Procès ayant opposé le_pere_noel au Comté de Toulouse
le_pere_noel était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Neyco
Nom du juge : Hulki
Date du verdict : 28/06/1458
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
*enfin esperait elle attraper le fameux brigant qui detroussait toute ame qui vive.*
Date: 8 juin 1458
Juge: Hulki
Procureur: Neyco
Prevot: Chugoalpha
Accusation: TOP Brigandage le_pere_noel
Le Comtat de Tolosa contre: le_pere_noel
Temoin: Jasinte
Accusee levez vous!!
De par l'acte de vol fait.
*montre prueve au juge et pointe du doigt la victime*
http://nsa15.casimages.com/img/2010/05/20/100520082819368601.jpg
Ainsi que par nos lois.
Titre II ' Des infractions pénales
Chapitre 1 ' Des crimes
Art. 121-5 ' Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de mille (1 000) écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés.
Tel la loi le stipule vous avez le droit d'avoir un avocat.
Voici la liste.
Little_Dheimet, bâtonnier
Richmartel
Maïlys
*Le pére noel se lève et déclare.*
Je vais laisser la parole à mon avocate, Little_Dheimet, du moins pour l'instant.
(merci à mon avocate de bien vouloir me contacter et au juge de bien vouloir retarder le procé, histoire d'avoir un rp cohérent.)
*enfin parole était donne pas de peau pour l'accusé la Ney on touchait pas aux Toulousains.*
Messire Le pere noel ce cacher derrière un avocat comme le jeu est subtil. Même pas la force de parler pour soit? Aurait on peur de la justice?
VOUS OUI VOUS avez oser attaquer des villageois, des honnetes hommes et femme sans scrupule les laissant sans le sous. Comment est ce possible?
Aussi je demande peine maximale et encore pour moi un tel vilain mériterai sa place a la lune et rapidement.
Mon bon juge soyez raisonnable et condamnez le a 6 jours de prison et 1000 ecus d'amende.
j'appelle sieur richmartel à la barre.
(Rich s'approcha de la barre)
Votre honneur,
dû à un problème de mâchoire depuis qu'il a été complétement démoli et laissé pour mort par l'armée de Marc Aurèle, mon client ne pourra malheureusement, témoigner convenablement devant vous ici aujourd'hui.
(Marquant une pose)
Je vais donc plaider brièvement pour ce pauvre jeune homme.
Pour commencer, je trouve dommage le fait qu'aucun témoin n'ait été entendu. Aucun témoin, ni victime ne s'est présenté ici pour confirmer ce qu'affirme l'accusation. Qu'un vulgaire parchemin accuse sire Le_père_noel d'avoir brigander.
(se retournant vers la procure)
La procure a été dure et très arrogante envers mon client dans son réquisitoire. L'accusant notamment de se cacher derrière un avocat.
Je tiens d'ailleurs à ouvrir une paranthèse...
(Penchant la tête en soupirant..)
À titre personnel, je suis quelques peu déçu par cette affirmation... De bonnes âmes de ce comté travaillent de corps et âme pour reconstruire l'image du barreau et amener les accusés à faire appel à un avocat. Et lorsqu'ils le font, l'accusation se moque d'eux. C'est inacceptable de mon point de vue votre honneur!
(Reprenant son enthousiasme devant le juge)
Bon! Fin de la paranthèse..
Pour revenir à notre procès,
La procure vous demande d'être raisonnable votre honneur en donnant 6 jours de prison et 1000 écus d'amende.
Non mais regardez-moi ce jeune homme ici devant vous. (Montrant de la main l'accusé) A-t'il l'air d'avoir 1000 écus sur lui? Non! De plus, la charte du juge fait mention et je cite...
(Sort le livre de la charte du juge devant lui et lit le passage à haute voix)
En cas de délits particuliers non répété, les peines de prison maximales sont liées au niveau du personnage de la manière suivante:
- personnage de niveau 0 ou 1: 3 jours
- personnage de niveau 2: 6 jours
- personnage de niveau 3 ou plus: 10 jours.
Cependant, si les délits étaient répété, la peine de prison pourrait être augmenté sans pour autant ne jamais dépasser les 10 jours.
(Refermant doucement le livre, regardant le juge)
La procure vous demande d'être raisonnable en donnant à ce jeune homme, qui ne peut même pas répondre lui-même suite à la correction que l'armée de Marc_Aurèle lui a infligé, une peine maximale de 6 jours de prison et 1000 écus d'amendes.. Je souhaite rappellé que c'est un jeune paysan, avec un dossier toujours vierge, qui est accusé.
Un tel réquisitoire ne tient pas la route votre honneur. Au mépris de l'accusé, des avocats et ne tenant même pas compte de votre devoir votre honneur. Surtout que ce fameux réquisitoire s'est fait attendre bien plus que deux jours, le délai maximal prévu par la loi.
Présentement, on a un jeune homme paysan accusé, qui ne peut malheureusement témoigner sur les accusations dont il doit répondre. Aucun témoin de la scène ne s'est présenté pour corroborer la preuve de l'accusation.
C'est vraiment dommage que mon client ne puisse s'exprimer présentement. Vous faire savoir ce qu'il a dû subir par l'armée de Marc_aurèle... Arff
(Marquant une pose)
La procure dit, et je cite..
«VOUS OUI VOUS avez oser attaquer des villageois, des honnetes hommes et femme sans scrupule les laissant sans le sous. Comment est ce possible?»
Mais qui sont ces villageois, ces hommes, ces femmes... Où sont les écus qu'il a arraché à ces honnêtes villageois, hommes et femmes. D'ailleurs, jusqu'ici j'ignorais qu'il en avait plusieurs comme la procure semble le mentionner...
(Se retournant vers la salle)
Quelqu'un ici a été traqué, battu, mordu, tué, volé, séquestré ou tout simplement eu affaire à ce «vilain personnage» ??
Quelqu'un ici pourrait venir témoigner avant que je termine ma plaidoirie??
(Rich arrêta ce grotesque spectacle qui n'apportait que quelques rire dans la salle avant que le juge le rappelle à l'ordre. Il se retourna donc vers le juge.)
Non votre honneur... Cette affaire est très sérieuse. Les accusations, dont ce jeune paysan fait face, sont très sérieuses également. Le fait que l'accusé choisit de faire appel à un avocat, même si il est mal conseiller au départ par l'acte d'accusation, est très sérieux et il doit, comme tout prévenu, être respecter dans son droit.
(soupirant)
Finalement, le seul fait qu'il eu été laisser pour mort par une armée devrait donner la liberté à messire Le_père_noel. Mais bon, je ne peux appuyer cette thèse sans son témoignage.
Le fait que nous ne puissions savoir le nombre d'écus que messire Le_père_noel s'aurait fait avec ce brigandage si il a eu lieu, n'aide pas à ce que je puisse définir une contre demande de peine à celle émit par la procure, 6 jours de prison et 1000 écus d'amendes n'est tout simplement pas résonnable.
(Marquant une dernière pose..)
Vous savez, au cours de ces procédures, j'ai appris à connaître l'accusé. Croyez-moi, il n'a rien d'aussi vilain que la procure semble le croire. C'est un honnête paysan qui est, pour la première fois, devant vous aujourd'hui.. Il est parfaitement conscient de la gravité des accusations dont il devrait répondre. Il voudrait bien d'ailleurs y répondre, mais il en a pas la capacité encore... C'est vraiment dommage.
C'est tout pour moi votre honneur.
Le juge Hulki avait pris le temps de rédiger son verdict, il fait signe à chacun de se rasseoir lorsqu'il entra dans la salle d'audience, puis se tourna vers l'accusé:
Accusé levez vous:
La cour
Au vu de l'article 121-5 du grand livre des lois de Toulouse
Aprés écoute des témoignages et étude du dossier
Considérant que les actions de l'armée envers l'accusé, ne sont pas prouvé et de plus n'ont à être prise en compte dans ce procés.
Considérant le casier judiciare de l'accusé vierge
Considérant l'absence de témoignage de la victime
Considérant l'accusation avérée au vue des preuves apportées
Considérant le jeune age de l'accusé
Considérant que l'accusé est tout à fait dans son droit et que cela ne peut en aucun cas être tenu comme à charge contre lui de faire appel à un avocat
Considérant et la cour le rappelle pour tout les procés en cours et à venir, que le juge est seul à même d'estimer la légalité des délais d'interventions de la défense comme de l'accusation.
Considérant que cette cour ne se pronnoncera que pour l'accusation mentinnée par le procureur et non pour d'autres éventuelles crimes.
Considérant que cette cour ne peut au vue de l'accusation estimer la valeur des biens dérobés par l'accusé
Considérant que l'accusé accepte une peine en collaboration avec notre justice.
Considère messire le_ pere_noel coupable de trouble à l'ordre public par le fait d'avoir rackétté dame jasinte.
Messire le_ pere_noel, nous tenons compte dans notre condamnation d'un ensemble de circonstances atténuantes et d'un manque dans le dossier d'accusation. Vous ne semblez effectivement pouvoir témoigner, votre avocat à pu brillament défendre votre cause. Effectivement vous êtes un jeune paysans, effectivement votre casier judiciaire est vierge, mais vous me permettrez de noter que je connais peu de jeune paysan si bien apprété et armé.Nous ne vous jugeons que sur les faits apportés par l'accusation et osons espérer que nous n'aurons à vous revoir prochainement pour des faits similaires devant cette cour, car la sévérité de celle ci serait bien sur bien plus importante. Vous avez de la chance que la victime de votre attaque ne soit venu témoigner. Vos agissments envers dame jasinte reste cependant innaceptable et mérite que vous comprenniez qu'en Toulouse, la justice ne saura tolérer ce genre de comportement.
La cour vous condamne à passer entre les mains de notre executeur pour y subir en place publique (en gargotte) chatiment corporel non mortel (équivalent à deux jours de prison) que nous laissons à l'appréciation de notre executeur. Ce dernier viendra rapidement vous chercher afin de vous faire subir la sentence.
De plus vous êtes condamner à une peine de dix jours de travaux forcés à la mine à accomplir avant le 15 juillet 1458, vous devrez fournir alors la preuve de votre travail au prévot et vous acquitter de la moitié de votre salaire durant cette période, soit 76 écus.
Auquel viennent s'ajouter 5 écus de frais de jusitce qui vous seront retirés directement à la sortie du tribunal.
Notre greffier sera vigilant à ce que les peines soient correctement exécutés dans le délais imparti, dans le cas contraire, vous serez poursuivi pour non respect d'une décision de justice.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
La Cour a prononcé, ce vingt-huitième jour du mois de juin de l'an grâce 1458,
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus et à 2 mois d'inéligibilité et à la peine de substitution suivante : Condamnation d'une peine de 10 jours de travaux forcés a la mine et d'une amende de 76 écus. Preuve a fournir avant le 15 juillet 1458