Procès ayant opposé Santiagoriccardo au Comté de Toulouse
Santiagoriccardo était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Ledigue
Nom du juge : Desirée
Date du verdict : 20/04/1460
Lieu concerné par l'affaire : Toulouse
Moi, Roxannedeblack, demande à ce que le Sieur Santiagoriccardo, soit poursuivi pour trouble à l'ordre public en taverne. Il est irrespectueux et cherche la bagarre avec les autres et ce, malgré les nombreuses mises en garde!
Fait à Tolosà, le 1er Avril 1460.
C'est quoi ce procès bidon ?
Où sont les textes de loi ? J'pensais qu'on réglait ces trucs là en lice.
Je demande bien évidemment la relaxe.
Aucune preuve, rien, c'est un abus de pouvoir pur et simple.
Et je n'irai pas déposer une seconde plainte pour abus de pouvoir, rassurez-vous.
Vous provoquez les gens! Je vous demande de cesser et vous continuez! Vous allez jusqu'à vous battre en taverne! De qui, vous moquez-vous?
De plus, vous me dites (ferme-la)! Est-ce une façon de s'exprimer à un maire? Non
Je demande que cet indivudu soit condamné pour troubles à l'ordre public.
Je site Sieur Yazid, Dames Rosy1895 et Azylys à venir témoigner!
Je vous ai demandé les textes de loi, vous ne les avez présenté à personne. Je ne sais même pas ce que je risque, ce que j'ai fait, et quel article j'ai enfreint. Je ne sais pas si je peux disposer d'un avocat ou non. Je ne sais rien, mis à part le fait que vous exigez une condamnation, sur simple fait du "bon sens" et parce que vous en avez les moyens.
Je me suis battu en taverne, mais comme dans chaque baston, y a plusieurs personnes : pourquoi suis-je le seul à comparaître devant le tribunal ?
De plus, à aucun moment vous nous avez demandé de cesser. Vous étiez tavernière et auriez eu largement le temps et l'occasion de me foutre à la porte si tout cela vous avait dérangé.
La seule chose que vous avez hurlé, c'est "DEHORS".
Et une fois que le calme était revenu, vous avez hurlé à nouveau, menaçant le premier qui passait de le foutre à la porte et de lui coller un procès si c'était le bordel dans la taverne.
Vous n'avez fait que remettre de l'huile sur le feu au lieu de calmer le p'tit monde. C'est aussi votre rôle de maire que de veiller à la paix dans votre village, et pas seulement frapper ceux qui dérangent à coups de procès.
D'ailleurs, n'y a-t-il pas un dépôt de plainte à faire au Château Narbonnais avant de venir lancer le procès ici de votre propre chef ?
Enfin, lorsque j'ai moi-même voulu porter plainte pour insultes, on m'a dit que cela se réglait en lice. Pourquoi n'est-ce pas le cas ici et pourquoi ai-je droit à un procès, sur base d'aucun textes ?
Bref, je demande la relaxe qui paraît évidente.
Sans quoi, nous irons en Cour d'Appel et je n'hésiterai pas à déposer plainte contre la maire pour abus de pouvoir et irrespect des lois.
Paquita arrive, le pas léger et la tête ailleurs.
"Bien le bonser Messires du tribunal... Maââme le juuuuge ..."
Elle s'incline.
Je viens céans pour apporter un éclairage sur l'affaire en cours.
Mon fillot Santiago a tojorn été un bon garçon qui n'hésite point à m'ôter les seilles d'eau des mains quand il les juge trop lourdes pour moy. Il s'est tojorn inquiété de savoir si je ne manquais de rien suite à mon veuvage, même si je me suis tojorn débrouillée à élever mes deux petits.
Ce qui s'est passé à Tolosa... Oc, j'y viens....
Comme à son habitude, il m'a rejointe et dans la cohue, il a eu du mal à m'entendre..."
Paquita s'approche du juge, met le dos de sa main perpendiculairement à ses lèvres et ajoute sur le ton de la confidence.
" Faut dire qu'il a des soucis côté audition depuis des années. Depuis que mon défunt Tancrel et moy l'avons accueilli à Touloun, en fait ! On avait là-bas un voisin qu'était musicien. De la cromorne il jouait. Un jorn le petiot a voulu essayer et le type, un mal embouché pas possible, lui a corné de l'olifant dans l'oreille, comme quoi fallait point toucher aux instruments !
Y en a ! je vous jure ! un enfant !!! c'est point aristotélicien, moy, je dis !"
Elle se redresse et reprend sur le ton normal.
"Or donc, ce soir là à Tolosa, il y avait foule et l'on ne s'entendait guère. Je suppose que la maire devait se frotter les mains, vu que les tournées allaient bon train et que c'est tojorn bon pour le commerce."
En tavernière avertie, elle évalue mentalement le montant du chiffre d'affaire mais le garde par devers elle.
"Et c'est comme ça que la bagarre a éclaté. Parce que les clients ont été incommodés car il parlait... ben qu'il parlait comme un sourd... mais, ça faut point lui dire, ça le peinerait !
Rien de bien spectaculaire au début, pis c'est devenu un peu plus animé. J'ai bien tiré mon fillot par l'oreille.
Quand j'ai vu que ça devenait sérieux, je suis allée planquer les pots et les bouteilles derrière le comptoir, ainsi, on n'a point eu de bris à déplorer.
Pas de casse, donc, juste quelques blessures d'amour propre de ci delà."
Elle ajoute avec un large sourire
" Des bagarres comme ça ? Mais mes braves Messires, on en avait des dizaines par semaines au Phoenix d'Argent à Touloun ! Et même au Banastié, si vous regardez bien, il y a quelques montants de bois qui ont des marques d'épées.. rien de bien méchant, ça fouette le sang et laisse des souvenirs de soirées peu banales. Té ! je suis gré à toutes ces personnes qui m'ont mis de l'animation en taverne, qu'on se serait ennuyés sinon. Mais moy, je dis ça, je dis ren hé ! Juste que c'est bon pour le commerce! Tant que je suis là, on ne peut rien faire pour Duflan qu'a une ardoise chez moy de la taille d'une pierre tombale ? dans les 36 571 écus et 28 deniers, qu'il me doit !"
Elle se recule après une révérence narquoise, porte deux doigts à sa tempe.
"Ben le bonser chez vous ! si vous avez besoin de moy, ben chuis plus là, faudra faire sans !"
Et de repartir, le pas tojours léger, un sifflotement aux lèvres et les mains dans les poches.
voila moi je suit venu comme tout les soir discutté avec mes amis en taverne, mais ce soir j'ai trouvé un nouveau visage alors je me suit présenter normalement en disant (je me nomme Yazid) mais l'acusé ici present m'a dit (c'est quoi ton probléme toi, qu'elle impolitesse !) alors je lui est repondu simplement en disant (je me suit présenter convenablement alors si il y'a quelqu'un d'impoli ici c'est vous) et c'est la qu'il m'a cracher sur le pied alors je lui est recracher dessu et c'est comme ca qu'un bagarre c'est declancher entre nous mais l'acusé ne c'est pas arréter la il a méme lever ca main sur mon amour la denomé Azylys qui est ex-sergente, et ca a continuer jusqu'a ce que cette derniere nous a arréter quand il a ésseyer de m'abattre.
c'est tout ce que j'ai a dire et j'espére que l'acusé sera nomé coupable car il n'a aucun respect pour les autre et il les attaque sans aucune raison valable !
Bon eh bien on va reprendre depuis le début.
Je suis arrivée dans la taverne municipale et les insultes fusaient déjà dans tous les sens. J'ai pas bien compris pourquoi il était en colère, enfin bref. Les insultes et les crachats ont fini par tourner en coups et menaces et ça c'est devenu vraiment insupportable. En tant qu'ancienne sergente, j'ai sommé cet individu pour le moins irrespectueux et violent de baisser d'un ton et de se calmer avant que ça ne dégénère. J'ai pris une volée d'injures en réponse. Bref, il a fini par essayer de me frapper, puis d'étrangler une des personnes présentes. Sur quoi une bagarre a éclaté en pleine taverne, on a sorti les épées, les boucliers, tout le barda. Je me suis interposé entre le sieur violent qui criait encore des injures pas possible et le reste des toulousains et voyageurs en taverne. Heureusement que j'avais mon bouclier d'ailleurs, il a faillit me couper en deux ce malpoli. Bref une fois que son épée était à terre il s'est calmé. Plus ou moins. Toujours est-il que si j'entends encore des injures pareilles en taverne je le colle en lice le malotru, même si je suis enceinte de cinq mois !
Voilà ma déposition, que justice soit faite !
*Desiree entra dans la salle pour rendre le verdict concernant cette affaire.*
Accusé, levez-vous !
Il est deux choses dans ce procès ; d'une part, les contingences juridiques, et d'autre part, l'esprit de la Loy.
Les premières nous indiquent qu'en effet, il aurait dû être fait mention des supports de Loys qui vous concernent pour cette affaire. En effet selon :
5.2.2 - Des délits
Sont considérés comme délits, les infractions graves portant une atteinte morale ou économique au Comtat, aux mairies, ainsi qu'aux sujets du Coms de Tolosa. Cela comprend :
Le trouble à l'ordre public se définit comme le fait de chercher à déstabiliser les institutions du Comtat ou tout autre organe de la vie civique.
Toutefois, le second, l'Esprit de la Loy, est clair et univoque : vous n'avez pas à parler comme vous l'entendez d'une personne. Vous n'avez pas le droit d'insulter quiconque, encore moins une personne dépositaire du pouvoir public.
*Elle le regarda dans les yeux et reprit.*
Il va falloir que vous appreniez le respect, et l'autorité. Ce n'est pas en braillant partout que vous donnerez l'illusion que vous êtes plus fort, plus intelligent ou plus rusé. Vous devez apprendre la patience, et l'écoute. Cela n'est qu'un avis personnel.
En tant que Juge, je me dois vous déclare donc coupable a un écu symbolique en vertu de l�article précédemment dicter de la charte et coutume du comté. Vous pouvez bien sûr faire valoir votre droit d�aller en cours d�appel.
Mais en tant que Conseillère du Comté de Toulouse, je dois vous prévenir que la prochaine fois que de tels actes auraient lieu, la Justice toulousaine serait intransigeante. Vous avez le devoir, d'autant plus si vous êtes membre du prochain Conseil, d'être irréprochable, de savoir bien vous tenir et d'être à l'écoute et dans le respect des autres.
*Elle reprit son maillet et tapa dans le socle prévu.*
La Justice toulousaine vous condamne donc a 1 écus donc dans cette affaire.
L'audience est levée !
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu