Procès ayant opposé angelynn au Comté de Toulouse
angelynn était accusé de Trahison.
Nom du procureur : neo01
Nom du juge : Eric
Date du verdict : 09/11/1459
Lieu concerné par l'affaire : Toulouse
Que le Très Haut veille sur le Comté de Tolosa et son fier Peuple !
Actons ce 13 Octobre An de Grâce 1459
En Castel Narbonnais de Tolosa.
Sébastien Pierre de Bellcastell de Plantagenêt, Vicomte de Paulin
Régent du Comté de Tolosa.[/quote]
Atteste n'être pas en moyen pour le moment de lancer quelconque procès.
Conformément à l'article 5.5 de la Grande Charte du Comté de Toulouse : L�autorité municipale peut-être réquisitionnée pour instruire les procès de haute et basse justice lorsque la province n�est plus à même de le faire.
Déclare, autoriser le "Maire" de la Bonne Ville de Toulouse, à pouvoir mettre en procès ladite Angelynne de Castelcerf, qui a prit ladite ville de Toulouse dans la nuit du 24 au 25 octobre 1459
fait en la Castel Narbonnais, Toulouse, le 25 octobre 1459
Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin, Comte de Rabat, Seigneur de Santa-Maxima
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Monsieur le juge ,
Vous avez vus les témoignages de l'ancienne mairesse ,la perfidie dona Angelynn à fait preuve pour enlever à la bonne ville de Toulouse son maigre pécule .Nous ne pouvons laisser cette Angelynn , venir piller Toulouse à sa guise et ne rien avoir en retour .Nous demandons qu'elle est un châtiment exemplaire.Montrons à toute personne ayant l'idée de piller une ville de notre comté que cela ne peut être impunis .
Les preuves sont là et la dona ne vient même pas s'exprimer à la barre ce qui est un aveux de son forfait et dont elle ne s'excuse point
Je n'ai rien d'autre a ajouter
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Voici son témoignage :
*Triskelle prit la parole à l'énoncé de son nom.*
Votre Honneur, Dames et Sires de la Cour, le bonjour.
Je viens par la présente apporter mon témoignage dans l'affaire de la révolte menée et réussie par Angelynn au matin du 25 octobre.
J'étais donc jusque là mairesse légitime de Toulouse, et je suivais scrupuleusement les instructions de défense de la ville données par le Capitaine Logann et Messire Neo01. Pour autant, cette nuit-là, les défenses n'ont pas suffi, et quand je suis arrivée au matin à la mairie pour me mettre au travail, j'ai constaté avec effarement que les portes de la mairie étaient bloquées et que je ne pouvais y accéder. Faisant le tour de la demeure, j'ai vu cette femme qui s'enfuyait par la porte de derrière ; elle avait pris d'assaut la mairie et fuyait pour se mettre à l'abri ! Le crieur public m'a donné son nom, Angelynn, et j'ai aussitôt porté plainte. Logann a pu reprendre la mairie, et a pu constaté que la vipère avait tout dérobé, argent, vivres et marchandises. Elle a donné mandats à deux compères, et les mandats contenaient l'intégralité des réserves de la mairie, à savoir 327 écus, 2 carpes, 1 petite échelle, 3 légumes, 20 sacs de blé et 7 poissons.
Je souhaite donc que cette personne restitue tout ce qu'elle a dérobé, et qu'elle subisse un châtiment exemplaire pour avoir bafoué les lois les plus élémentaires !
Je vous remercie de votre écoute, je me tiens à votre disposition.
*La Ténébreuse s'inclina respectueusement, puis se retira pour suivre la suite du procès.*
réquisitoire d'accusation
Le juge avait peu apprécié que l'accusé ne se montra pas et tapant du marteau dit:
Dame angelynn, attendu de votre prise de la mairie de tolosa par la révolte, attendu que cela s'est fait siemment, attendu que le prévenu n'a pas daigné se présenter devant son juge, attendu que l'article de la grande charte régissant les peines dit:
5.9 Des peines
Le juge peut prononcer les peines suivantes, par ordre croissant :
- l'excuse publique
- le carcan (l'accusé est exposé en place publique et la foule peut venir lui jeter des détritus)
- l'amende et/ou la confiscation des biens (inventaire)
- travaux forcés (mine, service armé, galère etc.)
- bastonnade, flagellation (40 coups de fouets au minimum), pilori, membres coupés ou détruits, et tout autre châtiments corporels qui pourront se tenir dans la coure du château, dans les salles de tortures ou sur la place publique.
- la prison (si les délits sont répétés, la peine de prison pourrait être augmentée sans pour autant ne jamais dépasser les 10 jours maximum).
- l'exil (d�une durée maximale de 3 mois)
- la peine capitale (bûcher pour les sorciers, pendaison ou décapitation par la hache pour les gueux, décapitation au fil de l�épée pour les nobles).
Je vous déclare coupable de rebellion et de trahison au Comté de Tolosa, en conséquence de quoi je vous inflige une peine de prison de 5 jours et 200 écus d'amende, ainsi qu'une période d'exil d'au moins 1 mois.
J'ai dit !
Il tapa avec le marteau pour souligner son propos !
Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus et à 5 jours de prison ferme et à 1 mois de bannissement