*un procès de lance illégale. un peu rare mais ca arrivait hélas*

Date: 31 mai 1458
Juge: Hulki
Procureur: Neyco
Prévôt: Chugoalpha
Accusation: Trahison Kharn lance illégale
Le comtat de Tolosa contre: kharn
Temoin: Aldec

Accusé levez vous!!

Au vu de nos lois Comtale.

*sort ses parchemins et les lis*

* Tout groupe armé temporairement autorisé à sillonner les routes du Comtat de Tolosa doit prêter serment de ne pas nuire aux intérêts du Comtat et doit indiquer son positionnement ainsi que sa composition quotidiennement au Baile de la Marescalciá.
* La présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction relevable du délit de Trouble à l'Ordre Public.
* En cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou de récidive, le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison.
* Le décret s'applique à tout groupe armé présentement constitué sur les terres du Comtat de Tolosa".

Art. 121-3 De la trahison
La trahison se définit comme tout acte d'opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes :
+ Les actes de rébellion se définissent comme l'organisation d'une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie. Pour être légitimes, les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil comtal et les attaques contre le Comté validées par la procédure indiquée à l'article XVII de la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comtat.
+ Les actes d'espionnage se définissent comme la recherche d'informations stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux villes qui le constituent.
+ L'aide aux armées ennemies présentes sur le sol du Comtat de Tolosa se définit comme le soutien militaire ou logistique fourni par tout sujet Toulousain à une armée non reconnue par Tolosa ou qui ne lui soit pas alliée.
Cette aide peut prendre, entre autres, la forme de l'embrigadement, de l'aide à l'organisation de l'armée par la fourniture de PEA, de la fourniture d'armes, de trésorerie ou de vivres à prix préférentiel.
La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d'amende, ainsi que du bannissement du Comté.

*montre preuve au juge*

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Aussi messire qu'avez vous a dire pour votre defense?

Tel la loi le dit vous avez le droit d'avoir un avocat.

Voici la liste.
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys

Todo esto se trata de un malentendido. Cierto es que estuve en un grupo armado pero por razones de desplazamiento, ya que el condado de Toulouse no proporciona la seguridad necesaria para sus viajeros, estos no deben de viajar solos a merced de los bandidos y por fuerza mayor los viajeros viajan en los susodichos grupos.

Dicho esto añado que la multa de 1000 escudos que se menciona es excesiva y esta fuera del alcance el señor Juez, pues jamas podrá poner multa superior al dinero que se disponga en el momento de la sentencia (carta del juez).

Siguiendo con mi defensa debo decir que la sentencia de cárcel de 6 días para una persona que no es reincidente puede considerarse excesiva, teniendo en cuenta que soy inocente y si no que alguien aporte pruebas de lo contrario... Sin pruebas de mi culpabilidad soy en prácticamente todo el mundo incluyendo el condado de Toulouse. Jamas he traicionado o he sido espia de nadie, tan solo vine a esta ciudad a estudiar.

Me gustaría también citar que cuando estuve aquí hace cosa de dos meses atrás, ayudé en la defensa de esta ciudad, Foix, y si no pregunten al señor Sponsorius que era alcalde por aquel tiempo.

Así que recapitulando:

-Toulouse no ofrece la seguridad necesaria a sus viajeros, estos deben unirse en grupos armados y se les enjuicia por traición sin más prueba que viajar en grupo por seguridad.

-Se impone por ley una multa que no podrá ser cobrada pues difícilmente uno viaja con tal cantidad dinero, eso es que la ley esta mal hecha y peor es si el juez la aplica. No se puede sentenciar jamas por la cantidad superior al dinero que dispone el acusado (carta del juez). Debería yo denunciar a quien diera esa ley por valida?

-En cuanto a los días de cárcel se lo toman muy a la ligera al mencionar que son 6 lo que corresponde por viajar acompañado por motivos de seguridad, seguridad que el condado no proporciona. Tengan en cuenta que no tengo ningún antecedente en ningún reino durante mi corta vida.

-Además hemos defendido en el pasado a la gloriosa ciudad de Foix del un posible ataque cuando estaba de alcalde el señor Sponsorius.

-Y díganme señores que mal pueden hacer dos personas que viajan para defenderse mutuamente contra un condado entero?

Dicho todo esto, y valga la redundancia, espero el buen entendimiento del señor que representa la justicia en su último estamento, y tenga para bien resolver este malentendido de la manera menos perjudicial para todos. Y en muestra de mi solidaridad con el condado de Toulouse y la ciudad de Foix estoy dispuesto a pagar una multa simbólica por las molestias ocasionadas por permanecer en un grupo armado y no hacer nada dañino. Solo vine a estudiar y a gastarme el dinero aquí en su estimado y respetable condado.

Para la siguiente declaración solicito la presencia de un abogado..

Un saludo a todos los miembros de este tribunal.



Il s'agit d'un malentendu. C'est vrai, j'étais dans un groupe armé, mais pour des raisons de Voyage, et le comté de Toulouse fournit pas la sécurité nécessaire pour les voyageurs, elles ne doivent pas Voyage seule à la merci des bandits et des passagers de force majeure de voyage dans la ci-dessus groupes

Cela dit je ajouter que l'amende de 1000 ecus qui est mentionné est excessif et hors de la portée du juge, parce que vous ne pouvez jamais mis amende de plus de fonds disponibles au moment de la détermination de la peine (lettre de la juge.)

Poursuivant ma défense je dois dire que la peine d'emprisonnement de six jours pour une personne qui n'est pas un récidiviste peut être considérée comme excessive, étant donné que je suis innocent et si quelqu'un apporte la preuve du contraire ... Aucune preuve de ma culpabilité, je suis dans pratiquement le monde entier, y compris le comté de Toulouse. Je n'ai jamais été trahi ou espionner n'importe qui, venait juste de cette ville à l'étude.

Je devrais aussi mentionner que lorsque j'étais ici il ya deux mois il ya, a contribué à la défense de cette ville, Foix, et s'il n'est pas demander à M. Sponsorius qui était maire à l'époque.

Donc, résumant:

-Toulouse ne fournit pas la sécurité nécessaire pour leurs passagers, ils doivent rejoindre les groupes armés et traduits en justice pour trahison, sans autre preuve que Voyage dans les groupes de sécurité.

-Elle impose une amende statutaire ne peut être accusée aussi dur que vous Voyage avec tant d'argent, c'est que la loi est mal faite et le pire est que si le juge applique. Vous ne pouvez pas la peine jamais pour un montant plus élevé de l'argent à la disposition de la lettre accusé (par le juge.) Si je dénonce ceux qui ont donné qu'il valide la loi?

-Comme pour les jours en prison ils le prennent très peu de dire que c'est 6, qui correspond à Voyage ensemble pour la sûreté, la sécurité, le comté ne fournit pas. S'il vous plaît noter que je n'ai pas de précédent dans aucun royaume au cours de ma courte vie.

-D'ailleurs, nous avons défendu dans le passé glorieux de la ville de Foix d'une éventuelle attaque alors qu'il était maire M. Sponsorius.

-Et messieurs me disent que le mal peut faire deux personnes qui se déplacent à se défendre mutuellement contre un comté entier?

Cela dit, et pardonnez la répétition, je l'espère, une bonne compréhension de l'homme qui se tient pour la justice dans sa dernière déclaration, et il a à résoudre ce malentendu de la moins préjudiciable à tous. Et comme un signe de ma solidarité avec le comté de Toulouse et la ville de Foix'm prêts à payer une amende symbolique pour le désagrément causé à rester dans un groupe armé et ne rien faire nuisibles. Je viens d'étudier et de dépenser leur argent ici, dans son comté estimé et respecté.

La déclaration suivante de demander la présence d'un avocat.

Salutations à tous les membres de cette cour

Messire la loi est la même pour tous, aussi votre aide pour la ville de Foix est tout a votre honneur hélas l'ancien maire est décédé.

Ensuite amende oui jusque un certain point. Donc pas la peine de nous rappeler loi a nous cours qui suivons au mot prêt celle ci.

Maintenant je demande a ce que l'accusé ai peine de 3 jours de prison ainsi que 150 ecus d'amende.

Es ilegal venir al condado de Tolouse en un grupo armado? Resulta imposible saber vuestras leyes hasta que las personas no llegan y son avisados. Además solo he estado en la ciudad de Foix y no he visitado ninguna otra ciudad de Toulouse.

Nada mas pisar vuestra tierra salí del grupo armado tal y como se me avisó. La prueba solo demuestra que llegué en un grupo armado y no cuanto tiempo tardé en salir, pues lo hice inmediatamente. Dígame usted si con la prueba mostrada sabe usted el día que se hizo el pantallazo o cuantos días supuestamente he infringido la ley, ya le digo que ni uno por que fue llegar y salir del grupo armado.

La prueba que se esta usando en este juicio no es suficiente para condenarme a 3 días de cárcel y pago de ninguna multa. Faltan pruebas y datos para poder afirmar que he cometido traición, y como dijo el señor Aldec: '*un procès de lance illégale. un peu rare mais ca arrivait hélas*' Observen la prueba con la que se me quiere incriminar y valoren:

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Y como bien dije el condado de Toulouse no puede garantizar la seguridad de los viajeros hasta la llegada de su Condado, así que denunciar a todos los que llegan con grupos armados es algo desmesurado, estoy de acuerdo con que la ley sea igual para todos, pero con semejantes pruebas se quiere condenar a las personas con sentencias tan fuertes? No deberían antes poder demostrar algo más que mi simple llegada con un grupo armado? Solo vengo a estudiar y si se pasan por la universidad de Toulouse podrán ver que no miento.

Pero aun así como bien dije anteriormente estoy dispuesto a pagar una multa comprando dos panes y un saco de maiz al precio mas caro al ayuntamiento de Foix y así que el dinero de la multa sea utilizado para el bienestar de los ciudadanos de esta ciudad que tan bien me han tratado. Tengan en cuenta que he venido a Foix y a Toulouse a gastarme el dinero que honradamente he ganado trabajando en el pago a los profesores por estudiar. Y pregunten también en la universidad si he hecho mal uso de sus instituciones durante el tiempo que he estado aquí. Siempre he respetado.

Espero que el señor Juez y miembros de este tribunal sepan ver que con la prueba que se me acusa no se puede acusar de traición y que nunca he molestado ni ha sido mi intención molestar a nadie. Agradecería también que el juez si me condena culpable con pena de cárcel, que fuera tan amable de decirme a quien dirigirme para interponer recurso, pues no considero que llegar a Foix en un grupo armado sea motivo de denuncia por traición.

Saludos.

















Il est illégal d'entrer dans le comté de Toulouse dans un groupe armé? Il est impossible de connaître vos lois tant que les gens arrivent et ne sont pas informés. Aussi ne suis-je dans la ville de Foix et je n'ai pas visité toute autre ville de Toulouse.

Rien n'est de marcher sur votre terre que je quitte le groupe armé comme m'a dit. Le test montre seulement que d'un groupe armé est entré et combien de temps il a fallu partir, parce que je n'ai tout de suite. Dites-moi si fait la preuve de la journée, vous savez la capture d'écran a été faite ou combien de jours je auraient violé la loi, comme je l'ai dit, pas celui qui a été depuis et vers le groupe armé.

Le test est utilisé dans cet essai ne suffit pas de condamner de 3 jours en prison et payer une amende. Manque de preuves et de données pour dire que j'ai commis une trahison, et comme M. Aldec a déclaré: '*un procès de lance illégale. un peu rare mais ca arrivait hélas*' Regardez le test que je veux pour l'incriminer et de la valeur:

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Et comme vous le dites Toulouse comté ne peut pas garantir la sécurité des passagers jusqu'à l'arrivée de votre comté, et de dénoncer tous ceux qui arrivent avec des groupes armés est un peu excessive, je suis d'accord que la loi est égale pour tous mais cette preuve est de condamner les gens avec de telles déclarations fort? Il devrait bientôt être en mesure de démontrer quelque chose de plus simple mon arrivée avec un groupe armé? " Je viens juste d'étudier et si elle est adoptée par l'Université de Toulouse le vois je suis pas couché.

Mais encore que vous avez dit avant que je suis prêt à payer une amende acheter deux pains et un sac de maïs à un prix plus cher à la ville de Foix et ainsi de l'argent fin est utilisé pour le bien-être des citoyens de cette ville comme J'ai été bien traité. S'il vous plaît noter que je suis venu à Toulouse et Foix à dépenser l'argent que je gagnais de travail honnête dans la rémunération des enseignants à l'étude. Et aussi demander à l'université si j'ai fait un mauvais usage de leurs institutions pendant le temps que je suis ici. J'ai toujours respecté.

J'espère que le juge et les membres du tribunal de savoir pour voir la preuve que je suis accusé ne peut être accusé de trahison et n'ont jamais pris la peine ou a été mon intention de déranger personne. Aussi heureux que le juge si je suis reconnu coupable coupable d'emprisonnement, il a eu la gentillesse de me dire qui vont en appel, parce que je ne pense pas que la réalisation de Foix à un groupe armé doit être dénoncé pour trahison.

Salutations.

Votre honneur,

Membres de la cour ici présent,

Après avoir écouté tous les interventions, je dois vous avouer qu'il y a irrégularité dans ce procès.

Tout d'abord, messire Kharn est devant vous pour répondre à une accusation de trahison. Par contre, la procure dans son acte d'accusation, dévoile ce qu'est la trahison. Et d'après ce que j'ai pu entendre, rien ne prouve que le groupe armée de Kharn a fait un acte de rébellion, ni un acte d'espionnage et ni aider une armée ennemie.

Tout ce que l'on peut reprocher à Kharn est d'avoir été membre d'une lance. Ce qui je l'avoue est un acte criminel sur nos terres.

(Après avoir réfléchit un instant)

Ah oui' Et j'oubliais un détail important pour ce qui est des lances.

Je vais citer l'acte d'accusation'

' La présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction relevable du délit de Trouble à l'Ordre Public.
* En cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou de récidive, le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison.

(Rich prend une pose)

Donc si je comprends bien. Le fait d'être membre d'une lance, relève du Trouble à l'ordre public.

Si messire Kharn avait eu à se retrouver devant vous aujourd'hui, s'aurait été pour Trouble à l'ordre public. L'accusation ne fait aucunement mentions qu'ils, son compagnon de voyage et lui, ont refusé de dissoudre le groupe, ni que Kharn est un récidiviste. Donc, rien qui justifie l'accusation de trahison aujourd'hui.

Au vue de cette irrégularité, messire Kharn mérite la relaxe. Car il n'est aucunement coupable de Trahison. Il n'a rien fait qui justifie une telle accusation.

Kharn, comme il en fait mention à toujours été un bon citoyen dans la communauté et sa ville Foix. L'ayant même servit lorsqu'elle était attaquée. Il ne représente pas un danger pour le comté.

L'accusation demande une peine de 3 jours de prison et 150 écus d'amende.

Je suis un peu surpris de voir une telle peine pour avoir simplement été membre d'une lance. D'après moi, une amende suffirait.

C'est une peine de trahison qui est demandé. Et je le répète encore une fois, l'accusation de trahison est non-justifiée. Alors, la relaxe serait appropriée dans cette cause.

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Aldec entra dans la salle d'audience, et à l'appel de son nom vint faire sa déposition ...
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J'ai écouté ce qu'a dit le prévenu, qui au passage était dans un groupe armé avec Deathofligth

Ils sont resté ainsi pendant près de 15 jours sans dissoudre leur lance car l'injonction qui leur a été faite de dissoudre leur lance remonte au 16 mai 1458 et dont je vous donne ici copie :

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Aldec tend la copie du rapport des lances illégales du 16 mai 1458

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Puis celle ou il a consigné celles du 1er et 2 juin 1458

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Voila les éléments en ma possession en ce qui concerne l'extrait des registres des douanes que j'ai effectué pour cette période et je vous adresse aussi cet élément qui me semble aussi important :

A son arrivée Kharn n'était pas ressortissant de la ville e Foix comme il l'est maintenant mais ressortissant de Monzon du royaume d'Aragon. Alors qu'à cette époque, tel qu'il l'a été stipulé dans mon courrier d'accueil, les frontières du comté étaient fermées aux ressortissants étrangers ce qui leur faisait encourir un risque de procès pour trahison tel qu'il est inscrit dans notre coutumier.

Voici l'extrait du rapport des douanes de ce jour :

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Son emménagement a je suppose du se faire en prenant aussi connaissance des lois et décrets qui régissent notre comté, tout comme a du le faire Deathoflight qui menait cette lance.

Enfin j'ajouterai que la lance a été détruite au lendemain de la mise en accusation, chose qui a été faite par les deux comparses ou tout du moins le premier d'entre eux, ce qui signifie qu'il fallait en arriver à cette extrémité pour que la loi soit respectée.

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Aldec termina sa déposition et retourna à sa place en attendant la suite du procès '

le juge Hulki revint en salle d'audience avec le sourire, en effet, il était ravie de voir un avocat plaider, cela manquait à Toulouse depuis fort longtemps.

Accusé levez vous !!!

La cour

Au vue du décret sur les groupes armées en vigueur dans notre Comté
Au vue de l'article 121-3 de la trahison et de l'article 122-2 du trouble à l'ordre public du grand livre des lois de Toulouse.

Aprés écoute des témoignages et étude du dossier

Considérant que l'accusé reconnait avoir fait partie d'une lance
Considérant que les rapports de douanes confirment que la lance n'a pas été dissoute malgré le courrier de la douane
Considérant que le courrier adressé à l'accusé par la douane comporte une erreur et mentionne que des poursuites pour troubles à l'ordre public sont encourus dans le cas ou la lance n'obtient pas d'autorisation ou n'est pas dissoute.
Considérant que l'accusé n'est devant ce tribunal que pour les motifs évoqués par l'accusation
Considérant que l'accusé accepte de collaborer avec notre justice.
Considérant que l'accusé n'a jusqu'alors pas causé de tort à notre Comté

La cour vous estime coupable messire mais souhaite requalifier l'accusation de trahison en trouble à l'ordre public.

Nous vous condamnons à verser une amende de 50 écus à notre Comté avant 20 juin 1458, la maréchaussée vous contactera pour vous indiquer la marche à suivre pour vous acquitter de la somme due auquel s'ajoute 5 écus de frais de justice qui vous seront retirés immédiatement.

Dans le cas ou vous refuseriez de vous acquitter de la dite amende, ou que vous ne respecteriez la date limite, vous serez poursuivi pour non respect d'une décision de justice.

Messire Kharn, la cour se montre clémente, de plus nous tenons compte du fait que les douanes ne vous ont informé que de possibles poursuites pour trouble à l'ordre public. Cependant sachez messire, que le Comté de Toulouse fait en sorte de garder ces chemins sûr, qu'il ne peut tolérer que chacun estiment que pour leur propre sécurité ils ont le droit de se réunir en groupe armée sans même demander d'autorisation. La situation en notre Comté en ce moment vous l'aurez remarqué nécessite la plus grande vigilance de nos agents et notre justice se montrera ferme avec ceux qui ne respectent pas nos lois, garante de la sécurité de notre population. Nous ne remettons pas en cause votre bonne foi et tenons compte du fait que votre attitude en notre Comté est jusqu'alors positive. Mais aucune de vos explication ne justifie de ne pas obtempérer aux ordres des autorités de notre Comté quand elles vous contactent. Nous espérons que vous serez vigilant à l'avenir si un membres de nos administrations de la douanne ou de la maréchaussée vous contacte.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce septième jour du mois de juin de l'an grâce 1458,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée