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Procès ayant opposé Sbouby au Comté de Toulouse
Sbouby était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Ledigue
Nom du juge : Desirée
Date du verdict : 19/04/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Il s�avança, dignement, pour prendre parole au tribunal :
Sbouby est accusé. Sbouby a mal agi. Sbouby se doit d�être puni : voyons voir.
On s�attaque donc à dona sans défense ? Point de morale ? Point de pitié ? Point de conscience en vous ?
Les brigands n�ont pas lieu d�être et ne peuvent se promener librement dans notre comtat et je travaille pour qu�il en soit ainsi ! Sachez-le
Procédons maintenant à la lecture du dossier, éloquent et clair au possible :
Comté de Tolosa contre : Sarlat et Sbouby
Date : le 29 février 1460
Chef d'accusation : TOP Brigandage
Suspects : Sarlat et Sbouby
Casier judiciaire : Inconnu de la Prévôté
Dossier instruit par : Prévôt Bouchenbiais
Victime : Aylen
Lieu de l'agression : entre Castelnaudary et Castres
Témoins : la victime et Cornazzano, qui a transmis la plainte au nom de la victime
Preuves :
29-02-2012 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Sarlat et de Sbouby
Témoignage de la victime et inventaire des biens dérobés :
Au milieu de la nuit, ces deux individus m'ont barré le chemin et m'ont brutalement arraché ma besace après m'avoir jeté au sol, cependant il n'y avait rien dans mes besace, mais je vien portez plainte vous les faire arretez.
Description des brigands :
Le premier homme fesait très peur, il portez un casque, une chemise, des bottes noir, et des braies grises. Il avait un baton et un bouclier. (Sarlat)
Le second était toute en armure, il m'est donc impossible de le décrire, il possédait une hache et ma violament prit à parti avec. Ah si, il possédait une cape noir aussi. ( Sbouby )
Perte : 9 écus.
Décret :
5.2.1 - Des crimes
Sont considérées comme crime, les infractions visant l'autorité royale ou ses représentants légitimement élus, ainsi que la sécurité des personnes. Cela comprend :
Le brigandage se définit comme une agression ou tentative d'agression par le vol et/ou la violence sur les voyageurs en territoire du Comtat. Il est punissable par cinq jours d'emprisonnement, le bannissement du Comtat pour un mois et le paiement du double de la valeur des biens dérobés, après listage et vérification de ceux-ci.
Suivi du dossier : transmis à la procure le 29 février 1460
Commentaires : La localisation des suspects est inconnue de la prévôté à ce jour.
Messer Procureur, j'attire votre attention que cette pauvre victime a subi deux brigandages en 4 jours hélas.
Dossier instruit par le Prévot Bouchenbiais
Le 29 février 1460.
Ceci étant dit, avant de vous promettre prison, nous attendrons votre défense, par vous ou votre avocat, comme c�est votre droit. Mais parfois, je sais lire dans le futur, et pour vous, je crains le pire.
Sbouby s�avença près de la barre.
« Mes respects madame le Juge, ainsi qu�à vous Messieurs les jurés�
Je suis malheureusement içi devant vous pour une histoire de brigandage. Pour être franc avec vous je ne me rappelle pas d�avoir vu cette fameuse personne au doux nom de « Aylen ». Comme vous l�a expliqué mon maître Sarlat nous étions à la recherche d�une plante que j�ai trouvé ! Suite à cette merveilleuse trouvaille je me suis senti bien, très bien même ! Je voyais la vie en rose, mes pieds ne touchaient plus terre je volais tel un oiseau ! Le lendemain je me suis rêvé au milieu d�un champ en pleine forme !
Après ça j�ai le malheur de voir que je suis accusé d�avoir brigandé ou plutôt bousculé Aylen, puisqu�aparement elle n�avait rien sur elle� Ce qui me dérange un peu c�est que je ne corresponds pas à sa description, je ne porte pas d�armure m�aurait-elle confondue avec quelqu�un d�autre ? Beaucoup de villageois porte des armures et casques ! Après le choc qu�elle aurait eu je peux comprendre que son esprit soit embrouillé.
D�autant plus que je n�ai jamais eu de casier judiciaire, je me suis battu récemment pour protéger la ville de Saint Liziers quand elle était en danger. Je suis quelqu�un de respecté là bas je ne vois pas pourquoi je racketterai des gens civilisés�
Chère Juge, Mesdames, Messieurs les jurés en restant à votre disposition. »
Ledigue se leva:
Vous nous prenez pour des idiots?
Qui peut croire telles balivernes et mensonges, vous brigand, aussi recherché en Languedoc pour autre brigandage? Avouez donc on gagnera du temps!
Je demande donc cinq jours de prison parmi les rats où vous pourrez rejoindre votre ami Sarlat, pour que vous sachiez que Tolosa sait rendre justice et protéger sa population comme il se doit..
Vous pouvez encore avoir recours à un avocat si vous jugez votre cause perdue.
Ceci dit, le procureur Ledigue regagna sa place.
Je ne me permettrai point de vous prendre pour ce que vous n'êtes pas cher Messire...
Mesdames et messieurs les soi-disant jurés, le procureur Ladigue vient de tenter de vous démontrer que je suis un brigand un dossier bien préparé. J'ai moi même failli avoir pitié. Mais mesdames et messieurs les soi-disant jurés, j'ai un dernier argument dont vous devrez tenir compte� Membres de ce prétendu jury� voici Chewbacca !!! Chewbacca est un wookiee de la planète Kashyyyk et Chewbacca réside sur la planète Endor� Si l'on y réfléchit cela n'a aucun sens, nous sommes d'accord ? Pourquoi un wookiee de 2m40, une taille imposante, choisit-il de vivre sur Endor en compagnie de tout petits Ewoks ? Ça n'a aucun sens ; nous sommes d'accord ! Mais la première question que vous devez vous poser c'est : « Qu'est-ce que ceci a à voir avec cette affaire ? ». Rien du tout !!! Mesdames et messieurs ceci n'a rien à voir avec cette affaire ! Ça n'a absolument aucun sens !!! Regardez-moi, je suis un avocat qui défend moi même un ancien maire de Pau et je viens vous parler de Chewbacca !!! Cela a-t-il un sens ?! Mesdames et messieurs ce que je vous dis n'a aucun sens ! Rien de tout cela n'a de sens alors demandez-vous lorsque vous serez réunis pour délibérer afin d'établir en votre âme et conscience votre verdict : « TOUT CELA A-T-IL UN SENS ?!!! ». Non ! Mesdames et messieurs les soi-disant jurés ça n'a pas de sens nous sommes d'accord !!! Si Chewbacca vit sur Endor vous devez acquitter mon client, donc moi même !!! J'en ai terminé.
*Désirée entra dans le tribunal et fit se lever l'assistance. Elle s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*
Accusé, levez-vous !
Nous, Désirée, en vertu des pouvoirs qui nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comte Parotech,
La Cour
Selon le Décret suivant:
5.2.1 - Des crimes
Sont considérés comme crime, les infractions visant l'autorité royale ou ses représentants légitimement élus, ainsi que la sécurité des personnes. Cela comprend :
Le brigandage se définit comme une agression ou tentative d'agression par le vol et/ou la violence sur les voyageurs en territoire du Comtat. Il est punissable par cinq jours d'emprisonnement, le bannissement du Comtat pour un mois et le paiement du double de la valeur des biens dérobés, après listage et vérification de ceux-ci.
Vu les éléments fournis par la Procure qui ne laisse aucun doute sur la matérialité du brigandage commis envers la victime Aylen
Vu les divers témoignages et preuves apportés par la prévôté toulousaine
Vu les arguments soumis à controverses proposés par la défense qui n'ont pu démontré l'innocence du prévenu,
Reconnait l'accusé, Sbouby, coupable des actes reprochés.
Considérant la situation financière de l'accusé,
En conséquence, la Cour condamne l'accusé à une peine de 2 jours de prison et 5 ecus pour frais de justice.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !
La Cour a prononcé, ce 19 ème jour du mois d'avril de l'an grâce 1460,
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !
*La Juge frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus et à 2 jours de prison ferme