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Procès ayant opposé Vako au Comté de Toulouse
Vako était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Neyco
Nom du juge : Hulki
Date du verdict : 27/05/1458
Lieu concerné par l'affaire : Toulouse
Procureur: Dame Neyco
Prévôt: Dame Titcanard
Accusation: [BRIGANDAGE] Vako - Racket - 12 mai 1458
Le comtat de tolosa contre: Vako
Temoin: jack.sparrow
Victime: Jack.sparrow
Accusée levez vous!!!
Messire Vako si évidement on peut vous appeler messire, pour moi les mots tels que crapule et brigand conviendraient bien mieux.
Suite a certains méfaits déjà présente en cette cours vous vous permettez de recommencer.
Décidément le brigandage est votre métier? En tout cas sur nos terres ceci est puni.l
*montre la preuve au juge*
http://img688.imageshack.us/i/vako.jpg/
http://nsa15.casimages.com/img/2010/05/15/100515092637949062.jpg
Aussi afin de vous rappeler les lois encore une fois je me permet de vous lire notre bon coutumier.
Art. 121-5 ' Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse. Le vol est punissable d'un jour de prison et de mille (1 000) écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés.
Art. 112-4
La tentative est punie comme l'agissement lui-même.
Aussi qu'avez vous a dire pour votre défense espèce de crapule. Malgré que pour moi la corde devrait ce trouver déjà a votre cou, vous avez le droit a un avocat.
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*toujours personne décidément*.
Au vu des circonstances je demande a ce que le criminel cette crapule sans c'ur puisse être enfermé pour 2 journee entière a l'ombre ainsi qu'une amende de 300 ecus.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le juge Hulki entra dans la salle d'audience, pour rendre verdict au multirécidiviste messire Vako, l'accusée n'avait bien sur pas plus daigné qu'à l'habitude se présenter devant le tribunal.
En l'absence de l'accusé,
La cour
au vue de l'article 121-5 et 112-4 du grand livre des lois de Toulouse
Aprés écoute des réquisitoires et étude des preuves
Considérant l'absence du témoignage de la victime
Considérant le jeune age de l'accusé
Considérant que l'accusé ne s'est pas présenté à l'audience
Considérant le casier judiciaire de l'accusé et constatant donc un état de multirécidive
La cour,
Considére messire Vako coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamne à trois jours de prison ainsi qu'à 250 écus d'amende et à 5 écus de frais de justice ainsi qu'à une peine d'inéligibilité en notre Comté pour 6 mois.
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Bourreau, allez chercher immédiatement ce triste sir et amenez le dans les geoles de notre chateau qu'il doit commencer à bien connaitre.
Faites savoir à ce vil brigand que ce tribunal à une patience limité, cette fois ci en plus il ne s'est pas contenté de se prendre une féssée bien méritée, mais a reussi son vol, et prévenez le que nous avons hésité longuement à l'envoyer directement au bucher, son jeune age l'a sauvé pour cette fois des flammes....
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
La Cour a prononcé, ce vingt-septième jour du mois de mai de l'an grâce 1458,
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée
Le prévenu a été condamné à une amende de 255 écus et à 3 jours de prison ferme et à 6 mois d'inéligibilité