Ce Jour du 26 octobre 1459 nous sommes réunis pour juger du cas du dénommé Nightwolf57, habitant de la ville de Toulouse et qui n'a pas payé une bonne trentaine de levée d'impôts, intérêts comprit.Cela représente une perte sèche de 1507 écus.
Nous pouvons savoir cela grâce au Maire de Toulouse : Monsenh Logann Activius qui a décidé de porter plainte à son encontre et qui sera donc appelé à la barre.

Conformément à la Grande Charte du Comté :
5.8 De la taxe et des mandats
- Tout un chacun : individu et autorité municipale, se doivent de payer la taxe demandée par les autorités et si tant est qu�ils sont imposables.
Un temps de médiation est généralement permit par les autorités municipales et comtales afin de pouvoir rembourser la dette éventuellement contractée. A la fin du temps imparti et si le remboursement n�a pas été effectué le mauvais payeur peut-être mis en procès pour trouble à l'Ordre Public.

Nightwolf57 est donc accusé de Trouble à l'Ordre Public, vous pouvez vous faire représenté par un un ami, un avocat ou toute personne dont vous estimez qu'il pourra vous défendre.Si toutefois vous décidez de prendre la fuite sachez que cela pourra également être retenu contre vous.
La séance peut commencer Votre Honneur.

Nightwolf entra dans la salle en se grattant rageusement les fondements de sa personne "

Foutu bestiole !!!

Membres de la cour !!salutation et respect !!
On dirait bien que l�on vient de commencer sans moi !!!

" Prenant enfin place "

Il semblerait que j�ai été invité ici-lieu par un certain capitaine Logann qui se présentait comme percepteur de Toulouse et qui me demandait de régler une vague histoire d�impôt!!??

Je dois avouer que pour le coup je suis restais assez incrédule !!

Imaginez !!!!
mon défunt grand père qui pendant des années ma rabâché qu� on ne pouvait pas changer un âne en cheval de course juste en lui taillant les oreilles, et là un inconnu plus ou moins grossier se présente comme capitaine et maire de Toulouse���..

Pardonnez-moi !!je me suis quelque peu égaré dans mes pensées !!

Pour en revenir à notre affaire :

Le sieur Logann me reproche de devoir quelque chose comme 1507 écus sur une trentaine de levée d�impôt !!????

Hum !!!bien que n�ayant pas été très longtemps à l�école, je dirais que trente levée a 14 écus pour une échoppe ça fait quelque chose dans les 400 écus�..on est bien loin de la somme annoncé !!!!

Mais permettez loi de pousser mon raisonnement plus loin !!

Extrait du codex de Toulouse article 5.7 De la prescription :

« Un délai de prescription entre la constatation des faits et leur instruction par la Cour est instauré, au-delà duquel les faits ne peuvent plus être opposés à leurs auteurs.
Ce délai de prescription est fixé à 3 mois pour tout type d�affaires.
De même, il ne saurait y avoir de désignés coupables a priori, de même qu�il ne saurait y avoir de reconnus coupables pour l�éternité. Chacun a le droit au pardon, chacun a le droit à l�oubli, à s�amender, à changer de vocation. »

Donc si je résume bien cette article :

A raison de deux levée par mois et avec un délai de prescription de trois mois ça nous amène à une somme de de plus ou moins 84 écus !!!

Dois-je continuer à argumenter ou peu être messire Logann souhaite m'expliquer avant que je continue ?????

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Voici son témoignage :
*Logann arrivât au tribunal

Bonjorn , je viens ici pour témoigné de ce que je sais .Ayant reprit la mairie j'ai consulté le cahier des fraude fiscale , voyant un si grand nombre de retard de la part d'une seule personne , je me suis permit de lui écrire pour lui faire part que ce nombre de retard était handicapant pour la ville et même si il était brigand , il devait payé .Sa réponse fût tellement outrancière que je n'ose vous la dire donc cela me motivât à porter plainte contre lui .

*logann retournât s'assoir

La Ténébreuse poursuivait son marathon judiciaire et prit la parole après Logann.*

Votre Honneur, Dames et Sires de la Cour, le bonjour.

J'apporte ici mon témoignage quant au non-paiement des impôts dûs à la ville de Toulouse par Nightwolf57. Lorsque j'ai été élue maire de la ville, j'ai repris la liste des fraudeurs de la ville, et j'ai eu la surprise de constater que cet homme n'avait pas réglé ses impôts depuis belle lurette. Pour autant, j'ai pris la décision d'écrire à tous les fraudeurs, de manière courtoise, les invitant à régler leur dû et en leur rappelant les lois. La réponse assez cinglante que me fit Nightwolf57 était de fait totalement tournée vers le refus absolu de payer. J'ai patienté et lors d'une seconde levée d'impôts, j'ai réitéré ma demande. La réponse fut la même, et il m'affirmait d'ailleurs être membre des Lunes Pourpres, ce qui expliquait son refus de payer. Je ne vois pas en quoi ceci empêche cela, mais le fait est que cet homme refuse obstinément d'assumer sa part d'impôts, même en lui ayant proposé un échelonnement...

Voilà tout ce que j'avais à dire, je vous remercie de votre attention.

*Triskelle salua la Cour et se retira.

Le juge avait bien écouté chaque réquisitoire et tapa de son marteau pour obtenir le silence:

Messire Nightwolf57, vous paraissez devant cette cour pour fraude fiscale. Comme l'a cité le représentant de la bonne ville de Toulouse ci présent en qualité de plaignant, il est de votre devoir de toulousain de vous acquitter des vos impots dans la mesure de vos moyens. Il apparait que des tentatives de médiations vous ont été proposées et que vous les avez toutes dénigrées, rendant vos impayés aussi long qu'une journée sans pain.

Attendu les témoignages entendu, attendu votre récidive manifeste de refus de payer un nombre important d'impots, attendu que le délai de prescription de 3 mois peut faire valoir, considérant l'imposition comtale actuelle s'élevant a 14 écus pour une échoppe et 7 écus pour un champs, attendu l'article de la Grande Charte concernant les peines:

5.9 Des peines
Le juge peut prononcer les peines suivantes, par ordre croissant :
- l'excuse publique
- le carcan (l'accusé est exposé en place publique et la foule peut venir lui jeter des détritus)
- l'amende et/ou la confiscation des biens (inventaire)
- travaux forcés (mine, service armé, galère etc.)
- bastonnade, flagellation (40 coups de fouets au minimum), pilori, membres coupés ou détruits, et tout autre châtiments corporels qui pourront se tenir dans la coure du château, dans les salles de tortures ou sur la place publique.
- la prison (si les délits sont répétés, la peine de prison pourrait être augmentée sans pour autant ne jamais dépasser les 10 jours maximum).
- l'exil (d�une durée maximale de 3 mois)
- la peine capitale (bûcher pour les sorciers, pendaison ou décapitation par la hache pour les gueux, décapitation au fil de l�épée pour les nobles).

je vous condamne pour fraude fiscale et Trouble à l'Ordre public à une peine de 3 jours de prison.

Je demande également à ce que la mairie de toulouse vous propose une nouvelle proposition de règlement amiable sur la base d'un remboursement d'une imposition due par semaine et je vous demande de vous engager à la respecter. En cas de nouvel impayé, la récidive en fraude fiscale sera manifeste ce qui induirait une nouveau procès et beaucoup moins de clémence de ma part. J'ai dit !

Vous disposez de 15 jours à dater de ce verdict pour vous pourvoir en Cour d'appel.

La séance est levée !

Gardes, emmenez le !