*Et bien cette fois-ci la justice était en route*

- Mes Dames et mes Sieurs la séance peut commencer !

*Quelques petites notes, le procureur commença son office en règle*

- La Cour se réunit aujourd'hui le 24ème jour d'octobre 1459 sur le cas d'Alexandrelegrand, habitant de Toulouse et surpris à s'être révolté à deux reprises contre la Mairie le 10 et le 17 octobre 1459.
Lors de ce procès nous pourrons écouter Donà Triskelle Maire de Toulouse et qui à porté la plainte, mais aussi Donà Pepita de Dommart qui a surprit le Prévenu dans la nuit du 9 au 10 octobre, ainsi que notre Capitaine Monsenh Logann qui l'a également surprit mais le 17 octobre cette fois-ci.

- Je me permet également de vous rappeler la loi qui nous permet de juger cette affaire :
"article 5.6 alinéa 2) Seuls les habitants de la province peuvent être suspectés d�être des traitres à leur propre pays et sont donc passibles de la Trahison ou de la Haute Trahison.
La Trahison (T) se définit comme tout acte d�opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes :
Les actes de rébellion se définissent comme l�organisation d�une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie. Pour être légitimes, les attaques contre les mairies doivent être faites ou diligentées par l�armée ou par la noblesse allégeante au Comté au rang minimal de baron, ou les gens qu'elles commissionnent, ou après avoir été approuvées par le Conseil comtal ou par l'Etat-major en cas de Régence. "
Le Prévenu est présumé innocent, mais accusé de Trahison pour s'être révolté à deux reprise contre la Mairie de Toulouse.

*Le procureur présente alors l'une des preuves*

"17-10-1459 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Alexandrelegrand parmi les assaillants."
Voilà le rapport du Capitaine Logann du 17 octobre et transmit à la justice. Accusé, niez-vous les faits !?
Vous avez le droit de demander à être assisté d'un avocat dans cette affaire, le barreau toulousain n'étant pas en service en ce moment vous pouvez appeler un ami, un avocat du Dragon ou toute personne que vous jugerez bonne pour vous Défendre si vous le souhaitez.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Voici son témoignage :
*La Ténébreuse entra dans le tribunal, pour la première fois en tant que plaignante. Elle s'avança à la barre et entama sa déposition.*

Votre Honneur, Dames et Sires de la Cour, le bonjour.

Je viens donc par la présente apporter mon témoignage contre Alexandrelegrand. Lors de sa première tentative de révolte, je ne l'ai pas reconnu, mais j'avais bien remarqué le brouhaha près de la mairie durant ma patrouille. Mais lorsque je me suis précipitée, je n'ai pu reconnaître personne. Le lendemain, j'ai fait part de cette tentative en salle des capitouls, et le capitaine Logann m'a déclaré que Pepita_de_dommart avait reconnu Alexandrelegrand. Me basant sur ce point, je suis donc allée porter plainte. Dans la journée, j'ai croisé ce triste personnage en taverne, et il m'a glissé que sa tentative de révolte était une erreur, qu'il avait prévenu le Régent Sébastien de sa faute. Je suis assez encline à croire à la bonne foi, mais...

*Elle tira de sa besace une lettre, qu'elle déposa sur le bureau du Procureur.*

J'ai reçu le soir même cette lettre, de Messire Best_Lion, voyez :

////Expéditeur : Best_lion
Date d'envoi : 11/10/2011 - 19:30:33
Titre : Urgent
Madame Le Maire de Toulouse,

Vous avez en vos murs une personne ô combien malfaisante...une personne qui doit être écrabouillée comme un cafard...une personne pire que la peste...il s'agit de Messire Alexandrelegrand. Il ne vous dit pas toute la vérité sur son passé ...en effet il a été Maire de Bergerac ...et ce qu'il ne dit pas non plus, c'est qu'il s'est envolé avec la caisse et donc quelques 7000 écus.

Oui je sais ...cette information est on ne peut plus alarmante, pour ne rien vous cacher, nous les habitants de Bergerac nous nous sommes jurés de lui pourrir son existence tant qu'il nous resterait un souffle de vie.

Nous espérons qu'il n'est pas trop tard pour vous et que vous arriverez à confondre ce sinistre individu ...le voir au bout d'une corde nous plairait au plus haut point, je ne vous le cache pas.

Courrier envoyé avec l'approbation du Conseil Supérieur des défenseurs bénévoles de Bergerac

Best_Lion, Lieutenant de la Maréchaussée de Bergerac, Sénéchal du Périgord Angoumois////


Je lui ai écrit, afin d'avoir son aval pour utiliser cette lettre, car il faut savoir qu'Alexandre se présentait en même temps aux élections municipales, et que le danger était de fait des plus grands. Voici la réponse que Messire Best_Lion me fit :

////Expéditeur : Best_lion
Date d'envoi : 13/10/2011 - 21:33:19
Titre : Re: Re: Urgent
Dame Triskelle

Vous pouvez vous servir de notre courrier pour confondre ce sinistre individu ....je pense qu'un affichage en Halle là où il doit faire sa propagande électorale serait effectivement un choc pour lui ....oh il va nier sans doute ....mais vous pouvez aussi afficher ceci


***************************************************

Entendu que AlexandreLegrand n'a pas daigné se présenter au tribunal après sa sortie de chez les moines le 21 aout
Entendu qu'une lettre de conciliation lui a été adressé pour lui laisser le temps de revenir pour sa dernière plaidoirie le 22 aout. afin de se présenter au tribunal et y définir les modalités de remboursement.
Entendu que AlexandreLegrand n'a pas accepté cette conciliation .
Entendu que AlexandreLegrand a été vu ce matin 24 aout sur la place d'Agen, s'éloignant donc de Bergerac

Entendu les témoignages apportés prouvant sa culpabilité par les deux témoins de l'accusation

Entendu que selon le droit royal AlexandreLegrand par son comportement a été réellement dangereux pour l'économie de la ville qu'il a administré en démissionnant sans accord du Régent Valnor, et en pillant la ville de Bergerac dont il était responsable, son châtiment sera à la hauteur de son crime.

Le pillage des finances publiques est un acte d'une gravité particulière !

Aussi en ce jour de l'an de grasse 1459 Moi Lubna, Juge Périgord Angoumois déclare AlexandreLegrand coupable de Haute trahison.

Le condamne a une amende de 6350 écus et 6 jours de prison!

Boum

Coup de Maillet!
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et une amende de 6350 écus.

******************************************************************************************

Ceci devrait lui clouer le bec ...

Bonne chance à vous

Best_Lion, Lieutenant de la Maréchaussée de Bergerac ////


*Posant la seconde lettre à côté de la première, la Ténébreuse reprit.*


Cet homme avait déjà été condamné pour le pillage d'une ville, sous un mandat municipal ! Et il avait voulu me faire croire que son premier essai avait été une erreur !! J'ai donc pris l'initiative de renforcer les défenses de la ville, et le 17 octobre, au matin, il avait de nouveau recommencé, reconnu cette fois par le Capitaine Logann lui-même. Les faits ne peuvent être niés et parlent d'eux-mêmes, cet homme est conscient de ses actes et doit à présent en assumer les conséquences. D'ailleurs nous pouvons remarquer qu'il ne s'est pas présenté au procès pour Bergerac, et on dirait qu'il ne compte pas le fait non plus ici...


Je vous remercie de m'avoir écoutée, pardonnez-moi si j'ai été un peu longue, mais je crois qu'il ne faut rien oublier dans ces cas-là...

*Sur un sourire, elle s'inclina et retourna s'asseoir.*

Voici son témoignage :
*Logann arrivât au tribunal témoigné *

Bonjorn , je viens à vous pour vous dire ce que j'ai vus le 17 Octobre ,Je montait la garde comme à l'accoutumé quand j'entendis un homme qui tentait de crocheté la serrure de la mairie .Ni une , ni deux j�intervins et reconnus l'accusé ici présent .Sachez qu'il n'est pas a sa première tentative et que sa dernière date du 24 de ce mois ci .Au dernière nouvelle , il est à Lectoure maintenant .

logann repartît s'assoir *

Le juge avait écouté le réquisitoire mais avait fort peu apprécié que le prévenu ne se présente pas

aussi, prit il son marteau pour faire silence et dit:

Sieur alexandrelegrand, attendu que vous tentez de vous rebeller par deux fois en comté de toulouse, attendu que l'intention a valeur de fait en pareil cas, attendu que l'acte est répété donc délibéré, attendu les témoignages et preuves, attendu que l'article de la grande charte régissant les peines dit:

5.9 Des peines
Le juge peut prononcer les peines suivantes, par ordre croissant :
- l'excuse publique
- le carcan (l'accusé est exposé en place publique et la foule peut venir lui jeter des détritus)
- l'amende et/ou la confiscation des biens (inventaire)
- travaux forcés (mine, service armé, galère etc.)
- bastonnade, flagellation (40 coups de fouets au minimum), pilori, membres coupés ou détruits, et tout autre châtiments corporels qui pourront se tenir dans la coure du château, dans les salles de tortures ou sur la place publique.
- la prison (si les délits sont répétés, la peine de prison pourrait être augmentée sans pour autant ne jamais dépasser les 10 jours maximum).
- l'exil (d�une durée maximale de 3 mois)
- la peine capitale (bûcher pour les sorciers, pendaison ou décapitation par la hache pour les gueux, décapitation au fil de l�épée pour les nobles).

En conséquence, je vous déclare coupable de tentative de rebellion et de trahison au comté de toulouse, et je vous condamne donc a 5 jours de prison et 100 écus d'amende.

Vous avez 15 jours pour faire appel du verdict auprès de la cour d'appel si vous le souhaitez

j'ai dit

Tape du marteau pour souligner son propos !