*une tentative d'escroquerie décidément*

Date: 21 avril 1458

Procureur: Neyco

Juge: Hulki

Prevot: Titcanard

Ville d'Albi contre: Lucacn

Accusation: [ESCROQUERIE] Lucacn - ACHAT DE MARCHANDISES RESERVEES - 10/04/1458

Victime: Ville d'Albi

Temoin:Eric Aymercah

Accusé levez vous!!!

LE jour du 10 avril de cette glorieuse année, vous avez oser acheter poisson réserver a la mairie.

*montre la preuve au Juge*

http://nsa15.casimages.com/img/2010/04/10/100410122826315424.jpg

Or suivant les decret de la ville d'Albi


- Article 3
Le poisson vendu en dessous de 17,51 écus est reservé à la mairie
Le poisson entre 17,51 et 18 écus est reservé aux seuls albigeois



Vous etes en tord aussi tout comme notre bon coutumiers le dit:

Extrait du Coutumier Toulousain :

Art. 123-1 ' Du champ d'application des contraventions
Les
contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le
texte est obligatoirement repris sur l'affichage municipal et au bureau
de police local.
De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissab

Notre bon Sergent maintenant Lieutenant a eu la gentillesse de vosu prevenir.

==> Courrier envoyé à Lucacn 10/04/1458 12h25:

Messire Lucacn,

Je me présente : Eric Aymercah, Sergent de la maréchaussée d'Albi.

Vous m'avez acheté un poisson a 17.50 écus, marchandises réservées au seul achat de la mairie d'Albi ou de ses mandatés.

Vous n'avez donc pas respecté les lois comtales et municipales suivants:

Arrêté n° 3 concernant les marchandises réservées de la maréchaussée

- Article 3
Le poisson vendu en dessous de 17,51 écus est reservé à la mairie
Le poisson entre 17,51 et 18 écus est reservé aux seuls albigeois

"Art. 123-1 ' Du champ d'application des contraventions
Les
contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le
texte est obligatoirement repris sur l'affichage municipal et au bureau
de police local.
De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d'une amende de cent (100) écus."

"Art. 122-21 ' De l'escroquerie
L'escroquerie
se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer
un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper
autrui sur la marchandise vendue."

L'arrété municipal étant
présent au panneau d'information de la municipalité, en halle d'albi,
vous ne pouvez donc ignorer son existence.

Je vous demande de
remettre en vente cette marchandises à 17,50 écus pièce sous 24h afin
que la mairie me confirme son rachat. Sans quoi, vous ferez l'objet
d'une amende, voir d'une plainte.

J'attend donc de votre part un courrier d'explication en vue de ce règlement avant transmission de votre dossier en procure.

cordialement,

ERIC AYMERCAH
Sergent de la Maréchaussée d'Albi

Fait en Albi le 10 avril 1458

Puis vous y avez répondu étant une bonne personne.

Expéditeur : Lucacn
Date d'envoi : 2010-04-11 10:33:53
bonjour
je
suis desole je l ignorais je suis inscrit depuis peu et je connai mal
encore ce site veueiller me pardonner cela ne se reproduira plus
merci


Notre bon Lieutenant vosu a repondu:

Messire Lucacn,

J'entends
bien que vous avancez votre ignorance des lois, néanmoins, ceci n'est
pas une excuse valable du fait que les arrétés municipaux et les lois
comtales sont clairement affichées en halle et en gargotte, sans
compter le panneau de la mairie. Il vous est donc tout à fait possible
comme à tout un chacun de vous tenir informé, ce qui est autant un
droit qu'un devoir.

Néanmoins, du fait de votre jeunesse et de
votre courrier, je consens à ne pas transmettre votre dossier en
plainte si vous acceptez le règlement amiable suivant:

achetez
dans les 24h un poisson à plus de 17.51 écus au marché puis remettez le
à la vente a 17.50 et faites moi parvenir les preuves de ces
transactions (liens des captures d'écran de vos évenements à réaliser
selon la méthode indiquée en halle d'albi au panneau d'affichage
municipal). Je demanderais également au maire ou à un de ses mandatés,
dame cricriultras et dame garriguette, de me dire si elles rachètent un
poisson de votre part à ce prix.

J'attends votre courrier pour confirmation de ce règlement amiable qui vous évitera toute amende ou toute plainte.

cordialement

ERIC AYMERCAH
Sergent de la maréchaussée d'Albi

Fait en albi le 11 avril 1458



Hélas a ce jour aucune nouvelle.

Pourquoi cela? C'est bien dommage et cela vous aurez éviter visite ici même.

Comme tout accuser vous avez le droit d'avoir un avocat voici la liste.

Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys

bonjour tout d abord je suis desole de cet accident et je vien vers vous pour vous dire que mon erreur a ete corrige en effet j ai r acheter un poisson et je l ai revendu a la mairie pour 17.50 je peu vous envoyer les preuve si vous le desire je vous remercie et me tien a votre disposition

*la miss se dit toujours des innocents que des innocents, enfin le juge verrai mais pour elle s'en était fait*

Même de votre bonne fois notre juge jugera mais fait vous ont amener ici aussi vous êtes en faute. Minimum mais présente.
Aussi je demande en conséquence une amende de vingt écus au coupable en compensation

bonjour monsieur le juge
oui j ai fait une faute mais ensuite je l ai reparer sans attendre en revandand un poisson a la mairie pour 17.50 ecus me faire payer une amande ne serai pas juste mais je n ai pas le chois que d accepter ma peine
cordialement lucacn

Messire Juge, Dame Procure, Dames et Messire, je suis Eric Aymercah, Lieutenant de la Maréchaussée d'Albi.

Que vous dire de plus que ce qui est consigné dans le présent dossier et que la Dame Procure vient de signifier ? J'ai eu la faiblesse d'espérer que ce jeune homme aurait l'honneur de réparer sa faute, mais il n'en fut rien ! Je pense que ce procès doit lui rappeler que nos lois ne sont pas simplement des textes que l'on considère ou pas, mais bel et bien des cadres de vie et des règles de conduites à tenir pour le bien commun ! Sa faute et son ignorance n'aurait pu lui couter que le prix d'un poisson... Sans doute n'était ce pas assez élevé à ses yeux pour qu'il y accorde une réelle importance. La Justice se doit de lui rappeler ce qui a de l'importance en ce bas monde: la loi et le respect de ces lois !

Merci.

Le juge Hulki entra dans la salle d'audience, il observa le jeune accusé, puis pris la parole

Accusé levez vous !!!

La cour:

au vue de l'arrété numéro 2 article 3 des décrets municipaux de la ville d'Albi
au vue de l'article 122-21 et 123-1 du grand livre des lois du Comté de Toulouse

Aprés écoute des réquisitions du procureur et des différents témoignages

Considérant le jeune age de l'accusé
Considérant que l'accusé ne nie pas les faits
Considérant que l'accusation cite un arrété municipal érroné
Considérant que la défense n'apporte aucune preuve, ni témoignage de sa démarche de régularisation de sa situation auprés de la mairie d'Albi
Considérant les faits reprochés avérés au regard des preuves et témoignages

La cour,

Vous considére coupable des faits reprochés et vous condamne à une amende de 5 écus à régler par l'intermédiaire de la maréchaussée d'Albi au Comté de Toulouse avant le 20 mai et réduit les frais de justice à 1 écus qui vous seront retenue à votre sortie du tribunal.

Messire, j'entend que vous pronez votre bonne foi et votre envie de réparer voitre erreur, je vous rappelle que cela aurait été simple en suivant les instructions de la maréchaussée. Que cette cour ne peut se contenter de vous croire quand à votre réparation sur votre seule bonne foi, sachez qu'un tribunal demande preuve ou témoignage pouvant confirmer vos dires. La cour au vue de votre témoignage, des erreurs de l'accusation dans sa récquisition se montre extrémement clémente en vous condamnant à une amende dont le montant correspond à des réglements à l'amiable. La maréchaussée d'Albi va vous contacter pour la régler, j'ose espérer que vous obtempérerez,dans le cas contraire nous nous retrouverons dans ce tribunal et la cour se montrera bien moins clémente. Une erreur peut arriver, pensez que la maréchaussée vous proposera toujours la façon la moins couteuse pour vous de la réparer.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce douzième jour du mois de mai de l'an grâce 1458,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée

Le juge Hulki tapa son marteau trois fois PIF PAF POUF et sortit de la salle