*Un procès en Cj quoi de plus normal prêtant sa voix elle lut*

Nous, Cebyss, Procureur du Languedoc, en ce Dimanche 16 Mai1458, mettons en accusation Mestra Nenuphar pour Trouble à l'ordre public.

Accusée, veuillez vous lever:

En ce jour, vous êtes accusée de détournement de biens publics.
En effet selon Mestre Gragblod, ancien maire et brigadier de la bonne ville d'Alais, vous seriez détentrice d'un mandat municipal. et refuseriez de le rendre.

Ce mandat vous a été confié à titre gracieux, par un des précédents bourgmestre d'Alais.

Voici pour preuve, une copie du mandat en question:
Mandat numéro '607060'
Contrat :
Mandat à l'attention de Dame Nenuphar, fait par Sibylle de la Serna le 1 octobre 1457 à la Mairie d'Alais, en mon âme et conscience.
Ce mandat servira de coffre de voyage à Nenuphar pour le remercier de ses nombreux services passés et futurs.
A la base, ce mandat contient 0 écu de la mairie + des objets appartenant à Nenuphar dans le but de lui permettre de voyager sereinement.
Durée du mandat: indéterminée.
Inventaire Mairie des marchandises: Aucune
Inventaire écus Mairie : 0
Fait le 01 octobre 1457 par la maire Sibylle de la Serna

Or l�ancien maire Mestre Gragblod, a demandé à l'accusée ici présente de rendre son mandat. Plusieurs courriers lui ont été adressés, mais Mestra Nenuphar n�a pas daigné y répondre.

Voici les copies des dits courriers:

Spoiler:
http://www.zimagez.com/zimage/capt25012010-033150.php
gragblod a écrit:
Mandat numéro '607060'
Contrat :
Mandat à l'attention de Dame Nenuphar, fait par Sibylle de la Serna le 1 octobre 1457 à la Mairie d'Alais, en mon âme et conscience.
Ce mandat servira de coffre de voyage à Nenuphar pour le remercier de ses nombreux services passés et futurs.
A la base, ce mandat contient 0 écu de la mairie + des objets appartenant à Nenuphar dans le but de lui permettre de voyager sereinement.
Durée du mandat: indéterminée.
Inventaire Mairie des marchandises: Aucune
Inventaire écus Mairie : 0
Fait le 01 octobre 1457 par la maire Sibylle de la Serna

gragblod a écrit:
Le 25 janvier 1458
Donà Nenuphar,
Permettez-moi tout d�abord de me présenter : Gragblod, Maire et Lieutenant de la maréchaussée d�Alais
Je vous écris aujourd'hui pour la simple et bonne raison que vous êtes en possession d'un mandat qui vous a été attribué par la mairie.
Ce mandat doit être rendu vide, sans écus ni marchandise.
En vertu des articles 4.5.7, 5.4.2, 5.4.4, 5.4.5 et 6.7.4 du coutumier Languedocien, je vous demande de venir à Alais pour rendre ce mandat dans les plus brefs délais.
Onestat, Cortesiá, Patz, Occitania per totjorn !
Cordialement
Gragblod, Maire d�Alais

Pour le rendre, une fois en ville : //Moi//Mes charges et responsabilités//voir//Mettre fin au mandat//


Spoiler:
http://www.zimagez.com/zimage/capt26012010-012750.php
gragblod a écrit:
Le 26 janvier 1458
Donà Nenuphar
Vous n�avez pas jugé nécessaire de me recontacter pour cette affaire urgente de restitution de votre mandat.
Sachez que je le déplore.
Cela dit, je tiens à vous faire savoir que je suis au fait des lois en Languedoc et je vous informe que :
Le mandat, vous avez reçu de la mairie d�Alais dans des conditions qui reste à définir, bien que correctement formulé, n�a pas de valeur légale et que depuis le 1er octobre 1457 vous vivez dans l�illégalité.
Je vous mets donc en demeure de rendre ce mandat avant le 14 février 1458
Pour les modalités de restitution, il vous suffira de laisser dans le mandat un écu, un caillou ou tout autre bien de la valeur qu�il vous semblera bon d�attribuer à l�utilisation faite d�un mandat illégale pendant près de quatre mois.
Sachez aussi, si vous l�ignorez, que notre bon Roy Levan, le IIIème n�autorise ni la création ni l�utilisation de ce type de mandat.
Ce délai vous laissant la liberté de prendre la route dans de bonnes conditions et éventuellement d�organiser une escorte pour vos déplacements.
Passé ce délai, je me verrais dans l�obligation de porter plainte contre vous et d�en informer notre Roy Levan III (les admins)
Que le Très Haut vous ait en Sa Sainte Garde !
Onestat, Cortesiá, Patz, Occitania per totjorn !
Cordialement
Gragblod, Maire d�Alais


http://www.zimagez.com/zimage/capt14022010-034652.php



Spoiler:
gragblod a écrit:
http://www.zimagez.com/zimage/capt14022010-023611.php
Le 15 février 1458
Donà Nenuphar,
Je constate que malgré le délai raisonnable que je vous ai octroyé pour rendre le mandat qui vous a été confié par la ville d�Alais, vous ne vous êtes pas présenté à la mairie d�Alais, avant le 14 février 1458, pour effectuer cette démarche que je vous ai légitimement demandée le 25 janvier 1458.
En effet, ce mandat n�est pas utilisé dans le cadre de transactions pour le compte de la ville d�Alais.
Les transactions effectuées avec ce mandat le sont aux dépends de la ville d�Alais
Vu, la loi royale rappelée en fin de mandat :
Tout abus de droit susceptible, directement ou indirectement, de provoquer votre enrichissement aux dépends de la ville peut entrainer des sanctions graves allant jusqu'à la peine de mort.
Vu, l�article 4.5.7. du coutumier Languedocien :
Toute personne qui, sans droit, refuse de rendre un mandat à un maire, ou un conseiller comtal est passible de l�emprisonnement et/ou de l�amende
Vu l�article 5.4.5. du coutumier Languedocien :
Toute personne mandatée qui ne restitue pas son mandat après demande officielle et justifiée peut être poursuivie en justice pour détournement de biens publics.
Je dépose donc plainte contre vous au tribunal du Comté pour détournement de biens publics et refus d�obtempérer à la demande de restitution d�un mandat municipal.
Onestat, Cortesiá, Patz, Occitania per totjorn !
Cordialement
Gragblod, Maire d�Alais


Spoiler:
gragblod a écrit:
Mandat numéro '607060'
Contrat :
Mandat à l'attention de Dame Nenuphar, fait par Sibylle de la Serna le 1 octobre 1457 à la Mairie d'Alais, en mon âme et conscience.
Ce mandat servira de coffre de voyage à Nenuphar pour le remercier de ses nombreux services passés et futurs.
A la base, ce mandat contient 0 écu de la mairie + des objets appartenant à Nenuphar dans le but de lui permettre de voyager sereinement.
Durée du mandat: indéterminée.
Inventaire Mairie des marchandises: Aucune
Inventaire écus Mairie : 0
Fait le 01 octobre 1457 par la maire Sibylle de la Serna
Inventaire des marchandises :
#Nom
89,70 écus
9poissons
1rame



Suite à la menace de dépôt de plainte Mestra Nenuphar a fini par se manifester, prétextant une incapacité à se déplacer suite à une attaque. Mais à ce jour Mestra Nenuphar ne s�est toujours pas présentée pour la restitution de ce mandat.

Je joins également aux présentes, les copies des courriers échangés avec Mestra Nenuphar.

Spoiler:
Nenuphar a écrit:
Expéditeur : Nenuphar
Date d'envoi : 2010-02-15 11:54:07
Messire le Bourgmestre,
Je vous informe que je suis indisponible à Bordeaux pour encore une trentaine de jours. J'ai en effet été poutrée par une armée, il y a de cela deux semaines, alors que je me rendais à Alais pour vous rendre le fameux mandat.
Ce mandat qui d'ailleurs m'encombre plus qu'il ne m'arrange...
D'autre part, ce mandat m'a été accordé par le maire d'Alais en place à l'époque pour me remercier de mes services passés et futurs, je ne l'ai point volé.
Etant dans l'impossibilité de me déplacer pour encore 30 jours, je m'engage à vous le rendre un jour, le jour où mes pas me guideront jusqu'en Languedoc, ce qu'ils ne peuvent absolument pas faire aujourd'hui, même avec la meilleure volonté du monde!
Cordialement,
Nénuphar


Spoiler:
gragblod a écrit:
http://www.zimagez.com/zimage/capt16022010-215617.php
Plainte contre vous (suite)
Le 16 février 1458
Donà Nenuphar,
Je trouve fort déplorable que vous ne preniez contact avec moi qu'à l'occasion de votre mise en procès.
Sachez que je ne suis pas complètement fermé aux impératifs de chacun et que j'aurais été enclin à vous accorder un délai supplémentaire en raison de votre indisponibilité pour 45 jours suite à la rencontre avec une armée plutôt hostile dirons nous...
Vous m'informez ne pas être disponible pour les 30 prochains jours alors que vous vous dirigiez vers Alais pour rendre ce mandat dans les temps.
Permettez moi de douter, car il aurait été plus judicieux de m'informer de votre intention de rendre ce mandat et de ma tenir également au fait de vos péripéties.
Quinze jours sous silence alors que vous alliez dépasser le délai raisonnable que je vous avais donné avant poursuite judiciaire.
Je vous demande de poursuivre dès que possible votre voyage et de me faire parvenir la preuve de votre rencontre fortuite avec cette armée qui au demeurant est pour l'instant inconnue.
Vous voudrez bien alors me faire part quotidiennement de votre progression afin de sursoir au délai et informer le prévost de vos nobles intentions.
Onestat, Cortesiá, Patz, Occitania per totjorn !
Cordialement
Gragblod, Maire d�Alais


Spoiler:
Nenuphar a écrit:
Expéditeur : Nenuphar
Date d'envoi : 2010-02-17 10:11:48
Messire le maire,
C'est toujours avec grand plaisir que je lis de vos nouvelles. Autant de sollicitude à mon égard me ravit au plus haut point.
Vous comprendrez que je n'ai pu vous écrire avant à cause de mes blessures. La mort n'est pas toujours chose facile, vous savez... ou pas. C'est vrai qu'il est rare de rencontrer une armée en mode Faucheuse dans un bureau.
Vous demandez une preuve. LA preuve. J'ai beau chercher...
Et bien je vous propose de venir constater par vous même la réalité de mes blessures sur place, à Bordeaux, à la taverne "Hydre et associés : cabinet d'avocats".
Si vous ne pouvez faire le déplacement vous même, ce que je peux comprendre - vous semblez en effet assez procédurier et vous devez crouler sous les parchemins - je vous serai grée de bien vouloir m'envoyer un de vos emissaire, si possible beau, assez fortuné et avec de l'humour... et si en plus il savait faire les massages, ça serait juste parfait.
Il va de soi que je profiterai de l'occasion pour lui rendre le fameux mandat qui m'encombre et qui semble tant vous importer.
Cordialement et au plaisir de vous lire,
Nénuphar


Spoiler:
gragblod a écrit:
Le 19 février 1458
Donà Nenuphar,
Je comprends votre étonnement quand à la demande de restitution de ce mandat qui je peux le concevoir vous a surement été délivré en toute bonne fois et initialement dans l�intérêt d�Alais et/ou du Languedoc.
Hors, aujourd�hui, ce coffre, sur lequel sont apposées les armes d�Alais et du Languedoc, ne sert plus ni la mairie ni le Languedoc.
C�est la raison pour laquelle je vous demande de le restituer, certes avec peut être un peu trop de fermeté mais sachez, et cela vous aidera à comprendre ma démarche procédurière, qu�une dizaine de mandats sont dans la nature aux quatre coins du Royaume, pour un montant globale de 45 000,00 écus.
Ces man�uvres autour des mandats d�Alais profitent aux titulaires aux dépends de la ville d�Alais qui doit payer des fonctionnaires municipaux pour recapitaliser les points d�états en commerce trop souvent.
Ceci est condamnable par la loi royale qui est rappelé à la fin du mandat.
Sachez que ce n�est pas à moi ni même à un éventuel émissaire de rétablir les choses comme elles devraient être.
En effet, aucun émissaire aussi beau et musclé soit-il, et il y en a à Alais, ne pourra rapporter ce coffre.
Pour ce qui est des massages, notre Tribun en a fait sa spécialité et aide ainsi les voyageurs à se détendre après leurs parcours plus ou moins houleux.
Afin de mettre en suspens votre procès, je vous demande de me donner une date de restitution de ce mandat en la mairie d�Alais.
Dans l�attente de vous lire prenez soins de vos bléssures.
Que le Très Haut vous ait en Sa Sainte Garde !
Onestat, Cortesiá, Patz, Occitania per totjorn !
Cordialement
Le Maire, Gragblod
Lieutenant de la Maréchaussée
Responsable de la filière Blé/Farine/Pain



Au vu des preuves ici présentes, Mestra Nenuphar enfreint ici les articles:

Article 4.5.7. : Toute personne qui, sans droit, refuse de rendre un mandat à un maire, ou un conseiller comtal est passible de l�emprisonnement et/ou de l�amende


Article 5.3.5. : Toute personne mandatée qui ne restitue pas son mandat après demande officielle et justifiée peut être poursuivie en justice pour détournement de biens publics.

Nous laissons la parole à la défense pour entendre ici son explication.

Je rappelle que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense selon l'Article 3.2.3. de la loi de procédure pénale.
Voici l'adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Nénu se leva et s'avança à la barre, découragée d'avance par l'acharnement dont faisait preuve Messire Grabgold à son égard.
Dame Cebyss, Messire le juge,
Je vais essayer d'être brève.
J'ai déjà eu un procès pour la restitution de ce mandat à Bordeaux et Messire Gragbold n'a même pas daigné présenter un réquisitoire de l'accusation et à fait trainer pendant des semaines le verdict. C'est finalement le juge de Guyenne qui a rendu un verdict de relaxe en ma faveur. Je suis très étonnée que Messire Gragbold demande une nouvelle fois ma mise en accusation.
Je vais faire simple et reprendre vos propres mots :
En ce jour, je suis accusée de détournement de biens publics.
Je suis en effet détentrice d'un mandat municipal de la ville d'Alais.
Ce mandat m'a été confié à titre gracieux, par un des précédents bourgmestre d'Alais.

Voici pour preuve, une copie du mandat en question:
Mandat numéro '607060'
Contrat :
Mandat à l'attention de Dame Nenuphar, fait par Sibylle de la Serna le 1 octobre 1457 à la Mairie d'Alais, en mon âme et conscience.
Ce mandat servira de coffre de voyage à Nenuphar pour la remercier de ses nombreux services passés et futurs.
A la base, ce mandat contient 0 écu de la mairie + des objets appartenant à Nenuphar dans le but de lui permettre de voyager sereinement.
Durée du mandat: indéterminée.
Inventaire Mairie des marchandises: Aucune
Inventaire écus Mairie : 0

Je rappelle que je n'ai rien volé, et que j'ai reçu ce mandat de la main même d'une autorité légitime du Languedoc, en toute bonne foi. De plus, je ne peux avoir détourné des biens publics puisque ce mandat n'en contenait pas.
Ce procès est une nouvelle fois sans fondement. Je n'ai jamais détourné aucun bien public de la ville d'Alais.
Pour témoigner de mon honnêteté et de ma droiture j'appelle Dame Gwennie de Kermadeic et Dame Ahlatête, un célébrité Languedocienne.
*Nénu retourna s'assoir en attendant la suite de ce procès, avec une sensation de déjà-vu qui ne la quittait pas.*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le juge Hulki entra dans la salle d'audience vide, même la procureur semblait dépitée et n'avait pas pris la parole.

La cour, en l'absence de l'accusé rappelle:

La Comté de Toulouse a signé avec le Duché du Languedoc un traité de coopération judiciaire.

Considérant que malgré multiples sollicitations de notre procureur, l'accusation faite par le languedoc par la voix de son procureur n'a donné aucune nouvelle, ni fourni au procureur Neyco les réquisitions qu'elle aurait pu exposer en notre tribunal au nom du Languedoc.
Considérant que par respect pour l'accusé et tenant compte que les délais légaux pour fournir les réquisitions ont été plus que largement dépassé et que ce tribunal comme l'accusé ne peut rester éternellement en attente.

Considérant que ce tribunal ne peut en aucun cas pronnoncer quelques peine que ce soit en l'absence de réquisitions de l'accusation.

Pour l'ensemble de ces raisons, nous décidons d'ordonner relaxe dans cette affaire, dame nenuphar, vous repartez donc libre de ce tribunal.

Nous ne pouvons que vous inviter à faire preuve de grande prudence à l'avenir et à rendre au plus vite ce mandat à qui de droit, vous n'aurez peut être pas chance de vous en sortir ainsi en l'avenir.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce vingtdeuxième jour du mois de juin de l'an grâce 1458,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !

Le juge hulki sortit dossier sous le bras de la salle d'audience