Procès ayant opposé Cesar au Comté de Toulouse
Cesar était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Paquita
Nom du juge : Goldy
Date du verdict : 20/05/1459
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
*Un nouveau procès voit le jour. Les membres de la Cour de Justice Toulousaine arrivent les uns après les autres dans le Tribunal.
Le jeune Procureur Sébastien, attend patiemment que tous prennent leur place et que le silence règne afin de débuter le procès par la lecture du l'Acte d'accusation*:
Honorable Juge de Toulouse, Membres de la Cour, Je vous Salue.
Nous sommes réunis ce 18 mars An de grasce 1459, afin de voir comparaître le prévenu dénommé Cesar qui est accusé d'avoir commis par deux fois acte de Vol, aggravé d'une agression envers les personnes de Dame Anaee et Messire Mandragort.
Alors qu'elle faisait route sur le n'ud entres Saint Bertrand des Comminges et Saint Lizier, Dame Anaee fut donc agressée sauvagement par le sieur Cesar, dans le but de lui dérober des biens personnels. Nous appuyons l'accusation sur les preuves qui suivent vostre Honneur.
Voici le rapport original de la victime révélant les faits :
http://nsm05.casimages.com/img/2011/03/08/1103081223501285807779411.jpg
Dans un cas similaire, Messire Mandragort, alors qu'il se rendait à Saint Lizier, fut donc agressé sauvagement par le prévenu Cesar, dans le but de lui dérober des biens personnels.
L'Accusation s'appuie sur le Dossier de plainte de la victime incluant son témoignage :
[Voici témoignage de la victime lors du dépôt de plainte.
Lien dossier : http://armagnac.forumsactifs.com/post?p=98679&mode=editpost
Type : Brigandage
Nom du suspect : Cesar
Nom de la victime : Mandragort
Personne aillant traité le dossier : nael35
"Expéditeur : Mandragort
Titre : vole
bonjour voila mon rapport , je me suis fait voler, donc je vous laisse tansmettre
http://data.imagup.com/6/1114012136.JPG
mand"
Ainsi que vous remettant témoignage lors du dépôt de plainte de la victime :
http://data.imagup.com/6/1114012136.JPG]
La Procure se réfère à l'Article. 121-5 du Coutumier de Toulouse, je cite :
' Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de mille (1 000) écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés.
Je rappelle que l'Accusé se voit le droit de faire appel aux services d'un Avocat en contactant nostre Bâtonnier : Messire Richmartel.
*Le Procureur après avoir déclaré l'acte d'accusation se rassoit et laisse les intervenants apparaître*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Si nous sommes ici en ce 20ème jour de Mai 1459 c'est pour juger des allégations de vol avec coups et blessures dont Dame Anaee et Messire Mandragort, ci-présents se présentant comme étant la victime de Cesar absent lors de cette audience.
Ainsi l'accusé est suspecté de coups et blessures sur la personne de Dame Anae dans le but de lui dérober des biens personnels et de coups et blessures sur la personne de Messire Mandragort dans le but de lui dérober des biens personnels .
Que cela est hautement répréhensible !
L'accusé étant absent il échappera donc à la prison.
Nous ajoutons que Conformément à la loi toulousaine :
"Art. 112-4
La tentative est punie comme l'agissement lui-même.
Art. 112-5
Tout prévenu est présumé coupable tant que le jugement n'a pas été rendu."
Nous, Goldy, Juge de Toulouse par l'autorité de Sa Grandeur le Comte Valdy rendons le verdict suivant:
Le prévenu n'étant pas présent ici, aucune demande de représentation par un avocat non plus, nous décidons de nous baser sur le témoignage de l'accusation. Le prévenu est donc jugé coupable des faits qui lui sont reprochés à savoir trouble à l'ordre public.. Il est donc condamné à payer une amende de 150 Ecus au Comté.
L'accusé est libre de faire appel du verdict tel que le propose les articles 213-1 à 213-4 du Grand Livre des Lois du Comté de Toulouse.
*Tout en frappant du marteau sur la table il poursuit*
L'audience est levée !
Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus