Victime Ville d'Albi

Témoin Eric Aymercah


on avait déposé quelques dossiers sur son bureau, elle les consulta ne fut pas étonnée de voir certains noms, prépara ses mises en accusation et se rendu au tribunal.

Elle prit le premier dossier, et bien Dame Ancolie_rose, tentative de déstabilisation du marché, achat de 18 stéres de bois en une seule journée, deux qui font l'objet d'une autre affaire, mais il en reste tout de même 16, alors qu'un arrêté municipal fixe à 6 steres de bois par jour..
vous en avez donné vous mêmes les preuves au lieutenant.. tout comme vous en revendez ...

voici ces preuves votre excellence, elle tendit tous les documents en sa possession au Juge Josselin.


http://img16.imageshack.us/img16/9655/streresalbi.png


le lieutenant vous a fait un courrier vous informant de votre délit

Dame Ancolie_rose,

Je me présente : Eric Aymercah, Lieutenant de la maréchaussée d'Albi.

D'après le relevé de vos achats que vous m'avez fourni pour votre précédent délit de marchandises réservées, vous vous êtes porté acquéreur de plus de 6 stères de bois en une seule journée. Or cela est interdit par l'arrété municipal suivant:

Article 3 :
L'achat de bois est limité à 6 stères par jour et par habitant d'Albi.
L'achat de fer est limité à 2 minerais par jour et par forgerons et charpentiers albigeois.
Les albigeois se portant acquéreur de plus de ces produits sans autorisation écrite du maire seront poursuivis pour tentative de déstabilisation du marché.

Vous relevez donc du texte de loi issu du Coutumier:

Art. 122-22 ' De la déstabilisation de marchés
Toute tentative de déstabilisation des marchés, qu'elle corresponde à l'achat total ou d'une quantité suffisant à créer une pénurie, visant à faire grimper artificiellement les prix par la concurrence des demandes, ou par l'introduction massive, dont la quantité est laissée à l'appréciation du juge, de denrées et marchandises à des prix largement inférieurs aux prix en vigueur, dans le but de faire chuter les prix au détriment de la communauté, est punissable d'une peine de deux (2) jours de prison et de 400 écus d'amende.

Ce texte du coutumier étant accessible en gargotte, l'arrété municipal étant présent au panneau d'information de la municipalité, en halle d'albi,vous ne pouvez donc ignorer son existence.

J'attend donc de votre part un courrier d'explication sous 24h afin de vous proposer un règlement amiable, à défaut de quoi je transmettrais ce dossier en procure pour dépot de plainte.

cordialement,

ERIC AYMERCAH
Lieutenant de la Maréchaussée d'Albi

Fait en Albi le 29 septembre 1458

vous lui avez répondu lui envoyant des documents montrant un autre délit de votre part,

http://img521.imageshack.us/img521/8899/steresalbi2.png

elle tendit tous les courriers échangés entre le lieutenant et l'accusée au juge

Dame Ancolie_rose,

Au vu de votre courrier, vous n'exprimez guère de remord ou d'excuse à avoir agi à l'encontre des arrétés municipaux albigeois.

Puisque ce délit est le second délit d'ordre économique que je relève contre vous en deux jours, vous aviez le temps de prendre connaissance des dits arrétés.

Aussi, je vous propose comme règlement amiable de payer une amende forfaitaire de 5 écus.

Je vous donne 24h pour m'indiquer si vous êtes disposer à régler cette amende, faute de quoi je devrais transmettre le dossier en procure.

Néanmoins, votre dernier relevé ayant mis en exergue un troisième délit économique, vous recevrez nouveau courrier de ma part pour un nouveau dossier.

Cordialement,

ERIC AYMERCAH
Lieutenant de la maréchaussée d'Albi

Fait en albi le 29 septembre 1458

* Expéditeur : Ancolie_rose d'Perle
* Date d'envoi : 30/09/2010 - 00:25:24
* Titre : Re: Re: le bois

* Puis-je comprendre ce que vous voulez dire par cette phrase?
(Néanmoins, votre dernier relevé ayant mis en exergue un troisième délit économique, vous recevrez nouveau courrier de ma part pour un nouveau dossier.)

je me suis aussitot excusez de mon étourderie, verifier vos courriers....
car ce n'est pas de mauvaise foi mais oui je n'avais pas lu ces nouveaux règlements.

Ce que je comprends aussi c'est qu'en voulant être honnête je reçois des accusations ...belle votre justice

Ancolie_rose


Dame Ancolie_rose,

J'ai bien noté que vous aviez fait l'effort de revendre à ma demande les 2 stères que vous aviez acheté "par maladresse" à la maréchaussée. Aussi ce dossier est il clos en conséquence.

Néanmoins, à la lecture des preuves que vous m'avez envoyé par la suite, j'ai relevé de nouvelles irrégularités qui m'ont obligé à monté de nouveaux dossiers pour délit de tentative de déstabilisation du marché par l'achat de plus de 6 stères par jour, ainsi que pour délit de vente de bois illégale selon les arrétés municipaux en vigueur, car cette vente ne concernait pas les deux stères précédemment citées.

Votre courrier ne mentionnant pas si vous acceptez le règlement amiable que je vous ai proposé pour le délit de déstabilisation du marché, malgré ma demande, je me vois dans l'obligation de transmettre ce dossier en procure.

Je vous conseille de vous tenir régulièrement informer de l'évolution des lois, us et coutumes et de vous y conformer à l'avenir. C'est là la démarche de tout bon citoyen.

cordialement,

ERIC AYMERCAH
Lieutenant de la maréchaussée d'Albi

Fait en albi le 30 septembre 1458

je vous rappelle nos lois

l'arrêté municipal est le suivant :

Article 3 :
L'achat de bois est limité à 6 stères par jour et par habitant d'Albi.
L'achat de fer est limité à 2 minerais par jour et par forgerons et charpentiers albigeois.
Les albigeois se portant acquéreur de plus de ces produits sans autorisation écrite du maire seront poursuivis pour tentative de déstabilisation du marché.

notre coutumier dit ceci en ce qui concerne la déstabilisation d'un marché

Extrait du Coutumier Toulousain :

Art. 122-22 ' De la déstabilisation de marchés
Toute tentative de déstabilisation des marchés, qu'elle corresponde à l'achat total ou d'une quantité suffisant à créer une pénurie, visant à faire grimper artificiellement les prix par la concurrence des demandes, ou par l'introduction massive, dont la quantité est laissée à l'appréciation du juge, de denrées et marchandises à des prix largement inférieurs aux prix en vigueur, dans le but de faire chuter les prix au détriment de la communauté, est punissable d'une peine de deux (2) jours de prison et de 400 écus d'amende.

Art. 123-1 ' Du champ d'application des contraventions
Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le texte est obligatoirement repris sur l'affichage municipal et au bureau de police local.
De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d'une amende de cent (100) écus.

Regardant l'accusée sévèrement : qu'avez vous à dire pour votre défense?

Tel la loi le dit si défense il y a vous avez le droit d'avoir un avocat.

Voici ceux habilités en nos terres.

Messire Eugene, batonnier vivant chez messire Jaccot (IG)
Messire Richmartel, avocat

Ancolie_rose arrive a la barre des accusées, la tête basse , elle lève les yeux et présente au juge en liasse sa déposition et dit:

Monsieur le Juge

Voici l'ensemble des lettres que j'ai reçu, malheureusement par inexpérience je n'ai pas gardé mes lettres de réponse.

Les documents 1-2-3 sont la première lettre de Eric Aymercah
1 http://img834.imageshack.us/img834/5354/2809eric1.png

2 http://img72.imageshack.us/img72/8004/289eric2.png

3 http://img638.imageshack.us/img638/8831/289eric3.png

on me signale que je me suis portée acquéreur de stères de bois appartenant à la maréchaussée et on me demande de remettre en vente au prix d'achat les stères mentionnées.
J'ai donc repris l'ensemble de mes achats et mise en évidence les 16 sur la preuve que j'apporte.
Je m'excuse de ne pouvoir apporter la preuve des 2 supplémentaires mais c'est parti de mes évènements.
Je pensais être claire sur mes achats en disant que je m'étais portée acquéreur de 18 stères en tout.
Et je mentionne que les 18 stères sont remises en vente sur le marché, comme la procédure m'a été dite par Eric Aymercah.

Document de preuve d'achat du 28 :
http://img16.imageshack.us/img16/9655/streresalbi.png



la deuxième lettre 4-5-6, à 13h.48.16, le 29 septembre

4 http://img704.imageshack.us/img704/633/eric21.png

5 http://img816.imageshack.us/img816/4408/eric22.png

Ici, Eric Aymercah me donne confirmation de la clôture des 2 stères achetées à sa personne et me demande de lui fournir la preuve des ventes. Preuve que je lui transmet en totalité de mes achats.
18 stères achetés (ne m'appartenant pas) / 18 stères vendues, comme j'ai pus le comprendre sur la procédure qu'il m'a envoyé au préalable.
Preuve de mes ventes pour la totalité du contentieux:
http://img521.imageshack.us/img521/8899/steresalbi2.png

De plus, Il me signale une autre infraction, en stipulant le trop d'achat que j'ai pus faire et que je recevrais un autre courrier pour cela


la troisième lettre recue le 29/10, à 13h48.45
6 http://img692.imageshack.us/img692/5373/eric31.png

7 http://img840.imageshack.us/img840/7003/eric32.png

8 http://img153.imageshack.us/img153/5372/eric33.png

Chose faite, 30 secondes plus tard, on me signale que j'ai acheter trop de bois et que je vais recevoir un courrier pour un traitement amiable.


dernière lettre recue 29-10, à 18h49.35
9 http://img692.imageshack.us/img692/528/eric41.png

10 http://img824.imageshack.us/img824/549/eric42.png

suite a cette lettre j'ai demandé des explications sans jamais avoir de réponse, on se servait de mon honnêteté pour additionner les infractions.
Mon courrier de retour était un peu trop expressif, du à ma colère du moment. J'ai fais une erreur, je la reconnais, je pense apporter, du mieux que je peux, tout ce qu'il faut pour régler ça rapidement et que cela ne soit pas un vrai soucis économique pour qui que ce soit et on m'en remet une couche... oui mon courrier était expressif mais vous comprendrez et vous excuserez je l'espère cet accès passager.

Par contre la lettre produite par la procureure en date du 30 octobre je ne l'ai jamais reçu, aucun pigeon ne s'est rendu chez moi avec ce document.
http://img820.imageshack.us/img820/2945/courrier.png
pour preuve l'inventaire des mes courriers reçus.
Courrier ou l'on me stipule que je n'ai pas répondu à la demande amiable et que par conséquence on me mettais en procès .
Là ça devient incompréhensible car, encore une fois, dès le début j'ai fais le nécessaire pour répondre, faire et donner toutes pièces ou actions pour arriver à régler tout ça.

Monsieur le juge j'ai fais un erreur c'est vrai et je le regrette profondément, dès la première lettre je me suis aperçue de mon étourderie et j'ai spontanément non seulement donné la preuve de mon erreur mais également remis immédiatement les stères de bois sur le marché.
Ce que je n'ai pas tout compris c'est que l'on morcèle l'évènement alors que dès le début, je stipule bien que j'ai acheté 18 stères De la maréchaussée et que je les remettais en vente comme me le demande le préposé à la maréchaussée.
Alors oui après relecture des différentes lettres envoyés il ne me demandais que de remettre 2 stères en ventes et moi j'ai remis la totalité de ce que je pensais mon erreur. Sans plus de complication et encore moins de malveillance, j'avais en tête que ça ne m'appartenais pas donc je devais faire comme pour les autres, j'ai été maladroite ça je veux bien mais pas malhonnête.
Je tiens aussi à dire que c'est bien la première fois (et ça sera la dernière) que ça m'arrive, je suis rigoureuse habituellement et fais en sorte de me tenir informée pour éviter ce genre de désagrément qui octroi un surplus de travail à la maréchaussée et à vous même.


Ancolie_rose se retire les yeux plein d'eau

Elle arriva au tribunal chargée de dossiers, celui dont elle avait à débattre sur le dessus

Elle avait écouté l'accusée, elle s'avança à la barre, ouvrit son dossier

Regardant l'accusée, Dame Ancolie_rose, vous vous dites soucieuse des lois mais vous ne pouvez nier avoir acheté plus de 6 steres de bois sur une journée, alors que l'arrêté municipal est affiché dans la ville sur le panneau de la mairie et sur la place..

Ces preuves c'est vous-mêmes qui les avez fournies au Lieutenant de la maréchaussée.

Vous ne pouvez nier avoir acheté 18 steres de bois le même jour, il y a donc bien infraction.

les lois sont pour tous, il est affiché sur le panneau de la mairie d'Albi l'arrêté suivant

Article 3 :
L'achat de bois est limité à 6 stères par jour et par habitant d'Albi.
L'achat de fer est limité à 2 minerais par jour et par forgerons et charpentiers albigeois.
Les albigeois se portant acquéreur de plus de ces produits sans autorisation écrite du maire seront poursuivis pour tentative de déstabilisation du marché.

nul n'est censé ignorer la loi. .vous êtes passible d'une peine de 2j de prison et 400 écus d'amende, je demanderai donc 1j de prison et 300 écus d'amende.

Elle regagna sa place, attendant la décision du juge

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

*Le Juge Valdy de Visconti entra.*

Nous, Valdy de Visconti, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par sa Grandeur le Comte de Toulouse Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant Ancolie_rose contre la ville d'Albi.

Vu l'article 122-22 « De la déstabilisation de marchés » du Grand Livre des lois de Tolosa
Vu l'article 123-1 « Du champ d'application des contraventions » du Grand Livre des lois de Tolosa
Vu l'Arrêté municipal concernant le marché prévoyant à son article n°3 que l'achat de bois est limité à 6 stères par jour et par habitant d'Albi.

Attendu que l'accusée, Ancolie_rose, a acheté plus de 6 stères de bois sur le marché d'Albi.
Attendu que cette marchandise est limitée à un achat de 6 stères par jour et par habitant d'Albi.
Attendu que ledit achat de ladite marchandise est prouvé de façon formel par l'accusation

Reconnait l'accusé coupable d'escroquerie

En conséquence, la Cour condamne l'accusé à une amende de cent (100) écus et une peine de prison d'un (1) jour.


Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce sixième (16) jour du mois d'Octobre de l'an grâce 1458,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !

*Le Juge frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et ' une amende de 100 écus.