Le 16 du mois de juin de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Lamis
Juge : Necrobutcher

Accusé : Sieur Jeanbatiste
Victime : Le Comtat de Tolosa
Témoins de l’accusation : Geoker

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Lamis, entra dans la salle... *

« Sieur Jeanbatiste, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon le Décret n°IV-2 relatif à la constitution de lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa, d’avoir commis un acte de constitution d'une lance non autorisée.
Vous n'avez pas en effet, à la date du 13 mai de cette année, jugez bon de réguler la situation de votre lance,
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Article unique - De l'interdiction des lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa

Le décret est ainsi rédigé :

".A compter de ce jour, sont interdits :
a)
Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa sur le
territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de
l'Etat-major.

b) Toute lance ou corps d'armes menés ou
comprenant des membres étrangers ou ayant un casier judiciaire dans
toute province du royaume de France et des royaumes étrangers.

.Tout
groupe armé temporairement autorisé à sillonner les routes du Comtat de
Tolosa doit prêter serment de ne pas nuire aux intérêts du Comtat et
doit indiquer son positionnement ainsi que sa composition
quotidiennement au Baile de la Marescalciá.

.La présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction relevable du délit de Trouble à l'Ordre Public.

.En
cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou
de récidive, le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous
ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison.

.Le décret s'applique à tout groupe armé présentement constitué sur les terres du Comtat de Tolosa".

* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://img256.imageshack.us/img256/4335/lance11juinalbige6.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Sera appelé à la barre Sieur Geoker

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

//Jeanbatiste entra dans le prétoire et salua la cour//


Selon le décret du Comté de Toulouse et vous le rappelez bien il est interdit de constituer une lance sur le sol Toulousin

«Réfléchit un instant « Alors selon votre parchemin que voici http://img256.imageshack.us/img256/4335/lance11juinalbige6.jpg et je vous répète votre acte d'accusation pour vous rafraichir la mémoire

«d’avoir commis un acte de constitution d'une lance non autorisée. «si l'on en croit votre parchemin se n'est pas moi qui ai constituer cette fameuse lance, mais bien la Dame qui la menait et qui m'a généreusement invité à profiter de celle -ci afin que je rentre plus vite dans ma ville natale de Lodève

Je signale aussi que nous n'avons attenté en rien à troubler l'ordre public dans la ville d'Albi , ni dans le Comté de Toulouse

Ensuite Monsieur le Procureur vous me mettez en procès pour une lance constituée le 13 mais de l'an de grâce 1456 alors que je suis certain que cette lance date d' il y a seulement quelques jours
je pense que votre acte d'accusation de se faite est nul et non avenu

Il y a aussi le faite que je n'ai pas été averti du décret que vous me citez par un sergent de police ou par la maréchaussée et comme je vous le répète, il n'a jamais été de mon intention de nuire à la ville d'Albi

Je vous présente mes plus humble excuse, mais je pense que se procès n'aurait pas eu lieu d'être et que ces faire perdre du temps à votre tribunal

//Jeanbatiste salua la cour et se retira//

*Lamis avait déjà pu assister à une audience du sieur jeanbaptiste qui avait été déjà condamné au sein du comtat de Tolosa. Il avait fait suivre l'homme pour savoir quand il serait de retour en le comtat pour le mettre en procès.

Mathieu de Mélian se leva pour débuter son réquisitoire*

- Votre Honneur, Agent Geoker, messire prévenu.

Dans ce procès il y a deux problèmes. Le premier est que ledit Jeanbaptiste dit ne point avoir constituer la lance : Cela j'ai du mal à le croire puisque j'avais déjà rencontré une lance dudit prévenu.
Le second problème est de voir que ledit Jeanbaptiste dispose d'un casier judiciaire dans notre beau Comtat de Tolosa.

Je souhaiterai donc re-citer une partie d'un article que j'ai déjà énoncé tout à l'heure : "b) Toute lance ou corps d'armes menés ou
comprenant des membres étrangers ou ayant un casier judiciaire dans
toute province du royaume de France et des royaumes étrangers."

Si j'en crois les preuves, vous disposez bien d'un casier judiciaire... Ce procès à donc lieu d'être tant que vous ne pourrez nous prouver que ce n'est point vous qui avez constitué la lance.

N'est-il point bizarre de voir toujours les mêmes personnes sur ce banc des accusés ?

*Lamis se tourna vers le juge*

- Messire juge,

Attendu que ledit jeanbaptiste ne nous prouve point que ce n'est point lui qui a constitué la lance,
Attendu que ledit jeanbaptiste dispose d'un casier judiciaire chez nous.

Nous, Atornat Mathieu de Mélian, dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de pommier en Beaurepaire, demandons la condamnations dudit Jeanbaptiste à 50 écus d'amende ainsi qu'à 1 journée en geôles.

je vous remercie,

*Lamis alla se rassoire. *

votre honneur j'affirme que le 13 mai je n'ai pas constituer une lance peut-être que le procureur devrait se procurer un calendrier

merci votre honneur

// Jb en avait marre de cette justice qui se fait a croire qu'elle fait un procès quand il sait bien qu,il est conadanné d'avance que quoi qu'il disent le procureur peut se permettre toutes les erreur possible et il va être condanné.//

Votre honneur, je ne peut pas argumenté d'avantage on m'acusse d'avoir formé une lance le 13 mai quand cette même date j'ai mise en accusation pour un autre délit ce procès a eu lieu on ne va pas revenir en arrière... le 13 mai puisque qu'il en est question je n'ai pas constituer de lance ni même participer le screnn a été forcéement pris une autre date je me souvient avoir reçu un courrier et avoir été obliger de quitter cette lance. Et puisque le fardeau de la preuve revient au procureur, il ne rouve pas que le 13 mai J'ai constituer une lance et ,n était le meneur car le screen en question je ne suis pas le meneur donc je n,ai pu la former ni la constituer ni en être instigateur...

je demande qu'on me relaxe

merci votre honneur de votre compréention

Le prévenu a été plusieurs fois mis au courant de l'existence de la loi qui nous intéresse...

Il a d'abord été prévenu le 06 juin alors qu'il était dans une lance menée par maryveleyne, puis le 11 juin s'est retrouvé dans la lance d'une certaine Risky : l'armée était alors responsable de surveiller les allées et venues des groupes armés et leur possible illégalité.

De plus, il a pris connaissance du courrier lui étant envoyé en le prenant à la légère .

Doit on laisser les gens prendre nos lois à la légère ? Je ne crois pas.

*Avec un peu de retard le juge arriva à son pupitre*

Et bien et bien, il y avait peut être imbroglio au niveau des dates mais les faits restent, vous avez participé à une lance, que ce soit le 13 mai ou...le 6 juin, ou le 11 juin. De ce fait, vous ne pouvez vous prétendre innocent.

*Le juge détacha son regard de l'accusé*

La cour déclare l'accusé coupable et le condamne à 2 jours de prison et à une peine de 2 écus, n'ayant pas plus de capacités pécuniaires.

Force reste à la loi!
Fait le 2/07/1456