*Encore de l'escroquerie certain le faisaient expres*

Date: 24 mai 1458

Juge: Hulki
Procureur: Neyco
Prevot: Chugoalpha

La ville de Toulouse contre: Coco100

Accusation: Escroquerie: Coco100

Temoin: Desiderade

Accusé levez vous!!!

Messire Coco100, le 18 mai de cette année, vous vous êtes permis de vendre marchandise exclusivement réservée a la mairie.

*Montre preuve au Juge.*

http://i61.servimg.com/u/f61/12/31/12/43/escroq10.jpg


http://i61.servimg.com/u/f61/12/31/12/43/escroq11.jpg

Celons les lois attenante a ceci.

Article 1 : Vente sur le Marché de Toulouse.

Le minerai de fer, le bois et les fruits ne peuvent être vendus que par la mairie ou une personne dûment mandatée par la mairie.
Ces marchandises sont réservées aux Toulousains.
Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Tout abus, quelqu' il soit, mettant en péril l'équilibre du marché, de la mairie ou des toulousains sera poursuivi selon les lois en vigueur dans le Comté de Toulouse et selon les articles :

Art. 122-21 ' De l'escroquerie
Art. 122-22 ' De la déstabilisation de marchés
Art . 122-23 ' De la spéculation.


Art. 122-21 ' De l'escroquerie

L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue.


Art. 122-22 ' De la déstabilisation de marchés

Toute tentative de déstabilisation des marchés, qu'elle corresponde à l'achat total ou d'une quantité suffisant à créer une pénurie, visant à faire grimper artificiellement les prix par la concurrence des demandes, ou par l'introduction massive, dont la quantité est laissée à l'appréciation du juge, de denrées et marchandises à des prix largement inférieurs aux prix en vigueur, dans le but de faire chuter les prix au détriment de la communauté, est punissable d'une peine de deux (2) jours de prison et de 400 écus d'amende.



Ayant été maire plus que quiconque vous devez connaitre nos lois et d'autant plus celle de votre ville.

Honnêtement que comptiez vous faire? gagner quelques denier?

Ridicule.

Aussi malgré que cet acte pour moi est idiot avocat vous pouvez avoir.
Voici la liste.

Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys

*coco se leva après avoir entendu l'acte d'accusation et le témoignage de la défense*
Votre honneur,tout d'abord je vous remercie d'avoir attendu ma plaidoirie.il est rare dans ce comté de trouver des gens aussi patient et aussi aimable que vous
effectivement,les preuves sont la j'ai vendu un kilo de fer et un seul comme vous pouvez le voir qui était bien entendu moins chère que celui en vente par la mairie. je suis vraiment étonné de me retrouver ici tout simplement pour un malheureux kilo de fer
comme vous pouvez le voir ,je suis un homme d'un certain age,j'ai habite dans plusieurs villes et forcément dans plusieurs comté,j'ai ainsi pratiqué plusieurs métier notamment celui de forgerons d'ou utilité d'avoir du fer. cela fait un moment qu'il traine dans un coin de ma maison et il commencait a prendre de la place et surtout je désire m'en aller de cette ville et de ce comté. donc je l'ai vendu moins chére que celui qui est en vente par la maire afin que la mairie puisse me le racheter ce que cette charmante mairesse a fait .comme le rappel votre procureur et la maire actuelle ,j'ai été maire. ce minerai était destiné a la mairie afin qu'elle puisse le revendre a son prix en faisant un bénéfice de 0,05deniers,.ce que j'ai pu constaté le lendemain sur le marché cat elle revendait ce kilo de fer au meme prix que les 5 autres kilo avec en prime une convocation parmi vous,jadis j'ai été forgeron et malheureusement il m'en resté un
je suis stupéfiait de me retrouver ici pour plusieurs raisons
la première,qui me semble primordial et respectueuse,avant d'accusé une personne et de l'envoyer devant un tribunal! c'est de monté un dossier,d' enquèter , et de chercher pourquoi ce kilo de fer c'est retrouver sur le marché et pour qu'elle raison,au lieu de ca dans cette affaire on a pris les justificatifs de preuves sans savoir pourquoi
non la maire a enclenché directement un procès et vous pouvez contasté a son temoignages elle ne parle pas de cette affaire mais on sent un sentiment de desamour a mon egard ce qu'il est mal venu pour qu'elle qui represente une ville,
deuxieme raison,comme son temoignage le dit si bien ,j'ai ete maire et ci une affaire comme celle ci aurait été dans mes dossiers avant d'attaquer une personne en procès je lui aurait envoyé un courrier afin de savoir pourquoi?j'appelle ca de la communication ,compréhension et de lobjectivité
ce qu'on peut voir dans son temoignage,il y en a beaucoup
vous allez me dire pourquoi ,vous n'avez pas envoyé un courrier au maire tout simplement elle montre un taux d' absenteisme envers ces habitants,j'ai eu une discussion il y a de cela un mois a mon retour de retraite spirituel d'une durée e 4 mois ou j'ai eu lheureuse surprise de decouvrir ces monbreuse taxes et impots fonciers ou le meme jour je les ai tous payé,nous allons pas dire la somme nous en avons discuter en taverne et depuis ce jour je l'ai vu qu'une fois en taverne dans ce mois ecoulé ou je suis revenue de retraite
troisième raison m'accusé de speculation sur un kilo de fer alors que j'ai payé tous mes impots avec des majorations a plus de 200% sur certaines taxe pour le comté ou je ne suis pas venu pleurniché afin de récupérer mes majorations je trouve ceci un peu outrageant de dire que je specule ou que je fais de l'escroquerie sachant que j'ai donné de nobreuse ecus a la mairie et aux comté de majorations alors essayé de recuperer quelques deniers comme le dit si bien le procureur ca me fait doucement rire ,et je rajouterai encore qu'en ce moment je vends dans ma taverne deux menus a 5 ecus viande et pains qui vous le voyez bien a pertes ainsi que les choppes de biere a 0,70cts
votre honneur je demande la relaxe a ce procès car ceci a été intenté par ce que personne haut placé ont un sentiment de désamour envers ma propres personne que ce dossier de police a été fait a la va vite afin de m'expedier directement devant vous sans savoir pourquoi jai vendu ce kilo de fer
de toute facon votre honneur qu'on me donne encore plein de proces et qu'on me bannisse de ce comte
je désire partir et je partirai a grands pas ,jai retiré mon pains mon blé du marché je ne fais plus marché l'economie de ma ville je n'achete plus rien
voyez vous j'ai ete prêt de nouveau a aider la mairie notamment aux niveau economique afin de faire fleurir la filiere bleiste farine et pains en demarchant avec une mairie d'un autre comté avec laide d'une dame de la ville de toulouse pour servir notre ville de toulouse a me deplacer a reduire le prix de mon pain sans demander un denier et je me retrouve ici devant vous a etre juger pour speculation j'en suis desabusé et vous comprendez que je veuille partir d'ici mon honneur a ete bafoué,je n'ai aucunement besoin de dire que je suis seigneur ou chevalier ce que je suis pour me faire valoir mais par mes actes de bravoure et mon comportement
mon nom a été sali ici par des personnes de ce comté,votre honneur sachez que mes dogues partiront de ce comté aussi et n'assurerons plus de protection au niveau de sécurite
j'ai rendu des services a mon installation ici il y a quelques mois quand votre comté vascillé face a des brigands voilà le service qu'on me rend,on me prends pour un ecroc un speculateur qu'on me traine encore pour trahison haute trahison je men contre fiche je m'en vais la tete haute
et non verrons dans quelques temps
coco se tourna vers la maire
dame noubiez jamais ceci je nai nulle besoin de dire de quel seigneurie je viens de quel ordre de chevalerie je suis mais nos routes se croiseront de nouveau et vous penserez a moi
gardez ceci en tete nulle besoin de faire tourner la roue dans un sens ,un jour elle tournera dans lautre sens sans qu'on est besoin de la forcer
ce jour la vous penserez a moi !!!!!!!!!
jallais oubliez votre honneur je ne fais pas de speculation sur le fer jadis j'ai ete forgeron et si vous vous renseignerez vous verrez que les prix du fer sont a peu pres le meme tarif partout je connais son utilité il est assez rare car il proviend des mines et vu le souci des travailleurs a la mine et il sert aussi a lentretien des mines car il est hyper difficille de speculer sur du fer voyez vous?

*encore un qui se plaignait d'un autre au final pas grand chose sur l'affaire les faits étant pressent.*

Messire Coco100 vous avez été maire, aussi si vous aviez fer en trop pourquoi ne pas rédiger lettre que vous auriez glisser en bureau du maire pour préciser votre acte ou erreur.

Ensuite accuser un maire est passible de haute trahison aussi je vous prierai de modérer vos parole voyons. Vous dites êtes homme de chevalerie aussi je vous serez grès de tenir votre langue ici puisque tout mot pourrai se retourner contre vous mon cher.

Enfin pour ma par accusation est fondée car personne ne fut contacter.

Aussi je demande simple amende de 60 ecus.

J'ai sous les yeux la copie de votre acte d'accusation procureur

Je constate qu'aucune des lois que vous dites dans votre acte n'a de date de validation ce qui est ilégal dans un acte vous en conviendrez votre honneur
A ce titre je dénonce un vice de forme pour lois citées écrites par le procureur neyco erronées

Je demande une relaxe pour vice de forme
Si vous me reconnaissez coupable par le vice de forme de la procure ce proces ira en appel
Qu'Aristote vous guide
Je répète que je trouve curieux que le maire diaconnesse Desiderade ne m'ait pas écrit pour un arrangement à l'amiable car c'est ce qui se fait toujours , je n'ai également eu aucune demande d'arrangement par le prévot car soyez certain que j'aurais racheté le fer et ce afin d'éviter un travail au tribunal

Membres de la cour bonjour
Sur le livre des vertus ici présents , nous jurons de dire la vérité toute la vérité *pose sa main droite sur le livre des vertus*


Nous Cassandres avons été appelée par l'accussé messere Coco100 c'est pourquoi nous nous présentons devant vous
Greffier pouvez vous nous apporter copie des lois citées par la procure merci
*Le greffier ayant accédé à sa demande la jeune baronne d'Aurensan reprend la parole*
Dame Neyco Procureur le greffier m'a fait parvenir copie de votre acte d'accusation et nous relevons quelques irrégularités
[quote="Neyco"]Celons les lois attenante a ceci.

Article 1 : Vente sur le Marché de Toulouse.

Le minerai de fer, le bois et les fruits ne peuvent être vendus que par la mairie ou une personne dûment mandatée par la mairie.
Ces marchandises sont réservées aux Toulousains.
Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Tout abus, quelqu' il soit, mettant en péril l'équilibre du marché, de la mairie ou des toulousains sera poursuivi selon les lois en vigueur dans le Comté de Toulouse et selon les articles :

Art. 122-21 � De l�escroquerie
Art. 122-22 � De la déstabilisation de marchés
Art . 122-23 � De la spéculation.


Art. 122-21 � De l�escroquerie

L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue.


Art. 122-22 � De la déstabilisation de marchés

Toute tentative de déstabilisation des marchés, qu'elle corresponde à l'achat total ou d'une quantité suffisant à créer une pénurie, visant à faire grimper artificiellement les prix par la concurrence des demandes, ou par l'introduction massive, dont la quantité est laissée à l'appréciation du juge, de denrées et marchandises à des prix largement inférieurs aux prix en vigueur, dans le but de faire chuter les prix au détriment de la communauté, est punissable d'une peine de deux (2) jours de prison et de 400 écus d'amende.[/quote]
Il n' ya aucune date concernant l'édition , la votation des dites lois
Il n'y a aucun scel , nous disons bien aucun scel officiel
Il n'y a aucun nom de la personne qui a edicté la loi et validé la dite loi
A nos yeux, ainsi qu'à ceux de toutes les personnes présentes en ce tribunal cette loi n'est pas valide Dame le procureur , messere le juge
*cherche dans sa besace un parchemin concernant la charte des capitouls*
Permettez que je vous lise ce parchemin honorables membres de la cour
"Charte du Capitoulat :

Art. 32-2-4 ' De la ratification des arrêtés municipaux.

Tout arrêté municipal décidé par les Chambres des Capitouls doit être soumis à l'avis du Coms, du bailli et du commissaire au commerce lors d'une séance au Grand Consistoire. Les autres conseillers ont un délai de deux (2) jours pour, le cas échéant, émettre un avis.

Le Coms, le bailli et le commissaire au commerce peuvent accepter, refuser ou amender librement et discrétionnairement tout ou partie de l'arrêté municipal. Toute délibération se fait au Grand Consistoire, au vu et su des Capitouls."
Hors sur les lois citées par la procure et transmise à notre demande par le greffier rien n'est spécfié concernant date et scel

Messere coco100 est accusé de quoi Dame procure Neyco, Messere le juge
D'escroquerie?
De destabilisation du marché?
ou encore de spéculation?

Messere Coco100 a été forgeron avant d'être boulanger et vous conviendrez Messere le juge qu'un boulanger n'a guère l'utilité de fer pour cuire de jolis pains

Dame Desiderade maire et diaconnesse de Toulouse a racheté le dit fer à Coco100 soit mais pourquoi ne pas avoir écrit à ce dernier pour trouver un arrangement à l'amiable qui nous n'en doutons pas été trouvé
Un maire se doit être à l'écoute des habitants les contacter si litige il y a
La mairesse et diaconnesse a préféré voir insisté pour qu'une procédure judiciaire soit lancé

Votre honneur nous espérons que le verdict que vous rendrez sera la relaxe par rapport aux textes erronés de la procure
Merci d'avoir pris le temps de nous écouter votre Honneur
*Sourit en écoutant les propos de la procure Neyco des menaces proférées lors d'un réquisitoire assez étrange songe t elle
La jeune baronne d'Aurensan retourne à sa place
*
Toulouse ce 30 mai 1458*

*Désidérade s'avança à la barre*

Bonjour, je suis Désidérade Ytournel de l'Obstancie, et je suis venue ici pour témoigner contre cet homme qui, non content de proférer des menaces à mon encontre, se permet d'outrepasser les lois de la ville de Toulouse.

Comme vous le dites, ayant été maire, il devrait plus que quiconque connaître le coutumier. Je pense sincèrement que la revente de minerai de fer n'a été instiguée que dans le but de chercher la confrontation.
En effet, nous avons actuellement un autre litige en cours, mais ce n'est ni l'heure ni l'endroit.

Ainsi, il se permet de provoquer, c'est pourquoi nous sommes ici aujourd'hui : nul n'est au dessus des lois.

Merci de m'avoir écoutée.

*Elle retourna s'asseoir*

Le juge Hulki refit son entrée dans le tribunal aprés avoir pris le temps de réfléchir pour son verdict.

Accusé levez vous !!!

La cour,

Au vu de l'article 1 des décrets municipaux de la ville de Toulouse
Au vu de l'article 122-21 du grand livre des lois de Toulouse

Aprés étude du dossiers, écoute des réquisitions et des témoignages

Considérant que seul le chef d'accusation d'escroquerie peut être retenue dans cette affaire et non ceux de spéculation et de tentative de déstabilisation de marché.
Considérant que l'accusé reconnait avoir vendu un minerai de fer
Considérant que la procédure à l'amiable n'a pu être suivi en l'absence de maréchaussée à Toulouse

La cour vous estime coupable d'escroquerie et vous condamne à une amende symbolique de 1 écus et annule les frais de justice.

Messire Coco100, la cour estime et vous le reconnaissez que vous avez commis cet acte de vente de fer, la loi est clair en Toulouse un accord du maire est nécessaire. Dame Cassandre la connait pour l'avoir diffuser en tant que porte parole du Comté en notre gargotte en date du 22 mars 1458, nous ne pouvons bien sur pas considéré les arguments de nullité de la procédure car dame procureur aurait cite des lois incomplètes, ces lois vous le savez sont affichées publiquement en notre Gargotte et connues de tous, je vous les rappelle d'ailleurs dans mon verdict et laisserai la cour d'appel si vous l'estimez nécessaire en juger.

Ceci étant dit, il est vrai qu'aucune preuve qu'un avertissement vous ait été donné par courrier ou de proposition de réglement à l'amiable n'ont été présenté à ce tribunal. Nous reconnaissons par ailleurs qu'il ne s'agit plus d'une erreur certe ayant peu de conséquences, mais dont vous saviez trés bien le caractère illégale. Je crois comprendre que vos relations à la mairesse de Toulouse ne sont pas trés cordiales, peut être est ce la raison pour ne pas avoir demandé d'autorisation, mais la loi est la loi.

Nous ne jugeons pas ici votre action pour toulouse ou les services que vous auriez rendus à votre ville mais uniquement cette vente de fer.

La peine est symbolique est inférieure à une amende forfaitaire car nous considèrons qu'un réglement à l'amiable aurait été souhaitable ou l'apport d'un courrier ayant demandé le retrait immédiat ou le rachat de la marchandise. Il est vrai également que chaque maire en l'absence de maréchaussée peut aller comme tout citoyen porter plainte en salle des criées.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce septième jour du mois de juin de l'an grâce 1458,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée