Procès ayant opposé Snowstorm au Comté de Toulouse
Snowstorm était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Neyco
Nom du juge : Hulki
Date du verdict : 27/06/1458
Lieu concerné par l'affaire : Albi
Date: 3 juin 1458
Juge: Hulki
Procureur: Neyco
Prevot: Chugoalpha
Accusation: Trahison - attaque de la mairie d'Albi.
Suspect: Snowstorm
Temoin: gariguette
Accusee levez vous!!!.
Tels nos lois le disent.
*lis son parchemin*
Art. 121-3 ' De la trahison
La trahison se définit comme tout acte d'opposition au roi et aux représentants légitimement
élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes :
+ Les actes de rébellion se définissent comme l'organisation d'une attaque non légitime
contre le Comté ou une mairie. Pour être légitimes, les attaques contre les mairies doivent
avoir été approuvées par le Conseil comtal et les attaques contre le Comté validées par la
procédure indiquée à l'article XVII de la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en cas de
prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comtat.
+ Les actes d'espionnage se définissent comme la recherche d'informations stratégiques dans
le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux villes qui le constituent.
+ L'aide aux armées ennemies présentes sur le sol du Comtat de Tolosa se définit comme le
soutien militaire ou logistique fourni par tout sujet Toulousain à une armée non reconnue
par Tolosa ou qui ne lui soit pas alliée.
Cette aide peut prendre, entre autres, la forme de l'embrigadement, de l'aide à
l'organisation de l'armée par la fourniture de PEA, de la fourniture d'armes, de trésorerie
ou de vivres à prix préférentiel.
Aussi tel le montre cette preuve
*montre preuve au juge*
http://img218.imageshack.us/img218/6286/revoltedu1erjuinalbi.jpg
Puis je savoir ce que vosu avez a dire pour votre defense?
Tel nos lois le disent vous êtes autoriser a avoir un avocat.
Voici la liste.
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*encore un qui se croyait au dessus de la justice tiens*
Ne voulant débattre seule je demande peine de 4 jours de prison et 550 écus d'amende.
Merci
I think I cannot call anyone because the persons I was travelling with are not in the french lands anymore. I was travelling into a big group for safe, because there are a lot of troubles to cross the borders between the iberian peninsula and the french realms. I felt so stupid because I was involved in a situation I didn´t know... The other persons left me alone and I didn´t know what to do after the rebellion... so I stayed in the city to give an explanation to the mayor...
I only want to say one thing clearly: If I wanted to scape, I could have done it going to another realm before the beggining of the judgement, nut I stayed in the city, so I think that fact is very important to the result of the judgement.
(Rich approcha de nouveau à la barre pour un autre jeune accusé)
Pour commencer, j'aimerais savoir s'il y a un médecin dans l'assistance, car l'accusé me ne parrait pas en état de subir un procès.
(Rich décida tout de même d'y aller de sa plaidoirie.. Se retournant vers la procure et lui souriant)
*N'ayez crainte chère consoeur, je ne vous laisserai l'honneur de débattre seule.. Même si l'accusé me parrait plutôt endormi aujourd'hui...*
Encore une fois, je peux vous dire que vous y aller un peu fort avec une peine de 4 jours de prison spécialement pour un simple paysan et je doute que ce jeune ait le prestige pour vous remettre une somme de 550 écus.
Votre honneur,
C'est un procès quelques peu spécial pour moi puisque ces les évènements d'une tentative de prise de possession de la mairie d'Albi qui est en cause ici. Ayant moi-même participer à la résistance, comment puis-je avoir accepter de défendre un tel accusé?
(Marquant une pose faisant semblant de se poser des questions..)
Simplement pour le fait que nous nous retrouvions avec un accusé qui devait répondre deux fois devant vous! L'accusation et vous avez très honnêtement annulé l'un des deux procès. Je vous en remercie donc. Ensuite, l'accusation demande encore une fois une peine exagéré par rapport à votre charte.
Messire Snowstorm ne parle pas français. Il ne peut s'exprimer qu'en anglais. Il n'a pas la capacité de se défendre ici dans notre langue. Si c'est possible, j'aimerais que vous teniez compte du témoignage qu'il a précédemment rendu dans l'autre procès dont il faisait face.
Je trouve dommage que messire Snowstorm ne puisse témoigner aujourd'hui. Car il y aurait possiblement une erreur dans cette affaire selon ce que j'ai pu saisir de sa dernière missive qu'il m'a envoyé.
Messire Snowstorm, voyageait en groupe pour le plaisir et les affaires. Il avait un meneur en qui il avait confiance. Il le suivait, sans savoir le but ultime que ce vilain meneur avait à Albi. Le meneur s'est servi de la naïveté de ce jeune homme et doit certainement rire en voyant qu'aujourd'hui le jeune paysan est le seul qui est devant vous, accusé et en si piétreuse état.
Je me demande bien pourquoi ce jeune est dans cette état... Il avait de la classe pour un accusé de trahison.
Il n'y a pas à dire, preuve est faite que messire Snowstorm a participé à cette révolte. Mais en avait-il la volonté? Est-ce un homme qui va récidivé? Je ne crois pas! En fait, je suis certain que cette homme ne représente pas un danger pour la société.
Une peine de 4 jours de prison et 550 écus d'amende est très exagérée dans ce cas.
Ce n'est qu'une erreure de parcours votre honneur.
Et si par hasard, un médécin où quelqu'un le déclare mort.. Tous ces paroles n'auront servi à pas grand chose et je demande simplement que le mort soit relaxé.
(Rich se rassoit en attendant le verdict)
elle avait été appelée à la barre.
Elle se leva et s'y présenta
votre honneur Dames Messires
Nous avions eu connaissance de l'arrivée en Albi d'une bande de brigands espagnols qui avaient attaqué Castres, étant douanière je l'ai ai vu arriver le matin et passer les portes de la ville
le soir du 1er juin et pour la nuit nous avons donc fait des groupes avec des albigeois volontaire pour surveiller et défendre la ville.
dans la nuit une attaque a eut lieu contre la mairie nous avons réussi à la mâter, vu le nombre que nous étions, dans la bagarre, j'ai eu au bout de mon épée un individu que j'avais vu le matin, j'ai la mémoire des noms aussi je l'ai reconnu en la personne de Messire Snowstorn, il y avait de nombreux assaillants, mais nous avons réussi à les faire fuir.
voila ce que j'avais à dire sur cette affaire.
Elle fit un petit signe de tête et retourna s'asseoir pour attendre la fin du procés.
Le juge Hulki rentra dans la salle d'audience, chacun se leva, il s'installa et fit signe de s'asseoir. Il y avait du monde dans ce procés et comme commençait à s'en habituer le juge, l'accusé était défendu par maitre richmartel.
Accusé levez vous !!!
Au vu de l'article 121-3 du grand livre des lois de Toulouse
Aprés écoute des témoignages et étude du dossier:
Considérant que l'accusé reconnait les faits
Considérant le jeune age de l'accusé
Considérant que l'accusé n'a pas cherché à quitter le Comté aprés son crime
Considérant le casier judiciaire de l'accusé vierge
Considérant que l'attaque de la mairie à heureusement été repoussé.
La cour messire vous considère coupable d'attaque de la mairie d'Albi et donc du chef d'accusation de trahison et vous condamne à 3 jours de prison auquel s'ajoute 5 écus de frais de justice.
Messire Snowstorm, la cour entend votre point de vue et tient compte du fait qu'effectivement vous ne devriez pas être seul ici devant ce tribunal, que vous êtes jeune, inconnu de notre justice et surtout que contrairement aux autres vous n'avez pas pris la fuite. Cependant cette cour ne peut croire que l'on vous a forcé à vous batttre, vous suiviez ce groupe déja à Castres et ne pouviez continuer à croire qu'ils avaient des intentions pacifiste. Le témoin vous a eu au bout de son épée et peut être que si les choses avaient tourné différement elle ne serait pas là pour témoigner. La cour ne vous inflige pas au vu des circonstances notés précedemment d'amende suplémentaire. Nous espérons que le gout de nos geole vous fera passer durablement l'envie de vous encoquiner avec des personnes du gabarit de vos anciens camarades.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
La Cour a prononcé, ce vingt-septième jour du mois de juin de l'an grâce 1458,
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus et à 3 jours de prison ferme et à 2 mois d'inéligibilité