*une série d'esclavagisme certains des habitues plus que d'autres.*

Date: 15 mai 1458

Juge: Sieur Hulki

Procureur: Dame Neyco

Prevot: Dame Titcanard.

Ville d'Albi contre: Sephyana

Accusation: [ESCLAVAGISME] Sephyana- offre a 15 écus pour 0 en caractéristiques - 30 avril 1458

Victime: Tche63

Témoin: Lieutenant Eric.mrk

Accusée levez vous!!!

Messire Sephyana, en ce jour vous êtes accusée d'esclavagisme.

Tel cette preuve le montre.

*montre la preuve au juge*

http://nsa15.casimages.com/img/2010/04/30/100430092826882846.jpg

http://nsa14.casimages.com/img/2010/04/30/100430045532839665.jpg

Notre décret comtal, est clair a ce sujet.

*prends son parchemin et le lis.*

Decret comtal

Modification du décret n°III-1 du 8 fevrier 1458 et portant sur la Grille des Salaires en le Comté de Toulouse.
Ladite grille de salaire remplace l'ancienne et s'applique de plein
droit sur tout le territoire du Comté de Toulouse, dont le contenu est le
suivant :
Décret n°III-1 du ... Abrial de la annada MCDLVIII portant application d'une grille de salaire:

A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application
d'une grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique
de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Ladite grille de salaire s'applique à tous les paysans, les artisants,
les clercs, les érudits, les bourgeois et les nobles (niveau 1 à 4) excluant
les offres d'emploi de la construction d'hôtel particulier.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
* Embauche : 14 écus pour 5 à 10 points de compétence
* Embauche : 17 écus pour 11 à 14 points de compétence
* Embauche : 20 écus pour 15 à 19 points de compétence
Nul ne peut proposer un emploi ou embaucher à un salaire ou à un nombre de points de compétence inférieur à la grille ci-dessus.
Toutefois si un demandeur postule avec plus de points de compétence que l'offre ne le précise, l'employeur ne saurait être tenu pour responsable.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Cour
du Palia de justice au motif d'esclavagisme.

Du coutumier

Titre II ' Des infractions pénales
Chapitre 3 ' Des contraventions
Art. 123-2 ' De l'esclavagisme
L'esclavagisme
se définit comme l'embauche d'un salarié agricole à un salaire
inférieur au salaire minimum ou à des caractéristiques inférieures fixé
par le Comté.
L'esclavagisme est punissable d'une amende de 50 écus

Malgré la tentative du Lieutenant Eric ici présent vous vous êtes entêté a agir a l'[encontre de la loi.

*sort ses lettres différentes et les montre au juge*

Courrier envoyé à Sephyana le 30/04/1458 à 09h25:

Dame Sephyana

Je me présente : Eric Aymercah, Lieutenant de la maréchaussée d'Albi.

En passant par la mairie, j'ai constaté que vous aviez mit une embauche à 15 écus pour 0 de caractéristique, ce qui est désormais illégal en notre Comté.

Je vous demande donc de bien vouloir annuler votre offre et de la remettre selon la modification de la grille salariale en vigueur depuis le 22 avril 1458, affichée en halle d'albi et en gargotte toulousaine.

Pour annuler une offre d'emploi:
=> A gauche "Votre propriété"
=> Cliquer sur "Mon champs ( 1 ou 2)"
=> Cliquer sur "annuler"

Citation:
A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application
d'une grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique
de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Ladite grille de salaire s'applique à tous les paysans, les artisants,
les clercs, les érudits, les bourgeois et les nobles (niveau 1 à 4) excluant
les offres d'emploi de la construction d'hôtel particulier.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
* Embauche : 14 écus pour 5 à 10 points de compétence
* Embauche : 17 écus pour 11 à 14 points de compétence
* Embauche : 20 écus pour 15 à 19 points de compétence
Nul ne peut proposer un emploi ou embaucher à un salaire ou à un nombre de points de compétence inférieur à la grille ci-dessus.
Toutefois si un demandeur postule avec plus de points de compétence que l'offre ne le précise, l'employeur ne saurait être tenu pour responsable.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Cour
du Palia de justice au motif d'esclavagisme

Merci de faire le nécessaire avant d'embaucher un employé, ce qui m'obligerait à donner suite à ce dossier.

Cordialement,

Eric Aymercah,
Lieutenant de la maréchaussée d'albi

Fait et envoyé le 30 avril 1458


courrier apres embauche:

Dame Sephyana,

Je suis Eric Aymercah, Lieutenant de la maréchaussée d'Albi.

Malgré mon premier courrier, j'ai constaté ce jour que vous avez embauché Tche63 pour 15 écus sans aucune condition de caractéristique.

Ceci est interdit par le décret régissant la grilles des salaires autorisés en Comté de Toulouse.

Pour rappel, le décret concernant les grilles de salaires autorisées en Comté de Toulouse est le suivant:

A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application
d'une grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire s'applique
de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Ladite grille de salaire s'applique à tous les paysans, les artisants,
les clercs, les érudits, les bourgeois et les nobles (niveau 1 à 4) excluant
les offres d'emploi de la construction d'hôtel particulier.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
* Embauche : 14 écus pour 5 à 10 points de compétence
* Embauche : 17 écus pour 11 à 14 points de compétence
* Embauche : 20 écus pour 15 à 19 points de compétence
Nul ne peut proposer un emploi ou embaucher à un salaire ou à un nombre de points de compétence inférieur à la grille ci-dessus.
Toutefois si un demandeur postule avec plus de points de compétence que l'offre ne le précise, l'employeur ne saurait être tenu pour responsable.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Cour
du Palia de justice au motif d'esclavagisme

Pour information, ce décret et cette grille se trouvent affichés en Halle d'albi, en gargotte toulousaine et au panneau de la mairie (IG).

Le Coutumier du Comté de Toulouse dit ceci:

Titre II ' Des infractions pénales
Chapitre 3 ' Des contraventions
Art. 123-2 ' De l'esclavagisme
L'esclavagisme se définit comme l'embauche d'un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum ou à des caractéristiques inférieures fixé par le Comté.
L'esclavagisme est punissable d'une amende de 50 écus

Afin de régler ce délit à l'amiable, je vous demanderais de régler l'amende forfaitaire pour une embauche sans caractéristique, soit 3 écus .

Merci de me confirmer votre accord pour ce règlement et de me répondre dans les 24h pour en connaitre les modalités. Au delà de ce délai, sans réponse de votre part, je considèrerais votre faute comme manifeste et poursuivrais la procédure en conséquence.

Eric Aymercah
Sergent de la Maréchaussée d'Albi.

Fait en Albi le 30/04/1458


réponse de sophyana:

Expéditeur : Sephyana d'Auzene
Date d'envoi : 2010-04-30 21:10:27
Bonjour cher Sergent,

Premièrement, pour ce qui est de la grille des salaires je la connait, je passe en mairie tout les jours même plusieurs fois par jours.

Pour ce qui est du sujet que vous m'écrivez d'une embauche Ilicite, je le crois pas, mais je crois que j'aimerais vous posez une question...

Mettez vous dans la peau du nouveau paysan qui ne peux pas avoir de boulot parce que il faut mettre une embauche à * Embauche : 14 écus pour 5 à 10 points de compétence

Rappellez vous dans vos début... quand vous veniez pour une ambauche et que vous aviez pas asser de points de compétence , pour postuler?

Alors j'aide les nouveau et je place une ambauche a 15 écus à 0 points de compétence... Je crois que je tue personne non?

Si je placerait une embauche à 14 écus pour 0 points de compétence, bien la oui, je pourrait comprendre votre missive.

Mais pour ce qui est de mes embauche il y a aucune lois qui interdit de donner des écus en plus quand on embauche sinon une bonne partie du village devrait être bruler en place public.

Bien à vous

Sephy


réponse de ma part:

Dame,

Si vous connaissez la nouvelle grille de salaire, vous savez qu'il est désormais interdit d'embaucher des personnes sans caractéristiques. Pourquoi me direz vous ? Pour les diriger au travail à la mine qui manque sérieusement d'employés. Telle est la vocation de cette grille votée et décidée par le conseil comtal. En tant qu'agent de la maréchaussée, je me dois de la faire appliquer avec équité. Si vous avez quelque critique à faire quand à cette loi, il existe un lieu approprié en gargotte toulousaine, qu'est l'Estrade des Criées pour interpeller le Conseil comtal librement pour n'importe quel sujet.

Je vous ai proposé de régler une amende forfaitaire en guise de règlement amiable afin de ne pas donner suite à ce dossier en procure. Acceptez vous cette démarche ?
Si oui, je vous donne 24h pour acheter une stère de bois au marché a 8 écus (5 écus de stère plus 3 écus d'amende). Vous l'achetez et la remettez immédiatement en vente a 5 écus pour n'avoir a payer que les 3 écus d'amende.

cordialement,

ERIC AYMERCAH
Lieutenant de la maréchaussée d'Albi

Fait en albi le 01 mai 1458


réponse:

Expéditeur : Sephyana d'Auzene
Date d'envoi : 2010-05-02 01:07:27
HRP

je peux jouer tranquille sans que il y a une personne qui me disent comme gerer mon perso?

Si non , et bien merci et amuse toi aussi tkt pas, mon perso va dégager du village bientôt.

/HRP



Au vu des circonstances malgré nos lois et l'échange de courrier que nous qualifierons de houleux vers la fin toujours est il que embauche fut faites illégalement.

Aussi tel la loi le dit, vous avez le droit a un avocat voici la liste.

Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*toujours personne des qu'il s'agissait de venir prendre ses fautes en main toujours des absents.*

Au vu des circonstances assez claire du manque total d'intérêt de nos lois et autres je demande a ce que l'accusée reçoivent amende de 30 ecus en compensation de sa faute.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le juge Hulki fit son entrée, le banc de l'accusé était resté vide tout le long du déroulement du procés, cela agaçait fortement le juge et faisait preuve d'un manque évident de respect pour la justice de notre Comté.

La cour,

au vue du décret sur la grille des salaires en vigueur dans notre Comté
au vue de l'article 123-2 de l'esclavagisme du grand livre des lois de Toulouse

Considérant que l'accusé n'a pas daigné honnorer sa convocation au tribunal
Considérant les preuves apportées par la maréchaussée valable
Considérant les réponses apportées par l'accusé au demande de réglement à l'amiable de l'affaire

La cour considère dame Sephyana coupable d'esclavagisme et la condamne en suivant les réquisitions du procureur à 30 écus d'amende auquel s'ajoute 5 écus de frais de justice.

Dans le cas ou dame Sephyana s'interresse au verdict rendu, nous lui rappellons qu'une grille de salaire est en cours dans notre Comté, qu'elle est valable pour tous, que plusieurs lieux, y compris un débat public en ce moment sont là pour permettre à chacun de s'exprimer et de proposer d'autres solutions que celles prises par le conseil. Dame voyez vous, nous ne pouvons accepter que chacun s'autorise à ne pas respecter la loi sous pretexte qu'elle ne lui convient pas. Habitante du Comté de Toulouse, je vous invite à défendre vos idées constructivement et vous n'aurez à être sollicité par la maréchaussée ou par ce tribunal.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce vingt-huitième jour du mois de mai de l'an grâce 1458,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée