*Un procès bien étrange pour un homme qui connaissait pourtant bien les lois.*

Date : 19 juin 1458
Juge : Sieur Hulki
Procureur : Dame Neyco
Prévôt : Sieur Chugoalpha

Accusation :[ABUS DE POUVOIR/ TOP] - Stiv - utilisation de la mairie pour faire sa campagne - 16/06/1458
Le Comtat de Tolosa contre Stiv
Témoin : Aldindethau, Gotetdeb

Accusé levez vous!!!!

Messire Stiv vous voici devant cette cour pour un abus de pouvoir digne du plus grand des débutants. Vous si féru de lois comtales venez d'en enfreindre une et pas des moindres.
En effet en la date du seize juin 1458 vous vous etes permis d'inciter au vote pour vous meme à la mairie de Foix. Témoins vous ont entendu or, de par votre statut de maire, il est des plus négligé de ne point avoir fait attention à ce détail qui vous nuira plus qu'il ne vous apportera satisfaction ou victoire.
Voici copie de vos paroles faites par un des témoins.

*Montre preuve au juge.*

http://img10.hostingpics.net/pics/549187preuve_abus_Stiv_juin.jpg

Aussi telle nos lois le disent clairement.

*Prend son coutumier et lit à haute voix.*

Art. 122-17 ' De l'abus de pouvoir
Est défini comme abus de pouvoir l'utilisation à des fins personnelles des outils ou titres liés aux fonctions municipales ou comtales exercées.
Est également défini comme abus de pouvoir l'usurpation de titres de l'administration comtale ou municipale, et ce quel qu'en soit le but.
L'abus de pouvoir est punissable d'une peine d'emprisonnement de deux (2) jours ainsi que d'une amende de 300 écus.

Art. 122-2 ' Du trouble à l'ordre public
Le trouble à l'ordre public est défini comme le fait de déstabiliser les institutions du Comtat de Tolosa, ou tout organe de la vie civique. Il ne saurait s'appliquer aux sphères privées.

Aussi qu'avez vous à dire pour votre défense? Si le besoin s'en fait sentir, vous avez le droit d'avoir un avocat.
Voici la liste de ceux ci :
Eugene batonnier (IG résident chez Jaccot)
Richmartel

*Stiv est surpris de recevoir une convocation au tribunal de Toulouse. Surpris par la rapidité du témoin qui a déjà déposé ... et sourit

Il s'avança devant le juge et jura de dire la vérité, tout la vérité. Il hocha la tête puis prit la parole.*


Honorables Membres de la Cour vous m'avez convoqué me voici donc devant vous


Je suis accusé d'abus de pouvoir pour avoir discuté dans mon bureau [rp] de maire


Je signalais diverses informations à mes administrés et surtout je leur rappelais d'aller voter et que leur serviteur se représentait , servir d'ailleurs qui a répondu favorablement à la demande du Comte en exercice.


Il me demandait d'être présent pour les élections à Foix et j'ai répondu favorablement à sa demande


Comme vous pourrez le constater par les preuves du malin je m'exprimais pour les annonces importantes d'une voix ferme et forte et j'ai terminé en souriant que je me représentais et que si mes administrés étaient content de moi qu'ils pouvaient me refaire confiance


Mes propos n'incitent pas à voter explicitement pour moi membres de la cour puisque mes propos sont:

"Si vous pensez que j'ai effectué du bon travail et que vous souhaitez que je sois maire votez pour Stiv"


De plus avec les outils du malin que vous utilisez vous pouvez voir que je fais un clin d'oeil et que c'est une boutade


Je n'ai jamais dit , ordonné votez pour moi , j'ai juste dit si ... et c'est une hypothèse.



Vous me proposez de contacter le batonnier Eugene batonnier (IG résident chez Jaccot)


Je ne connais pas de Eugéne juste un qui habite hors de notre duché et je ne comprends pas ce que vous dites résident IG chez Jaccod


Quel est donc ce langage IG étrange inconnu et qui sort de nulle part quel est donc ce nouveau mot


Pour en revenir à mon affaire je demande la clémence du juge car mes derniers propos n'étaient que boutade et si le plaignant avait bien écouté il s'en serrait rendu compte


Je signale aux membres de la cour que le Comte m'avait demandé de me présenter pour le mandat en cours à la mairie de Foix et je lui ai obéi


Je suis surpris de n'avoir pas été contacté par la prévoté pour me demander de rectifier mes paroles , ni même de voir une plainte en salle des criées dans le Castel Narbonnais mais je vois que les coutumes ne se font plus de nos jours. J'en suis navré et j'espère Votre Honneur que vous ne cautionnez point cela.

Tout comme le plaignant par ailleurs mais il est vrai que les arrangements à l'amiable entre gens civilisés ne sont pas coutumiers.


Soyez certains membres de la cour que je serai revenu sur mes propos taquins


Enfin j'ai toujours fait mon travail de bourgmestre de Foix et j'ai toujours appliqué les règles et les lois Toulousaines ce qui n'est pas le cas des deux témoins face à moi Votre Honneur.


Je vous remercie de m'avoir écouté.


*Stiv alla se rasseoir, hochant la tête face au Juge et en souriant tout en cherchant vainement ce que veut dire IG , mot du malin sans doute. Il espèrait Qu'Aristote le protège.*

*petite Ney avait ecouter aussi elle ne comprenait encore de que l'accuse disait en parlant de sorcellerie ou autre. Bien étrange.*

Au vu des fait mais la cours de justice est ferme. Vos paroles a double sens ne vont point en votre faveur. Aussi je demande a que que le présume coupable soit condamner a une mande minimale de 150 écus.

Ensuite notre bâtonnier est bel et bien la résident chez son frère Jaccot. Un brave homme d'ailleurs

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Dame Tsuyu était là depuis le début des débats. Elle connaissait les lieux, les allégories de la justice et la 'Justice d'Otton' ne impressionnait plus guère. Seul l'odeur de renfermé la marquait toujours autant, la salle n'avait que quelques petites fenêtres et elles étaient bien hautes'
Sur une estrade, au fond, le juge et non loin le procureur' il faisait beau dehors, juin et son soleil était chaud. Elle se posait bien des questions. Elle entendu qu'on l'appela et s'approcha de l'estrade. Stiv était sur la sellette, ce petit tabouret n'était vraiment pas pratique et à y bien regarder, cette sellette n'était pas neutre' comment être présumé innocent là-dessus. Tsuyu jeta à nouveau un coup d'oeil à la 'Justice d'Otton' et commença:*

Bonjour, je suis Dame Tsuyu, exerçant le métier de charpentier dans la ville de Foix. Je suis aussi conseiller aux mines.
Concernant Messire Stiv, comme vous le dites si bien: il maîtrisent parfaitement la loi au vue de sa longue expérience en tant que maire... donc il est complètement absurde de se laisser prendre sur cette remarque minime; de surcroît, il s'agit plus d'un appel à voter... ce qui ne peut pas faire de mal. Les élections est un moment clé de la vie de Foix et il faudrait arrêter de prendre les citoyens pour des 'bénis oui-oui' incapable de réflexion! Les habitants votent selon leur conscience... il n'y a pas eu matraquage de messages pour voter pour Stiv... comme il l'a dit, il s'agissait d'une boutade...
il y a différents types d'humour mais il y a surtout dans le comté un manque d'humour certain... et beaucoup de revanches dans l'air... qui font fuir les gens; des tonnes de procès pour des peccadilles ! tout cela pour le pouvoir ... ça me fait fuir, mais pas que moi!
alons soyons sérieux un moment... pourquoi le procès ? jamais d'accord à l'amiable? jamais de discussion entre adultes...la sanction est directe! 'La loi est la loi', c'est ce qu'on dit pourtant pas de pédagogie avec cela... juste de la répression
en outre, dans le cas qui nous occupe, il s'agit plutôt de faire jouer ses pions! il y a le pouvoir et la populace... le pouvoir ne se soucie aucunement de nous! ce qu'il faut c'est donner le tribu, garder la ville pour que le pouvoir en place... reste en place ! et coup-bas après coup-bas...il y a bien un côté qui cédera!
faites ce que bon vous semble... tribunal, justice... des mots qui sont employés à tort! ici, tous ceci n'est que mascarade!

*Dame Tsuyu sortit; fatigué de cette comédie affligeante de bêtises.*

*Aldin se presenta au tribunal apres avoir été invité à le faire par la Cour. En arrivant, il retrouva l'ambiance feutrée, l'odeur et la tension qu'il affectionnait tant dans les salles de prétoire. Que la justice lui manquait, il reprendrait bientot le chemin du palais de justice. Le greffier cita son nom et Aldin s'avança à la barre*

Votre Honneur, Maitres, dame Procureur, bonjorn

Je viens céans vous faire part des paroles qu'a proféré le bourgmestre de Foix, Messire Stiv en salle de la mairie devant un parterre de Fuxeens réunis pour un sois disant bilan municipal.
Il a dit, je cite:
"Enfin un petit mot pour vous annoncer, Fuxéennes, Fuxéens, que les Elections du Maire de Foix ont commencés, n'oubliez pas de voter. Merci.
Je me représente à la Mairie de Foix. Que le meilleur gagne.

Peut être maire un habitant de Foix, actif au sein du bon Village Fuxéen. Si vous pensez que j'ai effectué du bon travail et que vous souhaitez que je sois Maire, votez pour Stiv"

Choqué lors de cette déclaration et de cet abus de pouvoir manifeste d'un maire en poste pour inciter aux votes pour lui même les fuxeens par les moyens municipaux. Messire Stiv à utilisé sa position de bourgmestre clairement en énnonçant sa fonction et son titre pour influencer les votes des fuxéens présents, c'est a dire quasi tous. Je suis pas loin de penser que c'est cela qui lui a permis d'être réélu par la suite d'une courte tête.
Choqué par l'acte déloyal du bourgmestre, j'ai immédiatement fait constater par des témoins sur place le délit et prévenu la justice.
De telles choses ne peuvent être laissé faites, les maires sont garants de la bonne application de la loi dans leur ville et se doivent d'être irréprochable. Désaventager un adversaire de campagne municipale en utilisant les moyens municipaux n'est pas autorisé et doit être sanctionné comme il se doit par les peines prévus dans nos lois selon l'article relatif à l'abus de pouvoir.

Merci de m'avoir écouté.

*Aldin revint à sa place attendant la suite du procés et le verdict du juge avec intéret.*

*Got avait été appelé à la barre. Il s'approcha, se découvrit et salua.*

Dame et Messieurs juge, procureur et prévôt,
je suis Gotetdeb, seigneur de Montesquieu Volvestre. J'ai été appelé à la barre pour témoigner dans l'affaire mettant en cause Messire Stiv nouvellement élu maire de Foix. Je suis moi-même habitant de Foix et je confirme avoir entendu de sa bouche une incitation aux votes pour lui pendant les dernières élections.
Si j'ai bonne mémoire, cela s'est passé à la mairie, alors que celui-ci était en présence des habitants de Foix, le 16 juin en tout début d'après midi, juste après mon repas.
Stiv a l'habitude de faire beaucoup de tapage et de réunir les habitants pour ses grandes déclarations. Malheureusement, lui qui connait si bien les lois pour avoir joué avec quelques fois, semble être tombé dans son propre piège.

J'espère que cette fois-ci le tribunal ne laissera pas passer cela. Il suffit ! Une élection doit se passer dans de bonnes conditions et le maire en place ne doit pas pouvoir user de son pouvoir pour s'attirer les votes.

Je vous laisse sur les paroles qu'il a prononcé : "et que vous souhaitez que je sois maire, votez pour Stiv"

*Gotetdeb recula après sa déclaration. Il retourna s'assoir dans la salle en attendant les autres témoignages et surtout très curieux de voir comment allait se défendre l'accusé.*

Le juge avait suffisament patienté pour que l'accusé exprime sa dernière défense, le bourgmestre de Foix devait estimé avoir suffisament plaidé sa cause. Le juge Hulki mit fin à l'audience et sortit pour rédiger son verdict.

A son retour, les personnes présentes se levèrent, il fit signe à chacun de s'asseoir, puis se tourna vers messire Stiv.

Accusé levez vous !!

La cour,

au vu des articles 122-17 et 122-2 du grand livre des lois de Toulouse.

Aprés écoute des témoignages et étude du dossier

Considérant que l'accusé reconnait avoir tenu les propos rapportés par l'accusation au sein de sa mairie et donc de sa place de maire de Foix.
Considérant que l'annonce faites par l'accusé s'est voulu discrète et non officielle
Considérant que l'accusé appelle dans ces propos à voter pour lui
Considérant le casier judiciare de l'accusé vide.

Messire Stiv, tout d'abord cette cour ne juge pas une affaire selon la coutume et la façon dont elle arrive au tribunal, elle juge un fait présenté par Dame procureur. Vos remarques sur le batonnier ne nous paraissent pas non plus adapté et peuvent être pris en compte par cette cour.
Cependant nous reconnaissons que votre annonce ne se veut pas provocatrice ni trop voyante. Ce qui nous confirme que vous connaissez fort bien notre loi à ce sujet. Alors clin d'oeil, humour ou pas, vous savez trés bien que votre message exprime un appel à voter pour vous. Effectivement,nous pouvons y percevoir de l'humour comme le dit votre témoin, mais je suis certains messire Stiv que dans une position inverse vous n'apprécieriez guère cette humour d'un adversaire qui se l'autoriserait à vos dépends.
Alors une question ?? Pourquoi donc avoir voulu tenter le diable et vous être exprimé en ces lieux, alors que vous auriez pu vous présenter comme tout candidat et faire part de votre travail dans un autre lieu ?? J'avoue ne pas comprendre.

En foi de quoi la cour se montrera clémente, mais vous vous en doutez vous estime coupable de trouble à l'ordre public pour avoir abusé du pouvoir vous étant conféré en tant que maire et vous condamne à une amende de 15 écus dont 5 écus de frais de justice , auxquels s'ajouteront 7 jours de travaux forcé à la mine dont vous pourrez garder les bénéfices, à effectuer avant le 11 juillet 1458; gardez bien trace de votre présence à la mine, sous peine de vous voir poursuivi pour non respect d'une décision de justice.
L'application de la loi relative à l'inéligibilité s'appliquera de façon classique dans cette affaire.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce trentième jour du mois de juin de l'an grâce 1458,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée