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Procès ayant opposé Valere au Comté de Toulouse
Valere était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Neyco
Nom du juge : Hulki
Date du verdict : 23/05/1458
Lieu concerné par l'affaire : Toulouse
Le juge Hulki fit son entrée dans le tribunal aprés avoir pris le temps de réflexion nécessaire dans cette affaire.
Accusé levez vous:
au vue l'article XX de la grande charte du Comté de Toulouse
au vue des articles 121-3 et 121-4 du grand livre des lois de Toulouse
Aprés écoute des réquisitions et des témoignages et étude du dossier:
La cour,
Considérant que la preuve apporté par l'accusation ne prouve rien
Considérant l'absence de témoignage confirmant les propos de l'accusation
Considérant que l'accusée reconnait les faits qui lui sont reprochés
Considérant que rancoeur ou sentiment d'injustice exprimé par l'accusé dans sa défense n'ont en rien un lien avec le procés en cours.
La cour vous considère donc coupable, mais ne retiendra pas peine à votre encontre, nous réduisons les frais de justice à 4 écus, et vous rappelons cependant que par cette condamnation vous êtes bien sur soumis à la loi sur l'inéligibilité actuellement en cours en notre Comtat.
Messire Valère, vous bénéficiez du manque de preuve et de témoignage de l'accusation, cependant vous reconnaissez les faits, je considère donc que vous assumez votre erreur, quelque soit vos motivations vous aviez à respecter les procédures qui s'appliquent à tous conseillers en notre Comté. J'entends vos rancoeur, mais vous comprendrez que cette cour n'a pas à se pronnoncer sur ce que vous estimez être injustice de notre ancien Coms ou prévot, ou encore sur des courriers adressé à la reine d'Angletterre ou à notre bon roy Levan.
Non messire Valère vous êtes devant ce tribunal pour ne pas avoir respecter une procédure de démission, la cour fait preuve de clémence,espérant que votre erreur n'a pas mis en danger le Comté et souhaitant que vous serez à l'avenir attentif à respecter vos obligations quelque soit vos fonctions. Nous tenons à vous rappeller que cette cour est seule maitre du bon déroulement du procés et que si remarque doit être faite au procureur sur son intervention et les délais de cette dernière, cela appartient à cette cour et non à votre personne.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
La Cour a prononcé, ce vingt-troisième jour du mois de mai de l'an grâce 1458,
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée
*Valere ne fut pas surpris d'avoir une tel mise en accusation,et ne s'offusqua pas de cette ineptie de la part du procureur et du témoin,le vice comte Héliorphée.Il se leva à l'appel du juge*
Messir le juge....
Il est vrai que je n'ai pas démissionner dans les règles de l'art...Cela dit,au vu de ce que messir Héliorphée,au temps où il fut prévôt,ne prêta guère cette attention à mon encontre.
Les seuls explication de sa part,je suis prévôt,alors tu te tais.En gros ce fut son propos lorsque je lui ai demander des explications.
D'autres part les accusation mensongère,venant de certains conseillés,allant à mon encontre.Concernant l'éradication d'un perso,ne m'ont guère donner l'envie de servir les deux trois jours restant.Bien que j'ai essayé.
Je continue....Maintenant le maire d'Albi m'envoie un courrier afin que je puisse défendre la ville contre une éventuelle attaque.Je l'aurais bien fait.Tout comme j'aurais renseigner le connétable de ce que j'ai pu voir durant ma route reliant Villefranche à cette ville.Mais apparemment pour la justice et la sécurité du comté,il semble qu'il soit plus urgent de de me convoquer dans votre tribunal,pour des foutaises transformées en haute trahison.
Pardonnez ma colère messir le juge,j'ai beau être un pèlerin de la paix,mais il y a vraiment des choses qui m'exaspère.Mais bon je m'en remet ici à votre bon jugement.
J'aimerais encore ajouter que je suis très heureux pour votre comtat,je dis bien votre,car c'est sur je vais le quitter et m'établir ailleurs.Tout en sachant que des problèmes il y en a dans tout le royaume,évidemment.
Et j'en profite ici pour demander au Très-Haut de bénir votre nouveau comte,en la personne de messir Aldin de Thau.
Voilà,messir le juge,je n'ai guère d'autre chose à ajouter
*Que du moi et encore moi mais les lois étaient faites pour tous et non a la tête du client comme sur un simple marche enfin toujours pour parler de soit certains étaient au top niveau*
Messire Valere, j'ai beau écouter ce que vous appellerez votre plaidoirie mais je n'en entends en aucun cas quelque chose de concret a par que vosu reconnaissez vous même être en faute.
Enfin vous qui devez connaitre nos lois tout comme nous tous ici présent je ne puis accorder faveur après tout une faute a été commise.
Néanmoins le fait que vous le reconnaissez même a moitier est preuve de bonne foi.
Aussi je demande a ce que la cours condamne Messire Valere a deux jours de prisons et deux cents écus d'amende.
*Valere se demanda bien où avait passé le prévôt qui garant de la sécurité d'un procès et du bon déroulement de ce dernier(ig aussi il fait partie de se tribunal puisqu'il y ai noté,alors idem qu'en Gargotte selon moi.Après tout le procureur lui non plus n'avait pas respecter son délai de deux jours pour déposer son réquisitoire* (valere le 16 procureur le 19 = 3 jours )
Vous n'entendez rien dame le procureur,cependant c'est tout de même vous qui m'avez parler d'un courrier reçu par certains de la reine d'Angleterre signalant que j'aurais fait irradié dame Elfya,n'est ce pas ?
Souhaitez vous venir à la barre des témoins ?
Et quand vous dites que je ne parle que de moi,sauf votre respect,je ne peux guère dans une telle situation me permettre de parler de votre grande faculté intellectuel,ni de votre beauté.
*puis se tournant vers le juge*
Messir le juge,
Je n'ai rien a ajouter,je ne veux pas plus en avant vous faire perdre votre temps pour un procès que je qualifierais d'intention.
Même si je n'ai pas respecter ce délai de deux jours,j'estime en mon âme et conscience que ce fut un geste tout de même plus favorable à un conseil et à un comte me détestant,que ceux qui se disent présent (ig au conseil)et que je n'ai guère eu loisir de croisé au sein de ce dernier.
A présent, messir le juge,c'est vous qui avez mon destin entre vos mains,que pourrais-je dire de plus pour vous dire que je ne suis pas un malfaisant dans ce comtat.
Le maire m'a demandé si je voulais me joindre à la défense d'Albi.J'ai du décliner l'offre,puisque je dois être jugé pour cette misérable erreur de ma part,et ne peux me retrouver dans un éventuel combats.Quand je lui dirait à présent qu'elle doit patienter encore quelques jours si vous décidez de me faire visité vos cachots...
Et vous vous doutez bien, que si le comtat me délie de quelconque écus alors que j'ai déjà défendu cette ville,sans pour autant aller réclamer ma médaille,servi durant près de huit mois au sein de la maréchaussée avec loyauté et sans solde...oui j'imagine que vous vous doutez que je n'aurai nul envie de risquer une fois encore ma vie pour défendre les biens de votre comtat.
J'implore simplement votre clémence,messir le juge
(malheureusement un bug apparu voilà une semaine,perte de connexion,de fichier,virus,etc,grrr,rgrrrr,que je n'ai encore pu résoudre entièrement, m'empêche d'accéder aux tavernes,je ne sais plus trop ce qui se passe à Albi côté brigand)
Le juge Hulki fit son entrée dans le tribunal aprés avoir pris le temps de réflexion nécessaire dans cette affaire.
Accusé levez vous:
au vue l'article XX de la grande charte du Comté de Toulouse
au vue des articles 121-3 et 121-4 du grand livre des lois de Toulouse
Aprés écoute des réquisitions et des témoignages et étude du dossier:
La cour,
Considérant que la preuve apporté par l'accusation ne prouve rien
Considérant l'absence de témoignage confirmant les propos de l'accusation
Considérant que l'accusée reconnait les faits qui lui sont reprochés
Considérant que rancoeur ou sentiment d'injustice exprimé par l'accusé dans sa défense n'ont en rien un lien avec le procés en cours.
La cour vous considère donc coupable, mais ne retiendra pas peine à votre encontre, nous réduisons les frais de justice à 4 écus, et vous rappelons cependant que par cette condamnation vous êtes bien sur soumis à la loi sur l'inéligibilité actuellement en cours en notre Comtat.
Messire Valère, vous bénéficiez du manque de preuve et de témoignage de l'accusation, cependant vous reconnaissez les faits, je considère donc que vous assumez votre erreur, quelque soit vos motivations vous aviez à respecter les procédures qui s'appliquent à tous conseillers en notre Comté. J'entends vos rancoeur, mais vous comprendrez que cette cour n'a pas à se pronnoncer sur ce que vous estimez être injustice de notre ancien Coms ou prévot, ou encore sur des courriers adressé à la reine d'Angletterre ou à notre bon roy Levan.
Non messire Valère vous êtes devant ce tribunal pour ne pas avoir respecter une procédure de démission, la cour fait preuve de clémence,espérant que votre erreur n'a pas mis en danger le Comté et souhaitant que vous serez à l'avenir attentif à respecter vos obligations quelque soit vos fonctions. Nous tenons à vous rappeller que cette cour est seule maitre du bon déroulement du procés et que si remarque doit être faite au procureur sur son intervention et les délais de cette dernière, cela appartient à cette cour et non à votre personne.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
La Cour a prononcé, ce vingt-troisième jour du mois de mai de l'an grâce 1458,
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée
Le prévenu a été condamné à une amende de 4 écus et à 2 mois d'inéligibilité