*Le Comte de Balma Procureur entra dans la salle du tribunal et regarda l�accusé présent devant lui, encadrés par la garde. Il se rendit à la barre, lissa son bouc et s�adressa au prévenu.*

Bonjour, je m�appelle Aldin de Thau et suis le procureur du Comté de Toulouse mais vous le savez déjà.

Logann ! vous êtes accusé de Trouble à l�Ordre Public par le biais de la diffamation à l�encontre du sieur Aldin de Thau Procureur du Comté. En effet vous avez en date du 01 juillet 1460 proféré publiquement en salle des criées sise à la Tour Bertrand Nautayre du château Narbonnais une diffamation impardonnable à l�encontre d�un conseiller comtale, noble et Procureur de surcroit.
Ci-dessous retranscription des propos de l�accusé :

Logann à dit à qui veut l�entendre, je cite :

"Envoyez une lettre à notre maire qui vous la transmettra , mais je vous préviens aldin le refusera car Katjea n'est pas une vrai toulousaine selon ces propre mots."

C�est propos taxant le Procureur de raciste ou intolérant envers un autre toulousain n�est pas admissible en ces terres.

Bien entendu, Le procureur Aldin de Thau à immédiatement exigé des preuves et des excuses pour ces paroles visant à salir la probité d�un noble et officier royale.
Non content de son attitude, l�accusé Logann à non seulement proféré des menaces à l�encontre d�un conseiller et du conseil dans son ensemble mais n�a pas daigné s�excuser pour ces mensonges étant donné qu�aucune preuve ne fut présentée malgré le délai de 24 heures accordés pour se faire.

je vous rappelle le coutumier:

5.2.2 - Des délits

Sont considérées comme délits, les infractions graves portant une atteinte morale ou économique au Comtat, aux mairies, ainsi qu'aux sujets du Coms de Tolosa.

Nos lois étants basées sur la Coutume :

5.3 De la Coutume
Les magistrats du Comté de Toulouse usent de la coutume pour rendre justice.
La coutume, fruit des pratiques traditionnelles de nos prédécesseurs en matière de justice, vient en complément du droit écrit en vigueur dans le Comté de Toulouse et s'inscrit dans le subtil complexe de la hiérarchie des normes.
La coutume relève du pouvoir d'interpréter, non de dire le droit.
La Coutume s�appuie sur 3 critères importants en matière de droit coutumier :
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

La cour est compétente et peut statuer sur cet acte odieux envers un notable toulousain.

Inutile de nier ou de feindre l'amnésie, je vais démontrer devant cette Cour que Logann ici présent est bien coupable des faits reprochés.
Je rappelle à l�accusé que le tribunal n�est pas un lieu de foire ni une tribune et que les comportements non respectueux seront sanctionnés.

La Justice est toujours la pour corriger les comportements et les actions répréhensibles envers des toulousains . C'est pourquoi, ce 03 juillet 1460 vous voilà enfin devant la Cour de Justice de Tolosa afin que vous puissiez répondre de votre délit.

Accusé, nous allons pouvoir enfin soulager votre conscience, car la justice est en marche et rien ne pourra l'arrêter. Grace à nous, vous avez maintenant le droit et surtout le devoir de vous expliquer de vos agissements devant la Cour de Justice, sachez également que vous pouvez faire appel à un avocat pour assurer votre défense vous le souhaitez.

Aldin tu connais pas nos lois ou quoi ?

Citation:
L�insulte se définit par des propos injurieux, tenus hors de la mesure d�une conversation convenable et à l�encontre d�un autre citoyen.

La diffamation se définit par l�imputation ou l�allégation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé, même si cette diffamation est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommé, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits, imprimés, placards ou affiches incriminés.

Il est convenu que ces choses-là se règlent en duel et non devant une cour de justice.

Si le litige concerne deux individus appartenant à un ordre différent de la société (gueux, bourgeois, noble, religieux), ils peuvent alors se choisir un champion pour les représenter en duel face à l�autre prétendant.


Je fais quoi je t'explique le livre sur les lois toulousaines que tu as toi même rédigé ? Je t'explique que pour faire un procès faut un jolie dépôt de plainte ? Une enquête de la prévôté ? Ou comment on rédige un acte d'accusation ? Allez suis gentil je te fais le tout :

Aucune plainte déposé de manière officiel , aucun dossier fait par la prévôté .La diffamation ne va pas au tribunal selon nos lois .Tu indiques pas non plus ou se trouve nos lois .Je continue ou tu en a assez ? Par contre parler de toi à la troisième personne du singulier tu dois avoir un sacré égo.

*Le Procureur sourit et attendit la fin des deux témoignages à charge, Aldin se leva et se rendit à la barre*

Logann, comme je m�en doutais, non seulement tu n�exprimes aucun regrets mais tu tente de donner des leçons de justice dans une audience ou tu es accusés, il faut avouer que tu es gonflés.
La matérialité de l�acte est constituée par les 2 témoignages à charge présentées à la Cour. La culpabilité ne laisse place à aucun doute.

Point besoin de donner le lieu des lois puisque je prends la peine de copier les articles qui nous intéresse lors de l�accusation, cet argument ne peut être retenu.

L�argument du seul combat de la lice pour régler la diffamation ne tient pas également vu que nous sommes sous régime coutumier qui autorise à interpréter le droit selon l�adage du bon père de famille et j�estime que la charge de procureur, la qualité de noblesse et la position judiciaire de la victime de diffamation nécessite plus qu�un simple duel sachant que nous n�aurions même pas pu se retrouver face à face. De plus la jurisprudence toulousaine démontre que des procès ont été menés sous le même chef d�inculpation.

Le respect de la robe se doit d�être en tout lieu et tout temps respecté, il n�est pas admissible qu�un quidam se permette d�interférer de façon insultante de surcroit dans une procédure judiciaire qui ne le concerne en rien.

*Aldin se tourna vers le juge*

Votre Honneur, Pour toutes ces raisons je requiers contre l�accusé Logann ici présent, une peine de 2 jours de prison dans nos geôles du Comté. Je demande que cette peine puisse être substituable par une amende de 100 écus que l�accusé versera au Comté sous forme de dons assortis d�excuses envers la victime en salle des criées.
Il devra en exprimer le souhait durant sa dernière plaidoirie de défense.

J�en ai terminé, puisse cette Cour faire inculquer le respect des gens et de la fonction.

Votre honneur , Le procureur nous fait de belle cabriole devant cette cours cela je ne peux le nié .Mais malheureusement il est dans le faux le plus complet et pire il vous ment .En effet la coutume sert quand il n'y a point de texte écrit sur un cas précis .Pour notre affaire la loi est clair la diffamation se règle en lice , il a loisir de désigner un champion roturier pour l'affronter dans le pire des cas .

Il ne pouvait entamer une procédure pour des fait que notre grande charte reconnait ne faisant pas partie des actes pouvant ouvrir un procès .

Le procureur n'a pas souhaité répondre à ma demande de duel soit mais nous avons des lois que des membre de la cour se doit de respecter .

Pour tout cela je demande une relaxe pure et simple et des excuse public en gargote de la part du procureur pour avoir abusivement lancer un procès à mon encontre et qu'il recopie 10 fois le passage sur la diffamation de notre charte pour qu'il les mémorise bien car un procureur qui plus est officier de la cour d'Appel Royale se doit de respecter et connaitre les lois du comté et du royaume ou il officie

*Comme auréolée d'une tourbière de lumière, elle s'était avancée à la barre des témoins dans un froissement de tissus, les pieds nus. Sous ses paupières baissées s'esquissait sur ses joues, l'ombre de ses cils. Plongée dans les méandres de ses pensées, elle se ramentevoissait des échanges qui avaient eu lieu en salle de beuglées quelques jours plutost entre sa grandeur le comte de Balma et Logann. Relevant le rideau de ses longs cils de lapis niger, la vénitienne s'efforça de croiser et de jauger le regard du sieur Activuis, avant de se tourner vers le procureur, tristesse qui suintait de ses iris comme eau de roche.*

Procureur, Juge...

*Inclinaison polie du chef.*

Querini, loctenent au barri de Castres.

Je me trouvais en salle de criées du Castel Narbonnais où je me proposais de recevoir une plainte pour tentative de révolte contre la mairie de Toulouse. Parallèlement j'essayais de tempérer les propos de Logann que je trouvais outrageants à l'égard de notre prévost, Eric Aymercah mais l'homme plus acaprissat qu'une vieille mule, la baillait bonne. Faisant fi de sa caquesangue verbale je mandais à la mairesse de Toulouse les informations nécessaires pour rédiger le dossier de plainte. Si fait monsieur le procureur je ne baille point la chèvre par l'oreille !

Logan me répondit alors : « Envoyez une lettre à notre maire qui vous la transmettra , mais je vous préviens aldin le refusera car Katjea n'est pas une vrai toulousaine selon ces propre mots ».

Logann a alors été sommé par votre grandeur de présenter des preuves de ce qu'il osait dire en ces lieux ou de s'excuser publiquement. A ma cognassance il n'en est rien à ce jour.

*Au sortir d'un soupir agacé, Lia retourna s'asseoir, jouant distraitement avec le pentacol qui ornait sa poitrine.*

On l'avait appelé à la barre pour témoigner dans l'affaire Logann.Elle n'était pas encore bien solide sur ses jambes mais elle se fit accompagner.

Il fallait qu'elle relate les propos entendus, mais il y en avait tellement.

Elle avança vers la barre, votre Honneur mes Dames et Messires, je suis Cricriultras Dame de Lazenay et de Noncesse Connétable du Comté de Toulouse.

Je vous pris de m'excuser, puis-je m'asseoir, je me remets de blessures graves, je ne pourrai rester trés longtemps debout.

Elle prit place sur une chaise, Wilfred qui l'avait accompagnée l'aida puis se retira.

Si je suis ici ce jour c'est pour vous relater les faits suivants
ce 1er juillet alors que je me rendais à l'étage de la douane, en passant devant la salle des criées en à la Tour Bertrand Nautayre du château Narbonnais, j'entendis des éclats de voix, je m'approchais
Messire Logann tenait des propos diffamatoires en ces termes à l'encontre de Messire Aldindethau,

"Envoyez une lettre à notre maire qui vous la transmettra , mais je vous préviens aldin le refusera car Katjea n'est pas une vrai toulousaine selon ces propre mots"

j'ai entendu le Comte de balma rétorquer

"Prouvez que j'ai dit personnellement avec mes propres mots que Katjea n'est pas une vraie toulousaine où je vous attaque en justice pour diffamation
Vous avez 24 heures."

J'eus dans un premier temps l'intention d'intervenir mais n'étant pas solide sur mes jambes du fait de mes blessures, je les ai laissé s'expliquer.

Votre honneur cela n'est qu'une infime partie de ce que nous entendons toute la sainte journée au Conseil, Messire Logann n'est qu'insultes, critiques, menaces dans tout ce que nous faisons, Cela en devient vraiment insupportable.

J'espère que je n'ai pas été trop longue, je vous remercie de m'avoir écoutée.

Elle quitta le siège aidée bien sur par wilfred qui n'était pas loin d'elle et se dirigea vers le premier banc y prit place et attendit la suite

* Le greffier hausse le ton, et dit : « LA COUR ! »
Le juge ouvre le dossier qui se trouve devant lui, puis regarde l�accusé.

Nous, Cyrillius_De_Thoisy, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés de rendre la justice pour le compte du Comté de Toulouse représenter par sa Grandeur Amellyne XXIV ème Comtesse de Toulouse, allons rendre notre verdict, dans l�affaire opposant Sieur Loggan, contre le Procureur Aldin de Thau de Balma.

Attendu que l�accusé s�est livré a l�acte de diffamation le 01 Juillet 1460 a l�encontre du Procureur du Comté dans l�exercice de ces fonction au sein même de la salle des criées lors de l�instruction de l�affaire.
Attendu que ledit délit a été formellement reconnu par l�accusation par différents témoignages et preuves présenter à la cour.

Attendu que l�accusé n�a jamais souhaité faire amende honorable en s�excusant auprès du Procureur et reconnaissant ces tords dans cette affaire, préférant faire l�insolent en continuant ces propos injurieux au sein de ce tribunal.

Reconnais l�accusé de Trouble a l�Ordre Publique.

Au vu de la trésorerie actuelle de l�accusé,

En conséquence, la Cour condamne à cent (100) écus d�amende qu�ils devra verser au Comté sous forme de don dans un délai de 72 heures.

Si l�accusé ne respecte pas les points mentionnés ci-dessus, il est averti qu�il sera mis en procès pour non respect de décision de justice.

Qu�exécutée soit la sentence a moins qu�elle ne soit pourvue en appel dans les délai prévu par la loi !

La Cour a prononcé, ce huitième (8) jour du mois de Juillet 1460,

La Cour clos le dossier en première instance.
L�audience est levée !

*Le juge frappa de son marteau pour levée la séance et sorti.*