Valdy causent pas mal de problèmes économiques.

*Le Baron se tourna vers le Juge*

- Votre honneur,

Nous, Atornat Mathieu de Mélian dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, demandons la condamnation dudit Valdy à une peine de prison de 2 jours maximum.

Je vous remercie,

*Lamis alla se rassoire*

*Valdy a son tour écouta attentivement le réquisitoire de l’accusation. Une fois le réquisitoire du procureur finis, valdy se dit qu’il était tomber dans une mascarade !
Il prit son souffle car il en fallait du courage pour supporter de tels accusations injustifiés.
Bien décidé, Valdy se défendis contre des nouvelles accusations qui étaient encore plus scandaleuses…*


Mr.le Juge, Mr le Procureur

Maintenant on m’accuse de vendre de la farine à bas prix ?
En gros, vous as sinuez à cause de ma farine que les Meuniers ne travaillent pas ?
Alors qu’ils travaillent pour la mairie, il suffit de demander à Dame Carmeli ou regarder son témoignage par écrit dans ma précédente plaidoirie.

Donc oui, nous disions que je vend ma farine à bas prix ?
Je vends bien ma farine à 15.50 à ma Fiancée Ophélya qui est Boulangère et qui fournit notre Taverne en pain, c’est pour cela qu’il n’y a jamais eu de contrat signé aussi au passage mais j’y reviendrais.
Et j’en vends aussi à 15.60écus sur le marché.

Puis-je rappeler le Article n°3 de Castres !?

Grille des prix.
Article n°3 du 31 Mai 1456 concernant la grille des prix maximum validée par le comté ( et prix conseillé) :
Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie ( les prix conseillés sont indicatifs) :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).

farine: 15.60 écus (15.10 écus)
pain: 6.55 écus (6.35 écus)
viande: 18.30 écus (17.30 écus)

Je crois déjà vendre au prix Maximum autorisé par la Marie puisque je vend à 15.50/15.60 et la Mairie conseil même de vendre à 15.10écus, pour vous montrer Mr. Le Juge que ses accusations envers moi sont de plus en plus douteuse !!!
Et c’est pour avoir vendu de la farine à des boulangers qui en ont besoin, de la farine entre 15.60 et 15.50écus que l’on m’accuse de déstabiliser un marché ? Et le soit disant non travail des meuniers de plus ?
C’est vraiment une mascarade !!!

Mr. Le Procureur.

Vous parlez toujours de vos témoignage de personne n’habitant pas Castres disant des bêtises sur moi et qui n’a aucun rapport avec l’affaire, cela ne parle pas du tout de cette affaire mais bon si vous y tenez…

Je peux moi aussi apporter le témoignage par écrit de Dame Lenaelle qui est tribun de Bazas depuis bien longtemps !

*Valdy tendit la preuve par écrit de Dame Lenaelle*

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http://img111.imageshack.us/img111/2599/l2ow9.jpg
http://img254.imageshack.us/img254/4135/l3jf6.jpg

De plus, je vous informe que vos témoignages viennent de personne qui était des opposant politique ou défendant un ami qui était dans la politique.
Cela me rappel, votre phrase disant que mes témoignages ne viennent que de mes amis alors qu’eux sont des citoyens, artisans et personnes respectable de Castres. Que vos Témoignage eux viennent d’opposant, alors que penser ?!

Et en aucun cas cela prouve que je déstabilise d’autres marchés ou quoi que ce soit, ce sont juste des jaloux qui eux même disent n’avoir jamais eu de preuve, qu’il n’y a jamais eu de procès ni rien car tout simplement il n’a jamais rien eu.

Je pourrais même dire mieux sur les dires de votre preuve par écrit de Messire Duflan qui parle de cumul de pouvoir, qui au passage ne concerne pas l’affaire mais c’est juste pour prouver qu’en Guyenne, j’était un homme aussi respectable !

Donc bon Duflan parlez de cumul de mandat, c’est bien vrai sur Ordre de la Duchesse Lily night, Duchesse de Guyenne à l’époque) qui m’a demander de prendre la Mairie de Bazas.

Alors si je dois aussi prouver dans ce procès qu’il n’y a jamais rien eu en Guyenne, demandez à la Duchesse Lilynight qui m’a fait confiance, qui m’a nommé Vice Duc de Guyenne et qui n’a pas eu à le regretter !

Ensuite vous parlez de Contrat !

Je vous demande la preuve et de présenter à la cour dans ce cas un contrat ayant été signé de ma personne, vue qu’il n’en existe aucun, je doute que vous allez vous amuser à chercher.
Pour l’instant vous parlez de contrats signés et vous faites que en parler d’ailleurs, mais j’ai vue aucune preuve de votre part ! Aucune preuve décrivant un contrat signé même pas un !

Je continu, vous dites que je m’enrichi et que ce n’est pas pour le bien de la communauté ?!

J’achète du pain sur le marché à 6.45écus et le revend en Taverne à 5.95écus donc une perte d’argent.
Idem pour la Viande, elle est acheté à 18.20 est revendu en Taverne à 17.30écus, encore une vente à perte.

Je m’enrichis en vendant à perte, c’est une nouvelle méthode ça *sourit*
Vous me donnerez l’astuce alors s’il vous plait, hein !

Pour mettre fin à cette mascarade !
On m’accuse de vendre de la Viande, à du Pain et de la Farine à trop bas prix !?

Il n’y a aucune loi indiquant le prix minimum des produits !!!

Pour la Viande, j’achète à 18.30 max sur le marché et la revend à 17.30 en Taverne (Prix conseillé par la Mairie elle-même dans l’arrêté n°3)
Pour le Pain, j’achète à 6.45 max sur le marché et revend à 5.95écus en Taverne.
J’informe qu’il y a cinq tavernes à Castres qui vend en dessous du prix conseillé (dans l’arrêté n°3) par la Mairie, je dis bien conseillé et nullement obligatoire !
Cinq tavernes dont la mienne et il y a que moi qui soit en procès !
Pour la Farine, je suis moi-même Meunier, je vend ma Farine entre 15.50/15.60écus qui respecte la grille des prix des produits (arrêté n°3)
Il n’y a jamais eu de contrats signé pour cause vous n’avez aucune preuve d’un quelconque contrat signé. Et Mr. Le Juge, je vous certifies qu’il n’y en aura jamais !!!

Permettez moi de donner mon sentiment à la Cour…

Je pense que tout ceci est une mascarade et qu’on a voulu me porter préjudice.
Mr. Le Juge, ce sont vraiment deux procès bidon à la suite de plus alors que je ne me sent vraiment pas coupable de rien du tout.
Ma taverne « La Fraternité Castraise » a été ouverte pour des raisons noble.
Étant et ne le cachant pas, une personne assez riche, j’aime aider mon prochain et ne recherche aucunement à gagner de plus en plus d’argent. C’est pour cela que c’est une façon pour moi de partager, d’être solidaire.
Mr le Juge, je vous invite même un soir à venir voir comment cela se passe, tout le monde est joyeux, parle de leur famille, des événements passé ou a venir etc.…

Pour finir, un peu dégoûter de voir que l’on chercher un personne pour tout autre raison, laquelle me direz-vous… Je ne sais pas vraiment moi non plus !


Merci de m’avoir écouter Mr. Le Juge.

*Valdy salua l’assemblée et partis dépité par ses accusations injurieuses…*

Ophélya arrivât à la barre un peu intimidée n’ayant jamais eut à faire à la justice mais néanmoins elle était sure d’elle et de ce qu’elle avait à dire.

Bonjour monsieur le procureur et monsieur le juge,

Je me présente je suis Ophélya et je viens devant vous en toute objectivité, la justice m’importe autant qu’à vous même qui en êtes les représentants.

Je viens devant vous témoigner pour aider la justice à y voir clair dans cette affaire, je viens en tant que dame Ophélya et non comme la fiancée de messire Valdy ce qui pourrait fausser votre jugement.

Les contrats, aucun contrat ne me lie à messire Valdy je suis boulangère je lui achète de la farine sur le marché comme à d’autres meuniers et je lui revends du pain mais il n’en a pas l’exclusivité je vous ait amené des preuves pour étoffer mes dires, vous verrez par vous même que n’importe qui peut acheter mon pain sur le marché,
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Lisez attentivement et vous verrez également que messire Valdy n’en prends pas la plus grosse quantité chose qu’il ferait si un contrat me liait à lui.





Les prix bas, Messire Valdy n’est pas le seul à faire de tel prix voici une preuve d’achat de farine faites à la mairie vous verrez que le prix y est bas également, la mairie voudrait-elle empêcher les meuniers de gagner leur vie comme il faut voir même de travailler pour autant ?
J’en ai acheté a prix bas également à un autre meunier, excusez mon impertinence mais je ne le vois pas dans la salle ni de procès à son encontre, de plus je ne vois pas ou se joue la déstabilisation puisque les prix de la mairie pour la vente de farine se situe entre 15,10 écus et 15,60, je cherche vainement ou est l’erreur quand messire Valdy vend sa farine à 15,50 ou 15,60. Je ne pense pas que les autres meuniers soient sans travail pour autant ou alors s’ils le sont c’est pour d’autres raisons que le prix de vente de la farine.
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http://img46.imageshack.us/my.php?image=pains11bb4.png

La taverne, Les prix sont bas me direz vous mais pas si bas que ça, mais la aussi la taverne n’est ravitaillée que par des produits venant du marché et non de personne sous contrat comme on veut bien le laisser entendre, de plus si vous regardez bien les prix se tiennent un peu prés bien par rapport aux autres tavernes, je crois que Messire Valdy vous a communiqué des prix d’autres tavernier dans sa plaidoirie il me semble.

Voila Messieurs ce que j’avais à vous dire j’espère que ceci vous aidera y voir plus clair pour rendre votre jugement, je fais confiance à votre savoir et votre équité.

jaquette arriva a la barre pour temoigne.

bonjour monsieur le procureur et monsieur le juge

je me presente jaquette je vient devant vous pour aporte mon temoignage.

je n'est aucun contract avec messire valdy je vend sur le marche ma viande a de prix resonnable en tout liberte et tou le monde peu en achete.
je peu bosse et je bosse que quand il y a de la cacasse et non pour la taverne de vadly.

*Cette fois, le juge avait un verdict plutôt consistant. Assez anxieux, il entra dans le tribunal et vint de placer à son pupitre.
Rapidement, il reprit son aisance habituelle pour ses quelques commentaires.*

Quelle affaire messires, dames, je ne pensais pas avoir un procès d'une telle envergure en mon tribunal. J'ai eu beaucoup de mal à arriver à un jugement tant cette affaire implique des éléments complexes et des points de vue subjectifs.
Car dans cette affaire, on peut voir, selon le point de vue, deux facette d'une même personnalité. D'un côté un escroc manipulateur travaillant dans l'ombre, de l'autre un homme se dévouant corps et âme à ses concitoyens.
Moi, je n'y vois ni l'un ni l'autre, ou plutôt j'y vois une fusion de ces deux personnalités. En effet, autant la taverne de Valdy fournit de la nourriture à moins cher, autant il accomplit un acte de déstabilisation en stockant beaucoup de ressources ou en revendant à très bas prix, ruinant ainsi les petits producteurs qui n'ont pas la capacité financière de vendre à si bas prix.
En revendant beaucoup et à bas prix, ce qui peut partir d'un bon sentiment, le comte Valdy empêche certains producteurs, principalement les artisans, de vendre leur production, rendant alors leur travail en échoppe inutile.

*Toussotant un instant, le juge consulta sa feuille, le moment était décisif, il passait maintenant au verdict.*

Une fois cette parenthèse faite, passons aux conclusions.
Ayant entendu les différents témoignages, les réquisitoires de l'accusation et les plaidoiries de la défense, nous, Karl Andrecht Von Necbataümer Valendras, allons maintenant trancher. Nous estimons que le comte Valdy est coupable de déstabilisation de marché par omission, en effet, en voulant faire le bien, en nourrissant des gens à bas prix, le comte fait aussi le mal, même involontairement, en focalisant les gens sur ses produits moins chers et en empêchant donc les autres de vendre. Cela ne serait pas vraiment punissable en un autre contexte, mais il s'agit d'un phénomène de vente de masse, créant donc un monopole ce qui n'est véritablement ce dont a besoin notre économie.
C'est pourquoi nous vous condamnons à une peine d'une journée de prison qui vous permettra de réfléchir aux deux tranchants qu'impliquent cette intervention de masse dans l'économie.

Force reste à la loi!

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Ce procès a fait objet d'une révision en cours d'appel, dont le verdict est le suivant :

Du verdict des juges près la Cour d'Appel a écrit:
Nous, juges près la Cour d'Appel, déclarons,

Les ventes effectuées par le Comte Valdy, et dont il a été reconnu coupable, sont celles effectuées dans sa propre taverne : vente de miches de pain à 5,95 écus, de morceaux de viandes à 17,30 écus ; ainsi que sur le marché de Castres : vente de sacs de farine entre 15,50 et 15,60 écus. Force est de constater que nulle loi n’interdisait précisément de prix de vente minimum, mais que les lois comtales étaient laissée au bon sens juridique de la justice toulousaine.

Néanmoins, les ventes sur le marché sont effectuées dans le respect de la grille des prix maximum validée par le comté, ou presque, et un témoin de la défense en prime instance affirmait vendre lui-même à 14,85 écus, prix bien moindre. En outre, la vente de morceaux de viande respectait le prix conseillé par la mairie, et cette dernière vendait à hauteur de 5 écus le pain en la taverne municipale, prix inférieur à celui pratiqué par le sieur Valdy. Nous constatons de plus, que les ventes de miche de pain sur le marché continuaient bien à des prix supérieurs, comme le montre de nombreuses preuves avancées.

Aussi, la présente Cour d’Appel du Royaume de France infirme le prime verdict rendu par l’institution juridique du Comté de Toulouse, alors menée par le juge Necrobutcher, et le procureur Lamis. Sera donc fait état de la relaxe pure et simple du sieur Valdy, et donc d'un remboursement de 30 écus.

En outre, la présente Cour d'Appel du Royaume de France transmettra le dossier concernant les acteurs juridiques de prime instance à la Chancellerie de France, qui décidera s'il y a lieu ou non d'intervenir.
Les faits ayant retenus notre attention sont :

* une mauvaise foi concernant des prix présentés pourtant vérifiables avec exactitude,
* une présence claire d'éléments avancés par l'accusation n'ayant aucun rapport avec les faits reprochés,
* ces derniers étant utilisés pour affirmer malgré tout une culpabilité dans ladite affaire,
* le manque complet d'arguments concernant l'accusation première, à savoir une déstabilisation économique dont on ne connait aucune conséquence ni aucun impact, autant chiffrée que vague, malgré ladite accusation,
* ainsi que la non présence de ces acteurs en seconde instance."



Le juge frappa d’un coup vif le lutrin…

«Affaire close ! Tel en est décidé.»