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Procès ayant opposé Tsuyu au Comté de Toulouse
Tsuyu était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aldin de Thau de Balma
Nom du juge : Cyrillius de Thoisy
Date du verdict : 29/07/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
*Le Comte de Balma procureur entra dans la salle du tribunal et regarda l�accusé présenté devant lui, encadrés par la garde. Il se rendit à la barre, lissa son bouc et s�adressa au prévenu.*
Bonjour, je m�appelle Aldin de Thau et suis le procureur du Comté de Toulouse.
Tsuyu ! je suis sûr et certain que vous n'avez pu oublier le pauvre bougre qui allait tranquillement sur les chemins entre Toulouse et Castelnaudary la nuit du 16 juin 1460. Le nom de votre victime était Ledigue, vous l�avez lâchement dépouillé, humilié, frappé et laissé pour mort, face contre terre pour s�en prendre à ses maigres biens. Vous devriez avoir honte de vos agissements sur d�honnête toulousain.
Inutile de nier ou de feindre l'amnésie, en voici la preuve :
Déclaration du sieur Ledigue. Recueillis par la maréchaussée:
*Bonjorn, je désire porter plainte contre Themis et Tsuyu.
Voilà pourquoi:
Je me rendais à Toulouse, dans la nuit du 16 au 17 juin, venant de Castel. Je n�ai attaqué personne. Personne ce jour-là, personne de ma vie.
Mais j�ai été sauvagement agressé par plusieurs personnes dont deux que je connaissais bien et que j�ai donc reconnu facilement pour les avoir souvent côtoyés par le passé :
Tsuyu et surtout Themis qui me délivra le coup fatal.
On m�a laissé pour mort, mais je parviens difficilement à revenir à la vie.
J�ai trouvé quelques forces pour venir jusqu�ici vous délivrer ce message.
J�espère que le nouveau conseil légitimement élu pourra donner suite à ma requête.
J�espère pouvoir rester, expliquer, confirmer les jours prochains si besoin est.
Mais je ne sais pas si j�en aurai la force.
Je me rétablis, on me soigne et sans aucun doute que dès la fin de semaine, je serai plus vaillant.
Ledigue je suis, je vous parle encore, ayant perdu force, intelligence, épée, je suis, parle, écoute, espérant que tout cela serait mené à bien, Sébelia, Eric, Aldin, les autres, je vous dis encore étourdi, un peu... ne m'en demandez pas plus..*
La Justice est toujours la pour se rappeler aux bons souvenirs de ceux qui l�enfreigne. C'est pourquoi, ce 11 juillet 1460 vous voilà enfin devant la Cour de Justice de Tolosa afin que vous puissiez répondre de votre crime.
Brigandage, voie de fait, violence, vous font tomber sous le coup de l�article 5.2.1 de notre coutumier qui défend le faible contre le perfide, la douce colombe contre l�âme pervertie que tu es :
« 5.2 - Des infractions pénales
5.2.1 - Des crimes.
Sont considérées comme crime, les infractions visant l'autorité royale ou ses représentants légitimement élus, ainsi que la sécurité des personnes. Cela comprend :
Le brigandage se définit comme une agression ou tentative d'agression par le vol et/ou la violence sur les voyageurs en territoire du Comtat. Il est punissable par cinq jours d'emprisonnement, le bannissement du Comtat pour un mois et le paiement du double de la valeur des biens dérobés, après listage et vérification de ceux-ci »
Accusée, nous allons pouvoir enfin soulager votre conscience, car la justice est en marche et rien ne pourra l'arrêter. Grace à nous, vous avez maintenant le droit et surtout le devoir de vous expliquer de vos agissements devant la Cour de Justice, sachez également que vous pouvez faire appel à un avocat pour assurer votre défense si la honte vous enlève tous vos moyens.
neant
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* Le greffier hausse le ton, et dit : « LA COUR ! »
Le juge ouvre le dossier qui se trouve devant lui, puis regarde l�accusé.
Nous, Cyrillius_De_Thoisy, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés de rendre la justice pour le compte du Comté de Toulouse représenter par sa Grandeur Amellyne XXIV ème Comtesse de Toulouse, allons rendre notre verdict, dans l�affaire opposant Dame Tsuyu, contre le Comté de Toulouse
Attendu que ledit délit n'a pas suscité l'interet de tous les protagonistes mais que l'accusée a été formellement reconnu par la victime mais l'absence de témoignage en salle d'audience laisse peu de place à l'evaluation du préjudice .
En conséquence, la Cour le condamne l'accusée Tsuyu à 1 écu symbolique
Qu�exécutée soit la sentence a moins qu�elle ne soit pourvue en appel dans les délai prévu par la loi !
La Cour a prononcé, ce vingt neuvième (29) jour du mois de Juillet 1460,
La Cour clos le dossier en première instance.
L�audience est levée !
*Le juge frappa de son marteau pour lever la séance et sorti.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu