Procès ayant opposé Alexandrelegrand à la mairie de Castres.
Alexandrelegrand était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aldin de Thau de Balma
Nom du juge : Cyrillius de Thoisy
Date du verdict : 17/07/1460
Lieu concerné par l'affaire : Castres
*Le Comte de Balma procureur entra dans la salle du tribunal et regarda l�accusé présenté devant lui, encadrés par la garde. Il se rendit à la barre, lissa son bouc et s�adressa au prévenu.*
Bonjour, je m�appelle Aldin de Thau et suis le procureur du Comté de Toulouse.
Alexandrelegrand ! vous êtes accusé de candidature illégale aux élections municipales de la Bonne ville de Castres ce qui représente un Trouble à l�Ordre Public. En effet je vous rappelle le coutumier:
« Du Coutumier : 5. De la Justice
5.2 - Des infractions pénales
5.2.1 - Des crimes
Sont considérées comme crime, les infractions visant l'autorité royale ou ses représentants légitimement élus, ainsi que la sécurité des personnes. Cela comprend :
Le brigandage se définit comme une agression ou tentative d'agression par le vol et/ou la violence sur les voyageurs en territoire du Comtat. Il est punissable par cinq jours d'emprisonnement, le bannissement du Comtat pour un mois et le paiement du double de la valeur des biens dérobés, après listage et vérification de ceux-ci.
L'inéligibilité concerne tout candidat :
- Ayant commis un crime reconnu et jugé dans les trois mois précédents sa candidature,
- Ne respectant pas les conditions de candidature à une élection comtale ou municipale.
Le candidat peut se voir traduit en justice s'il ne démissionne pas de lui-même. L'inéligibilité est punissable par trois jours d'emprisonnement et/ou une amende de 50 écus maximum. »
Je vais démontrer devant cette Cour que vous avez porté votre candidature à la mairie de Castres lors de la dernière élection malgré la loi.
Inutile de nier ou de feindre l'amnésie, en voici la preuve par le biais du courrier du lieutenant de maréchaussée, Sébélia dont je vous fais lecture :
« Sieur Alexandrelegrand,
Permettez-moi de me présenter, Sebelia Querini, loctenent au barri de Castres.
Il semblerait que vous vous lanciez dans la grande aventure municipale. Cependant, dans le cadre des prochaines élections municipales, je dois attirer votre attention sur l'obligation des candidats à répondre à certains critères. En effet l'inéligibilité concerne tout candidat ayant commis un crime reconnu et jugé dans les trois mois précédents sa candidature.
Or il s'avère que, lors de l'enquête de la Prévosté qui a été menée par mes soins il est prouvé que vous estes en infraction avec cette loi, je vous demande de bien vouloir retirer votre candidature à la mairie auquel cas une plainte sera immédiatement déposée contre vous.
De même, sans réponse de votre part dans un délai de 24 heures à réception de mon courrier, je serais au regret de déposer plainte auprès du procureur du Comté de Toulouse.
Courtoisement.
Querini
Loctenent de prévosté
Faict à Castres, le 17 juin 1460 »
La Justice est toujours la pour se rappeler aux bons souvenirs de ceux qui l�enfreigne. C'est pourquoi, ce 01 juillet 1460 vous voilà enfin devant la Cour de Justice de Tolosa afin que vous puissiez répondre de votre délit.
Suite à ce courrier du 19 juin 1460 vous êtes resté coi et n�avez pas daigné répondre à la maréchaussée alors qu�il est clairement spécifié qu�une procédure sera engagée contre vous.
Accusé, nous allons pouvoir enfin soulager votre conscience, car la justice est en marche et rien ne pourra l'arrêter. Grace à nous, vous avez maintenant le droit et surtout le devoir de vous expliquer de vos agissements devant la Cour de Justice, sachez également que vous pouvez faire appel à un avocat pour assurer votre défense vous le souhaitez.
*Le procureur s�assit à sa place, prest à écouter la défense de l�accusé.*
neant
*Aldin de Thau apres avoir longuement attendu s'avança à nouveau à la barre.*
Alexandrelegrand! Tu reste coi devant les faits et cela prouve ta culpabilité, la honte t�empêche surement de laisser sortir des mots de ta bouche. Ton acte est répréhensible et puni par les loys toulousaines!
Je déplore ton manque de courage d'assumer ton acte devant ce tribunal et sache que je n'aurai aucune commisération envers les justiciables qui n'assument pas leurs actes!
Alexandrelegrand sache que tu seras punie pour cela!
*Le Procureur repoussa une mèche et se tourna vers le juge.*
Votre honneur! Contre l'accusé ici présent, je requiers une amende de 50 écus! Je rajoute dix écus encore pour les frais de justice, soit un chiffre rond de 60 écus!
De plus, afin qu'il médite sur ses actes et trouve la voie du salut, qu'il visite durant 3 journées nos geosles si hospitalières, avec un exemplaire du livre des vertus dans sa cellule! Puisse le Très Haut sauver cette asme perdue!
*Le procureur de Balma retourna s�assoir dans le coin de l�atornat en attente de la suite de l�audience*
neant
*Ses fresles épaules recouvertes d'une pelisse d'été, Querini s'avança à grandes enjambées vers la barre saluant avec déférence la cour.*
Monsieur le Procureur, Monsieur le Juge,
Loctenent Sebelia Querini du barri de Castres.
*Prunelle noisette se fit velours, casque de lapis niger ébouriffé par le vent qui soufflait sur le toulousain, et d'un quart elle se tournait déjà dois roide, bras croisés sur sa maigre poitrine, voix chantante, à l'accent bourguignon.*
Dans le cadre de mes fonctions de loctenent de prévosté, je dois m'assurer que des opérations périodiques telles que la surveillance aux élections municipales soient effectuées. Le matin du dixième jour de juin 1460 j'ai doncques pris cognassance des candidatures de Julian dict Leyoun et de celle d'Alexandrelegrand. Si le premier nom ne m'était point inconnu, toutefois sans me questionner plus à propos puisqu'il s'agissait de notre maire sortant, le second m'interpela davantage. Si fait l'homme connu de la prévosté s'était rendu coupable de plusieurs TOP pour Brigandage sur les terres toulousaines et lors du dernier verdict rendu le vingtième jour de mars 1460 s'était vu condamner à une amende assortie d'une peine de prison. Ne respectant point les conditions de candidature aux élections municipales puisqu'il avait commis un crime reconnu et jugé dans les trois mois précédent icelle, j'ai doncques envoyé missive à Alexandrelegrand le jour mesme lui mandant de retirer la dicte candidature. Ma missive est restée jusque lors sans réponse aucune. J'ai par la suite rédigé le dossier de plainte que j'ai transmis aux bons soins de la procure le dix-neuvième jour de ce mois de juin 1460.
Par la suite, les crieurs publics annonçaient le vingt-cinquième jour de juin 1460 dans le comtat que Julian (IG Leyoun) remportait les élections avec 76,9% des voix contre 23,1% pour Alexandrelegrand. Le vingt-septième jour de juin 1460 l'homme quittait Castres pour Albi.
*La brunette venait de conclure son long soliloque et s'en retournait parfin s'asseoir sous le claquement sonore de sa cape au vent de ses pas.*
* Le greffier hausse le ton, et dit : « LA COUR ! »
Le juge ouvre le dossier qui se trouve devant lui, puis regarde l�accusé.
Nous, Cyrillius_De_Thoisy, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés de rendre la justice pour le compte du Comté de Toulouse représenter par sa Grandeur Amellyne XXIV ème Comtesse de Toulouse, allons rendre notre verdict, dans l�affaire opposant Sieur Alexandrelegrand
, contre le Comté de Toulouse
Attendu que l�accusé s�est livré a l�acte de candidature illégale aux élections de Castres
Attendu que ledit délit a été formellement reconnu par l�accusation par différents témoignages et preuves présenter à la cour.
Reconnais l�accusé de Trouble a l�Ordre Publique.
Au vu de la trésorerie actuelle de l�accusé,
En conséquence, la Cour le condamne à 40 écus d�amende, assorti d�une peine de 3 jours de prison
Si l�accusé ne respecte pas les points mentionnés ci-dessus, il est averti qu�il sera mis en procès pour non respect de décision de justice.
Qu�exécutée soit la sentence a moins qu�elle ne soit pourvue en appel dans les délai prévu par la loi !
La Cour a prononcé, ce dix septième (17) jour du mois de Juillet 1460,
La Cour clos le dossier en première instance.
L�audience est levée !
*Le juge frappa de son marteau pour levée la séance et sorti.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 40 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus et à 3 jours de prison ferme et à 1 mois de bannissement et à 1 mois d'inéligibilité