Le 12 du mois de juin de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Cenico
Victime : La communautée d'Albi
Témoins de l’accusation : mimeline

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, le Baron Lamis, entra dans la salle... *

« Cenico, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon l'Arrêté municipal n° 1 du 26 avril 1456 concernant les ventes et achats sur le marché d'Albi, d’avoir commis un acte de non respect de la vente de stere de bois. Vous avez en effet, à la date du 26 avril de cette année, vendu à un habitant d'Albi 1 stere de bois à 10,5 écus alors que le décret susnommé prévoit que seule la mairie puisse vendre du bois,
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Arrêté municipal n° 1 du 26 avril 1456 concernant les ventes et achats sur le marché d'Albi


Article 1 : Le minerai de fer est exclusivement vendu par la mairie et réservé aux
forgerons albigeois.Nulle autre personne ne peut vendre de fer à Albi.

Article 2 : Le bois est exclusivement vendu par la mairie et réservé aux artisans albigeois.Nul autre albigeois n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.


Article 3 : Les fruits sont exclusivement vendu par la mairie.Nul autre albigeois n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Article 4 : Toute personne étrangère la ville d'Albi voulant vendre sur le marché
d'Albi devra en demander l'autorisation au maire et attendre sa réponse avant de mettre ses produits en vente.
Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci
n’est pas soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au maire.

Article 5 : Les produits vendus à 1 écu par la mairie sont strictement réservés
aux gagnants des jeux organisés par la ville d'Albi.

Article 6 : Toute personne ne respectant pas cet arrêté sera poursuivie devant la cour
de justice pour escroquerie ou trouble à l'ordre public.


Fait à Albi le XXVI jour d'avril MCDLVI Ladypassion Maire d'Albi

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://www.casimages.com/img.php?i=0805260807403436859.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Sera appelée à la barre, mimeline

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

je suis désoler je ne voulais pas vendre cette stère de bois aussi cher!je reconnais que je suis coupable

*Lamis se leva et débuta son réquisitoire*

- Votre honneur, Messire Cenico.

Je vois que le prévenu se rend compte de son erreur, mais n'est point un peu tard ? N'avait il point recu des missives de notre prévosté ? Je crois malheureusement que c'est le cas.

Mais il avoue son méfait ce qui n'est point le cas de toutes les personnes que nous recevons céans. Je serai donc clément dans ma demande de condamnation.

*Il le tourna vers le juge*

- Votre Honneur,

Nous, Atornat Mathieu de Mélian dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, demandons la condamnation dudit Cenico à 10 écus d'amende.

Je vous remercie,

*lamis alla se rassoire*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Mimeline avança à son tour dans la salle*

Monsieur le juge,
Monsieur le procureur,

En date du 26 mai de cette année, j'ai acheter une stère à la Dona Cenico. J'ai donc appliquer les marches à suivre, envoie d'un courrier et remis en vente ladite stère. A ce jour je n'ai toujours aucunes nouvelles de la pars de l'accusé.

J'ai laisser dépasser le délais de 48h pour régler cette affaire, et je pense avoir largement attendue pour un règlement à l'amiable. C'est pourquoi nous nous trouvons ici aujourd'hui.

*Après avoir saluer l'assemblée, elle retourna s'assoir*

*Le juge s'avança à son pupitre, verdict à la main*

Merci à l'accusée de s'être présentée à ce procès, une fois certes, mais je dois dire que c'est bien mieux que la moyenne actuelle...
Vu que l'accusée reconnait ses torts, je ne vais donc pas retenir cette assemblée plus longtemps, passons donc au jugement.
Ayant entendu que le prévenu reconnait ses torts, nous, Karl Andrecht Von Necbataümer Valendras, condamnons l'accusée à 10 écus d'amende.

Force reste à la loi!
Fait le 18/06/1456