Procès ayant opposé Shirka81 à la mairie de Albi.
Shirka81 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Cricri de Lazenay
Nom du juge : valdy
Date du verdict : 20/10/1458
Lieu concerné par l'affaire : Albi
Date: 10 Octobre 1458
Juge: Sire Josselin
Procureur: Dame Cricriultras
Prevot: Sire Heliorphee
Le dernier dossier de la journée sous son bras, elle entra dans la salle et énonça
[ESCROQUERIE] Shirka81 - ACHAT DE MARCHANDISES RESERVEES - 30/06/1458
Ville d'Albi contre Shirka81
Suspect: Shirka81
Dossier instruit par Lieutenant Eric Aymercah (eric.mrk)
Victime Ville d'Albi
Témoin Nane94140 (vendeur du poisson)
L'accusé a acheté du poisson sur le marché, poisson réservé à la mairie, arrêté municipal affiché sur le tableau de la mairie et sur la place de la ville... personne n'ignore qu'à Albi le poisson en dessous de 17.50 sont pour la mairie..
elle tendit la preuve au Juge
http://i28.servimg.com/u/f28/11/08/76/88/sans_t10.jpg
je vais vous relire les lois et arrêtés de la mairie puisque vous ne les connaissez pas
Arrétés municipaux
Article 8 :
Les poissons à 17.50 et moins sont réservés à la mairie.
Les poissons entre 17.51 et 18.00 sont réservés aux seuls Albigeois.
Ensuite le lieutenant Eric.mrk vous a adressé un courrier qui est celui ci
Messire Shirka81
Je me présente : Eric Aymercah, Lieutenant de la maréchaussée d'Albi.
Vous avez acheté 2 poissons a 17.50 écus à Dame Nane94140e, marchandises réservées au seul achat de la mairie d'Albi ou de ses mandatés.
Vous n'avez donc pas respecté les lois comtales et municipales suivants:
Article 8 :
Les poissons à 17.50 et moins sont réservés à la mairie.
Les poissons entre 17.51 et 18.00 sont réservés aux seuls Albigeois.
"Art. 123-1 ' Du champ d'application des contraventions
Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le texte est obligatoirement repris sur l'affichage municipal et au bureau de police local.
De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d'une amende de cent (100) écus."
"Art. 122-21 ' De l'escroquerie
L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue."
L'arrété municipal étant présent au panneau d'information de la municipalité, en halle d'albi, vous ne pouvez donc ignorer son existence.
Je vous demande de remettre en vente cette marchandises à 17.50 écus pièce sous 24h et que vous me confirmiez son rachat. Sans quoi, vous ferez l'objet d'une amende, voir d'une plainte.
J'attend donc de votre part un courrier d'explication en vue de ce règlement avant transmission de votre dossier en procure.
cordialement,
ERIC AYMERCAH
Lieutenant de la Maréchaussée d'Albi
Fait en Albi le 03 octobre 1458
je vois qu'il y a une pile de petits courriers que vous avez adressés au lieutenant, elle tendit les documents au juge
* Expéditeur : Shirka81
* Date d'envoi : 03/10/2010 - 20:03:53
* Titre : Re: achat de marchandises reservées
* pas le temps a perdre desolé moi je bosse 7 jour sur 7 irl, si vous me punissez ben je me casse du jeu y en a marre de ces mecs qui s immergent tellement dans le jeu qui en sont cinglé alors je joue pour m amuser et non pour avoir des gens comme vous .
* Expéditeur : Shirka81
* Date d'envoi : 03/10/2010 - 20:08:40
* Titre : Re: achat de marchandises reservées
* et plus les poissons ben sont mangés
Alors gars reviens sur terre et joue sans brimade tu t en portera pas plus mal et laisse les gens qui ont peu de temps profiter de ce jeu sans avoir a réfléchir
* Expéditeur : Shirka81
* Date d'envoi : 03/10/2010 - 20:10:30
* Titre : Re: achat de marchandises reservées
* En plus si t as les moyens tu verra que j achète soit deux poissons soit deux morceaux de viandes pour manger le WK pour l'équilibre alimentaire imposé et non pour faire des escroqueries .
* Expéditeur : Shirka81
* Date d'envoi : 03/10/2010 - 20:13:13
* Titre : Re: achat de marchandises reservées
* A oui encore un truc
J ai jamais rien vendu sur ton marché bicause je n ai ni champs ni rien juste le travail offert a la mine et chez les particuliers de temps a autres
le lieutenant à défaut de transaction avec vous vous a répondu ceci
Messire,
Les lois et les règles sont pour tout le monde.
Si vous ne souhaitez pas vous y soumettre, souffrez qu'on vous le reproche !
Je suis désolé d'une telle réaction de votre part et je n'ai d'autres choix que de transmettre votre dossier en procure.
cordialement,
ERIC AYMERCAH
Lieutenant de la maréchaussée d'Albi
Fait en albi le 03 octobre 1458
pour deux poissons vous auriez mieux fait de vous contenter de respecter la loi....
je vais vous lire notre bon coutumier, les lois sont pour tous.. il faut les respecter
le coutumier dit ceci
Extrait du Coutumier Toulousain :
Art. 123-1 ' Du champ d'application des contraventions
Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le texte est obligatoirement repris sur l'affichage municipal et au bureau de police local.
De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d'une amende de cent (100) écus.
Qu'avez vous à dire pour votre défense ?
Tel la loi le dit si défense il y a vous avez le droit d'avoir un avocat.
Voici ceux habilités en nos terres.
Messire Eugene, batonnier vivant chez messire Jaccot (IG)
Messire Richmartel, avocat
Elle retourna à sa place et attendit la suite
Les poissons je les ai mangés
Pour Qu'un délit d escroquerie soit consommé il faut qu'il, y ai revente ou profit hors ce n 'est pas le cas car les aliments n ont pas été vendu.
"Art. 122-21 � De l�escroquerie
L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou de tromper autrui sur la marchandise vendue."
Ou est je vendu le poisson ? vu que je l ai consommé et l article ci dessus est très précis sur l'utilisation de cette marchandise.
hors rp
Comment ce fait il que sur un jeu en plus on mélange le RP et le hors RP. le hors rp devrait être sanctionné par l'administrateur du jeu qui est le seul a juger la qualité des propos et non par les joueurs eux mêmes qui devraient se contenter de signaler les faits.
J ai pas le temps de lire les règlements moi irl je travailles et connait ni 35 h ni wk alors je cherchais un jeu simple sans complication.
Comm précisé je n ai ni champs ni aucune vente depuis deux ans et plus que je joue donc recevoir une leçon de la part d un autre joueur qui se prends vraiment trop au sérieux et qui devrai un peu redescendre sur terre, . Me faire la leçon ? combien de fois celui ci est allé bossé à la mine quand la patrie réclame ?
Je pense que la mine occupe 75 % de mon temps de travail dans le jeu, et je n ai jamais réclamé une quelconque prime.
faut être aussi un peu pas bien embêter un joueur chevronné pour deux centimes en effet j ai acheté et consommé deux poissons.
Me faire aussi la leçon sur la manière de jouer an mmo je ris aussi vue le nombre d année mmo derrière moi.
Vous voulez me condamner a votre guise je me permettrai de déposer une protestation officielle (a l exploitant du jeu qui a su profiter de mon fric), sur le contrôle de pécadilles et reproches à un joueur
chevronné.
fin hrp
En conclusion quant on veut reprocher a quelqu'un on ne fait pas l'amalgame de plusieurs situations en RP et hors RP
13/10
Elle feuilleta son dossier, il était plein de petits parchemins que l'accusé avait adressé au lieutenant de la maréchaussée,
elle les relus.
Elle écouta l'accusé, il ne manquait pas d'audace. Lorsqu'il eut fini elle prit la parole
Messire on ne vous accuse pas d'avoir vendu mais d'avoir acheté des poissons qui étaient réservés à la mairie tout comme l'arrêté affiché sur son panneau et que je vous rappelle
Article 8 :
Les poissons à 17.50 et moins sont réservés à la mairie.
Les poissons entre 17.51 et 18.00 sont réservés aux seuls Albigeois.
ensuite on vous rappelle notre coutumier
"Art. 123-1 ' Du champ d'application des contraventions
Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le texte est obligatoirement repris sur l'affichage municipal et au bureau de police local.
De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d'une amende de cent (100) écus."
et le lieutenant vous indique que sauf cas particuliers ci-dessous qu'il détaille vous êtes passible d'une amende de 100 écus,
Que vous travailliez à la mine ou à la pêche c'est tout à votre honneur mais en respectant nos lois.
nul n'est sencé ignorer la loi.
je demanderai donc une amende de 100 écus
elle ferma son dossier et repris sa place attendant la suite
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Convoquée de bon matin au tribunal Nane s'y rend afin de faire son devoir.
Elle salut la cours d'un signe de tête, les amitiés se feront au dehors,puis elle écoute le chef d'accusation et témoigne de ce qu'elle a vu et fait dans cette affaire.
"J'ai certes vu cette personne prendre un poisson dans le stock réservé a la mairie mais je l'ai également vue jeter les quelques pièces qui correspondaient au prix de vente à la mairie je manquais de temps pour courir après cet acheteur et lui expliquer que ces poissons étaient destinés à la mairie aussi j'ai envoyé mon pigeon Fend la bise a Eric afin qu'il informe cet acheteur trop pressé.
Il parvient le plus souvent à régler ce genre de petits soucis à l'amiable !
Je suis réellement navré qu'un si jeune Albigeois se retrouve des ses premières semaines parmi nous devant cette cours."
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Le Juge Valdy de Visconti entra.*
Nous, Valdy de Visconti, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par sa Grandeur le Comte de Toulouse Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant Shirka81 contre la ville de d'Albi.
Vu l'article 122-21 « De l'escroquerie » du Grand Livre des lois de Tolosa
Vu l'article 123-1 « Du champ d'application des contraventions » du Grand Livre des lois de Tolosa
Vu le décret municipal concernant les marchandises réservées prévoyant à son article n°8 que les poissons à 17.50 et moins sont réservés à la mairie
Attendu que l'accusée, Shirka81, a acheté du poisson à 17.50 écus
Attendu que cette marchandise est un achat réservé exclusivement réservées à la mairie d'Albi
Attendu que ledit achat de ladite marchandise est prouvé de façon formel par l'accusation
Reconnait l'accusé coupable d'escroquerie
En conséquence, la Cour condamne l'accusé à une amende de 60 écus compris 5 écus de frais de justice, le tout payable immédiatement.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
La Cour a prononcé, ce vingtième (20) jour du mois d'Octobre de l'an grâce 1458,
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !
*Le Juge frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*
Le prévenu a été condamné à une amende de 60 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 60 écus