Date: 4 juin 1458
Juge: Hulki
Procureur: Neyco
Prevot: Chugoalpha

Accusation: Trahison - attaque de la mairie d'Albi.

Suspect: Snowstorm

Temoin: gariguette

Accusee levez vous!!!.

Tels nos lois le disent.

*lis son parchemin*

Art. 121-3 ' De la trahison
La trahison se définit comme tout acte d'opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes :
+ Les actes de rébellion se définissent comme l'organisation d'une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie. Pour être légitimes, les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil comtal et les attaques contre le Comté validées par la procédure indiquée à l'article XVII de la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comtat.
+ Les actes d'espionnage se définissent comme la recherche d'informations stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux villes qui le constituent.
+ L'aide aux armées ennemies présentes sur le sol du Comtat de Tolosa se définit comme le soutien militaire ou logistique fourni par tout sujet Toulousain à une armée non reconnue par Tolosa ou qui ne lui soit pas alliée.
Cette aide peut prendre, entre autres, la forme de l'embrigadement, de l'aide à l'organisation de l'armée par la fourniture de PEA, de la fourniture d'armes, de trésorerie ou de vivres à prix préférentiel.

Aussi tel le montre cette preuve

*montre preuve au juge*

http://img218.imageshack.us/img218/6286/revoltedu1erjuinalbi.jpg

Puis je savoir ce que vosu avez a dire pour votre defense?

Tel nos lois le disent vous etes autoriser a avoir un avocat.

Voici la liste.

Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Messire Juge au vu de la non reponse de l'accusé, je demande peine de 5 jours jours de prison et 450 écus d'amende.

Bonjour, je ne parle francais....I´m really sorry for this, I´m only a traveller and I only want to go back home.

I´ll talk in english to the french gentlemen.
I´m being judged TWO TIMES for the same reason. This situation is ridiculous because one person can´t be judged two times for the same fault so I´m asking this court to solve this crazy situation or I´ll have to denounce this to a upper court.

Le juge Hulki reçu une lettre du procureur l'informant d'une erreur d'un secrétaire, qui avait fait deux dossiers pour une même plainte au moment ou l'accusée s'exprimait, aprés avoir demandé vérification et constaté qu'effectivement même procés avait commencé parralélement, le juge Hulki ne sortit pas de la salle.

Il prit son marteau !!tapa trois fois et s'exprima.

La cour,

aprés écoute du témoignage de l'accusé et confirmation de la procure

Pronnonce une relaxe dans cette affaire, se basant sur le principe élementaire qu'une personne ne peut être jugée deux fois sur les même faits.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce vingt et unième jour du mois de juin de l'an grâce 1458,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée