Procès ayant opposé jimmy_de_aragon au Comté de Toulouse
jimmy_de_aragon était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Ramzam
Nom du juge : Natale
Date du verdict : 09/11/1458
Lieu concerné par l'affaire : Albi
Jimmy_de_aragon - 28 Octobre 1458
Jalna83 contre Jimmy_de_aragon
Suspect:Jimmy_de_aragon
Antécédents judiciaires : néant
Dossier instruit par : prévôt Heliorphee
Victime : Jalna83, a perdu 17 écus
On lui avait déposé en son bureau un dossier de racket sur dame Jalna, elle regarda l'accusé
et bien qu'avez vous à dire pour votre défense, vous attaquez les dames sans défense et vous les dépouillez?
voici votre excellence
elle tendit la preuve au Juge
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=135&u=11646747
je vous rappelle le coutumier concernant le vol.
Art. 121-5 ' Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de mille (1 000) écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés.
n'avez vous point de regrets ?
Nous vous écoutons
Tel la loi le dit si défense il y a vous avez le droit d'avoir un avocat.
Voici ceux habilités en nos terres.
Messire Eugene, batonier vivant chez messire Jaccot (IG)
Messire Richmartel, avocat
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
le comté était en période transitoire, elle était toujours en poste aussi elle arriva au tribunal dossiers sous le bras.
Elle le feuilleta, constata que l'accusé n'avait pas daigné se présenter devant le tribunal malgré la convocation qu'il avait reçu.
il avait dépouillé une brave femme en la personne de dame Jalna, il devait être puni pour son acte
notre coutumier dit ceci
Art. 121-5 Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de mille (1 000) écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés.
je demande donc 1 jour de prison 600 écus d'amende et la restitution des 17 écus volés à Dame Jalna
Elle ferma son dossier et regagna sa place attendant le verdict
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Jalna, pale et sévère se leva, prêta serment fit un petit signe a Cricri et s'adressant au juge commença
Votre honneur, l'homme qui est devant vous, m'a agresse alors que je revenait de voyage avec mes enfants
Au détour d'un chemin entre Castres et notre bonne ville d'Albi il m'a sauté dessus me faisant choir mon bébé au bras
Il m'a dérobé ma bourse, bien que très maigre je l'avoue, mais il m'a fait si peur que je n'oublierais jamais ses yeux j'en rêve encore toutes les nuits
Grasse à Aristote nous ne sommes point blessés !!
Pour l'exemple et pour que nos chemins soient plus surs faites, votre honneur, justice.
Merci
Si nous sommes ici en ce 9ème jour de Novembre 1458 c'est pour juger des allégations de vol avec coups et blessures dont Dame Jalna ci-présente se présente comme étant la victime de Jimmy_de_aragon absent lors de cette audience.
Ainsi l'accusé est suspecté d'un vol de 17 écus avec coups et blessures.
Que cela est hautement répréhensible !
L'accusé étant absent il échappera donc à la prison.
Nous ajoutons que Conformément à la loi toulousaine :
"Art. 112-4
La tentative est punie comme l'agissement lui-même.
Art. 112-5
Tout prévenu est présumé coupable tant que le jugement n'a pas été rendu."
Le prévenu n'étant pas présent ici, aucune demande de représentation par un avocat non plus, nous décidons de nous baser sur le témoignage de l'accusation. Le prévenu est donc jugé coupable des faits qui lui sont reprochés. Il est donc condamné à payer une amende de 34 Ecus au Comté.
*Le Juge regarde alors Jalna*
Ma fonction n'est point de rendre les routes sûres mais de rendre la justice en ce comté.
*Tout en frappant du marteau sur la table il poursuit*
L'accusé est libre de faire appel du verdict tel que le propose les articles 213-1 à 213-4 du Grand Livre des Lois du Comté de Toulouse.
L'audience est levée !
Le prévenu a été condamné à une amende de 34 écus